| SP 3 331 806 |
NOR : MESH0130096A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Le ministre délégué à la santé ;
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil supérieur des hôpitaux modifié par le décret n° 2000-1006 du 16 octobre 2000 ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au conseil supérieur des hôpitaux,
Arrêtent :
Article 1er
Sont nommés au titre de la première section :
M. le docteur Jean-François Bayet, suppléant de M. Choutet, (Caisse centrale de secours mutuel agricole).
Mme Michèle Cochard, suppléante de Mme Prigent ; (Fédération CGT santé, action sociale).
Mme Noëlle Kobrine, suppléante de Mme Chineau ; (réseau hospitalier des usagers pour la représentation des usagers à l'hôpital - RESHUS).
Article 2
Sont nommés au titre de la deuxième section :
M. le docteur Alain Lemoine, suppléant de M. le docteur Misler (Confédération des syndicats médicaux français).
M. André Elhadad, suppléant de M. le professeur Degos, (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics).
M. le docteur Patrick Dassier, suppléant de M. le docteur Bocca, (Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs).
Mme le docteur Christine Libert-Benyaya, suppléante de M. le docteur Faraggi, (Syndicat national des psychiatres des hôpitaux).
M. le docteur Daniel Perrin, suppléant de M. le docteur Nanty, (Syndicat des odontologistes des hôpitaux publics).
Mme le docteur Sylvie Brailly-Tabard, suppléante de M. le docteur Fernet, (Syndicat national des hospitalo-universitaires).
M. le docteur Maxime Sibe, suppléant de M. le docteur Gasman, (Intersyndicat national des chefs de cliniques-assistants des hôpitaux de ville de faculté).
M. le docteur Daniel Lourenco, suppléant de Mme le docteur Raufast, (Fédération nationale des internes, assistants, anciens internes des hôpitaux des régions sanitaires).
Article 3
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 14 mars 2001.
Pour la ministre et le ministre délégué
et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
J. Debeaupuis