| SP 3 331 373 |
NOR : MESH0130022A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil supérieur des hôpitaux modifié par le décret n° 2000-1006 du 16 octobre 2000 ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au conseil supérieur des hôpitaux,
Arrêtent :
Article 1er
Sont nommés au titre de la première section :
Mme Maze (Catherine), suppléante de M. Le Camus (fédération hospitalière de France).
M. Servais (Gérard), suppléant de M. Burnier, (fédération hospitalière de France).
Mme Lacroix (Danièle), suppléante de M. Gusching (fédération hospitalière de France).
M. Vilalta (Serge), suppléant de M. Decoucut (fédération hospitalière de France).
M. Roy (William), suppléant de M. le Dr Magnouat (caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles).
M. Bellot (Jean-Marie), suppléant de M. Perrot (Fédération des personnels des services publics et des services de santé force ouvrière).
Article 2
Sont nommés au titre de la deuxième section :
M. Diebolt (Jean-Michel), suppléant de M. le directeur général de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.
M. Valmary (Dominique), suppléant de M. Rayroles (centre hospitalier universitaire).
M. Gilibert (Pierre), suppléant de M. le Dr Rouleau (centre hospitalier général).
M. Brugeron (Jean-Marie), suppléant de M. Mosnier (centre hospitalier spécialisé en psychiatrie).
M. le Pr Heloury (Yves), suppléant de M. le Pr Grimaud (président de commission médicale d'établissement de CHU).
M. le Dr d'Orso (Alain), suppléant de M. le Dr Kiegel (président de commission médicale d'établissement de CH).
M. David (Alain), suppléant de M. Domy (fédération hospitalière de France).
M. le Dr Lauzier (Jean-Pierre), suppléant de M. le Dr Churlet (fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux).
Mme Pollet (Josy), suppléante de M. Helfre (syndicat national des biologistes des hôpitaux).
M. le Dr Plane (Christian), suppléant de Mme le Dr Miansarow (syndicat national des attachés).
M. Thomas, suppléant de M. Périn-Dureau, (intersyndicat national des internes des hôpitaux).
Article 3
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 20 janvier 2001.
Pour la ministre et la secrétaire d'Etat,
et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
J. Debeaupuis