| AG 1 13 841 | Arrêté du 9 janvier 2001 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 3 342 898 | Arrêté du 31 janvier 2001 portant admission au service public hospitalier du centre de soins de suite et de réadaptation Le Repos de Virieu, à Virieu-sur-Bourbre (Isère) (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SS 1 131 912 | Circulaire DSS n° 2001-81 du 12 février 2001 relative aux refus de soins opposés à des bénéficiaires de la protection complémentaire en matière de santé (CMU complémentaire) ainsi qu'aux infractions aux dispositions des arrêtés du 31 décembre 1999 relatifs aux conditions de prise en charge et aux prix applicables aux bénéficiaires de cette protection en matière de prothèses dentaires, d'orthodontie et de dispositifs médicaux |
| AG 1 13 842 | Arrêtés du 19 février 2001 portant nomination au cabinet de la ministre |
| SP 2 29 875 | Décisions du 19 février 2001 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SP 2 29 876 | Décisions du 19 février 2001 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 3 336 896 | Circulaire DHOS/PMSI n° 2001-106 du 22 février 2001 relative au chaînage des séjours en établissements de santé dans le cadre du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) |
| SP 3 332 885 | Arrêté du 26 février 2001 pris en application de l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale fixant les dotations régionales de dépenses hospitalières pour 2001 (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SS 1 144 914 | Arrêté du 26 février 2001 portant nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres) (rectificatif) (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SS 5 53 925 | Circulaire DSS/2 B n° 2001-116 du 26 février 2001 relative au cumul pendant deux mois de l'allocation parentale d'éducation à taux plein avec les revenus d'activité professionnelle |
| AG 2 24 855 | Arrêtés du 27 février 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SP 3 31 877 | Arrêté du 28 février 2001 relatif au budget pour l'année 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Guadeloupe (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SP 3 331 881 | Arrêté du 1er mars 2001 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SP 3 331 882 | Arrêté du 2 mars 2001 modifiant la composition nominative du conseil d'administration de l'Hôpital national de Saint-Maurice |
| SP 3 332 886 | Circulaire DSS-1 A/DHOS-F 2 n° 2001-125 du 6 mars 2001 relative à la campagne budgétaire pour 2001 des établissements de santé financés par dotation globale |
| SP 3 31 878 | Arrêté du 7 mars 2001 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine pour l'année 2001 (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 3 31 879 | Lettre DHOS/E 1 du 7 mars 2001 relative au groupement d'intérêt public dénommé « Unité de production culinaire du Buisson Giller ». Publication de l'arrêté portant approbation de la convention constitutive |
| SP 3 331 883 | Arrêté du 8 mars 2001 modifiant la composition nominative du conseil d'administration du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts |
| SS 5 53 926 | Circulaire DSS/2B n° 2001/126 du 8 mars 2001 relative à l'allocation de présence parentale |
| SP 3 336 897 | Circulaire DHOS/E 4 n° 2001-129 du 8 mars 2001 relative à l'installation de distributeurs automatiques de billets (DAB) dans les établissements de santé |
| SS 5 53 927 | Circulaire DSS/2 B n° 2001-130 du 8 mars 2001 relative à la modulation des montants de la majoration de l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée en fonction des revenus de la famille |
| SP 2 263 866 | Arrêté du 12 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 2 224 915 | Arrêté du 12 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 2 224 916 | Arrêté du 12 mars 2001 relatif aux marges des médicaments remboursables (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SP 2 264 870 | Décision du 12 mars 2001 interdisant une publicité pour des médicaments mentionnée à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinée aux personnes habilitées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| AG 2 23 851 | Arrêté du 13 mars 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales |
| AG 2 23 852 | Arrêté du 13 mars 2001 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité central institué auprès du directeur de l'Office des migrations internationales |
| SP 3 342 899 | Arrêté du 13 mars 2001 portant admission au service public hospitalier du centre de moyen et long séjour Saint-Damien de Mulhouse (Haut-Rhin) (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SP 2 263 867 | Arrêté du 14 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SS 2 224 917 | Arrêté du 14 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SP 2 232 862 | Arrêté du 15 mars 2001 portant modification d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SP 2 29 874 | Arrêté du 15 mars 2001 portant nomination à la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé, prévue à l'article R. 5055-1 du code de la santé publique (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| AG 6 859 | Décision DG n° 2001-38 du 15 mars 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 2 22 850 | Arrêté du 16 mars 2001 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SP 3 335 888 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition de la commission du classement compétente à l'égard des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux |
| SP 3 335 889 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux |
| SP 3 335 890 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux |
| SP 3 335 891 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition nominative du comité consultatif national paritaire compétent à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux |
| SP 3 335 892 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition nominative du comité consultatif national paritaire compétent à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
| SP 3 335 893 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition de la commission des carrières compétente à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
| SP 3 335 894 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition du comité de sélection compétent à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
| SP 3 335 895 | Arrêté du 16 mars 2001 modifiant la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps de directeur d'hôpital |
| AS 1 14 905 | Arrêtés du 16 mars 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SP 2 232 863 | Arrêté du 19 mars 2001 portant modification d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 2 263 868 | Arrêté du 19 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SP 4 42 901 | Arrêté du 19 mars 2001 portant nomination au comité consultatif de santé mentale (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SS 1 12 908 | Arrêté du 19 mars 2001 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SS 2 224 918 | Arrêté du 19 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 3 312 923 | Arrêté du 19 mars 2001 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| AG 1 13 843 | Arrêté du 20 mars 2001 portant nomination d'une déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 2 263 869 | Arrêté du 20 mars 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 1 12 909 | Arrêté du 20 mars 2001 portant nomination au conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 3 315 924 | Arrêté du 20 mars 2001 modifiant l'arrêté du 13 mars 1997 fixant les modalités d'application de l'article 125 modifié de la loi de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991) et abrogeant l'arrêté du 19 janvier 1995 modifié portant application de l'article 125 modifié de la loi de finances pour 1992 ainsi que l'arrêté modificatif du 26 avril 1996 (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| PM 4 43 928 | Arrêté du 20 mars 2001 portant dispositions relatives au contrôle financier du service social d'aide aux émigrants (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| AG 2 23 853 | Arrêté du 21 mars 2001 portant affectation (administrateurs civils) (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SP 1 14 860 | Arrêté du 21 mars 2001 fixant le nombre maximum d'autorisations individuelles d'exercice à accorder au titre du contingent 1999 pour la profession de sage-femme en application de la loi n° 72-661 du 13 juillet 1972 relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 2 232 864 | Arrêté du 21 mars 2001 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 2 232 865 | Arrêté du 21 mars 2001 portant retrait d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SS 1 12 910 | Arrêté du 21 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| SP 3 331 884 | Arrêté du 22 mars 2001 portant nomination à la conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| AG 1 13 844 | Arrêté du 23 mars 2001 portant nomination à la mission interministérielle de lutte contre les sectes (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| SS 2 231 921 | Arrêté du 23 mars 2001 portant agrément d'une action expérimentale en application de l'article L. 162-31-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| AG 2 22 849 | Décret du 26 mars 2001 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 2 248 922 | Décret n° 2001-256 du 26 mars 2001 relatif à la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et modifiant ledit code ainsi que le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SS 1 12 907 | Décret n° 2001-257 du 26 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement du comité économique des produits de santé et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets) (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SP 2 281 872 | Décret n° 2001-258 du 27 mars 2001 pris en application de la loi n° 2000-1209 du 13 décembre 2000 relative à la contraception d'urgence (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SS 1 11 906 | Décret n° 2001-264 du 27 mars 2001 modifiant l'article R. 381-105 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| AG 5 856 | Arrêté du 27 mars 2001 portant report de crédits (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| SP 1 173 861 | Arrêté du 27 mars 2001 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme national de thanatopracteur (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 4 436 902 | Ordonnance n° 2001-270 du 28 mars 2001 relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 3 334 887 | Décret n° 2001-271 du 28 mars 2001 modifiant le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SS 1 132 913 | Décret n° 2001-267 du 29 mars 2001 relatif à l'application de l'allégement de cotisations prévu à l'article L. 241-13-1 du code de la sécurité sociale aux personnels navigants de l'aviation civile et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets) (Journal officiel du 30 mars 2001) |
| AG 1 13 845 | Arrêté du 29 mars 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| AG 1 13 846 | Arrêté du 29 mars 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| AG 1 15 847 | Arrêté du 29 mars 2001 portant délégation de signature (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 4 42 900 | Décret du 30 mars 2001 portant nomination du président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| AG 1 15 848 | Arrêté du 30 mars 2001 portant délégation de signature (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| AG 2 23 854 | Arrêté du 30 mars 2001 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| SP 2 27 871 | Arrêté du 30 mars 2001 modifiant l'arrêté du 28 février 2000 relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| SS 1 12 911 | Arrêté du 30 mars 2001 portant nomination au comité économique des produits de santé (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 2 283 873 | Avis aux exportateurs de produits psychotropes (convention de Vienne de 1971) (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| SS 2 224 919 | Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 29 mars 2001) |
| SS 2 224 920 | Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| AG 5 857 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 27 mars 2001) |
| AG 5 858 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 1er avril 2001) |
| SP 3 322 880 | Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités de diagnostic prénatal définies aux articles L. 2131-1 et L. 6122-1 à L. 6122-14 (Journal officiel du 28 mars 2001) |
| SP 4 436 903 | Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2001-270 du 28 mars 2001 relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants (Journal officiel du 31 mars 2001) |
| SP 4 443 904 | Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités biologiques d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 1244-5, L. 2113, L. 2141-9, L. 2142-1 et L. 2142-2, L. 6122-1 à L. 6122-14 du code de la santé publique (Journal officiel du 27 mars 2001) |