| SP 3 322 880 |
NOR : MESH0120675S
(Journal officiel du 28 mars 2001)
Par décisions de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 20 novembre 2000 :
Le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hospices civils de Lyon, 3, quai des Célestins, à Lyon (2e), pour la poursuite, sur le site de l'hôpital Debrousse, 29, rue Soeur-Bouvier, à Lyon (5e), de la pratique des activités de génétique moléculaire et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero au sein du laboratoire de M. le professeur André. Mmes les docteurs Michel-Calemard et Tardy-Guidollet sont portées coresponsables des activités de génétique moléculaire. M. le professeur Morel est porté coresponsable de l'activité de biochimie foetale ;
Le renouvellement d'autorisation est accordé aux hospices civils de Lyon pour la poursuite, sur le site de l'hôpital Debrousse, de la pratique des activités de génétique moléculaire et de biochimie foetale au sein du laboratoire de Mme le docteur Maire. Mme le docteur Froissart est portée coresponsable de ces activités ;
L'autorisation prévue au code de la santé publique est refusée aux hospices civils de Lyon pour la pratique des activités de génétique moléculaire et de biochimie foetale, sur le site de l'hôpital Debrousse, au sein du secteur des cultures cellulaires, sous la responsabilité de Mme le docteur Zabot.
NOR : MESH0120676S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 20 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional d'Orléans, 1, rue Porte-Madeleine, à Orléans (Loiret), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120677S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Nice, 4, avenue Reine-Victoria, à Nice (Alpes-Maritimes), pour la poursuite, sur le site de l'hôpital L'Archet-II, de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. Le renouvellement de l'activité de biologie foetale sur le site de l'hôpital Cimiez est refusé.
NOR : MESH0120678S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Besançon, 2, place Saint-Jacques, à Besançon (Doubs), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. Le renouvellement d'autorisation pour la pratique de l'activité de biologie foetale est refusé.
NOR : MESH0120679S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, à Nîmes (Gard), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. Le renouvellement d'autorisation pour la pratique de l'activité de biologie foetale est refusé.
NOR : MESH0120680S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hôpitaux de Toulouse (Haute-Garonne) pour la poursuite de la pratique des activités suivantes en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero : cytogénétique, génétique moléculaire, biologie foetale (hôpital Rangueil), biochimie foetale (hôpital Purpan et hôpital Rangueil), biochimie sur marqueurs sériques. Le renouvellement d'autorisation pour la pratique de l'activité d'hématologie est refusé.
NOR : MESH0120681S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional universitaire de Rennes, 2, rue Henri-Le Guilloux, à Rennes (Ille-et-Vilaine), pour la poursuite de la pratique des activités suivantes en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero : cytogénétique, génétique moléculaire, sous la coresponsabilité de Mme le docteur Jouanolle, biologie foetale, biochimie foetale. Le renouvellement d'autorisation pour la pratique des activités d'immunologie et de biochimie sur les marqueurs sériques est refusé.
NOR : MESH0120682S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) pour la poursuite de la pratique des activités suivantes en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero : cytogénétique, génétique moléculaire, biochimie sur marqueurs sériques, activité placée sous la coresponsabilité de M. le docteur Fagret. Le renouvellement d'autorisation pour la pratique des activités de biologie foetale et de biochimie foetale est refusé.
NOR : MESH0120683S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional de Metz-Thionville, 28-32, rue du XXe-Corps-Américain, à Metz (Moselle), pour la poursuite de la pratique de l'activité de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. Cette activité est placée sous la coresponsabilité de Mme le docteur Martel-Petit. L'autorisation de pratiquer l'activité de génétique moléculaire est refusée au centre hospitalier régional de Metz-Thionville.
NOR : MESH0120684S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Trousseau. Le renouvellement de l'autorisation pour la pratique de l'activité de biologie foetale est refusé.
NOR : MESH0120685S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est refusée à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la pratique à l'hôpital Tenon de l'activité de biochimie portant sur les marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120686S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Poitiers, hôpital Jean-Bernard, 350, avenue Jacques-Cartier, à Poitiers (Vienne), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses (laboratoire de microbiologie B), de biochimie foetale. Cette dernière activité est placée sous la coresponsabilité de M. le docteur Mauco en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. L'autorisation de pratiquer l'activité de biologie foetale au sein du laboratoire de parasitologie est refusée au centre hospitalier universitaire de Poitiers.
NOR : MESH0120687S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est refusé au centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (Martinique) pour la poursuite de la pratique de l'activité de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120688S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au groupe hospitalier du Havre, 55 bis, rue Gustave-Flaubert, Le Havre (Seine-Maritime), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120689S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, place Henri-Dunant, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), pour la poursuite de la pratique des activités de cytonégétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120690S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Dreux, 44, avenue du Président-Kennedy, à Dreux (Eure-et-Loir), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120691S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Tours, hôpital Bretonneau, 2, boulevard Tonnellé, à Tours (Indre-et-Loire), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120692S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Pointe-à-Pitre, Les Abymes, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120693S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier départemental Félix-Guyon, à Saint-Denis (Réunion), pour la pratique de l'activité de biochimie portant sur les marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120694S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier Félix-Guyon, 1, route de Bellepierre, à Saint-Denis (Réunion), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120695S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Mulhouse, 87, avenue d'Altkirch, à Mulhouse (Haut-Rhin), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120696S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hôpitaux universitaires de Strasbourg pour la poursuite de la pratique des activités de cyto-génétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero au sein de l'hôpital de Hautepierre, laboratoire de cytogénétique, avenue Molière, à Strasbourg (Bas-Rhin).
NOR : MESH0120967S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à la faculté de médecine, laboratoires universitaires, 11, rue Humann, à Strasbourg (Bas-Rhin), pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero. L'activité de génétique moléculaire est placée sous la coresponsabilité de Mmes les docteurs Schmitt et Cossee.
NOR : MESH0120698S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Dijon, hôpital du Bocage, 1, boulevard Jeanne-d'Arc, à Dijon (Côte-d'Or), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120699S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Rouen, 1, rue de Germont, à Rouen (Seine-Maritime), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120700S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Reims, 34, rue Cognacq-Jay, à Reims (Marne), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire et de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120701S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire d'Angers, 4, rue Larrey, à Angers (Maine-et-Loire), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biochimie foetale et de biochimie sur les marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120702S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier du Mans, 194, avenue Rubillard, au Mans (Sarthe), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120703S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Nantes, hôtel-Dieu, place Alexis-Ricordeau, à Nantes (Loire-Atlantique), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses (laboratoire de bactériologie et laboratoire de parasitologie), de biochimie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120735S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 29 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier d'Arras, 57, avenue Winston-Churchill, à Arras (Pas-de-Calais), pour pratiquer l'activité de biochimie sur marqueurs sériques, sous la coresponsabilité de M. le docteur Cruson et de Mme le docteur Verchain.
NOR : MESH0120704S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Valence, 179, boulevard Maréchal-Juin, à Valence (Drôme), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120705S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional universitaire de Brest, 5, avenue Foch, à Brest (Finistère), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120706S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Montpellier, 191, avenue Doyen-Gaston-Giraud, à Montpellier (Hérault), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses (sur le site du laboratoire de parasitologie-mycologie et sur le site du laboratoire de bactériologie-virologie) et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120707S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, 3, rue Claude-Lebois, à Saint-Etienne (Loire), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de génétique moléculaire en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120708S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hospices civils de Lyon, 3, quai des Célestins, à Lyon (2e) (Rhône), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital de la Croix-Rousse.
NOR : MESH0120709S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hospices civils de Lyon pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site du centre hospitalier Edouard-Herriot.
NOR : MESH0120710S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé aux hospices civils de Lyon pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site du centre hospitalier Lyon-Sud.
NOR : MESH0120711S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier de Chambéry (Savoie) pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120712S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Limoges, 2, avenue Martin-Luther-King, à Limoges (Haute-Vienne), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120713S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier d'Argenteuil, 69, rue du Lieutenant-Colonel-Prud'hon, à Argenteuil (Val-d'Oise), en vue de pratiquer, sous la responsabilité de M. le docteur Khalfon, les activités de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120714S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, 80, rue Brochier, à Marseille (5e) (Bouches-du-Rhône), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses, de biochimie foetale, sur le site de l'hôpital de La Timone, et de biochimie sur marqueurs sériques, sur le site de l'hôpital de la Conception, en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120715S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional universitaire de Caen, avenue de la Côte-de-Nacre, à Caen (Calvados), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses sur le site du laboratoire de virologie et sur le site du laboratoire de microbiologie, de biochimie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120716S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, 12, rue Dubernat, à Talence (Gironde), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de génétique moléculaire en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120717S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier universitaire de Nancy, 29, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Nancy (Meurthe-et-Moselle), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120718S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier régional universitaire de Lille, 2, avenue Oscar-Lambret, à Lille (Nord), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire (laboratoire de biochimie et laboratoire de cytologie), de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses (laboratoire de bactériologie et laboratoire de cytologie), de biochimie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120719S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au groupement hospitalier de l'Institut catholique de Lille, 60, boulevard Vauban, à Lille (Nord), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120720S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier d'Arras, 57, avenue Winston-Churchill, à Arras (Pas-de-Calais), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120721S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Institut de puériculture de Paris, 26, boulevard Brune, à Paris (14e), pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses, de biochimie foetale, d'hématologie foetale, d'immunologie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120722S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, à Paris (12e).
NOR : MESH0120723S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de génétique moléculaire, de biochimie foetale et d'immunologie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Necker-Enfants malades, 149, rue de Sèvres, à Paris (15e).
NOR : MESH0120724S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique et de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Bichat.
NOR : MESH0120725S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique de génétique moléculaire et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Robert-Debré, 48, boulevard Sérurier, à Paris (19e).
NOR : MESH0120726S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Tenon, 4, rue de Chine, à Paris (20e).
NOR : MESH0120727S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye, 10, rue du Champ-Gaillard, à Poissy (Yvelines), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie sur les marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120728S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier général de Longjumeau, 159, rue du Président-François-Mitterrand, à Longjumeau (Essonne), pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie sur les marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero.
NOR : MESH0120729S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire, de biochimie foetale et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Ambroise-Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
NOR : MESH0120730S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne).
NOR : MESH0120731S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire et de biochimie foetale en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Henri-Mondor, 51, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Créteil (Val-de-Marne).
NOR : MESH0120732S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de cytogénétique, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital Antoine-Béclère, 157, rue de la Porte-de-Trivaux, à Clamart (Hauts-de-Seine).
NOR : MESH0120733S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités de génétique moléculaire, de biologie foetale en vue du diagnostic de maladies infectieuses et de biochimie sur marqueurs sériques en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero sur le site de l'hôpital de La Pitié-La Salpêtrière.
NOR : MESH0120734S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour la poursuite de la pratique des activités ci-après en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero :
- sur le site de l'hôpital Cochin : la cytogénétique, la génétique moléculaire, la biologie foetale, la biochimie sur marqueurs sériques ;
- sur le site de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul : la cytogénétique, la génétique moléculaire, la biologie foetale, la biochimie foetale.
NOR : MESH0120736S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 février 2001, l'autorisation de pratiquer l'activité de biochimie foetale est accordée au centre hospitalier de Chambéry (Savoie), sous la responsabilité de M. le docteur Dingeon.