Bulletin Officiel n°2001-23

Arrêtés relatifs à des demandes de mise en oeuvre d'activités d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 2142-1, L. 1244-5 et L. 6121-2 du code de la santé publique

SP 4 443
1487

NOR : MESP0121433A

(Journal officiel du 10 juin 2001)

NOR : MESP0121434A

NOR : MESP0121435A

NOR : MESP0121436A

NOR : MESP0121437A

NOR : MESP0121438A

NOR : MESP0121439A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 27 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire régional de biologie médicale, sis 11, place Auguste-Dubois, 21000 Dijon, uniquement pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, sous la responsabilité de M. Curie.
Le renouvellement d'autorisation pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons, sous la responsabilité de M. Curie, est refusé au laboratoire régional de biologie médicale.
L'autorisation de pratiquer l'activité biologique de fécondation in vitro avec micromanipulation, est refusée au laboratoire régional de biologie médicale.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsable de l'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation en vue d'une assistance médicale à la procréation, est refusé à M. Curie.

NOR : MESP0121440A

NOR : MESP0121441A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 27 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation pour la poursuite des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intra-conjugale, sous la responsabilité du docteur Rebour, est refusé au laboratoire Rebour-Jezequel, sis 2, rue Rosampont, 22394 Lannion.

NOR : MESP0121442A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 27 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation pour les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intra-conjugale, sous la responsabilité du docteur James, est refusé au laboratoire Subileau-Fontaine-James, sis 34, place de la Mairie, 56800 Ploërmel.

NOR : MESP0121443A

NOR : MESP0121444A

NOR : MESP0121445A

NOR : MESP0121446A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 27 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation pour les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intra-conjugale, sous la responsabilité du docteur Fourquet Canonne, est refusé au laboratoire Fourquet-Canonne, sis avenue Bir-Hakeim, 30000 Nîmes.

NOR : MESP0121447A

NOR : MESP0121448A

NOR : MESP0121449A

NOR : MESP0121450A

NOR : MESP0121451A

NOR : MESP0121452A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 27 novembre 2000, le renouvellement d'autorisation pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intra-conjugale, sous la responsabilité de Mme Espiand-Girard, est accordé au laboratoire Espiand-Girard, sis 26, rue Nassau, 97110 Pointe-à-Pitre.
Le renouvellement de l'autorisation pour poursuivre la pratique des activités biologiques de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des gamètes et de conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale placées sous la responsabilité de Mme Espiand-Girard, est refusé au laboratoire Espiand-Girard.

NOR : MESP0121453A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Etcharry-Uthurriague, sis 3, rue Bayard, 64000 Pau, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en intraconjugal, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des gamètes en intraconjugal et de conservation des embryons, en vue d'une assistance médicale à la procréation.
Ces activités, à l'exception de la fécondation in vitro avec micromanipulation, sont placées sous la responsabilité de MM. Uthurriague et Chauveau, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.
L'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation est placée sous la responsabilité de M. Uthurriague, seul agréé pour cette activité.

NOR : MESP0121454A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Klump, sis 1, rue Khun, 67000 Strasbourg, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Klump, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121455A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale, sis 31, rue du Faubourg-National, 67068 Strasbourg.
M. Christian Kern est agréé, au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique, comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.

NOR : MESX0101356A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de la fondation de la maison du Diaconat, sis 19, rue d'Alsace, 68067 Mulhouse, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Pierrot, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121456A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire du Vignoble, sis 27, rue du Général-de-Gaulle, 68240 Kayserberg, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Hachette, agréé au titre l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121457A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Ruffie, sis 17, allée de Tourny, 33000 Bordeaux, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en intraconjugal, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des gamètes en intraconjugal et de conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Seroussi et de Mme Jayot, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121458A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Saint-Michel, sis 7, rue Vaillant, 21000 Dijon, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Maurin, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121459A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de la 2e-DB, sis 8-10, rue de la 2e-DB, 29268 Brest, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités, à l'exception de la fécondation in vitro avec micromanipulation, sont placées sous la responsabilité de MM. L'Emeillat et Velez De La Calle, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.
L'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation est placée sous la responsabilité de M. Velez De La Calle, seul agréé pour cette activité.

NOR : MESP0121460A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Glasgow, sis 52, rue de Glasgow, 29200 Brest, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Prigent et Scavinner, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121461A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire des Douves, sis 6, place de la Tourbie, 29104 Quimper, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Marjolaine Rousset et de M. Guy Becam.

NOR : MESP0121462A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire, sis 18, rue de la Charolais, 35000 Rennes, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités sont développées dans la clinique de la Sagesse, 4, place Saint-Guénolé, 35000 Rennes.
L'agrément est accordé à M. Chauvel pour être responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Les activités autorisées dans le laboratoire sont placées sous la responsabilité de MM. Colleu et Chauvel, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121463A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de pathologie et de biologie clinique, sis 6, avenue Anatole-France, 56100 Lorient, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Morice et Vallée, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121464A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Niaussat-Brault, sis 13, avenue Roosevelt, 56000 Vannes, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Niaussat, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121465A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Arnaud, sis 40, rue Jules-Simon, BP 1008, 37014 Tours, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en intraconjugal, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des gamètes en intraconjugal et de conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Dudragne, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121468A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Metadier, sis 4, rue de Clocheville, 37014 Tours Cedex, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Cara, agréée au titre de l'article R. 152-9-2.
L'autorisation de pratiquer les activités de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation est refusée au laboratoire Metadier.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 pour être responsable des activités de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation est refusé à Mme Cara.

NOR : MESP0121467A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Juillard-Medallel, sis 8, rue Jeanne-d'Arc, 45000 Orléans, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Medallel, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121468A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Launay-Queffelou, sis 33, Grande-Rue, 50102 Cherbourg, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Henri Queffelou, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121469A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Centre de biologie médicale, sis 42, rue de Verdun, 76600 Le Havre, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
L'agrément est accordé à Mme Florence Chevalier Helas pour être responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Les activités autorisées dans le laboratoire sont placées sous la responsabilité de M. Jean-Claude Rocaboy et de Mme Chevalier Helas, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121470A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Prentout-Gray, sis 46, rue de Bouvreuil, 76007 Rouen, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités, à l'exception de la fécondation in vitro avec micromanipulation, sont placées sous la responsabilité de M. Bastit et de M. Gray, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.
L'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation est placée sous la responsabilité de M. Bastit, seul agréé pour cette activité.

NOR : MESP0121471A

NOR : MESP0121472A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, l'autorisation de pratiquer l'activité de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire des Cordeliers, sis 29-32, rue des Cordeliers, 89000 Auxerre.
M. Saint Antonin est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsable de l'activité de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.

NOR : MESP0121473A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire du Tremblay, sis 60, avenue Roger-Salengro, 94500 Champigny, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Temstet, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121474A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Magenta, sis 41, boulevard Magenta, 75010 Paris, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Askienazy, agréée au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121475A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Denis Skiada, sis 46, boulevard Saint-Jacques, 75014 Paris, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Mme Skiada est agréée au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Les activités de recueil et traitement du sperme autorisées dans le laboratoire sont placées sous la responsabilité de Mmes Denis et Skiada, agréées au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121476A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire d'Eylau, sis 55, rue Saint-Didier, 75116 Paris, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mmes Martine Dumont-Hassan et Anne-Marie Junca et MM. Alain Lemeur et Paul Cohen-Bacrie, agréés au titre de l'article R. 159-9-2, M. Jean-Pierre Nataf étant agréé pour les seules activités de recueil et traitement du sperme.

NOR : MESP0121477A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Benhaim, sis 170, avenue Jean-Jaurès, 92140 Clamart, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Benhaim, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121478A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Velpeau, sis 8, avenue Aristide-Briand, 92160 Antony, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Denarnaud et de MM. Languet et Herisson, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121479A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Zerah, sis 7, rue Raymond-Lefebvre, 93170 Bagnolet, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Simone Zerah et de MM. Jean-Paul Taar et Jérôme Pfeffer, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121480A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire du centre commercial Créteil Soleil, 94012 Créteil Cedex pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Rambert, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121481A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Millet-Marotte, sis 12, rue des Noriets, 94400 Vitry-sur-Seine, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques d'assistance médicale à la procréation de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Millet et de Mme Marotte, agréées au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121482A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Perrault, sis 5, rue Blanche, 95880 Enghien-les-Bains, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Perrault Corinne, agréée au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121483A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Giovanetti-Pralong, 13, place Mallet, 30200 Bagnols-sur-Sèze, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Giovanetti et M. Pralong, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121484A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Illes, sis 29, rue de Verdun, 34000 Montpellier, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Illes, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121485A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Real-Carrie-Mirouze, sis 44, rue Diderot, 34500 Béziers, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Real, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121486A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre de biologie médicale, sis 76, boulevard Poincaré, 66000 Perpignan, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Abecassis, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121487A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire central de biologie, sis 3, avenue du Général-Leclerc, 66000 Perpignan, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Fabre et de Mme Raynaud, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121488A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Brignon, sis 70, rue de Stanislas, 54000 Nancy, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Michel Teboul et de M. Christophe Baillet, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121489A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Stahl-Kuntzel, sis 21, place du Quarteau, 57018 Metz, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Bernard Kuntzel et de M. Richard Wasels, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121490A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Dory, sis 3, rue Louis-Pasteur, 57020 Sarreguemines, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Dory, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121491A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Gonand-Lefaure, sis 2, rue de la Marne, 88004 Epinal, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Les activités de recueil et traitement du sperme sont placées sous la responsabilité de M. Lefaure et de M. Dietemann, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.
Les activités de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des embryons sont placées sous la responsabilité de M. Lefaure, seul agréé pour ces activités.

NOR : MESP0121492A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de biologie clinique, sis 20, route de Revel, 31400 Toulouse, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Montagut, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121493A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Lecerf-Callens, sis 3, rue des Séchelles, 59140 Dunkerque, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intra-conjugale est refusé à M. Thierry Daeschler.
Les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale sont placées sous la responsabilité de MM. Georges Callens et Jean Ficheux.

NOR : MESP0121494A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Momal-Bacle, sis 8, place Verte, 59300 Valenciennes, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Daniel Gadeyne et Marc Demaeght.

NOR : MESP0121495A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Biolille, sis 17, rue de la Digue, 59800 Lille, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
L'agrément est accordé à M. Franck Sukno comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Les activités de recueil et traitement du sperme sont placées sous la responsabilité de Mme Gisèle Couplet-Lebon.
Les activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons sont placées sous la responsabilité de MM. Jean-Claude Herbaut et Franck Sukno.

NOR : MESP0121496A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Sagot-Chambon, sis 11, place Godefroy-de-Bouillon, 62200 Boulogne-sur-Mer, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Bernard Sagot et Patrick Andlauer.

NOR : MESP0121497A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Demes-Duhalde, sis 35, rue Mirmont, 06400 Cannes pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Thierry Demes.

NOR : MESP0121498A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Caparros-Giorgetti, sis 6, rue Rocca, 13417 Marseille, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Claude Giorgetti et Philippe Terriou, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121499A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Girodengo-Garçon, sis 1 bis, rue Aude, 13100 Aix-en-Provence, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
L'agrément est accordé à Mme Odile Llorca Fenard comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Les activités citées à l'article 1er sont placées sous la responsabilité de Mmes Mireille Girodengo Clément et Llorca Fenard.

NOR : MESP0121500A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Orfanos-Gras, sis 1060, avenue de la Trillade, 84000 Avignon, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Vincent Gras et Pascal Marchetti, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121501A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Martin-Petris, sis 21, avenue Victor-Hugo, 84500 Bollène, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Sophie Martin.

NOR : MESP0121502A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Soubiran, sis 31, rue de Paris, 06000 Nice, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Pierre Soubiran.

NOR : MESP0121503A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Fonty-Raimbeau, sis 43, boulevard du Roi-René, 49000 Angers pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Benon, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121504A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Agout-Roche-Brunengo, sis 9, avenue Robert-Buron, 53000 Laval pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Roche et M. Brunengo, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121505A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de l'avenue du Général-de-Gaulle, sis 56, avenue du Général-de-Gaulle, 72015 Le Mans Cedex, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
L'agrément est accordé à M. Groussin comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Les activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons sont placées sous la responsabilité de MM. Sigogneau et Groussin.

NOR : MESP0121506A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Laurian, sis 12, rue Jean-Legendre, 60200 Compiègne, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
M. Leclercq est agréé, au titre de l'article R. 152-9-2, comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Les activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale sont placées sous la responsabilité de MM. Ciokovitch et Leclercq.

NOR : MESP0121507A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire du Château, sis 9, rue du Château, 16000 Angoulême, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Leix-Cote et Labrousse, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121508A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, l'autorisation de pratiquer l'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation est accordée au laboratoire de biologie clinique Saudin, sis polyclinique du Cotentin, rue de Thivet, 50120 Equeurdreville.
M. Saudin est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsabile de l'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation.

NOR : MESP0121509A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire De Clercq, sis 13, rue Farnerie, 26000 Valence, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Gilles De Clercq, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121510A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Vincent-Paret, sis 317 bis, avenue Berthelot, 69008 Lyon, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Sylvia Pilikian et de M. Bertrand Keppi, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121511A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Bouquet, sis 151, avenue Roger-Salengro, 69100 Villeurbanne, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Martine Chavrier, agréée au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121512A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Mazuyer, sis 42, rue de la République, 69002 Lyon, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Ennemond Mazuyer.

NOR : MESP0121513A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Mendez, sis 8, rue Sommeiller, 74000 Annecy, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Claire Mendez.

NOR : MESP0121514A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Loverchy, sis 1, rue du Travail, 74000 Annecy, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Christophe Martin.

NOR : MESP0121515A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Baltassat, sis 2, rue Alfred-Bastin, 74100 Annemasse, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Charly Baltassat.

NOR : MESP0121516A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Plenet, sis 35, rue du Lieutenant-Brasse, 97337 Cayenne, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Plenet, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121517A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Verrougstraete, sis 71, rue d'Alsace-Lorraine, 97822 Le Port, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Gayon et de M. Verrougstraete, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121518A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Audenay, sis clinique Sainte-Marie, route de Cluny, 97233 Schoelcher, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Audenay, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121519A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, sous la responsabilité de Mme Bonneton, de MM. Soulie et de Regnier Vigouroux, est accordé au laboratoire Bonneton Breton, sis 25, rue de Clémentville, 34008 Montpellier.
La cession de l'autorisation du laboratoire Soulie-Vigouroux au profit du laboratoire Bonneton-Breton, pour la pratique des activités de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des gamètes et des embryons est accordée.
Le renouvellement d'autorisation, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des gamètes et des embryons est accordé au laboratoire Bonneton Breton.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Soulie et de M. Regnier Vigouroux. Elles sont développées dans une annexe située 5, rue Gérhard, 34008 Montpellier.

NOR : MESP0121520A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Minz-Petavy, sis rue du Mongardé, 78410 Aubergenville, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mmes Minz et Petavy.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2. du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. François Catalan-Lerma.

NOR : MESP0121521A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Biode, sis 87, avenue Denfert-Rochereau, 75014 Paris, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Mme Delcleves est agréée au titre de l'article L. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme.
Les activités de recueil et traitement du sperme sont placées sous la responsabilité de Mmes Bailly-Lablache et Delcleves, agréées au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121522A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de l'institut mutualiste Montsouris. sis 42, boulevard Jourdan, 75674 Paris Cedex 14, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Granet, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121523A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Cabrol-Dugas, sis 21, rue Moxouris, 78150 Le Chesnay, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Dugas, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121524A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de l'hôpital Américain, sis 3, boulevard Victor-Hugo, 92200 Neuilly-sur-Seine, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Testart et Briot, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121525A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de la polyclinique de La Roseraie, sis 55, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Staubb, agréée au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121526A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Clemenceau, sis 19, boulevard Clemenceau, 83300 Draguignan.
M. Roudon est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.

NOR : MESP0121527A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 décembre 2000, le renouvellement d'autorisation est accordé au Cecos-IMR, sis 6-20, rue Rocca, 13008 Marseille, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil, traitement et conservation du sperme de donneur.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Roulier.

NOR : MESP0121528A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'agrément est refusé à MM. Greil et Force pour être responsables des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des gamètes et de conservation des embryons dans le laboratoire Greil, sis 34, cours Tracy, 03300 Cusset.

NOR : MESP0121529A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Clavere Cous, sis 3-5, place du Réduit, 64100 Bayonne, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en intraconjugal, de traitement des ovocytes, de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des gamètes en intraconjugal et de conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Clavere et de Mme Geneviève Cous, agréés au titre de l'article R. 152-9-2.
L'autorisation de pratiquer la fécondation in vitro avec micromanipulation est refusée au laboratoire Clavere Cous.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsable de l'activité de fécondation in vitro avec micromanipulation est refusé à M. Clavere.

NOR : MESP0121530A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, la cession de l'autorisation du laboratoire Leulier au laboratoire Courlancy, sis 79, rue de Courlancy, 51100 Reims, pour la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons est accordée.
Le renouvellement d'autorisation pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromaniuplation et de conservation des embryons est accordé au laboratoire Courlancy.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 est accordé à MM. Leulier et Boury pour être responsables des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons dans le laboratoire Courlancy.
Les activités de traitement des ovocytes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons sont effectuées dans une annexe située dans les locaux de la polyclinique Courlancy, 38, rue de Courlancy 51100 Reims.

NOR : MESP0121531A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire des Chaprais, sis 2, rue de l'Eglise, 25000 Besançon, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
L'agrément est accordé à M. Bourrinet comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Les activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons sont placées sous la responsabilité de MM. Museur et Bourrinet.
Les activités de fécondation in vitro avec micromanipulation sont placées sous la seule responsabilité de M. Bourrinet.

NOR : MESP0121532A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire de la Scala, sis 137, rue de Vaugirard, 75015 Paris, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Sarmini.

NOR : MESP0121533A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Corteel-Luitaud-Cougoureux, sis 46, rue du Maréchal-Foch, 78000 Versailles.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à MM. Philippe Corteel, Hervé Luitaud et Emmanuel Cougoureux.

NOR : MESP0121534A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'agrément est refusé à M. Cabrol pour être responsable des activités de recueil et traitement du sperme dans le laboratoire Soulie-Vigouroux, sis 35, avenue Jean-Jaurès, 30000 Nîmes.

NOR : MESP0121535A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, la cession de l'autorisation du laboratoire Cinqualbre-Paulus au laboratoire Valduga, sis 1170, avenue Pinchard, 54000 Nancy, pour la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans manipulation, de conservation des embryons est accordée.
Le renouvellement d'autorisation pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons est accordée au laboratoire Valduga.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 est accordé à M. Paulus pour être responsable des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en intraconjugal, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation, de conservation des embryons dans le laboratoire Valduga.
Les activités sont effectuées dans une annexe située dans les locaux de la polyclinique Majorelle, sis 1240, avenue Pinchard, 54000 Nancy.

NOR : MESP0121536A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Fournier, sis 189, avenue de La Rochelle, 79000 Niort.
M. Dominique Fournier est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.

NOR : MESP0121537A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'arrêté du 22 juin 2000 portant suspension de l'autorisation accordée au laboratoire Demarquilly-Duflot-Cannone, sis 89, place Wagon, BP 139, 62253 Hénin-Beaumont, pour pratiquer le recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est abrogé.
Le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Demarquilly-Duflot pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Cannone, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121538A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Liberté, sis 128, boulevard de la Liberté, 59014 Lille Cedex, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Dieusaert, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121539A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Chaudon-Daumas, sis 10, avenue Durante, 06000 Nice, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Les activités de recueil et traitement du sperme sont placées sous la responsabilité de M. Pierre.
Les activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons sont placées sous la responsabilité de M. Christofari.

NOR : MESP0121540A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Marcel-Mérieux, sis 19, avenue Tony-Garnier, PB 7322, 69357 Lyon, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Menezo.

NOR : MESP0121541A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer les activités de recueil, traitement, conservation et cession du sperme en vue de don est accordée à l'association Cryos-Biovie, sis immeuble Saint-Alban, rue d'Alsace-Lorraine, 97822 Le Port (île de la Réunion).
Mme Gayon, M. Verrougstraete, M. Sin sont agréés au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsables des activités de recueil, traitement, conservation et cession du sperme en vue de don.

NOR : MESP0121542A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer l'activité de conservation des embryons en vue de leur accueil est refusée au laboratoire de la 2e-D-B, sis 8-10, rue de la 2e-D-B, 29268 Brest.

NOR : MESP0121543A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer l'activité de conservation des embryons en vue de leur accueil est refusée aux laboratoires Réunis, sis clinique de la Sagesse, 4, place Saint-Guénolé, 35000 Rennes.

NOR : MESP0121544A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer l'activité de conservation des embryons en vue de leur accueil est accordée au laboratoire de l'institut mutualiste de Monsouris, sis 42, boulevard Jourdan, 75674 Paris Cedex 14.

NOR : MESP0121545A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Leclercq-Marot-Clotteau, sis 29, boulevard Franchet-d'Esperay, 56100 Lorient, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de MM. Marot et Cloteau.

NOR : MESP0121546A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire du docteur Bretin, sis 9, rue Teynière, 01000 Bourg-en-Bresse, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de Mme Pernoud et de M. Megevand.

NOR : MESP0121547A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Chouteau, sis 85, avenue Gabriel-Péri, 38400 Saint-Martin-d'Hères, pour la poursuite de la pratique des activités de recueil et traitement du sperme, de traitement des ovocytes, de conservation des gamètes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro avec et sans micromanipulation et de conservation des embryons.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Chouteau, agréé au titre de l'article R. 152-9-2.

NOR : MESP0121548A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 2001, le renouvellement d'autorisation est accordé au laboratoire Tercinet, sis 5, rue Favre, 73000 Chambéry, pour la poursuite de la pratique des activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Ces activités sont placées sous la responsabilité de M. Boulanger.

NOR : MESP0121549A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 2001, Mme Caroline Conord est agréée, au titre de l'article R. 152-9-2, comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme, traitement des ovocytes, de fécondation in vitro sans micromanipulation, de conservation des gamètes en vue d'une AMP intraconjugale et de conservation des embryons autorisées dans le laboratoire Clement, sis 16, avenue Henri-Barbusse, 93150 Blanc-Mesnil.

NOR : MESP0121550A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 janvier 2001, l'autorisation de pratiquer l'activité de conservation des embryons en vue de leur accueil est accordée au laboratoire Stahl-Kuntzel, sis 21, place du Quarteau, 57000 Metz.
M. Kuntzel et M. Wasels sont agréés au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsables des activités de conservation des embryons en vue de leur accueil.