Bulletin Officiel n°2001-20Direction générale de la santé

Arrêté du 9 mai 2001 relatif à la création
et à la composition de groupes de travail

SP 4 433
1326

NOR : MESP0130176A

(Texte non paru au Journal officiel)

Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 3511-1 à L. 3511-9 et R. 355-28-1 à R. 355-28-13 ;
Vu le décret du 28 mai 1990 ;
Sur proposition du directeur général de la santé,

Arrête :

Article 1er

Un groupe de travail relatif au tabagisme passif est constitué. Il a pour mission de faire une synthèse objective des connaissances en la matière ainsi qu'une évaluation des dispositifs législatif et réglementaire.

Article 2

Le groupe de travail relatif au tabagisme passif est composé de :
Professeur Dautzenberg (B.), président du groupe de travail, office français du tabagisme, Paris.
Docteur Abdennbi (Kamel), office français du tabagisme, Paris.
M. Audureau, association droits des Non Fumeurs (DNF), Igny.
Professeur Deblay (Frédéric), service de pneumologie, Strasbourg.
Professeur Dubois (Gérard), service de l'évaluation médicale, centre hospitalier universitaire d'Amiens.
Professeur Duroux (P.), CNMRT, Paris.
Professeur Got (Claude), Paris.
Mme Hill (Catherine), service biostatistiques et épidémiologie, institut Gustave-Roussy, Villejuif.
Mme Husset (Marie-Jeanne), Institut national de la consommation, Paris.
M. Lafontaine (Jean Pierre), directeur régional délégué DRTEFP, Ile-de-France, Paris.
Docteur Larche Mochel (Monique), ministère de l'emploi et de la solidarité, direction des relations du travail, Paris.
Mme Maestracci, mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie (MILDT), Paris.
M. Melihan Cheinin, Ligue nationale contre le cancer, Paris.
Docteur Monnod (Alain), 37550 Saint-Avertin.
Mme Oddoux (Karina)comité français d'éducation pour la santé (CFES), Vanves.
M. Peschang, Comité national contre le tabagisme (CNCT), Paris.
Mme le Docteur Sasco (Annie), centre international de recherche sur le cancer (CIRC), Lyon.
M. le professeur Scheinmann, hôpital Necker, Paris.
Docteur Squinazi (Fabien), laboratoire d'hygiène, Paris.
M. le professeur Taytard, hôpital Haut-Lévêque, 33604 Pessac.
Docteur Tessier (Jean-François), Unité INSERM 330, Bordeaux.
M. le professeur Tredaniel, hôpital Saint-Louis, unité de cancérologie thoracique, Paris.
M. le professeur Wallaert, hôpital Calmette, Lille.

Article 3

Un groupe de travail relatif à la réduction des risques et au tabagisme est constitué. Il est chargé de faire, à partir d'une synthèse objective des connaissances scientifiques, des propositions sur ce sujet.

Article 4

Le groupe de travail relatif à la réduction des risques et au tabagisme est composé de :
Professeur Dubois (G.), président du groupe de travail, service évaluation médicale, centre hospitalier universitaire, Amiens.
Mme Alvarez (Rose-Marie), Comité national contre le tabagisme, Paris.
M. le professeur Allain (Hervé), laboratoire de pharmacologie expérimentale et clinique, Rennes.
Docteur Belingard - Deybach (Françoise), mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie (MILDT), Paris.
Mme le docteur Borgne (Anne), office français de prévention du tabagisme (OFT), Paris.
M. le professeur Changeux (P.), institut Pasteur, Paris.
M. le professeur Dautzenberg (B.), groupe hospitalier Pitié-Salpétrière, Paris.
Professeur Dousser (Jean-Claude), biochimie et biologie moléculaire, faculté de pharmacie, Toulouse.
Mme le docteur Dragos (Simona), office français de prévention du tabagisme, Paris.
M. le professeur Duroux (P.), Comité national contre les maladies respiratoires et la tuberculose (CNMRT), Paris.
M. le professeur Got (Claude), collège scientifique de l'OFDT, Paris.
Mme Hill (Catherine), service biostatistiques et épidémiologie, institut Gustave-Roussy, Villejuif.
M. le professeur Hirsch (Albert), pneumologie, centre hospitalier universitaire de Saint-Louis, Paris.
Mme Husset (Marie-Jeanne), Institut national de la consommation, Paris.
M. le professeur Lagrue (Gilbert), centre de tabacologie - hôpital Chenevier, Créteil.
M. Lefevre (Philippe), AFSSAPS, Saint-Denis.
Docteur le Houezec (Jacques), pharmacia, Paris.
M. le professeur Martinet (Yves), service de pneumologie, Vandoeuvre-les-Nancy.
M. Melihan Cheinin (Pascal), Ligue nationale contre le Cancer (LNCC), Paris.
M. Meyer (François), AFFSSAPS, Saint-Denis.
Mme Oddoux (Karina), comité français d'éducation pour la santé (CFES), Vanves.
M. Peschang (Christian), secrétaire général Comité national contre le tabagisme (CNCT), Paris.
M. le professeur Roques (Bernard), INSERM U 266 - faculté de pharmacie, Paris.
Mme le docteur Sasco (Annie), centre international de recherche sur le cancer (CIRC), Lyon.
Mme Slama (Karen), UICTMR, Paris.
Docteur Tessier (Jean-François), institut de santé publique, épidémiologie et développement (ISPED), Bordeaux.
M. Tostain (Jean), Union européenne des non-fumeurs (UEN), Versailles.

Article 5

Il est constitué un groupe de travail sur les sulfates de morphine à libération prolongée. Ce groupe de travail est chargé de réaliser une synthèse des connaissances scientifiques relatives aux sulfates de morphine à libération prolongée.

Article 6

Le groupe de travail sur les sulfates de morphine à libération prolongée est composé de :
Professeur Montastruc (Jean-Louis), président du groupe de travail, faculté de médecine de Toulouse.
Professeur Lagier (Georges), hôpital Fernand-Widal, Paris.
Docteur Haramburu (Françoise), hôpital Pellegrin, Bordeaux.
Docteur Mallaret (Michel), laboratoire de pharmacologie centre hospitalier universitaire de Grenoble.
Mme Gatignol (Chantal), agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), Saint-Denis.
Docteur Berlin (Yvan), hôpital Pitié-Salpétrière, service de pharmacologie, Paris.
Docteur Thirion (Xavier), laboratoire de santé publique, Marseille.
Mme Léger (Soheila), direction générale de la santé, bureau du médicament, Paris.
M. Arnaud (Philippe), hôpital Charles-Nicole, service pharmacie, Rouen.

Article 7

Les conclusions et les propositions de ces trois groupes de travail feront l'objet d'un rapport qui sera remis au directeur général de la santé.

Article 8

Les remboursements des frais de déplacement des membres des groupes de travail seront établis conformément aux conditions fixées par le décret n° 90 437 du 28 mai 1990, et seront effectués avec effet rétroactif à dater du 1er janvier 2001.

Article 9

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 9 mai 2001.

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre délégué et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaim