Bulletin Officiel n°2001-30

Arrêté du 11 juillet 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

SP 2 263
1933

NOR : MESS0122607A

(Journal officiel du 25 juillet 2001)

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Arrêtent :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement du système de soins,
P. Ricordeau

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte-Marie

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(71 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIPPRÉSENTATION
356 328-7Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 329-3Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 331-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 332-4Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 333-0Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 334-7Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 321-2Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 322-9Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 324-1Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 325-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 326-4Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 327-0Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 314-6Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 315-2Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 317-5Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 318-1Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 319-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 320-6Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 306-3Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 308-6Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 310-0Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 311-7Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 312-3Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche bi-luer (laboratoires Maco Pharma).
356 136-0Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 137-7Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 140-8Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 141-4Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 142-0Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche monoluer (laboratoires Maco Pharma).
356 130-2Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 131-9Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 133-1Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 134-8Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 135-4Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine) (laboratoires Maco Pharma).
356 038-9Oliclinomel N 4-550, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 039-5Oliclinomel N 4-550, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 040-3Oliclinomel N 4-550, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 042-6Oliclinomel N 4-550, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 043-2Oliclinomel N 5-800, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 044-9Oliclinomel N 5-800, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 045-5Oliclinomel N 5-800, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 046-1Oliclinomel N 5-800, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 047-8Oliclinomel N 6-900, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 048-4Oliclinomel N 6-900, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 049-0Oliclinomel N 6-900, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 050-9Oliclinomel N 6-900, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 051-5Oliclinomel N 7-1000, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 052-1Oliclinomel N 7-1000, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 053-8Oliclinomel N 7-1000, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 054-4Oliclinomel N 7-1000, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 033-7Oliclinomel N 4-550 E, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 034-3Oliclinomel N 4-550 E, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 036-6Oliclinomel N 4-550 E, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 037-2Oliclinomel N 4-550 E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 028-3Oliclinomel N 5-800 E, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 030-8Oliclinomel N 5-800 E, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 031-4Oliclinomel N 5-800 E, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 032-0Oliclinomel N 5-800 E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
356 024-8Oliclinomel N 6-900 E, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
356 025-4Oliclinomel N 6-900 E, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 026-0Oliclinomel N 6-900 E, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
356 027-7Oliclinomel N 6-900 E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
355 654-8Oliclinomel N 7-1000 E, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche à 3 compartiments (B/6) (laboratoires Baxter SA).
355 655-4Oliclinomel N 7-1000 E, émulsion pour perfusion, 1 500 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
355 656-0Oliclinomel N 7-1000 E, émulsion pour perfusion, 2 000 ml en poche à 3 compartiments (B/4) (laboratoires Baxter SA).
355 657-7Oliclinomel N 7-1000 E, émulsion pour perfusion, 2 500 ml en poche à 3 compartiments (B/2) (laboratoires Baxter SA).
355 148-5Pariet 20 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/30) (laboratoires Janssen Cilag).
556 264-2Vaccin Genhevac B Pasteur, vaccin contre l'hépatite B, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires Pasteur Vaccins).
563 004-2Ventoline 1,25 mg/2,5 ml (sulfate de salbutamol), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires Glaxo Wellcome).
563 006-5Ventoline 1,25 mg/2,5 ml (sulfate de salbutamol), solution pour inhalation par nébuliseur, 2,5 ml en récipient unidose (B/60) (laboratoires Glaxo Wellcome).
563 027-2Xeloda 150 mg (capécitabine), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires Produits Roche).
563 028-9Xeloda 500 mg (capécitabine), comprimés pelliculés (B/120) (laboratoires Produits Roche).

DEUXIÈME PARTIE
(21 modifications)

Le libellé des spécialités phamaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉSNOUVEAUX LIBELLÉS
555 603-8Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 50 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 291-1Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 870-6Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 100 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 292-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 605-0Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 250 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).353 591-9Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 606-7Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 500 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).353 592-5Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 607-3Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).353 593-1Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 871-2Solution injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, 2 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).353 594-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
559 306-8Solution injectable de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, solution injectable, 50 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).353 595-4Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 394-4Solution injectable de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, solution injectable, 100 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).353 596-0Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 396-7Solution injectable de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).353 598-3Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 397-3Solution injectable de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).353 600-8Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 399-6Solution injectable de chlorure de sodium à 0,9 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).353 601-4Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
555 609-6Solution injectable isotonique de glucose à 5 % Maco Pharma, 50 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 278-5Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 868-1Solution injectable isotonique de glucose à 5 % Maco Pharma, 100 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 279-1Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 611-0Solution injectable isotonique de glucose à 5 % Maco Pharma, 250 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 282-2Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 612-7Solution injectable isotonique de glucose à 5 % Maco Pharma, 500 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 283-9Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
555 613-3Solution injectable isotonique de glucose à 5 % Maco Pharma, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).352 284-5Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (PVC plastifié) (laboratoires Maco Pharma).
559 401-0Solution injectable de glucose à 5 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).352 285-1Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 402-7Solution injectable de glucose à 5 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).352 286-8Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 405-6Solution injectable de glucose à 5 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).352 288-0Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 406-2Solution injectable de glucose à 5 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).352 289-7Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).
559 407-9Solution injectable de glucose à 5 % Maco Pharma, solution injectable pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).352 290-5Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche + matériel de perfusion (laboratoires Maco Pharma).

Les spécialités citées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.