| SP 3 331 1309 |
NOR : MESH0130184A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux,
Arrêtent :
Article 1er
M. Malhuret (Robert) est nommé en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de Mme Liebbe (Anne-Marie), 1re section.
Article 2
M. Plocco (Pierre) est nommé en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de M. Malhuret (Robert), 1re section.
Article 3
M. Vailleau (Jean-Louis) et Mlle Avot (Pascale) sont nommés en qualité de membres suppléants du Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de MM. Malicki (Georges) et Plocco (Pierre), 2e section.
Article 4
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 9 mai 2001.
Pour la ministre et le ministre délégué,
et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
J. Debeaupuis