| SP 4 437 969 |
NOR : AGRG0100469A
(Journal officiel du 3 avril 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'agriculture et de la pêche, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation et le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu la directive 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes ;
Vu la directive 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000 modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes ;
Vu la directive 2000/48/CE de la Commission du 25 juillet 2000 modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes ;
Vu la directive 2000/57/CE de la Commission du 22 septembre 2000 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes ;
Vu la directive 2000/58/CE de la Commission du 22 septembre 2000 modifiant les annexes de la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes ;
Vu la directive 98/34/CE instituant une procédure d'échanges d'information dans le domaine des normes et règles techniques ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 214-1 ;
Vu le décret n° 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du 1er août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de produits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ;
Vu l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 29 septembre 2000 ;
Vu l'avis de la commission d'études de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole en date du 11 octobre 2000 ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 4 décembre 2000,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modifications de teneurs) et B (Ajouts de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.
Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux annexes III-A (Modifications de teneurs) et III-B (Ajouts de teneurs) du présent arrêté.
Art. 3. - L'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modifications de teneurs) et B (Ajouts de teneurs) de l'annexe IV du présent arrêté.
Art. 4. - La directrice générale de l'alimentation, le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 février 2001.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
C. Geslain-Lanéelle
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm
Le secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce, à l'artisanat
et à la consommation,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la concurrence,
de la consommation
et de la répression des fraudes,
J. Gallot
Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'industrie, des technologies
de l'information et des postes :
Le directeur,
J.-P. Falque-Pierrotin
A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
A N N E X E I I
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Acéphate. | 0,S-dimethyl acétylphosphoramidothioate. | Pêche intègre la rubrique 0,02 (*) autres fruits et légumes. |
| Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, son sulfoxide et son sulfone exprimée en aldicarbe). | 2-methyl-2-(methylthio)proprionaldehyde O-methylcarbamoyloxime. | 0,1 banane. |
| Azoxystrobine. | Methyl (E)-2-2[6-(cyanophenoxy) pyrimidin-4-yloxy]phenyl-3-methoxyacrylate. | 2 banane. |
| Barbane (1) (déterminé en 3 chloroanilide). | 4-chlorobut-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,05 (*) tous fruit et légumes. |
| Carbofuran. | Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran exprimée en carbofuran. | 0,1 (*) fraise, oignon de printemps, maïs doux, choux sauf brocolis, chou-fleur et chou-rave, haricot, poireau. |
| Chlorbufame (1) (déterminé en 3 cloroanilide). | 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,05 (*) tous fruits et légumes. |
| Chlorméquat. | 2-chloroethyltrimethylammonium. | 0,05 (*) fruits à pépins, raisin. |
| Chlorobenzilate (1). | ethyl 4,4'-dichlorobenzilate. | 0,02 (*) tous fruits et légumes. |
| Chlorothalonil. | tétrachloroisophtalonitrile. | 0,01 (*) courgette. |
| Chloroxuron (1). | 3-[4-(4-chlorophenoxy)phenyl]-1,1-dimethylurea. | 0,05 (*) tous fruits et légumes. |
| Diallate (y compris le triallate). | S-2,3-dichloroallyl di-isopropyl(thiocarbamate). | 0,05 (*) tous fruits et légumes. |
| Diazinon. | O,O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate. | Toutes les teneurs sont remplacées par : 1 pamplemousse, orange, pomelo. 0,5 solanacées. 0,3 pomme, poire, cerise. 0,2 kiwi, carotte, myrtilles, groseilles et cassis. 0,1 prunes. 0,05 (*) fruits à coque. 0,02 (*) autres fruits et légumes. |
| Dicofol. | 2,2,2-trichloro-1,1bis(4-chlorophenyl)ethanol. | Toutes les teneurs sont remplacées par : 2 raisin de cuve, agrumes. 0,5 cucurbitacées à peau non comestible. 0,2 cucurbitacées à peau comestible. 0,05 (*) fruits à coque. 0,02 (*) autres fruits et légumes. |
| Endosulfan (somme des isomères et et du sulfate d'endosulfan exprimé en endosulfan). | (1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-en-2,3-ylenebismethylene) sulfite ; 6,7,8,9,10,10-hexachloro-1,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3-oxide. | Toutes les teneurs sont remplacées par : 0,5 agrumes, pêches, raisin, tomate. 0,3 fruits à pépins, cucurbitacées à peau non comestible. 0,1 (*) fruits à coque. 0,05 (*) autres fruits et légumes. |
| Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). | (S)--cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,1 raisins de table et de cuve. 0,05 fruits à pépins, tomate, chou de Bruxelles et chou pommé. 0,02 (*) tout autre fruit ou légume. |
| Ethéphon. | 2-chloroethylphosphonic acid. | 0,5 ananas. |
| Fénarimol. | ()-2,4'-dichloro--(pyrimidin-5-yl)benzhydryl alcohol. | 1 cerise. 0,5 abricot, pêches. 0,3 banane. 0,05 cucurbitacées à peau non comestible. 0,02 (*) autres fruits à noyau. |
| Fenbutatine oxyde. | Bis[tris(2-methyl-2-phenylpropyl)tin]oxide. | Toutes les teneurs sont remplacées par : 5 agrumes. 3 banane. 2 fruits à pépins, raisin de table et de cuve. 1 fraise, tomate, aubergine. 0,5 courgette, concombre. 0,05 (*) autres fruits et légumes. |
| Fenvalérate (2) (somme des isomères RS et SR). | (RS)--cyano-3-phénoxybenzyl (RS)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,02 (*) tous fruits et légumes. |
| Folpel (somme de captane et folpel). | N-trihalomethylthio. | 10 raisin de cuve. |
| Lambda-cyhalothrine. | (RS)--cyano-3-phenoxybenzyl (Z)-(1RS,3RS)-(2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl) -2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate. | 1 céleri à couper. 0,5 fraise, tomate, aubergine. 0,3 céleri branche. 0,1 céleri rave, poivron. 0,02 (*) légumes bulbes, autres. solanacées, épinard et similaires, artichaut, poireau. |
| Mecarbam (1). | S-(N-ethoxycarnonyl-N-methylcarbamoylmethyl)O,O'-diethyl. | « Agrumes » intègre la rubrique 0,05 (*) fruits et légumes. |
| Métalaxyl. | Methyl N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate. | 0,5 concombre. 0,05 (*) tomate, autres cucurbitacées à peau comestible. |
| Méthidathion. | S-2,3-dihydro-5-methoxy-2-oxo-1,3,4-thiadazol-3-ylmethyl O,O-dimethyl phosphorodithioate ;3-dimethoxyphosphinothioylthiomethyl-5- methoxy-1,3,4-thiadazol-2(3H)-one. | 0,02 (*) cerise. |
| Méthomyl/thiodicarbe (somme exprimée en méthomyl). | S-methyl N-(methylcarbamoloxy)thioacetimidate 3,7,9,13-tetramethyl- 5,11-dioxa-2,8,14trihia-4,7,9,12- tetra-azapentadeca-3,12-diene-6,10-dione. | 1 citron, limette, mandarine (y compris clémentine et hybrides), raisin de cuve. 0,5 pamplemousse, orange, pomélos, prune, tomate, aubergine. 0,2 fruits à pépins, abricot, pêches (y compris nectarines et hybrides). 0,1 cerise. 0,05 (*) raisin de table, cucurbitacées à peau comestible. |
| Méthoxychlore (1). | 1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-methoxyphenyl)ethane. | 0,01 (*) tous fruits et légumes. |
| Propyzamide. | 3,5-dichloro-N-(1,1-dimethylpropynyl)benzamide. | 1 laitues et similaires. artichaut intègre la rubrique 0,02 (*) fruits et autres légumes. |
| Thiabendazole. | 2-(thiazol-4-yl)benzimidazole;2-(1,3-thiazol-4-yl)benzimidazole. | 5 agrumes, pomme, poire, banane. 0,05 (*) fraise. |
| Triazophos (1). | O,O-diethyl O-1-phenyl-1 H-1,2,4-triazol-3-yl phosphorothioate. | Carotte et panais intègrent la rubrique 0,02 (*) fruits et légumes. |
| Triforine. | N,N'-[piperazine-1,4-diylbis[(trichloromethyl)methylene]]diformamide. | Toutes les teneurs sont remplacées par : 2 fruits à pépins, abricot, pêches, cerise, groseilles et cassis. 1 prune. 0,5 cucurbitacées à peau comestible. 0,05 (*) autres fruits et légumes. |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. (2) : substance ayant fait l'objet d'une interdiction communautaire le 7 avril 1999. | ||
B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, son sulfoxide et son sulfone exprimée en aldicarbe). | 2-methyl-2-(methylthio)propionaldehyde O-methylcarbamoyloxime. | 0,1 carotte, panais. |
| Amitraze. | N-methylbis(2,4-xylyliminomethyl)amine. | 0,02 (*) autres fruits et légumes. |
| Aramite (1). | 2-(4-tert-butylphenoxy)-1-methylethyl 2-chloroethyl sulfite. | 0,01 (*) tous fruits et légumes. |
| Azoxystrobine. | Methyl (E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phenyl-3- methoxyacrylate. | 2 (p) tomate. 1 (p) cucurbitacées à peau comestible. 0,5 (p) cucurbitacées à peau non comestible. 0,1 (*) (p) fruits à coque. |
| Bénalaxyl. | Methyl N-phenylacetyl-N - 2,6-xylyl)-DL-alaninate. | 0,5 laitue. 0,2 aubergine. 0,1 melon, pastèque. |
| Carbendazime, Bénomyl, Thiophanate méthyl (somme exprimée en carbendazime). | Methyl benzimidazol-2-ylcarbamate Methyl 1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcabamate Diméthyl 4,4'-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate). | 5 laitue. 1 concombre. 3 autres choux pommés. 0,5 chou de Bruxelles. |
| Carbofuran. | Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran (exprimée en carbofuran). | 0,3 agrumes. 0,2 rutabaga, navet, cucurbitacées à peau non comestible. |
| Chlorbenzide (1). | 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sulfide. | 0,01 (*) tous fruits et légumes. |
| Chlorfenson (1). | 4-chlorophenyl 4-chlorobenzenesulfonate. | 0,01 (*) tous fruits et légumes. |
| Chlorothalonil. | Tétrachloroisophtalonitrile. | 10 framboise, mûre, groseille à maquereau. 3 chou-fleur. 1 comcombre. 0,3 pois écossé. |
| Cyfluthrine et -Cyfluthrine (somme des ismères). | (RS)--cyano-4-fluoro-3-phenoxybenzyl. | 0,5 pêches. 0,3 poivron, chou de Chine et autres choux feuillus. 0,1 concombre. 0,05 brocoli. |
| Diphénylamine. | Diphénylamine. | 10 poire. 5 pomme. 0,05 (*) autres fruits et légumes. |
| Dithiocarbamates (manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, zinèbe) somme exprimée en disulfure de carbone. | Complexes métalliques des Ethylène-bis (dithiocarbamates) et Méthylène-bis (dithiocarbamates) ; propinèbe ; thirame. | 5 olive. |
| Fénarimol. | (±)-2,4'dichloro--(pyrimidin-5-yl)benzhydryl alcohol. | 0,5 tomate, poivron. 0,1 framboise. |
| Hydrazide maléique. | 6-hydroxy-2H-pyridazin-3-one. | 30 carotte et panais. |
| Lambda-cyhalothrine. | (RS)--cyano-3-phenoxybenzyl (Z)-(1RS,3RS)-(2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl)- 2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate. | 0,1 radis. 0,05 cucurbitacées à peau non comestible. |
| Métalaxyl. | Methyl N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6- xylyl)-DL-alaninate. | 1 laitue. 0,5 pamplemousse, orange, pomelo, oignon, échalote. 0,2 pastèque, poireau. 0,1 brocoli, chou-fleur. |
| Méthomyl/thiodicarbe (somme exprimée en méthomyl). | S-methyl N-(methylcarbamoyloxy)trioacetimidate. 3,7,9,13-tetramethyl-5,11-dioxa-2,8,14trihia-4,7,9,12-tetra-azapentadeca-3,12-diene-6,10-dione. | 2 fines herbes. |
| Pas de nom ISO en France (1). | 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthyl-phényl-) éthane. | 0,01 (*) tous fruits et légumes. |
| Pirimiphos-méthyl (y compris l'analogue oxydé et le N déséthyl). | O-2-diethylamino-6-methylpyrimidin-4-yl O,O-dimethyl phosphorothioate. | 2 raisin de cuve, champignon de couche. 1 tomate, poivron, melon. 0,1 concombre. |
| Propoxur (1). | 2-isopropoxyphenyl methylcarbamate. | 0,5 chou brocolis, chou-fleur, chou pommé. 0,3 citron, limette, mandarines (y compris clémentine et hybrides). |
| Propyzamide. | 3,5-dichloro-N-(1,1-dimethylpropynyl)benzamide. | 1 fines herbes. |
| Quinalphos. | O,O-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. | 0,05 (*) tous fruits et légumes. |
| Thiabendazole. | 2-(thiazol-4-yl)benzimidazole ; 2-(1,3-thiazol-4-yl)benzimidazole. | 15 avocat. 10 papaye, champignon de couche. 5 mangue. |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. (p) : indique des teneurs établies à titre provisoire. | ||
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
A N N E X E I I I
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Benfuracarbe. | Ethyl N-[2,3-dihydro-2,2-dimethylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(methyl) aminothio]-N-isopropyl--alaninate. | 0,05 (*). |
| Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). | (S)--cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,02 (*). |
| Fenvalérate (somme des isomères RS et SR). | (RS)--cyano-3-phénoxybenzyl (RS)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,02 (*). |
| Thiabendazole. | 2-(thiazol-4-yl)benzimidazole ; 2-(1,3-thiazol-4-yl)benzimidazole. | 15 pomme de terre de conservation. 0,05 (*) pomme de terre primeur. |
| Triazophos (1). | O,O-diethyl O-1-phenyl-1 H-1,2,4-triazol-3-yl phosphorothioate. | 0,02 (*). |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. | ||
B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, son sulfoxide et son sulfone exprimée en aldicarbe). | 2-methyl-2-(methylthio)propionaldehyde O-methylcarbamoyloxime. | 0,5. |
| Aramite (1). | 2-(4-tert-butylphenoxy)-1-methylethyl 2-chloroethyl sulfite. | 0,01 (*). |
| Azoxystrobine. | Methyl (E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy) pyrimidin-4-yloxy]phenyl-3-methoxyacrylate. | 0,05 (p) (*). |
| Babrane (1) (déterminé en 3 chloroanilide). | 4-chlorobut-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,05 (*). |
| Carbendazime, Bénomyl, Thiophanate méthyl (somme exprimée en carbendazime). | Méthyl benzimidazol-2-ylcarbamate Méthyl 1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcarbamate Diméthyl 4,4'-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate). | 0,1 (*). |
| Carbofuran. | Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran exprimée en carbofuran). | 0,1 (*). |
| Chlorbenzide (1). | 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sulfide. | 0,01 (*). |
| Chlorbufame (1) (déterminé en 3-chloroanilide). | 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,05 (*). |
| Chlorfenson (1). | 4-chlorophenyl 4-chlorobenzenesulfonate. | 0,01 (*). |
| Chlorméquat. | 2-chloroethyltrimethylammonium. | 0,05 (*). |
| Chlorobenzilate (1). | ethyl 4,4'-dichlorobenzilate. | 0,02 (*). |
| Chloroxuron (1). | 3-[4-(4-chlorophenoxy)phenyl]-1,1-dimethylurea. | 0,05 (*). |
| Diallate (y compris le triallate). | S-2,3-dichloroallyl di-isopropyl(thiocarbamate). | 0,05 (*). |
| Diazinon. | O,O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate. | 0,02 (*). |
| Endosulfan (somme des isomères et et du sulfate d'endosulfan exprimé en endosulfan). | (1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-en- 2,3-ylenebismethylene) sulfite ; 6,7,8,9,10,10-hexachloro- 1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3-oxide. | 0,05 (*). |
| Fenbutatine oxyde. | Bis[tris(2-methyl-2-phenylpropyl)tin]oxide. | 0,05 (*). |
| Krésoxim méthyl. | Methyl(E)-2-methoxyimino-2-[2-(o-tolyloxymethyl)phenyl]acetate. | 0,05 (*) (p). |
| Méthoxychlore (1). | 1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-methoxyphenyl) ethane. | 0,01 (*). |
| Pas de nom en France (1). | 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthyl-phényl-) éthane. | 0,01 (*). |
| Phorate (somme du phorate, son analogue oxygéné et leurs sulfoxydes et sulfones exprimés en phorate). | O,O-diethyl S-ethylthiomethyl phosphorodithioate 005 (*). | 0,05 (*). |
| Quinalphos. | O,O-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. | 0,05 (*). |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. (p) : teneurs établies à titre provisoire. | ||
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
A N N E X E I V
A. - Teneurs modifiées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Carbofuran. | Somme du carbofuran et du 3-hydroxycarbofuran exprimée en carbofuran). | 0,1 (*) graines oléagineuses. |
| Cartap (1). | S,S'-(2-dimethylaminotromethylene)bis(thiocarbamate). | 0,1 (*) thé. |
| Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone exprimée en disulfoton). | O, O-diethyl S-[2-(ethylthio)ethyl]phosphorodithioate. | 0,05 (*) houblon. 0,02 (*) graines de coton. |
| Endosulfan (somme des isomères et et du sulfate d'endosulfan exprimée en endosulfan). | (1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-en-2,3-ylenebismethylene) sulfite ; 6,7,8,9,10,10-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3 -oxide. | 0,5 fève de soja. |
| Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). | (S)--cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,05 (*) graines oléagineuses, houblon. |
| Fenvalérate (somme des isomères RS et SR). | (RS)--cyano-3-phénoxybenzyl (RS)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,05 (*) graines oléagineuses, houblon. |
| Mecarbam (1). | S-(N-ethoxycarbonyl-N-methylcarbamoylmethyl) O,O'-diethyl. | 0,1 (*) thé. |
| Méthomyl/thiodicarbe (somme exprimée en méthomyl). | S-methyl N-(methylcarbamoyloxy)thioacetimidate et 3,7,9,13-tetramethyl-5,11-dioxa-2,8,14 trithia-4,7,9,12-tetra-azapentadeca-3,12-diene-6,10-dione. | 0,1 fève de soja, graines de coton. |
| Propyzamide. | 3,5-dichloro-N-(1,1-dimethylpropynyl)benzamide. | 0,1 graines de colza. 0,05 (*) autres graines oléagineuses. |
| Quinalphos. | O,O-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. | 0,1 (*) thé. |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. | ||
B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | DÉNOMINATION CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| Amitraze. | N-methylbis(2,4-xylyliminomethyl)amine. | 1 graines de coton. |
| Aramite (1). | 2-(4-tert-butylphenoxy)-1-methylethyl 2-chloroethyl sulfite. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Azoxystrobine. | Methyl (E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phenyl -3-methoxyacrylate. | 0,1 (p) (*) thé, houblon. 0,05 (*) (p) graines oléagineuses. |
| Barbane (1) (déterminé en 3 chloroanilide). | 4-chlorobut-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Carbosulfan. | 2,3-dihydro-2,2-dimethylbenzofuran-7-yl (dibutylaminothio) methylcarbamate. | 1 houblon. |
| Chlorbenzide (1). | 4-chlorobenzyl 4-chlorophenyl sulfide. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Chlorbufame (1) (déterminé en 3 chloroanilide). | 1-methylprop-2-ynyl 3-chlorocarbanilate. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Chlorfenson (1). | 4-chlorophenyl 4-chlorobenzenesulfonate. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Chlorobenzilate (1). | ethyl 4,4'-dichlorobenzilate. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Chloroxuron (1). | 3-[4-(4-chlorophenoxy)phenyl]-1,1-dimethylurea. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Cyfluthrine et - Cyfluthrine (somme des ismères). | (RS)--cyano-4-fluoro-3-phenoxybenzyl. | 0,1 thé. |
| Diallate (y compris le triallate). | S-2,3-dichloroallyl di-isopropyl(thiocarbamate). | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Diazinon. | O,O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate. | 0,05 (*) houblon. |
| Dicofol. | 2,2,2-trichloro-1,1bis(4-chlorophenyl)ethanol. | 20 thé. |
| Endosulfan (somme des isomères et et du sulfate d'endosulfan exprimée en endosulfan). | (1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-en-2,3- ylenebismethylene) sulfite;6,7,8,9,10,10-hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro -6,9-methano-2,4,3-benzodioxathiepine 3 -oxide. | 0,1 (*) houblon. |
| Esfenvalérate (somme des isomères RR et SS). | (S)--cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,05 (*) thé. |
| Ethéphon. | 2-chloroethylphosphonic acid. | 2 graines de coton. |
| Glyphosate. | N-(phosphonomethyl)glycine. | 10 graines de coton. |
| Fenbutatine oxyde. | Bis[tris(2-methyl-2-phenylpropyl)tin]oxide. | 0,1 (*) houblon. |
| Krésoxim méthyl. | Methyl(E)-2-methoxyimino-2-[2-(o-tolyloxymethyl) phenyl]acétate. | 0,1 (*) (p) graines oléagineuses, thé, houblon. |
| Fenvalérate (somme des isomères RS et SR). | (RS)--cyano-3-phénoxybenzyl (RS)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate. | 0,05 (*) thé. |
| Méthomyl/thiodicarbe (somme exprimée en méthomyl). | S-methyl N-(methylcarbamoyloxy)thioacetimidate et 3,7,9,13-tetramethyl-5,11-dioxa-2,8,14 trithia-4,7,9,12-tetra-azapentadeca-3,12-diene-6,10-dione. | 0,1 arachide, thé (*). |
| Méthoxyxhlore (1). | 1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-methoxyphenyl) ethane. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Pas de nom en France (1). | 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthyl-phényl-) éthane. | 0,1 (*) thé, houblon. |
| Propyzamide. | 3,5-dichloro-N-(1,1-dimethylpropynyl)benzamide. | 0,05 (*) houblon. |
| Quinalphos. | O,O-diethyl O-quinoxalin-2-yl phosphorothioate. | 0,1 (*) houblon. 0,05 (*) graines oléagineuses. |
| (1) : substance n'ayant pas d'usage autorisé en France. (*) : indique le seuil de détection. (p) : teneurs établies à titre provisoire. | ||