NOR : MESS0121232K
(Journal officiel du 10 avril 2001)
(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées
D | Directeur. |
DA | Directeur adjoint. |
AC | Agent comptable. |
SD | Sous-directeur. |
N | Niveau. |
CNAMTS | Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. |
CRAM | Caisse régionale d'assurance maladie. |
CPAM | Caisse primaire d'assurance maladie. |
ORGANIC | Régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce. |
CORG | Caisse ORGANIC. |
I. - INSCRIPTIONS
(Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
PREMIÈRE SECTION
Classe D 2
Mme Pinard (Annie), DA, CORG hôtellerie, agroalimentaires, pâtisserie.
Classe AD 1
M. Fabre (Christian), D, CPAM Bastia.
II. - RECTIFICATIFS AU JOURNAL OFFICIEL
DU 12 JANVIER 2001
Page 569, 2e colonne, 39e ligne, au lieu de : « Mme Robakowski (Pascale), DA N3, CRAM Tulle », lire : « Mme Robakowski (Pascale), DA N3, CRAM Rouen ».
Page 570, 1re colonne, 33e ligne, et page 572, 1re colonne, 43e ligne, au lieu de : « Mlle Boudineau (Christine), SD 1re cl., Caisse nationale ORGANIC », lire : « Mlle Boudineau (Christine), DA, Caisse nationale ORGANIC ».
Page 570, 2e colonne, 64e ligne, au lieu de : « M. Hennequin (Jean-Marie), D, CORG Bourges », lire : « M. Hennequin (Jean-Marie), D, CORG Bourgogne ».
Page 571, 2e colonne, 60e ligne, et page 573, 1re colonne, 66e ligne, au lieu de : « M. Vergne (Philippe), AC, CORG Provence-Alpes-Côte d'Azur », lire : « M. Vergne (Philippe), AC, CORG Provence ».
Page 574, 2e colonne, 55e ligne, au lieu de : « Mme Kastler-Moreau (Marlène), cadre N III C, éch. 2, Caisse nationale ORGANIC », lire : « Mme Kastler-Moreau (Marlène), SD N 1, CNAMTS ».
Page 577, 1re colonne, 53e ligne, au lieu de : « M. Aubert (Damien), cadre N 7, CPCAM Lyon », lire : « M. Aubert (Damien), cadre N9, désigné SD N 1, CPCAM Lyon ».