| AG 6 1294 |
NOR : SANP0121807A
(Journal officiel du 20 mai 2001)
Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 9 mai 2001, sont nommés au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
M. Jean-Paul Ortiz, en tant que membre titulaire de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé ;
M. Jacques Lange, en tant que membre suppléant de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé ;
M. Jean-Philippe Perron, en tant que membre titulaire de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé ;
M. Patrick Bastien, en tant que membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé ;
M. Michel Onimus, en tant que membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, en remplacement de M. Philippe Loirat, nommé président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé par arrêté en date du 12 février 2001.