Bulletin Officiel n°2001-26

Arrêté du 28 mai 2001 portant additif n° 52 à la Pharmacopée

SP 2 261
1653

NOR : SANM0122271A

(Journal officiel du 28 juin 2001)

Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 4211-1, L. 5112-1, L. 5125-24 et R. 5001 à R. 5006-1 ;
Vu l'arrêté du 1er juin 1982 modifié portant application de la dixième édition de la Pharmacopée française,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des plantes médicinales (IV.7) de la Pharmacopée française (10e édition) est modifiée comme suit :

(Voir tableaux pages suivantes.)

IV.7.A. - Liste A des plantes médicinales

Supprimer :

NOM FRANÇAIS
de la plante ou de la drogue
NOM SCIENTIFIQUE
de la plante d'origine
AUTRES ESPÈCES,
sous-espèces ou variétés
FAMILLEPARTIES
de la plante employées
AristolocheAristolochia clematitis L. Aristolochiaceae
(Aristolochiacées)
Feuille
Asaret d'EuropeAsarum europaeum L. Aristolochiaceae
(Aristolochiacées)
Feuille, racine, rhizome

IV.7.B. - Liste B des plantes médicinales

Ajouter :

NOM FRANÇAIS
de la plante ou de la drogue
NOM SCIENTIFIQUE
de la plante d'origine
AUTRES ESPÈCES,
sous-espèces ou variétés
FAMILLEPARTIES
de la plante concernées
AristolocheAristolochia clematitis L. Aristolochiaceae
(Aristolochiacées)
Tous organes
Asaret d'EuropeAsarum europaeum L. Aristolochiaceae
(Aristolochiacées)
Tous organes

Art. 2. - Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 mai 2001.

Bernard Kouchner