BULLETIN OFFICIEL N°2001-7

SOMMAIRE THEMATIQUE

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AG Administration générale

AG 1 Organisation du ministère

 AG 1 13
425
Décret n° 2001-139 du 12 février 2001 portant création du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 1 13
426
Décret du 16 février 2001 chargeant une sénatrice d'une mission temporaire (Journal officiel du 17 février 2001)

 AG 1 13
427
Arrêté du 12 février 2001 portant délégation de signature (Journal officiel du 14 février 2001)

 AG 1 13
428
Arrêté du 12 février 2001 portant nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 14 février 2001)

 AG 1 13
429
Arrêté du 13 février 2001 portant nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 16 février 2001)

 AG 1 13
430
Circulaire SDFE/MSD n° 2001-97 du 2 février 2001 relative aux missions des délégué(e)s régionaux(ales) et des chargé(e)s de mission départementaux(ales) aux droits des femmes et à l'égalité et au fonctionnement du réseau local du service des droits des femmes et de l'égalité

AG 2 Personnel

 AG 2 23
431
Arrêté du 31 janvier 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 17 février 2001)

 AG 2 23
432
Arrêté du 5 février 2001 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale) (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 2 23
433
Arrêté du 5 février 2001 portant modification de l'arrêté du 30 novembre 1998 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel affaires sociales placé auprès du ministre du travail et des affaires sociales

 AG 2 23
434
Arrêté du 6 février 2001 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2000 au concours réservé pour l'accès au corps d'agents administratifs d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 2 24
435
Arrêtés du 30 janvier 2001 portant détachement(administrateurs civils) (Journal officiel du 16 février 2001)

 AG 2 24
436
Arrêté du 2 février 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 2 24
437
Arrêté du 6 février 2001 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2000 au concours réservé pour l'accès au corps d'agents administratifs des services déconcentrés du ministère de l'emploi et de la solidarité (Journal officiel du 15 février 2001)

AG 5 Budget, comptabilité, régies d'avances et de recettes, marchés de l'Etat, affectations d'immeubles

 AG 5
438
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 14 février 2001)

 AG 5
439
Tableau récapitulatif des annulations de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 17 février 2001)

AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère

 AG 6
440
Décret n° 2001-140 du 13 février 2001 modifiant le code de la propriété intellectuelle et relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 6
441
Décret n° 2001-141 du 13 février 2001 modifiant le décret n° 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la découverte d'une obtention végétale ou à des travaux valorisés (Journal officiel du 15 février 2001)

 AG 6
442
Décret du 15 février 2001 portant nomination du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Journal officiel du 17 février 2001)

 AG 6
443
Arrêté du 13 février 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un directeur de recherche de 1re classe (femme ou homme) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Journal officiel du 16 février 2001)

 AG 6
444
Décision DG n° 2001-18 du 19 février 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

 AG 6
445
Décision DG n° 2001-19 du 19 février 2001 portant délégations de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

 AG 6
446
Décision DG n° 2001-21 du 19 février 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

 AG 6
447
Décision DG n° 2001-22 du 19 février 2001 portant délégations de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AG 8 Systèmes d'information et de télécommunications

 AG 8
448
Arrêté du 22 décembre 2000 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques des services publics pour 2001 (Journal officiel du 13 février 2001)

 AG 8
449
Circulaire DREES/BPS n° 2001/60 du 26 janvier 2001 relative à l'enquête auprès des centres de formation aux professions de la santé et de l'action sociale sous tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité

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SP Santé publique

SP 1 Professions de santé : formation et exercice

 SP 1 11
450
Circulaire DREES/BPS n° 2001-60 du 26 janvier 2001 relative à l'enquête auprès des centres de formation aux professions de la santé et de l'action sociale sous tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité

SP 2 Pharmacie

 SP 2 232
451
Arrêté du 29 janvier 2001 portant retrait d'agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 2 232
452
Arrêtés du 5 février 2001 portant renouvellement d'agréments prévus à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 2 263
453
Arrêté du 5 février 2001 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 16 février 2001)

 SP 2 263
454
Arrêté du 8 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 16 février 2001)

 SP 2 263
455
Arrêté du 9 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 18 février 2001)

 SP 2 283
456
Arrêtés du 8 février 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (Journal officiel du 14 février 2001)

SP 3 Etablissements de santé

 SP 3 31
457
Arrêté du 12 janvier 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 31
458
Arrêté du 18 janvier 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 31
459
Arrêté du 29 janvier 2001 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 31
460
Arrêté du 31 janvier 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 31
461
Arrêté du 2 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 31
462
Arrêté du 2 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 31
463
Arrêté du 2 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 31
464
Arrêté du 2 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 31
465
Arrêté du 6 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guyane (Journal officiel du 17 février 2001)

 SP 3 31
466
Arrêtés du 12 février 2001 portant détachement (chambres régionales des comptes) (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 314
467
Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 3 321
468
Arrêté du 6 février 2001 relatif au bilan de la carte sanitaire (Journal officiel du 16 février 2001)

 SP 3 334
469
Arrêté du 12 février 2001 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire régionale compétente pour les praticiens hospitaliers (Journal officiel du 16 février 2001)

 SP 3 334
470
Arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Journal officiel du 16 février 2001)

 SP 3 335
471
Arrêté du 6 février 2001 portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au grade d'infirmier général de 2e classe (Journal officiel du 18 février 2001)

 SP 3 335
472
Liste des candidats admis par ordre de mérite au concours pour l'accès à la 2e classe du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux ouvert au titre de l'année 2000 (Journal officiel du 17 février 2001)

 SP 3 342
473
Arrêté du 31 janvier 2001 portant admission au service public hospitalier du centre de soins de suite et de réadaptation Le Repos de Virieu à Virieu-sur-Bourbre (Isère) (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 342
474
Arrêté du 5 février 2001 relatif aux émoluments des assistants associés des hôpitaux (Journal officiel du 15 février 2001)

 SP 3 342
475
Arrêté du 5 février 2001 relatif aux gardes des attachés associés et des assistants associés (Journal officiel du 15 février 2001)

SP 4 Actions de santé publique

 SP 4 436
476
Arrêté du 17 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 2 juin 1999 relatif à la réception des véhicules automobiles et de leurs équipements en matière de contrôle des émissions polluantes (Journal officiel du 14 février 2001)

 SP 4 436
477
Circulaire DIV/DPT-LSSP/MILDT n° 2001-14 du 9 janvier 2001 relative à la politique de la ville et à la politique de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances

 SP 4 438
478
Circulaire DGS/SD 7 A n° 2001-70 du 6 février 2001 relative à la saisie dans le logiciel SISE-Eaux des résultats du contrôle sanitaire des eaux conditionnées (eaux minérales naturelles, eaux de source et eaux rendues potables par traitement) et des établissements thermaux

 SP 4 439
479
Circulaire DGS/SD 7 A n° 2001-70 du 6 février 2001 relative à la saisie dans le logiciel SISE-Eaux des résultats du contrôle sanitaire des eaux conditionnées (eaux minérales naturelles, eaux de source et eaux rendues potables par traitement) et des établissements thermaux

 SP 4 48
480
Décret n° 2001-146 du 12 février 2001 modifiant le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement (Journal officiel du 17 février 2001)

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AS Aide et action sociales

AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux

 AS 1 13
481
Arrêté du 13 février 2001 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 17 février 2001)

 AS 1 15
482
Décision DGAS/5 B du 12 février 2001 relative aux frais de siège de l'association « Protection sociale de Vaugirard - Fonds Marie-José-Chérioux »

 AS 1 15
483
Décision DGAS/5 B du 12 février 2001 relative aux frais de siège de l'association « Les Maisons d'Isatis »

 AS 1 15
484
Décision DGAS/5 B du 12 février 2001 relative à la demande d'autorisation ministérielle de frais de siège social présentée par la fondation « Les Orphelins et apprentis d'Auteuil »

AS 2 Professions sociales

 AS 2 23
485
Circulaire DREES/BPS n° 2001-60 du 26 janvier 2001 relative à l'enquête auprès des centres de formation aux professions de la santé et de l'action sociale sous tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité

AS 4 Action sociale

 AS 4 43
486
Circulaire DIV/DPT-LSSP/MILDT n° 2001-14 du 9 janvier 2001 relative à la politique de la ville et à la politique de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances

 AS 4 43
487
Circulaire NDIV/DPT-CPS n° 2001-38 du 22 janvier 2001 relative à l'installation du comité de pilotage pour l'aide aux victimes au sein du conseil départemental de prévention de la délinquance

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SS Sécurité sociale

SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement

 SS 1 131
488
Circulaire DSS/FGSS/5 C n° 2001-66 du 2 février 2001 relative aux modalités d'application de la procédure d'opposition à tiers détenteur résultant de l'article 14 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle

 SS 1 137
489
Arrêté du 27 décembre 2000 fixant le modèle du formulaire « déclaration unique d'embauche (sauf pour les salariés intérimaires) » (Journal officiel du 15 février 2001)

 SS 1 141
490
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Journal officiel du 13 février 2001)

 SS 1 146
491
Arrêté du 5 février 2001 portant approbation de modifications aux statuts de la caisse mutuelle autonome de retraites complémentaires agricoles (Journal officiel du 17 février 2001)

SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations

 SS 2 222
492
Arrêté du 7 février 2001 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale (Journal officiel du 14 février 2001)

 SS 2 224
493
Arrêté du 8 février 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 16 février 2001)

 SS 2 224
494
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 14 février 2001)

 SS 2 224
495
Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 16 février 2001)

SS 3 Vieillesse. - Prestations

 SS 3 31
496
Arrêté du 2 février 2001 portant nomination au conseil de surveillance de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Journal officiel du 15 février 2001)

 SS 3 321
497
Arrêté du 6 février 2001 fixant les limites dans lesquelles la Caisse nationale ORGANIC prélève sur le produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat les montants correspondant aux frais de gestion du régime d'aide aux commerçants et artisans âgés (Journal officiel du 15 février 2001)

SS 4 Accidents du travail et autres prestations

 SS 4 41
498
Arrêté du 1er février 2001 portant revalorisation des indemnités journalières de plus de trois mois perçues au titre de l'assurance maladie et de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles (Journal officiel du 15 février 2001)

SS 7 Mutualité

 SS 7
499
Arrêté du 5 février 2001 autorisant un groupement mutualiste à accepter un legs (Journal officiel du 15 février 2001)

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PM Population - Migrations

PM 2 Accueil, intégration

 PM 2 24
500
Circulaire DPM/ACI 3 n° 2000-626 du 21 décembre 2000 relative à la procédure de cofinancement par le Fonds européen pour les réfugiés de projets présentés au titre de l'accueil des demandeurs d'asile et des personnes sous protection temporaire, de l'intégration des réfugiés et de l'aide au rapatriement volontaire

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AM Autorités de l'Etat et autres ministères

AM 2 Services du Premier ministre

 AM 2
501
Circulaire du 12 février 2001 relative aux montants monétaires figurant dans les textes législatifs et réglementaires (Journal officiel du 14 février 2001)

AM 3 Autres ministères

 AM 3
502
Décret n° 2001-131 du 6 février 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, adoptée à Strasbourg le 18 mars 1986 et signée par la France le 2 septembre 1987 (1) (Journal officiel du 13 février 2001)

 AM 3
503
Décret du 12 février 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Journal officiel du 15 février 2001)

 AM 3
504
Arrêté du 24 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières et l'arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement (Journal officiel du 14 février 2001)

 AM 3
505
Arrêté du 7 février 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 17 février 2001)

 AM 3
506
Arrêté du 13 février 2001 portant détachement (Cour des comptes) (Journal officiel du 16 février 2001)