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NOR : MESS0120195A
(Journal officiel du 26 janvier 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L.162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5121-13 et L. 5123-1 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 janvier 2001.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement du directeur
général de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte-Marie
ANNEXE
(6 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :
354 808-1
Insuman basal 100 UI/ml Optiset (insuline humaine isophane), suspension injectable, 3 ml en cartouche dans un stylo injecteur jetable (B/5) (laboratoires Hoechst Houdé).
354 812-9
Insuman Comb 15 100 UI/ml Optiset (insuline humaine isophane biphasique), suspension injectable, 3 ml en cartouche dans un stylo injecteur jetable (B/5) (laboratoires Hoechst Houdé).
354 816-4
Insuman Comb 25 100 UI/ml Optiset (insuline humaine isophane biphasique), suspension injectable, 3 ml en cartouche dans un stylo injecteur jetable (B/5) (laboratoires Hoechst Houdé).
354 820-1
Insuman Comb 50 100 UI/ml Optiset (insuline humaine isophane biphasique), suspension injectable, 3 ml en cartouche dans un stylo injecteur jetable (B/5) (laboratoires Hoechst Houdé).
354 804-6
Insuman rapid 100 UI/ml Optiset (insuline humaine), solution injectable, 3 ml en cartouche dans un stylo injecteur jetable (B/5) (laboratoires Hoechst Houdé).
355 371-6
Zyprexa 7,5 mg (olanzapine) comprimés enrobés (B/28) (laboratoires Lilly France SA).