| SP 2 263 359 |
NOR : MESS0120355A
(Journal officiel du 9 février 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 février 2001.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(6 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
354568-0
Mercryl (chlorure de benzalkonium, digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 125 ml en flacon (laboratoires Ménarini France).
354569-7
Mercryl (chlorure de benzalkonium, digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 300 ml en flacon (laboratoires Ménarini France).
354567-4
Mercrylspray (chlorure de benzalkonium, digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, 50 ml en flacon pressurisé (laboratoires Ménarini France).
562411-3
Nepressol 25 mg/2 ml (mésilate de dihydralazine), poudre et solvant pour solution injectable, 25 mg de poudre en ampoule + 2 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires Novartis Pharma SA).
332663-0
Triflucan 2 mg/ml (fluconazole), solution pour perfusion, 200 ml en flacon (laboratoires Pfizer).
352203-5
Uniseptine (alcool isopropylique à 70 %), compresses imprégnées en sachet-dose (B/100) (laboratoires Gifrer Barbezat).
DEUXIÈME PARTIE
(6 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 1er juillet 2001 :
554588-5
Solution buvable d'iodure ¹³¹I de sodium 370 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-1-A, 740 MBq (2 ml) (laboratoires CIS bio international).
554840-6
Solution buvable d'iodure ¹³¹I de sodium 3 700 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-1-B, 1 850 MBq (laboratoires CIS bio international).
554841-2
Solution buvable d'iodure ¹³¹I de sodium 3 700 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-1-B, 3 700 MBq (laboratoires CIS bio international).
554591-6
Solution injectable d'iodure ¹³¹I de sodium 740 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-2-B, 740 MBq (laboratoires CIS bio international).
554592-2
Solution injectable d'iodure ¹³¹I de sodium 740 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-2-B, 1 850 MBq (laboratoires CIS bio international).
554593-9
Solution injectable d'iodure ¹³¹I de sodium 740 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-2-B, 3 700 MBq (laboratoires CIS bio international).
TROISIÈME PARTIE
(2 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 554 587-9 | Solution buvable d'iodure¹³¹I de sodium 370 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-1-A, 370 MBq (1 ml) (laboratoires CIS bio international) *. | 554 587-9 | Iodure [¹³¹I] de sodium, CIS bio international, solution buvable, référence : I-131-S-1, 0,5 à 10 ml de solution en flacon (B/1) (laboratoires CIS bio international). |
| 554 589-1 | Solution injectable d'iodure¹³¹I de sodium 74 MBq/ml Oris, 1 flacon verre de 10 ml, référence : I-131-S-2-A, 370 MBq (laboratoires CIS bio international) *. | 554 589-1 | Iodure [¹³¹I] de sodium, CIS bio international, solution injectable, référence : I-131-S-2, 0,1 à 10 ml de solution en flacon (B/1) (laboratoires CIS bio international). |
| * Les stocks détenus par les laboratoires CIS bio international à la date de publication du présent arrêté comportant des conditionnements en flacon de 10 ml peuvent être écoulés jusqu'au 1er juillet 2001. | |||
NOR : MESS0120357A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 février 2001.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
ANNEXE
(7 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
355 828-6
Amoxicilline Ratiopharm 1 g, comprimés dispersibles (B/6) (laboratoire Ratiopharm).
355 829-2
Amoxicilline Ratiopharm 1 g, comprimés dispersibles (B/14) (laboratoire Ratiopharm).
355 558-9
Molsidomine EG 2 mg, comprimés sécables (B/30) (EG Labo-laboratoires Eurogenerics).
355 559-5
Molsidomine EG 2 mg, comprimés sécables (B/90) (EG Labo-laboratoires Eurogenerics).
355 560-3
Molsidomine EG 4 mg, comprimés (B/30) (EG Labo-laboratoires Eurogenerics).
354 905-7
Sotalol EG 80 mg, comprimés sécables (B/30) (EG Labo-laboratoires Eurogenerics).
354 908-6
Sotalol EG 160 mg, comprimés sécables (B/30) (EG Labo-laboratoires Eurogenerics).
NOR : MESS0120360A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 février 2001.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(16 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
355 958-7
Algoced 30 mg/400 mg (chlorhydrate de dextropropoxyphène, paracétamol), gélules (B/20) (laboratoires Pharmascience).
355 685-0
Amiodarone GNR 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires GNR-pharma).
355 692-7
Ceftriaxone Merck 500 mg/2 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM), 500 mg de poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
355 675-5
Ceftriaxone Merck 500 mg/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable, 500 mg de poudre en flacon + 5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
355 689-6
Ceftriaxone Merck 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM), 1 g de poudre en flacon + 3,5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
355 672-6
Ceftriaxone Merck 1 g/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable, 1 g de poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
343 007-2
Exidol 500 mg/50 mg (paracétamol, povidone, caféine anhydre), comprimés (B/16) (laboratoires Galéphar).
355 512-9
Fénofibrate Bouchara 67 mg, gélules (B/60) (laboratoires du docteur E. Bouchara).
355 515-8
Fénofibrate Bouchara 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires du docteur E. Bouchara).
355 504-6
Fénofibrate G GAM 67 mg, gélules (B/60) (laboratoires G GAM).
355 507-5
Fénofibrate G GAM 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires G GAM).
352 540-1
Flutamide Merck 250 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Merck Génériques).
353 878-6
Ketoprofène Bayer LP 200 mg, gélules à libération prolongée (B/14) (laboratoires Bayer Classics).
354 990-4
Paracétamol Bayer 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires Bayer Classics).
341 704-8
Secalip 67 mg (fénofibrate), gélules (B/60) (laboratoires Biothérapie).
341 705-4
Secalip 200 mg (fénofibrate), gélules (B/30) (laboratoires Biothérapie).
DEUXIÈME PARTIE
(5 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 346 440-9 | Expandol 500 mg (paracétamol), comprimés (B/16) (laboratoires Expanpharm). | 355 991-4 | Expandox 500 mg (paracétamol), comprimés (B/16) (laboratoires Expanpharm). |
| 347 687-8 | Naxy 250 mg/5 ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 60 ml (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Sanofi Winthrop). | 347 687-8 | Naxy 50 mg/ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 60 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Sanofi Synthélabo France). |
| 347 689-0 | Naxy 250 mg/5 ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 100 ml (20 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Sanofi Winthrop). | 347 689-0 | Naxy 50 mg/ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Sanofi Synthélabo France). |
| 347 852-9 | Zeclar 250 mg/5 ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 60 ml (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Abbott France). | 347 852-9 | Zeclar 50 mg/ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 60 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Abbott France). |
| 347 854-1 | Zeclar 250 mg/5 ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 100 ml (20 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Abbott France). | 347 854-1 | Zeclar 50 mg/ml (clarithromycine), granulés pour suspension buvable, 100 ml en flacon avec seringue pour administration orale (laboratoires Abbott France). |