| AG 6 213 | Décision INSERM CJF 9206 du 7 décembre 2000 relative au recensement des lignées cellulaires établies à partir des patients diagnostiqués dans le laboratoire |
| SP 3 335 236 | Arrêté du 8 décembre 2000 modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 1999 modifié fixant la composition de la commission administrative paritaire nationale relative au corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux |
| SP 3 343 237 | Arrêtés du 11 décembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 27 décembre 2000) |
| AS 4 43 242 | Circulaire DIV/DPT-IEDE n° 2000-614 du 13 décembre 2000 relative au financement de la revitalisation économique des territoires prioritaires de la politique de la ville |
| SP 3 31 227 | Arrêté du 18 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 3 31 228 | Arrêté du 18 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne (Journal officiel du 25 janvier 2001) |
| SS 2 21 244 | Arrêté du 27 décembre 2000 portant approbation des modifications apportées aux statuts généraux et aux statuts du régime de l'allocation de vieillesse de la section professionnelle des sages-femmes |
| SS 2 21 245 | Arrêté du 27 décembre 2000 portant approbation des modifications apportées aux statuts généraux de la section professionnelle des médecins |
| SS 4 41 260 | Arrêté du 28 décembre 2000 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles (rectificatif) (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| SP 3 31 229 | Arrêté du 29 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 3 31 230 | Arrêtés du 29 décembre 2000 relatifs au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 3 31 231 | Arrêté du 29 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 3 31 232 | Arrêté du 29 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie (Journal officiel du 25 janvier 2001) |
| AG 6 214 | Décision DG n° 2001-01 du 2 janvier 2001 portant intérim des fonctions de directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 215 | Décision DG n° 2001-02 du 2 janvier 2001 portant délégations de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| SP 3 31 233 | Arrêté du 4 janvier 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion (Journal officiel du 25 janvier 2001) |
| AG 6 216 | Décision n° 2001-1 du 5 janvier 2001 portant organisation générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments |
| SS 2 223 247 | Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des compresses non tissées prises en charge (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| SS 2 223 248 | Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des chambres à cathéter(s) implantable(s) prises en charge (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| AG 2 23 208 | Arrêté du 10 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours communs (externe et interne) pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe normale d'administration centrale des services du Premier ministre (externe uniquement), du ministère de l'emploi et de la solidarité (externe uniquement), du Conseil d'Etat, du ministère de l'intérieur et du secrétariat de l'Etat à l'outre-mer (externe uniquement) (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| SP 4 439 238 | Arrêté du 11 janvier 2001 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles (Journal officiel du 23 janvier 2001) |
| SP 4 439 239 | Arrêté du 11 janvier 2001 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 4 439 240 | Arrêté du 11 janvier 2001 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle (Journal officiel du 25 janvier 2001) |
| AG 6 212 | Arrêté du 12 janvier 2001 déterminant les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central de l'Institut de veille sanitaire, ainsi que le nombre de sièges auxquels elles ont droit |
| SP 3 331 235 | Arrêté du 12 janvier 2001 relatif à la composition des commissions prévues par l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du 13 juillet 1972 relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme (Journal officiel du 25 janvier 2001) |
| SS 1 137 243 | Arrêté du 12 janvier 2001 supprimant des modèles de formulaires « accidents du travail/maladies professionnelles » (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| AG 1 13 206 | Arrêté du 15 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 2 232 218 | Arrêtés du 15 janvier 2001 portant agrément de groupements visés à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 232 219 | Arrêtés du 15 janvier 2001 portant retrait d'agréments prévus à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 232 220 | Arrêté du 15 janvier 2001 portant modification d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 3 314 234 | Arrêté du 16 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SP 2 263 222 | Arrêté du 17 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 263 223 | Arrêté du 17 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 2 224 249 | Arrêté du 17 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 263 224 | Arrêté du 18 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 4 49 241 | Arrêté du 18 janvier 2001 relatif à l'agrément des véhicules de transport de corps avant mise en bière (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 2 224 250 | Arrêté du 18 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 3 321 259 | Arrêté du 18 janvier 2001 fixant les prélèvements à opérer sur le produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat pour la couverture des frais de gestion de l'organisme chargé du recouvrement de cette taxe (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 1 141 217 | Décret n° 2001-64 du 19 janvier 2001 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 263 225 | Arrêté du 19 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| SS 2 222 246 | Arrêté du 19 janvier 2001 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (Journal officiel du 23 janvier 2001) |
| SS 2 224 251 | Arrêté du 19 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| SS 2 224 252 | Arrêté du 19 janvier 2001 relatif aux marges des médicaments remboursables (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| SS 2 249 258 | Décision du 19 janvier 2001 relative au concours pour le recrutement des praticiens-conseils chargés du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (année 2001) (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| AG 1 13 207 | Arrêté du 22 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| SP 2 283 226 | Arrêté du 22 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SP 2 262 221 | Décision du 22 janvier 2001 fixant les conditions particulières relatives à la délivrance des préparations magistrales, des préparations hospitalières et des produits officinaux divisés, à base de millepertuis, ainsi que des préparations magistrales homéopathiques de millepertuis à des dilutions inférieures ou égales à la troisième dilution centésimale hahnemannienne et du millepertuis en vrac (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| AG 2 24 209 | Arrêté du 23 janvier 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales (femmes et hommes) (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 2 224 253 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| SS 2 224 254 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 2 224 255 | Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 26 janvier 2001) |
| SS 2 224 256 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 27 janvier 2001) |
| SS 2 224 257 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| AM 2 261 | Avis d'ouverture du second cycle long d'études européennes du Centre des études européennes de Strasbourg (Journal officiel du 28 janvier 2001) |
| AG 5 210 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 24 janvier 2001) |
| AG 5 211 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 27 janvier 2001) |