| SS 2 224 1390 |
NOR : MESS0121730A
(Journal officiel du 23 mai 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5121-13 et L. 5123-1 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 2001.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte-Marie
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(4 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :
354 039-8
Enalapril Merck 5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires Merck Génériques).
355 049-7
Enalapril Merck 20 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires Merck Génériques).
356 263-2
Sulpiride Merck 200 mg, comprimés sécables (B/12) (laboratoires Merck Génériques).
II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :
356 272-1
Endium 600 mg (diosmine), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Dexo SA).
DEUXIÈME PARTIE
(6 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 317 964-3 | Ancotil Roche, comprimés à 500 mg (B/100) (laboratoires Produits Roche). | 317 964-3 | Ancotil 500 mg (flucytosine), comprimés (B/100) (laboratoires Centre de spécialités pharmaceutiques). |
| 313 142-9 | Glutril Roche, comprimés (B/20) (laboratoires Produits Roche). | 313 142-9 | Glutril 25 mg (glibornuride), comprimés sécables (B/20) (laboratoires Centre de spécialités pharmaceutiques). |
| 343 767-7 | Infanrix-Polio-Hib Nourrisson, poudre et suspension pour suspension injectable (IM), vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé adsorbé et Haemophilus influenzae type b, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham). | 355 247-3 | Infanrixquinta, poudre et suspension pour suspension injectable, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, adsorbés, poliomyélitique inactivé, vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué adsorbé, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham). |
| 341 674-1 | Infanrix-Polio Enfant, suspension injectable (IM) en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham). | 355 246-7 | Infanrixtetra, suspension injectable, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham). |
| 306 664-3 | Mestinon 60 mg (bromure de pyridostigmine), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires ICN Pharmaceuticals France SA). | 306 664-3 | Mestinon 60 mg (bromure de pyridostigmine), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires Centre de spécialités pharmaceutiques). |
| 347 927-9 | Zovirax (aciclovir), pommade ophtalmique, 4,5 g en tube (aluminium/polyéthylène) (laboratoires Glaxo Wellcome). | 325 395-4 | Zovirax (aciclovir), pommade ophtalmique, 4,5 g en tube (aluminium verni) (laboratoires Glaxo Wellcome). |
NOR : MESS0121735A
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5121-13 et L. 5123-1 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 2001.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte-Marie
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :
355 572-1
Cokenzen 16 mg/12,5 mg (candésartan cilexetil, hydrochlorothiazide), comprimés (B/28) (laboratoires Takeda).
355 567-8
Hytacand 16 mg/12,5 mg (candésartan cilexetil, hydrochlorothiazide), comprimés (B/28) (laboratoires Astrazeneca).
DEUXIÈME PARTIE
(2 radiations)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :
328 888-1
Lofenalac Mead Johnson, poudre, 1 boîte de 450 g (laboratoires Bristol-Myers Squibb).
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
321 223-4
Specyton Cartilage Parathyroïde (globulines), suppositoires (B/9) (laboratoires Ménarini).
NOR : MESS0121733A
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5121-13 et L. 5123-1 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 2001.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
A N N E X E
(24 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 324 287-3 | Andractim (androstanolone), gel pour application locale, 80 g en tube (laboratoires Besins-Iscovesco). | 324 287-3 | Andractim (androstanolone), gel pour application locale, 80 g en tube (laboratoires Besins International). |
| 332 474-3 | Fongamil 900 mg, ovule (B/1) (laboratoires Sanofi Winthrop). | 332 474-3 | Fongarex 900 mg (nitrate d'omoconazole), ovule (B/1) (laboratoires Besins International). |
| 311 828-0 | Lenitral, gélules (B/60) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 311 828-0 | Lenitral 2,5 mg (trinitrine), gélules (B/60) (laboratoires Besins International). |
| 323 903-2 | Lenitral 7,5 mg, gélules (B/60) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 323 903-2 | Lenitral 7,5 mg (trinitrine), gélules (B/60) (laboratoires Besins International). |
| 351 114-9 | Lenitral spray (trinitrine), solution pour pulvérisation endobuccale, 11,2 g en flacon avec pompe doseuse (laboratoires Besins-Iscovesco). | 351 114-9 | Lenitral spray (trinitrine), solution pour pulvérisation endobuccale, 11,2 g en flacon avec pompe doseuse (laboratoires Besins International). |
| 338 292-4 | OEstrodose 0,06 % (estradiol), gel pour application cutanée en flacon avec pompe doseuse (64 doses) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 338 292-4 | OEstrodose 0,06 % (estradiol), gel pour application cutanée en flacon avec pompe doseuse (64 doses) (laboratoires Besins International). |
| 316 892-9 | OEstrogel, gel percutané, 80 g en tube (laboratoires Besins-Iscovesco). | 316 892-9 | OEstrogel 0,06 % (estradiol anhydre), gel pour application cutanée, 80 g en tube (laboratoires Besins International). |
| 311 778-3 | Percutalgine, gel, 30 g en tube (laboratoires Besins-Iscovesco). | 311 778-3 | Percutalgine (acétate de dexaméthasone, salicylamide, salicylate d'hydroxyéthyle), gel, 30 g en tube (laboratoires Besins International). |
| 308 172-0 | Percutalgine (percutacrine à la dexaméthasone), ampoules transcutanées de 2 ml (B/10) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 308 172-0 | Percutalgine (dexaméthasone, salicylamide, salicylate d'hydroxyéthyle), solution pour application cutanée, 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Besins International). |
| 333 758-5 | Percutalgine spray (dexaméthasone, salicylate de glycol, salicylamide), solution pour voie percutanée en flacon pressurisé (40 ml) avec valve doseuse (laboratoires Besins-Iscovesco). | 333 758-5 | Percutalgine spray (dexaméthasone, salicylate de glycol, salicylamide), solution pour voie percutanée, 40 ml en flacon pressurisé avec valve doseuse (laboratoires Besins International). |
| 341 037-1 | Perical 1 000 mg (carbonate de calcium), comprimés à sucer (B/30) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 341 037-1 | Perical 1 000 mg (carbonate de calcium), comprimés à sucer (B/30) (laboratoires Besins International). |
| 313 141-2 | Progestogel, gel, 80 g en tube (laboratoires Besins-Iscovesco). | 313 141-2 | Progestogel 1 % (progestérone), gel pour application locale, 80 g en tube (laboratoires Besins International). |
| 329 584-6 | Solprédone 20 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 329 584-6 | Solprédone 20 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins International). |
| 329 582-3 | Solprédone 40 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 329 582-3 | Solprédone 40 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins International). |
| 329 581-7 | Solprédone 120 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 329 581-7 | Solprédone 120 mg (méthylprédnisolone), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Besins International). |
| 340 909-5 | Thais 25 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 340 909-5 | Thais 25 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins International). |
| 340 908-9 | Thais 50 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 340 908-9 | Thais 50 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins International). |
| 340 907-2 | Thais 100 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 340 907-2 | Thais 100 microgrammes/24 heures (estradiol), dispositif transdermique en sachet (B/8) (laboratoires Besins International). |
| 352 397-4 | Thais Sept 25 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 352 397-4 | Thais Sept 25 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins International). |
| 352 399-7 | Thais Sept 50 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 352 399-7 | Thais Sept 50 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins International). |
| 352 401-1 | Thais Sept 75 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 352 401-1 | Thais Sept 75 microgrammes/24 heures (estradiol hémihydraté), dispositif transdermique en sachet (B/4) (laboratoires Besins International). |
| 336 523-9 | Uniflox (chlorhydrate de ciprofloxacine monohydraté), comprimé pelliculé sécable (B/1) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 336 523-9 | Uniflox (chlorhydrate de ciprofloxacine monohydraté), comprimé pelliculé sécable (B/1) (laboratoires Besins International). |
| 323 275-1 | Utrogestan, capsules (B/30) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 323 275-1 | Utrogestan 100 mg (progestérone), capsules molles orales ou vaginales (B/30) (laboratoires Besins International). |
| 348 399-6 | Utrogestan 200 mg (progestérone), capsules molles orales ou vaginales (B/15) (laboratoires Besins-Iscovesco). | 348 399-6 | Utrogestan 200 mg (progestérone), capsules molles orales ou vaginales (B/15) (laboratoires Besins International). |