| SS 1 136 1951 |
NOR : AGRS0101363A
(Journal officiel du 24 juillet 2001)
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 juillet 2001, les anciens élèves de la 39e promotion du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2001, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après :
Mme Elisabeth Bastid, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;
M. Benoît Combes, caisse de mutualité sociale agricole de Gironde ;
M. François Donnay, caisse de mutualité sociale agricole de la Loire ;
M. Vincent Herbaux, caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais ;
M. Francis Lebelle, caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire ;
Mme Evelyne Noël, caisse de mutualité sociale agricole de Charente ;
Mlle Marine Reboul-Salze, caisse de mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire.