Bulletin Officiel n°2001-30

Arrêté du 18 juillet 2001 relatif à la revalorisation des tarifs du chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

SS 2 223
1955

NOR : MESH0122685A

(Journal officiel du 28 juillet 2001)

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'avis du Comité économique des produits de santé des 15 et 29 mai 2001 ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie,

Arrêtent :

Art. 1er. - La nomenclature et les tarifs du chapitre 7 : Orthoprothèses du titre II de la liste des produits et prestations remboursables - Orthèses et prothèses externes, sont ainsi remplacés :

NOMENCLATURE ET TARIFS
Généralités

Le prix de vente au public doit être conforme à la réglementation en vigueur.
Les frais d'expédition des appareils et autres frais accessoires que pourraient comporter les opérations de fourniture, de réparation ou de renouvellement des appareils inscrits à la nomenclature peuvent être pris en charge.
La prise en charge d'appareils de secours peut être assurée dans les cas précisés dans la nomenclature.
Les personnes handicapées des membres inférieurs ont droit à un appareil provisoire avant l'appareillage définitif. En aucun cas cet appareil provisoire ne pourra être considéré comme appareil de secours.

« Section I
« APPAREILLAGE DU MEMBRE SUPÉRIEUR
Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant :
- la première, s'il s'agit d'appareils d'orthopédie (O), d'appareils de prothèse (P) ou d'adjonction à l'une ou l'autre de ces catégories d'appareils (A) ;
- la seconde étant la lettre (S) représentant le membre supérieur ;
b) Un chiffre lorsqu'il s'agit d'appareils de prothèse ou d'adjonctions, ce chiffre indiquant soit le niveau d'amputation, soit le niveau d'utilisation de l'adjonction.
Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'appareils d'orthopédie.
Ces deux chiffres indiquant : le premier, la limite supérieure de l'appareil, et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;
c) Une lettre indiquant la matière utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

A	Acier ;
C	Cuirs et peaux ;
D	Alliages légers (duralumin) ;
G	Caoutchouc et polyisoprène ;
K	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L	Acétate de cellulose ;
N	Polyoléfine ;
R	Chlorure de polyvinyle ;
S	Stratifiés de polyester ;
T	Textiles (feutres, tissus) ;
V	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
Z	Matières diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un même niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.

A. - PROTHÈSE DU MEMBRE SUPÉRIEUR
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
	§ 1. - APPAREILS TYPES ET VARIANTES I. - PROTHÈSES DE TRAVAIL (Le tarif de ces prothèses ne comprend pas le prix du moulage) PS 9 Amputation des doigts Prothèse pour ablation totale des doigts
PS 9 C 01	Constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel est fixée une palette métallique d'opposition au moignon métacarpien. Palette métallique gainée ou plastifiée	380,96	2 498,97
PS 9 C 02	Constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine sur lequel sont fixées deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet, faisant opposition avec le moignon métacarpien	392,12	2 572,14
Prothèse confectionnée sur l'amputé permettant l'opposition avec le pouce ou les doigts restants
PS 9 R 11	Chlorure de polyvinyle	308,39	2 022,90
PS 8 Amputation transmétacarpienne Prothèse pour ablation de tous les doigts
PS 8 C 01	Constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine, sur lequel est fixée une palette métallique d'opposition au moignon carpien. Palette métallique gainée ou plastifiée	380,96	2 498,97
PS 8 C 02	Constituée par un avant-brassard en cuir moulé ou en polyoléfine, sur lequel sont fixées deux branches métalliques plastifiées ou nickelées, en forme de crochet, faisant opposition avec le moignon carpien	392,12	2 572,14
PS 8 C 10	Cuir moulé (2)	Sur devis	Sur devis
PS 7 Désarticulation carpienne et radiocarpienne
PS 7 C 10	Cuir moulé avec bracelet (2)	517,37	3 393,70
PS 7 C 11	Cuir moulé avec brassard (2)	586,66	3 848,22
PS 6 Amputation d'avant-bras moignons moyens ou longs (Avec pronation-supination)
PS 6 C 10	Cuir moulé (3)	649,48	4 260,31
PS 6 S 10	Polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture, comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage, est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (manchon intermédiaire, dispositif terminal et commande en adjonction)	653,40	4 286,02
Prothèse utilisant la prosupination pour la commande d'une pince spéciale ou d'une main
	Cuir moulé :
PS 6 C 20	Avec pince fixe et roulement lisse	Sur devis	Sur devis
PS 6 C 21	Avec pince fixe et roulement à billes	Sur devis	Sur devis
PS 6 C 22	Mixte avec anneau et crochet sans pince	Sur devis	Sur devis
PS 5 Amputation d'avant-bras, moignons courts (Sans pronation-supination)
PS 5 C 10	Cuir moulé (3)	752,97	4 939,15
PS 5 S 10	Polyester avec emboîture de contact dont l'emboîture, comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage, est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (manchon intermédiaire, dispositif terminal et commande en adjonction)	653,40	4 286,02
PS 4 Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables
	Cuir moulé :
PS 4 C 10	Sans tige de Trèves (3)	653,18	4 284,57
PS 4 C 11	Avec avant-brassard à cupule (3) (4)	785,29	5 151,14
PS 4 S 10	Polyester avec emboîture de contact sans articulation du coude dont l'emboîture, comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage, est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (manchon intermédiaire, dispositif terminal et commande en adjonction)	705,95	4 630,72
PS 3 Amputation de bras, moignons moyens et longs
	Cuir moulé :
PS 3 C 10	Sans tige de Trèves (3)	653,18	4 284,57
PS 3 C 11	Avec avant-brassard à cupule (3) (4)	785,29	5 151,14
PS 3 S 10	Polyester avec emboîture de contact sans articulation du coude dont l'emboîture, comportant une prise rapide à guillotine montée sur rotule avec blocage, est orientée à son extrémité distale pour assurer une utilisation fonctionnelle (manchon intermédiaire, dispositif terminal et commande en adjonction)	705,95	4 630,72
PS 2 Amputation de bras, moignons courts
	Cuir moulé :
PS 2 C 10	Sans tige de Trèves (3)	665,19	4 363,37
PS 2 C 11	Avec avant-brassard à cupule (3) (4)	793,61	5 205,77
II. - PROTHESES DE SERVICE (Le tarif de ces prothèses ne comprend pas le prix du moulage) PS 9 Amputation des doigts a) Pour amputation d'un ou plusieurs doigts avec conservation du pouce
PS 9 S 01	Prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur bracelet cuir	721,89	4 735,32
b) Pour amputation du pouce
PS 9 S 02	Prothèse constituée par un pouce en stratifié de polyester avec ou sans armature, faisant opposition avec les autres doigts non amputés, monté sur un bracelet cuir	423,88	2 780,45
PS 8 Amputation transmétacarpienne Pour amputation transmétacarpienne avec conservation du pouce
PS 8 S 01	Prothèse permettant l'opposition du pouce aux doigts prothétiques en stratifié de polyester (éventuellement 4e et 5e doigt en matière souple) montés sur un avant-brassard en cuir moulé ou polyoléfine	721,89	4 735,32
PS 7 Désarticulation carpienne et radiocarpienne 1° Avec emboîture conventionnelle (5)
PS 7 D 01	Alliage léger	664,96	4 361,85
PS 7 S 01	Stratifié de polyester	664,96	4 361,85
2° Avec emboîture de contact (6)
PS 7 S 20	Stratifié de polyester	849,76	5 574,06
PS 6 Amputation d'avant-bras, moignons moyens ou longs (Avec pronation-supination) 1° Avec emboîture conventionnelle (5) (Avec brassard et liaison souple ou bretelle spéciale)
PS 6 D 01	Alliage léger	664,96	4 361,85
PS 6 S 01	Stratifié de polyester	664,96	4 361,85
2° Avec emboîture de contact (6)
PS 6 S 20	Stratifié de polyester	849,76	5 574,06
PS 5 Amputation d'avant-bras, moignons courts (Sans pronation-supination)
	1° Avec emboîture conventionnelle (4) (5) :
PS 5 D 01	Alliage léger	1 038,16	6 809,88
PS 5 S 01	Stratifié de polyester	1 038,16	6 809,88
	2° Avec emboîture de contact (4) (6) :
PS 5 S 20	Stratifié de polyester	1 201,83	7 883,49
PS 4 Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables
	1° Avec emboîture conventionnelle (4) (5) :
PS 4 D 01	Alliage léger	1 043,04	6 841,89
PS 4 S 01	Stratifié de polyester	1 043,04	6 841,89
	2° Avec emboîture de contact (4) (6) :
PS 4 S 20	Stratifié de polyester	1 246,57	8 176,98
PS 3 Amputation de bras, moignons moyens et longs
	1° Avec emboîture conventionnelle (4) (5) :
PS 3 D 01	Alliage léger	1 013,79	6 650,00
PS 3 S 01	Stratifié de polyester	1 013,79	6 650,00
	2° Avec emboîture de contact (4) (6) :
PS 3 S 20	Stratifié de polyester	1 218,97	7 995,89
PS 2 Amputation de bras, moignons courts
	1° Avec emboîture conventionnelle (4) (5) :
PS 2 D 01	Alliage léger	1 133,89	7 437,86
PS 2 S 01	Stratifié de polyester	1 133,89	7 437,86
	2° Avec emboîture de contact (4) (6) :
PS 2 S 20	Stratifié de polyester	1 332,29	8 739,24
PS 1 Désarticulation scapulo-humérale et moignons de bras très courts assimilables
	Cet appareil comprend :
	a) Un corselet de fixation avec articulation d'épaule double	Voir adjonct.	Voir adjonct.
	b) Une des prothèses du type PS 3	Voir prothèses	Voir prothèses
	Le prix de la prothèse est déterminé par addition du prix d'un des corselets référencés en adjonctions et d'une prothèse d'un des types figurant sous la rubrique PS 3 à l'exclusion des prothèses avec emboîture de contact. Bonnet couvre-moignon en laine et textile synthétique avec vanissage en laine peignée à l'intérieur et textile synthétique à l'extérieur, réalisé sans couture à la partie distale. (La prise en charge est assurée dans la limite de quatre couvre-moignons maximum par an.)
	Bonnet couvre-moignon pour prothèse classique (épaisseur 5 fils) :
PS 31	Bonnet couvre-moignon pour bras	8,55	56,08
PS 61	Bonnet couvre-moignon pour avant-bras	6,68	43,85
	Bonnet couvre-moignon pour prothèse dite de contact ou classique (épaisseur 3 fils) :
PS 32	Bonnet couvre-moignon pour bras	8,08	53,02
PS 62	Bonnet couvre-moignon pour avant-bras	6,37	41,81
Fix-prothèse
	La prise en charge est assurée dans la limite de deux fix-prothèses maximum par an.
PS 42	Dispositif réservé au maintien d'avant-bras contact, réalisé en tricot tramé élastique à extensibilité différenciée sur trois niveaux	36,69	240,64
III. - PROTHESES DE VIE SOCIALE A. - PROTHÈSES EN CHLORURE DE POLYVINYLE (1) (Le tarif de ces prothèses comprend le prix du moulage)
PS 9 Amputation des doigts (Avec gant et pièce intermédiaire)
	Chlorure de polyvinyle :
PS 9 R 01 A	Attribution en première mise (par doigt)	277,46	1 819,99
PS 9 R 01 B	Attribution en deuxième mise et renouvellement (par doigt)	17,60	115,43
PS 8 Amputation transmétacarpienne (Avec pièce intermédiaire paume, pièces intermédiaires doigts et gant avec ou sans fermeture à glissière)
PS 8 R 01	Chlorure de polyvinyle pour amputation partielle avec conservation d'un ou de plusieurs doigts	419,76	2 753,44
PS 8 R 02	Chlorure de polyvinyle pour amputation ayant entraîné l'ablation totale des doigts	348,38	2 285,22
PS 7 Désarticulation carpienne et radio-carpienne (Calotte, armature médiane, pièce intermédiaire, manchon de succion, raccord de poignet, gant-main compris)
PS 7 R 01	Chlorure de polyvinyle	348,38	2 285,22
PS 6 Amputation d'avant-bras, moignons moyens ou longs (Avec pronation-supination) (Calotte, armature médiane, pièce intermédiaire, manchon de succion, raccord de poignet, gant-main compris)
PS 6 R 01	Chlorure de polyvinyle	813,36	5 335,31
PS 5 Amputation d'avant-bras, moignons courts (Sans pronation-supination) (Calotte, armature médiane, manchon de succion, raccord de poignet, gant compris)
PS 5 R 01	Chlorure de polyvinyle	813,36	5 335,31
PS 4 Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables (Emboîture, coude à axe simple sans verrou, segment d'avant-bras, pièces intermédiaires de doigts, gants de succion de bras et gants de recouvrement bras, avant-bras et main. Main fixée par vis sur le segment d'avant-bras.)
PS 4 R 01	Chlorure de polyvinyle	1 255,73	8 237,04
PS 3 Amputation de bras, moignons moyens ou longs (Emboîture, coude à axe simple sans verrou, segment d'avant-bras, pièces intermédiaires de doigts, gants de succion de bras et gants de recouvrement bras, avant-bras et main. Main fixée par vis sur le segment d'avant-bras.)
PS 3 R 01	Chlorure de polyvinyle	1 255,73	8 237,04
PS 2 Amputation de bras, moignons courts (Emboîture, coude à axe simple sans verrou, segment d'avant-bras, pièces intermédiaires de doigts, gants de succion de bras et gants de recouvrement bras, avant-bras et main. Main fixée par vis sur le segment d'avant-bras.)
PS 2 R 01	Chlorure de polyvinyle	1 367,31	8 968,94
PS 1 Désarticulation scapulo-humérale et moignons de bras très courts ankylosés (Emboîture épaule souple, coude à axe simple sans verrou, segment de bras et d'avant-bras, pièces intermédiaires de doigts, gants d'épaule et gants de recouvrement bras, avant-bras et main. Main fixée par vis sur le segment d'avant-bras.)
PS 1 R 01	Chlorure de polyvinyle	1 367,31	8 968,94
B. - PROTHÈSES TUBULAIRES (1) (Le tarif de ces prothèses ne comprend pas le prix du moulage)
PS 4 Désarticulation du coude et moignons d'avant-bras très courts assimilables
	1. Avec emboîture conventionnelle (4) :
	Prothèse tubulaire avec segment d'avant-bras constitué par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 4 Z 01	Emboîture en stratifié de polyester avec volet antérieur maintenu par bandes textiles adhérentes	757,19	4 966,84
	2. Avec emboîture de contact (4) (7) :
	Prothèse tubulaire avec segment d'avant-bras constitué par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 4 Z 20	Emboîture en stratifié de polyester	847,64	5 560,17
PS 3 Amputation du bras, moignons moyens ou longs
	1. Avec emboîture conventionnelle (8) :
	Prothèse tubulaire avec segment d'avant-bras constitué par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 3 Z 01	Emboîture en stratifié de polyester	770,62	5 054,95
	2. Avec emboîture de contact (7) (8) :
	Prothèse tubulaire avec segment d'avant-bras et du bras constitué par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 3 Z 20	Emboîture en stratifié de polyester	861,07	5 648,26
PS 2 Amputation de bras, moignons courts
	1. Avec emboîture conventionnelle (8) :
	Prothèse tubulaire dont le segment de bras est partiellement constitué par un tube et le segment d'avant-bras par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras et du bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 2 Z 01	Emboîture en stratifié de polyester	994,78	6 525,32
	2. Avec emboîture de contact (7) (8) :
	Prothèse tubulaire dont le segment de bras est partiellement constitué par un tube et le segment d'avant-bras par un tube terminé à son extrémité inférieure par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant-bras et du bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement.
PS 2 Z 20	Emboîture en stratifié de polyester	1 085,24	7 118,72
PS 1 Désarticulation scapulo-humérale et moignons de bras très courts assimilables
	Prothèse avec corselet de fixation. Les segments de bras et d'avant-bras sont constitués par des tubes, celui d'avant-bras étant terminé par un taraudage dans lequel se visse une main souple (non comprise). Revêtement esthétique de l'avant bras et du bras en matière plastique cellulaire et gaine textile de recouvrement (8).
	Corselet de fixation stratifié de polyester :
PS 1 Z 01	Avec articulation d'épaule simple à friction	1 208,39	7 926,52
PS 1 Z 02	Avec articulation d'épaule à rotule	1 229,39	8 064,26
PS 1 Z 03	Avec liaison souple à l'épaule joignant le corselet de fixation au tube du segment de bras	975,70	6 400,20
§ 2. - ADJONCTIONS I. - ADJONCTIONS PARTICULIERES AUX PROTHESES DE TRAVAIL A. - OUTILS OU DISPOSITIFS DIVERS S'ADAPTANT AUX PROTHÈSES (Queue de prise rapide à guillotine comprise)
	a) Culture et jardinage :
AS 9 A 10	Agriculteur Julien	56,55	370,95
	b) Outils professionnels :
AS 9 A 31	Anneau crochet ordinaire	19,00	124,64
AS 9 A 35	Etau sur chape	81,74	536,20
AS 9 A 36	Etau sur rotule	81,74	536,20
AS 9 A 37	Marteau simple	21,85	143,33
AS 9 A 38	Marteau antivibrateur	31,35	205,68
	c) Dispositifs ou outils spéciaux :
	Ces dispositifs sont exécutés	Sur devis	Sur devis
B. - MAINS (Queue de prise rapide à guillotine comprise)
AS 9 B 10	Main bois avec crispin pour prothèse pour amputation de bras	130,57	856,49
AS 9 B 11	Main bois avec crispin pour prothèse pour amputation d'avant-bras	73,20	480,18
AS 9 T 01	Supplément pour remplacement d'une main bois par une main feutre	35,75	234,52
C. - ADJONCTIONS COMPLÉMENTAIRES (Queue de prise rapide à guillotine comprise)
AS 7 A 01	Dispositif à prise rapide à guillotine, permettant l'interchangeabilité instantanée de tous outils professionnels et dispositifs divers (à ajouter lorsque le cas appareillé le permet aux prothèses non déjà munies de ce dispositif)	64,63	423,93
AS 7 A 10	Queue de prise rapide pour prise rapide à guillotine	10,93	71,67
AS 6 A 01	Avant-bras articulé en métal léger, à prise rapide pouvant recevoir tous outils professionnels et s'adaptant sur dispositif à prise rapide fixé à la gaine brassard. Convient à certaines amputations de bras	113,56	744,89
AS 6 A 10	Tige de Trèves seule avec queue de prise rapide	45,14	296,10
AS 4 A 01	Verrou de coude à blocage manuel	81,26	533,05
AS 4 C 01	Bracelet facultatif pour prothèse pour amputation d'avant-bras	72,23	473,79
AS 3 T 01	Dispositif de suspension dit « bricole anglaise » pour prothèse pour amputation d'avant-bras. (Ce dispositif peut se substituer au brassard mais le prix de l'appareil reste inchangé).	50,35	330,27
AS 1 C 01	Epaulière ordinaire.	49,52	324,81
AS 1 T 01	Epaulière en « X »	39,05	256,17
AS 1 T 02	Epaulière avec coulisseau	46,11	302,49
AS 1 A 01	Articulation simple d'épaule (pièce sur pièce)	105,47	691,84
AS 1 A 02	Articulation double d'épaule (à charnière et articulation pièce sur pièce)	147,33	966,43
AS 9 Z 95	Pince 3 ressorts (type Link)	1 034,80	6 787,86
D. - ADJONCTIONS PARTICULIÈRES AUX PROTHÈSES EN POLYESTER
AS 1 Z 01	Système de sangles passant autour de l'épaule opposée à l'amputation avec câble de commande relié au dispositif terminal	113,92	747,26
E. - ADJONCTIONS PARTICULIÈRES AUX PROTHÈSES RÉFÉRENCES PS 6 C 20, PS 6 C 21, PS 6 C 22
AS 9 A 01	Pince amovible s'adaptant sur l'appareil mixte	Sur devis	Sur devis
AS 3 C 10	Brassard extensible	Sur devis	Sur devis
AS 9 A 02	Adaptation d'une main en bois ou en feutre (main non comprise)	Sur devis	Sur devis
AS 9 A 03	Adaptation d'outils professionnels	Sur devis	Sur devis
II. - ADJONCTIONS PARTICULIERES AUX PROTHESES DE SERVICE
A. - OUTILS OU DISPOSITIFS DIVERS S'ADAPTANT AUX PROTHÈSES (Queue de prise rapide à guillotine comprise) Dispositifs ou outils spéciaux
	Ces dispositifs ou outils sont exécutés	Sur devis	Sur devis
B. - MAINS
AS 9 S 01	Main en matière plastique avec pouce articulé et queue de prise rapide à guillotine, commande par tirage extérieur comprise	229,64	1 506,31
AS 9 D 01	Main en alliage léger à ouverture active avec pouce et doigts articulés, commande par tirage extérieur, blocage des doigts en toutes positions. Queue de prise rapide à guillotine comprise	773,43	5 073,40
AS 9 D 02	Main en alliage léger à fermeture active et ouverture passive par ressort, pouce et doigts articulés, commande par tirage extérieur permettant, selon la traction opérée, le dosage du serrage, l'ouverture et la fermeture sans blocage ou avec blocage automatique à double enclenchement dans toutes les positions de fermeture de la main. Gant esthétique en matière plastique et queue de prise rapide à guillotine	843,96	5 536,02
AS 9 D 03	Main en matériaux légers à fermeture active et ouverture passive par ressort. Commande du mécanisme de préhension progressive par tirage extérieur avec ou sans blocage automatique. Synchronisme de contact du pouce, de l'index et du médius à pression équilibrée. Section ovale du poignet avec prolongateur pour section ronde compris. Gant de recouvrement non compris. Queue de prise rapide à guillotine comprise	773,43	5 073,40
AS 9 D 04	Main DA pour enfant, adolescent, adulte, main de construction modulaire à fermeture active et ouverture passive assistée par un dispositif de restitution d'énergie : commande par tirage extérieur, auto-verrouillage des doigts en toute position ; déverrouillage s'effectuant sans augmentation de la force de serrage ; pouce à deux positions pré réglables ; index et majeur rigides et mobilisés, possédant une indépendance relative de mouvement permettant une prise équilibrée. Gant de recouvrement compris	1 168,28	7 663,43
	Suppléments pour :
AS 9 D 50	Trois doigts mobilisés (index, majeur et annulaire) (11)	73,64	483,04
AS 9 D 51	Une articulation interphalangienne proximale (index, majeur et annulaire) (11)	136,06	892,51
AS 9 D 52	Variateur favorisant la force de préhension (11)	228,53	1 499,06
AS 9 D 53	Dispositif passif de prono-supination à friction réglable et blocage instantané (11)	20,08	131,70
AS 9 D 54	Dispositif passif de prono-supination à rotule à friction réglable et blocage instantané (11)	74,65	489,68
AS 9 R 01	Gant de recouvrement en chlorure de polyvinyle	72,08	472,80
AS 9 R 50	Gant de recouvrement en silicone (12)	232,39	1 524,38
AS 9 R 02	Main souple de vie sociale, gant, pièce intermédiaire paume, pièces intermédiaires doigts, queue de prise rapide à guillotine comprise	301,72	1 979,17
AS 9 R 03	Moufle en matière plastique comportant une queue à vis pour fixation sur des prothèses destinées à des enfants âgés de 6 mois à 3 ans (déduire la référence AS 7 A 01 du prix de la prothèse si celle-ci est prévue à l'origine avec une prise rapide)	Sur devis	Sur devis
B1. - MAINS POUR ENFANTS
AS 9 Z 02	Main en matière plastique à ouverture active et fermeture passive, commande par tirage extérieur, force de préhension réglable, sans gant de recouvrement (existe en plusieurs tailles)	334,80	2 196,12
C. - CROCHETS-PINCES
AS 9 A 85	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort métal ou caoutchouc, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine	96,95	635,93
AS 9 A 86	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort, commande par poussoir central avec queue de prise rapide à guillotine	210,07	1 377,99
AS 9 D 87	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort permettant deux forces de préhension par changement de direction du ressort. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes)	199,42	1 308,08
AS 9 D 88	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par anneaux élastiques. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour adolescents)	173,83	1 140,23
AS 9 D 89	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par anneaux élastiques. Branches en alliage léger inclinées par rapport à leur axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour enfants)	188,03	1 233,43
AS 9 D 90	Crochet-pince à ouverture active, fermeture passive par ressort permettant deux forces de préhension par changement de direction du ressort. Branches en alliage léger dans le plan de l'axe de rotation, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes)	361,89	2 373,83
AS 9 D 91	Pince tridigitale à ouverture active, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes)	662,94	4 348,60
AS 9 D 92	Crochet-pince à fermeture active, ouverture passive par ressort, avec dispositif de blocage en fermeture par friction, commande par tirage extérieur, avec queue de prise rapide à guillotine (pour adultes)	507,19	3 326,96
AS 9 D 93	Pince multiprise à quatre branches, ouverture active, fermeture passive par ressorts, système de blocage en position de fermeture totale, commande par tirage extérieur avec queue de prise rapide à guillotine ou tige filetée	550,15	3 608,75
D. - DISPOSITIFS COMPLÉMENTAIRES
AS 7 A 20	Dispositif de pro-supination du poignet (à frottement dur)	25,65	168,28
AS 7 A 21	Le même à plots avec blocage	54,65	358,47
AS 7 A 22	Poignet à rotule (à frottement dur)	34,21	224,39
AS 7 A 02	Supplément pour remplacement de la prise rapide à guillotine par une prise rapide à poussoir central, commande comprise	41,82	274,32
AS 7 A 11	Supplément pour remplacement de la queue de prise rapide pour prise rapide à guillotine par une queue de prise rapide à poussoir central, commande d'ouverture de la main ou de la pince comprise	33,26	218,20
AS 7 A 10	Supplément pour fourniture d'une queue de prise rapide avec plateau percé de trous ou taillé pour blocage en position, pour prise rapide à guillotine	10,93	71,67
AS 7 A 12	Supplément pour fourniture d'une queue de prise rapide avec plateau de grand diamètre percé de trous pour blocage en position, pour prise rapide à guillotine	22,33	146,47
AS 4 Z 10	Commande active simple flexion de l'avant-bras avec adaptation sur bretelle de suspension	46,37	304,18
AS 4 Z 11	Commande active de flexion de l'avant-bras avec surmultiplication et adaptation sur la bretelle de suspension (prothèse pour amputation de bras)	160,45	1 052,51
AS 4 Z 12	Commande active simple de verrouillage de coude avec adaptation sur la bretelle de suspension	46,37	304,18
AS 4 A 02	Verrou de coude automatique	68,91	451,99
AS 4 A 03	Supplément pour remplacement du coude simple par un ensemble de coude constitué par un bloc articulaire, avec dispositif rotatif permettant les mouvements abduction-adduction de l'avant-bras et verrouillage à commande manuelle	124,52	816,77
AS 4 A 04	Supplément pour remplacement du coude simple par un ensemble de coude constitué par un bloc articulaire, avec dispositif rotatif permettant les mouvements abduction-adduction de l'avant-bras et verrouillage à commande active (dispositif de commande non compris)	289,44	1 898,62
AS 4 A 05	Supplément pour ferrure spéciale de coude (prothèse pour désarticulation de coude) avec verrouillage extérieur à commande active (dispositif de commande non compris)	327,46	2 148,00
AS 3 A 10	Supplément pour dispositif rotatif permettant les mouvements passifs d'abduction-adduction de l'avant-bras (prothèse pour amputation de bras)	67,93	445,62
AS 4 A 15	Supplément pour articulation polycentrique (prothèse pour amputation d'avant-bras)	23,76	155,82
AS 4 A 16	Supplément pour articulation du coude avec surmultiplication de flexion (prothèse pour amputation d'avant-bras)	65,59	430,21
AS 4 Z 51	Coude à système d'assistance à la flexion de l'avant-bras (y compris montage et adaptation)	2 512,00	16 477,66
AS 4 Z 52	Coude à système d'assistance à la flexion de l'avant-bras et verrou (y compris montage et adaptation)	3 322,50	21 794,16
AS 6 C 05	Double emboîture en cuir moulé adaptée à une prothèse pour amputation d'avant-bras	71,77	470,81
AS 6 C 06	Gainage en cuir léger, moulé à l'intérieur d'une emboîture de prothèse pour amputation d'avant-bras	35,42	232,31
AS 6 S 01	Double emboîture en matière plastique adaptée à une prothèse pour amputation d'avant-bras	78,77	516,68
AS 3 C 05	Double emboîture en cuir moulé adaptée à une prothèse pour amputation de bras	97,41	638,94
AS 3 C 06	Gainage en cuir léger, moulé à l'intérieur d'une emboîture de prothèse pour amputation de bras	48,93	320,97
AS 3 S 01	Double emboîture en matière plastique adaptée à une prothèse pour amputation de bras	110,27	723,34
E. - ADJONCTIONS PARTICULIÈRES AUX PROTHÈSES DE CONTACT
	1. Adaptables aux prothèses pour amputation d'avant-bras
AS 6 G 01	Manchon intermédiaire	98,84	648,35
AS 6 Z 03	Manchon en silicone préfabriqué ou injecté de qualité médicale	744,12	4 881,10
	Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté au patient et le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (tarif du moulage non inclus)
AS 6 G 02	Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon	57,39	376,48
AS 6 S 03	Valve d'obturation	29,01	190,29
	2. Adaptables aux prothèses pour amputation de bras
AS 3 G 01	Manchon intermédiaire	98,84	648,35
AS 3 G 02	Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon	57,39	376,48
AS 3 S 03	Valve d'obturation	29,01	190,29
F. - CORSELET DE FIXATION POUR PROTHÈSE POUR DÉSARTICULATION D'ÉPAULE Corselet de fixation avec articulation d'épaule double
AS 1 C 10	Cuir moulé	291,31	1 910,86
AS 1 S 10	Stratifié de polyester	249,85	1 638,92
III. - ADJONCTIONS COMMUNES AUX PROTHESES DE TRAVAIL ET AUX PROTHESES DE SERVICE
A. - OUTILS OU DISPOSITIFS DIVERS S'ADAPTANT AUX PROTHÈSES (Queue de prise rapide comprise)
	a) Dispositifs usuels :
AS 9 A 20	Couteau	14,26	93,51
AS 9 A 21	Cuillère	15,21	99,75
AS 9 A 22	Fourchette	15,21	99,75
AS 9 A 24	Presse-papier (main d'écrivain)	19,95	130,87
AS 9 A 25	Porte-brosse	19,95	130,87
	b) Outils professionnels :
AS 9 A 30	Aimant porte-clous	14,26	93,51
AS 9 A 40	Pince de bijoutier	51,80	339,76
	c) Dispositifs de conduite pour véhicules divers :
AS 9 A 60	Calotte mobile de conduite auto, sur main bois, dispositif de montage dans la main compris	30,87	202,52
AS 9 A 61	Collier à boule pour volant auto	14,26	93,51
AS 9 A 62	Dispositif à calotte pour conduite auto	16,43	107,80
B. - GAINAGES
AS 6 C 02	Gainage d'un montant d'avant-bras	6,05	39,66
AS 3 C 01	Gainage d'un montant de bras (tête d'articulation comprise)	8,38	54,94
AS 6 C 01	Gainage d'une embrasse d'avant-bras	6,05	39,69
AS 3 C 02	Gainage d'une embrasse de bras	6,05	39,69
AS 3 C 03	Gainage d'une embrasse en « S »	6,52	42,77
AS 5 C 01	Gainage d'une tête d'articulation	4,65	30,52
IV. - ADJONCTIONS PARTICULIERES AUX PROTHESES DE VIE SOCIALE A. - PROTHÈSES EN CHLORURE DE POLYVINYLE
AS 8 R 01	Remplacement d'une pièce intermédiaire paume dure par une pièce intermédiaire paume souple	Sur devis	Sur devis
AS 4 R 01	Verrou de coude sur prothèses des types PS 4 R 01, PS 3 R 01, PS 2 R 01, PS 1 R 01	81,76	536,29
AS 6 R 50	Manchon d'avant-bras en silicone	208,19	1 365,63
B. - PROTHÈSES TUBULAIRES
AS 9 Z 01	Main souple avec gant à manchette longue avec queue filetée pour montage sur tube d'avant-bras	324,88	2 131,09

B. - ORTHOPÉDIE DU MEMBRE SUPÉRIEUR
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
§ 1. - APPAREILS TYPES ET VARIANTES OS 79 Main et doigts Appareils de maintien d'un ou plusieurs doigts
OS 79 G 01	Appareil de maintien d'un ou des doigt(s) en polyisoprène (9)	142,70	936,05
OS 79 G 02	Appareil en polyisoprène de maintien et de correction destiné à recevoir des adjonctions ayant une action dynamique sur le(s) doigt(s) avec ou sans palette dorsale des doigts (9)	190,29	1 248,20
OS 59 Avant-bras, main et doigts Articulé permettant la préhension par flexion dorsale de la main
OS 59 A 01	Armature acier, embrasses matière plastique	Sur devis	Sur devis
Gaine rigide (pouvant être portée de jour, de nuit ou jour et nuit, selon prescription médicale)
OS 59 G 01	Polyisoprène sans armature (9)	300,46	1 970,89
OS 59 U 01	Textile Z 2 enduit de mousse de polyuréthane	96,92	635,77
OS 59 U 02	Textile Z 4 enduit de mousse de polyuréthane	97,65	640,51
Rigide pour maintien léger ou déformations rhumatismales (pouvant être portée de jour, de nuit ou jour et de nuit, selon prescription médicale)
OS 59 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (10)	167,02	1 095,57
OS 58 Avant-brassard, demi-gantelet Gaine enveloppant la région métacarpienne et l'avant-bras
	Cuir moulé :
OS 58 C 01	Sans armature métallique	262,35	1 720,89
	Avec armature métallique constituée par :
OS 58 C 02	a) Une seule attelle palmaire	293,40	1 924,55
OS 58 C 03	b) Une attelle palmaire, un petit montant sur la face dorsale de la main et deux embrasses	354,49	2 325,28
	Polyisoprène :
OS 58 G 01	Sans armature (9)	233,32	1 530,48
OS 58 G 02	Avec armature constituée par une seule attelle palmaire	287,37	1 885,04
OS 58 U 01	Textile Z 1 enduit de mousse de polyuréthane	92,68	607,94
OS 58 U 02	Textile Z 3 enduit de mousse de polyuréthane	96,37	632,13
OS 58 G 03	Orthèse dynamique de main, avant-bras, articulée au poignet (9)	324,86	2 130,96
OS 58 K 01	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	194,72	1 277,26
OS 58 L 01	Acétate de cellulose (armé ou armaturé)	249,58	1 637,14
OS 58 N 01	Polyoléfine (sans armature).	213,10	1 397,81
OS 58 N 02	Polyoléfine (avec armature)	272,17	1 785,33
OS 58 S 01	Stratifié de polyester	184,10	1 207,59
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OS 58 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (10)	140,79	923,50
OS 57 Avant-brassard jusqu'à l'articulation radio-carpienne Gaine rigide d'avant-bras
OS 57 C 01	Cuir moulé (armature constituée par deux montants et deux embrasses)	299,39	1 963,85
OS 57 K 01	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	165,09	1 082,93
OS 57 L 01	Acétate de cellulose (armé ou armaturé)	174,05	1 141,71
OS 57 N 01	Polyoléfine (sans armature)	177,95	1 167,29
OS 57 N 02	Polyoléfine (avec armature)	230,29	1 510,61
OS 57 S 01	Stratifié de polyester	147,02	964,38
OS 57 G 01	Polyisoprène sans armature (9)	205,23	1 346,24
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OS 57 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (10)	133,11	873,16
OS 36 Avant-bras et bras Articulé au coude (pour coude ballant)
OS 36 C 01	Cuir moulé (gaine avant-bras et bras avec attelles latérales articulées pièce sur pièce, deux embrasses postérieures à l'avant-bras et au bras)	555,47	3 643,62
OS 36 N 02	Polyoléfine (avec armature)	379,85	2 491,65
OS 36 S 02	Stratifié (orthèse hélicoïdale constituée de structure brachiale et antibrachiale, avec articulations libres du coude)	842,74	5 528,03
OS 36 G 01	Polyisoprène (orthèse pour paralysie obstétricale avec ou sans palette palmaire)	459,64	3 015,07
OS 36 N 20	Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à crémaillère)	766,81	5 029,95
OS 36 N 21	Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale avec articulation de coude à flexion automatique)	834,86	5 476,33
Rigide au coude
OS 36 C 10	Cuir moulé (gaine d'une seule pièce avec deux attelles latérales rigides en acier ou alliage léger et deux embrasses postérieures à l'avant-bras et au bras)	518,72	3 402,60
OS 36 K 10	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	247,71	1 624,84
OS 36 L 10	Acétate de cellulose (armé ou armaturé)	226,66	1 486,78
OS 36 N 11	Polyoléfine (sans armature)	263,96	1 731,44
OS 36 N 12	Polyoléfine (avec armature)	329,68	2 162,57
OS 36 N 22	Polyoléfine (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale, rigide au coude, sans palette palmaire)	460,59	3 021,26
OS 36 S 10	Stratifié de polyester, bivalve	260,81	1 710,83
OS 36 G 02	Polyisoprène (orthèse hélicoïdale constituée de structures brachiale et antibrachiale, rigide au coude, sans palette palmaire)	404,33	2 652,26
OS 36 G 10	Polyisoprène sans armature	352,52	2 312,41
Rigide pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OS 36 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (10)	181,10	1 187,92
OS 38 Mains, avant-bras et bras
OS 38 U 01	Textile Z 5 enduit de mousse de polyuréthane	122,56	803,94
OS 16 Epaule, bras et avant-bras Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé
	Cuir moulé (armature constituée par deux attelles latérales articulées au coude pièce sur pièce, une ferrure d'épaulière, deux embrasses au brassard et à l'avant-bras) :
OS 16 C 01	Avec avant-brassard, cuir moulé	778,08	5 103,88
OS 16 C 02	Avec avant-brassard à embrasses garnies	742,02	4 867,34
OS 16 N 02	Polyoléfine (avec armature)	465,84	3 055,74
OS 16 N 12	Polyoléfine (orthèse hélicoïdale rigide, sans palette palmaire)	687,11	4 507,17
OS 16 G 01	Polyisoprène (orthèse hélicoïdale rigide, sans palette palmaire)	828,69	5 435,82
OS 13 Epaule, bras Gaine rigide épaulière-brassard
OS 13 C 01	Cuir moulé (armature en acier ou en alliage léger constituée par une ferrure d'épaulière, deux attelles latérales et deux embrasses postérieures)	611,84	4 013,38
OS 13 K 01	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	272,16	1 785,25
OS 13 L 01	Acétate de cellulose armé ou armature	178,54	1 171,12
OS 13 N 01	Polyoléfine (sans armature)	288,62	1 893,23
OS 13 N 02	Polyoléfine (avec armature)	430,70	2 825,19
OS 13 S 01	Stratifié de polyester	272,95	1 790,44
OS 13 G 01	Polyisoprène (sans armature)	372,39	2 442,73
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OS 13 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (10)	189,39	1 242,35
§ 2. - ADJONCTIONS Main
	a) Adjonctions particulières à un appareil :
AS 8 A 01	Porte-outil disposé sur avant-brassard demi-gantelet avec armature	55,59	364,65
	b) Adjonctions communes à plusieurs appareils
AS 89 A 01	Système dynamique d'extension d'un doigt	31,87	209,05
AS 89 A 02	Système dynamique de flexion d'un doigt avec son dispositif d'attache	71,29	467,61
AS 78 A 01	Palette palmaire amovible	55,15	361,76
AS 78 A 02	Dispositif pour paralysie radiale	101,78	667,60
AS 78 D 01	Système dynamique d'extension ou de flexion du poignet avec ressort en acier inoxydable ou en élastique	75,25	493,63
AS 78 G 01	Palette palmaire en polyisoprène	60,16	394,61
Coude
AS 4 A 10	Articulations de coude à chape en remplacement des articulations pièce sur pièce	34,52	226,43
AS 4 A 01	Verrou de coude à blocage manuel	81,26	533,05
Epaule
AS 1 C 01	Epaulière ordinaire	49,52	324,81
AS 1 A 01	Articulation simple d'épaule (pièce sur pièce)	105,47	691,84
AS 1 A 02	Articulation double d'épaule (à charnière et articulation pièce sur pièce)	147,33	966,43
Adjonctions particulières à l'orthèse hélicoïdale OS 36 S 02
AS 1 S 01	Prolongement en stratifié de la structure brachiale sur l'épaule	179,17	1 175,26
AS 78 S 01	Prolongement en stratifié de la structure antibrachiale pour former palette palmaire	67,68	443,95
AS 4 A 20	Verrou de coude à commande manuelle ou active (dans ce dernier cas ajouter la référence AS 4 Z 12)	280,01	1 836,76
AS 4 A 21	Ressort antigravitation au coude	68,81	451,35
AS 7 A 25	Dispositif de prosupination de la palette palmaire	72,82	477,69
Adjonctions particulières à l'orthèse hélicoïdale OS 36 N 20 et OS 36 N 21
AS 1 N 01	Prolongement rigide en polyoléfine de la structure brachiale sur l'épaule	181,78	1 192,38
AS 1 N 02	Prolongement en polyoléfine de la structure brachiale sur l'épaule, articulé, avec rappel automatique	370,43	2 429,88
AS 78 N 01	Prolongement en polyoléfine de la structure antibrachiale pour former palette palmaire	54,68	358,66
Gainages
AS 78 C 01	Gainage d'une palette palmaire amovible	7,90	51,83
AS 68 C 01	Gainage d'une attelle palmaire sur OS 58	11,86	77,80
AS 67 C 01	Gainage d'un petit montant	6,05	39,66
AS 6 C 01	Gainage d'une embrasse d'avant-bras	6,05	39,69
AS 3 C 01	Gainage d'une embrasse de bras	8,38	54,94
AS 67 C 02	Gainage d'un montant d'avant-bras	6,05	39,66
AS 5 C 01	Gainage d'une tête d'articulation	4,65	30,52
AS 34 C 01	Gainage d'un montant de bras (tête d'articulation comprise)	8,38	54,94
AS 3 C 02	Gainage d'une embrasse en « S »	6,05	39,69
AS 36 C 01	Gainage d'une attelle latérale rigide pour gaine rigide de coude	10,54	69,13
AS 13 C 01	Gainage d'un montant externe à fourche pour épaulière brassard rigide	11,42	74,93

Texte des renvois :
(1) Sans prise rapide.
(2) Sans prise rapide, anneau et crochet compris.
(3) Prise rapide à guillotine, anneau et crochet compris.
(4) Coude à articulation simple sans verrou.
(5) Avec prise rapide à guillotine. - Dispositif terminal en adjonction.
(6) Avec double emboîture de contact et prise rapide à guillotine. - Valve d'obturation, manchon intermédiaire, dispositif pneumatique, dispositif terminal en adjonction.
(7) Valve d'obturation, manchon intermédiaire, dispositif pneumatique, dispositif terminal en adjonction.
(8) Coude à articulation simple, avec verrou facultatif à commande passive.
(9) Le moulage n'est pas indispensable, sauf sur demande expresse de la commission d'appareillage.
(10) Le prix de cet appareil est fixé avec garnissage molleton. Une majoration de 5 % est admise pour la garniture en chamois, sur prescription médicale, en fonction de la durée prévue de l'appareillage (supérieure à six mois).
(11) En tenant compte des résultats fonctionnels obtenus après un certain temps d'utilisation, ainsi que de l'évolution de l'enfant, la construction modulaire de la main permet, si elle n'avait pas été retenue à l'origine, ces adaptations (démontage et montage du gant de recouvrement non compris).
(12) Le renouvellement ne peut être accordé qu'après une durée d'utilisation minimum d'un an.

C. - PROTHÈSES DU MEMBRE SUPÉRIEUR
MUES PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
PROTHÈSES MYOÉLECTRIQUES
1. Conditions Générales
1.1. Définitions

Les prothèses myoélectriques sont des prothèses mues par énergie électrique pour amputation et agénésie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur ; ce sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique. Ces prothèses sont soumises aux dispositions du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code de la santé publique. Leur prise en charge est accordée sur entente préalable.

1.2. Conditions de prise en charge

La prise en charge des prothèses myoélectriques pour amputation ou agénésie unilatérale ou bilatérale, ou de leur rechange, est subordonnée :
1. A l'avis favorable d'un médecin responsable de l'appareillage exerçant dans un service spécialisé en rééducation fonctionnelle d'un établissement de santé public ou privé. Ce service dispose de moyens en personnels formés, de moyens en équipements adaptés à la réalisation des tests et apprentissages mentionnés ci-dessous ainsi qu'aux nécessités du suivi médico-technique ;
2. A la constitution d'un dossier d'évaluation établi par le médecin susmentionné responsable du déroulement de chaque étape de l'appareillage en fonction des éléments médicaux, médico-sociaux et d'environnement suivants :

niveau d'amputation ;
longueur du moignon ;
état de la peau (troubles sensitifs, troubles trophiques, signes d'intolérance dus à une emboîture) ;
test de commande musculaire (myotesteurs) réalisés par l'équipe médicale responsable de l'appareillage ;
motivations de l'intéressé ;
motivations de l'entourage ;
contraintes géographiques et socioprofessionnelles ;
disponibilité de l'intéressé ou de sa famille, requise par les contraintes du contrôle médico-technique ;
assimilation de la technique d'utilisation de système myoélectrique enseignée par un personnel qualifié et compétent.

En cas d'amputation bilatérale ou d'agénésie bilatérale, l'appareillage éventuel du second membre par une prothèse myoélectrique est réalisé après avis du médecin responsable de l'appareillage du premier membre après un délai laissé à son appréciation.
La prise en charge de prothèse(s) myoélectrique(s) n'exclut pas la prise en charge d'une prothèse de vie sociale.
Toutefois, la prise en charge d'une prothèse myoélectrique de rechange peut être accordée, à la demande expresse et motivée du médecin responsable de l'appareillage, si l'adulte ou l'adolescent est dans l'impossibilité de poursuivre son activité professionnelle ou sa formation professionnelle, y compris en apprentissage, sans ce type de prothèse.

1.3. Conditions de prise en charge du chargeur

La prise en charge du chargeur est assurée à raison d'un chargeur par membre appareillé.
Un second chargeur peut être pris en charge en cas de nécessité scolaire ou professionnelle démontrée.

1.4. Garantie

La garantie d'une prothèse myoélectrique doit être conforme aux dispositions prévues dans le Cahier des charges des orthoprothèses, dans la partie « Généralités sur l'appareillage », au paragraphe « C. - Garanties » de la partie « II. - Conditions relatives à la fabrication, à la finition et à la présentation des appareils ».

1.5. Renouvellement

Le renouvellement des prothèses myoélectriques est accordé après avis du médecin responsable de l'appareillage dans les conditions définies à l'article R. 165-24 du code de la sécurité sociale.

C. - NOMENCLATURE ET TARIF DES PROTHÈSES DU MEMBRE SUPÉRIEUR
MUES PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DITES PROTHÈSES MYOÉLECTRIQUES
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
§ 1. - PROTHÈSES POUR ADULTES
	Prothèse d'avant-bras mue par énergie électrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)	6 312,53	41 407,46
	Prothèse de bras, coude mécanique, avant-bras myoélectrique incluant la main myoélectrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)	7 013,92	46 008,31
§ 2. - PROTHÈSES POUR ENFANTS OU POUR ADOLESCENTS
	Prothèse d'avant-bras mue par énergie électrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)	9 118,10	59 810,80
	Prothèse de bras, coude mécanique, avant-bras myoélectrique incluant la main myoélectrique, double emboîture, trois batteries (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)	9 819,49	64 411,62
§ 3. - ADJONCTIONS
	Chargeur :
	- pour un adulte	157,89	1 035,70
	- pour un enfant ou pour un adolescent	245,48	1 610,27
	Batteries :
	- pour un adulte	192,80	1 264,66
	- pour un enfant ou pour un adolescent	192,80	1 264,66
	Pronosupination passive	157,89	1 035,70
	Pronosupination active et mécanique	403,38	2 645,98
	Pronosupination électrique par commande à harnais (après test positif réalisé dans le service de rééducation fonctionnelle)	1 543,06	10 121,80
	Pronosupination électrique à quatre canaux (après test positif réalisé dans le service de rééducation fonctionnelle)	1 788,55	11 732,10
	Pince étau électrique	3 331,61	21 853,94
	Gants :
	- en chlorure de polyvinyle :
	- pour un adulte	78,95	517,85
	- pour un enfant ou pour un adolescent	175,34	1 150,18
	- en silicone, pour enfant, adolescent ou adulte	232,35	1 524,14
	Ces deux types de gants ne peuvent être pris en charge que dans la limite d'un montant annuel, de date à date :
	- pour un adulte	473,69	3 107,17
	- pour un enfant ou pour un adolescent	1 052,08	6 901,22
§ 4. - RÉPARATIONS
	Les réparations sont prises en charge après avis du médecin responsable de l'appareillage	Sur facture	sur facture
	Renouvellement d'une double emboîture (emboîture en contact avec le moignon et celle le recouvrant) :
	- pour prothèse d'avant-bras (adaptation, démontage, remontage, vérification du fonctionnement de la main ou de la pince étau électrique compris)	1 683,34	11 041,98
	- pour prothèse de bras (adaptation, démontage, remontage, vérification du fonctionnement de la main ou de la pince étau électrique compris)	1 928,83	12 652,27

Section II
Appareillage du membre inférieur
Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions
et de leurs variantes optionnelles
CODIFICATION ANATOMIQUE
GUIDE D'UTILISATION

Les prothèses de la section II (Appareillage du membre inférieur) font l'objet de trois chapitres :
Chapitre Ier : Prothèses exosquelettiques de base ;
Chapitre II : Prothèses endosquelettiques de base ;
Chapitre III : Adjonctions et variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques, Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques, Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques.

Chapitre Ier
Les prothèses exosquelettiques de base
Chapitre II
Les prothèses endosquelettiques de base

Pour les prothèses exosquelettiques, le support et l'esthétique sont assurés par les différentes pièces constitutives de la prothèse.
Pour les prothèses endosquelettiques, le support est réalisé par un tube fixé à l'emboîture, l'esthétique est apportée par un revêtement en matériau souple reproduisant la morphologie du membre.
Dans chaque chapitre, les prothèses sont classées par niveaux d'amputation, au nombre de 8, de la hanche au pied.
Pour tous les niveaux d'amputation, le montage exosquelettique est réalisable : en revanche, en ce qui concerne les prothèses :

pour amputation tibiotarsienne et transtarsienne ;

pour désarticulation médiotarsienne,

le montage endosquelettique est à exclure pour des raisons techniques ou esthétiques.
Pour chaque niveau d'amputation, ont été retenus des appareils de base, généralement les appareils les plus simples et/ou les plus fréquemment prescrits ainsi que quelques appareils constituant un tout et n'admettant ni adjonction ni variante optionnelle.
Les appareils de base sont classés en fonction des matériaux utilisés pour leur fabrication.
Il est possible, lorsque les indications précédant la description de l'appareil de base le précisent, de compléter ce dernier par des adjonctions ou de le modifier par le biais de variantes optionnelles en se reportant au chapitre III.

Exemple d'utilisation

En cas d'appareillage : prothèse endosquelettique pour amputation de cuisse, moignon très court, avec emboîture de contact en résines stratifiées, avec genou à frein stabilisateur et pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation.
Prothèse endosquelettique :
Se reporter au chapitre II.
Amputation de cuisse, moignon très court :
Se reporter à PI 02.
PI 02 :
Renvoi à PI 03 mais en y ajoutant la référence prothèses en résines stratifiées pour moignon de cuisse très court : AI 2 S 2 20.
PI 03 :
Référence : prothèse de base avec emboîture à suspension en résines stratifiées, genou à articulation monoaxiale et pied articulé : PI 03 Z S D 23.
Emboîture de contact (Variante optionnelle) :
Se reporter au chapitre III (Variantes optionnelles et adjonctions communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques) applicables au segment fémoral ;
Référence : emboîture de contact en résines stratifiées : VI 3 S 6 01.
Genou à frein stabilisateur (Variante optionnelle) :
Se reporter au chapitre III (Variantes optionnelles et adjonctions pour prothèses endosquelettiques) applicables au genou ;
Référence : Articulation monoaxiale à frein stabilisateur : VI 4 Z H 20.
Pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation (Variante optionnelle) : se reporter au chapitre III (Variantes optionnelles et adjonctions pour prothèses endosquelettiques) applicables au pied ;
Référence : Pied rigide (Sach) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation : VI 8 Z 7 20.
En termes de nomenclature, la prescription est donc :
PI 03 Z S D 23 ;
+ AI 2 S 2 20 ;
+ VI 3 S 6 01 ;
+ VI 4 Z H 20 ;
+ VI 8 Z 7 20.
Nota. - A noter que dans le texte, les chiffres entre parenthèses constituent des renvois à consulter à la fin de la section II.

Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions
et de leurs variantes optionnelles
A. - PROTHÈSES DE BASE

La codification des prothèses de base est alphanumérique à neuf caractères.
Le premier : la lettre (P) - prothèse.
Le deuxième : la lettre (I) - membres inférieurs.
Le troisième : le chiffre 0 précède le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale.
Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, un chiffre autre que 0 indique la partie supérieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).
Le quatrième : un chiffre indique le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale. Lorsqu'il s'agit d'orthoprothèses pour agénésie, ce quatrième chiffre indique la partie inférieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).
Le cinquième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de la prothèse exosquelettique ou la lettre Z lorsqu'il s'agit d'un montage endosquelettique.
Le sixième : une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de l'emboîture.
Le septième : une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau du genou.
Le huitième : un chiffre indique le type d'emboîture
Le neuvième : un chiffre indique le type de prothèse (pilon, prothèse sans pied, prothèse avec pied et, dans ce dernier cas, le type de pied utilisé).

B. - ADJONCTIONS ET VARIANTES OPTIONNELLES
POUR PROTHÈSES DE BASE

A partir de certains appareils de base, il est possible, par le jeu d'adjonctions et/ou de variantes optionnelles, de réaliser d'autres types de prothèses.
La codification de ces adjonctions ou variantes optionnelles est alphanumérique à sept caractères.
Le premier : la lettre (A) - adjonction - la lettre (V) - variante optionnelle.
Le second : la lettre (I) - membre inférieur.
Le troisième : un chiffre indique le niveau d'utilisation de l'adjonction ou de la variante optionnelle :
Le quatrième : une lettre indique le matériau de l'adjonction ou de la variante optionnelle lorsqu'elle est commune aux prothèses endosquelettiques ou exosquelettiques ; lorsqu'il s'agit d'une adjonction ou d'une variante optionnelle propre aux prothèses endosquelettiques, la lettre est Z.
Le cinquième : selon le niveau où l'on se situe :

soit un chiffre indique le type d'emboîture ;

soit une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau de l'articulation ;

soit un chiffre indique le type de pied ;

soit le chiffre 0 pour tout autre type d'adjonctions ou de variantes optionnelles que celles citées ci-dessus.

Le sixième et le septième : deux chiffres indiquent un numéro d'ordre.

Niveaux d'amputation

1. Désarticulation de hanche.
2. Amputation fémorale (moignon très court).
3. Amputation fémorale.
4. Désarticulation de genou ou moignon fémoral très long.
5. Amputation tibiale à moignon très court ankylosé ou non.
6. Amputation tibiale.
7. Amputation tibiotarsienne et transtarsienne.
8. Désarticulation médiotarsienne.

Matériaux

A	Acier.
B	Bois.
C	Cuir et peaux.
D	Métaux légers.
F	Composite de carbone.
J	Caoutchouc et polyisoprène.
K	Copolymère à base acrylique.
N	Polyoléfine.
P	Plâtre ou bandes plâtrées pour moulages.
R	Chlorure de polyvinyle.
S	Résines stratifiées.
T	Textile.
U	Textile enduit de mousse de polyuréthane.
V	Bandes plastiques d'immobilisation.
X	Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature.
Z	Montage endosquelettique.

Mécanismes au niveau de la hanche ou du genou

A	Sans articulation.
B	Montant avec articulation pièce sur pièce
C	Montant avec articulation à chape
D	Articulation monoaxiale libre
F	Articulation polycentrique à segment d'engrenage
G	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (longues ou courtes)
H	Articulation monoaxiale à frein stabilisateur
L	Articulation de forme anatomique
M	Articulation à mécanisme hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied
N	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire
P	Articulation monoaxiale à mécanisme hydraulique de rappel du segment jambier
Q	Articulation monoaxiale à blocage
R	Articulation polycentrique à barre supérieure

Types d'emboîture

1. Emboîture avec fermeture réglable.
2. Emboîture rigide à suspension.
3. Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs.
5. Emboîture à adhérence musculaire.
6. Emboîture de contact.

Types de pied

0. Pilon.
1. Prothèse sans pied.
2. Prothèse avec pied rigide.
3. Prothèse avec pied articulé.
4. Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach).
6. Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (ST).
7. Pied rigide Sach (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin ou en rotation.
8. Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéropostérieur.

A. - PROTHESES DU MEMBRE INFÉRIEUR
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
CHAPITRE Ier Prothèses exosquelettiques de base (Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage.) PI 01 Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale
	Cette prothèse comprend : - une coque d'emboîture ; - une prothèse du type PI 03.
Coque d'emboîture
	a) Avec pièce de hanche et verrou :
AI 1 C 1 01	En cuir moulé armé	1 000,52	6 562,95
AI 1 D 1 01	En alliage léger	1 425,63	9 351,54
AI 1 S 1 01	En résines stratifiées	1 152,84	7 562,13
	b) Avec articulation déportée à l'avant sans verrou :
AI 1 S 1 11	En résines stratifiées (la prothèse adaptée à cette coque d'emboîture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires.)	1 167,44	7 657,88
c) Avec articulation déportée à l'avant avec verrou
AI 1 S 1 12	En résines stratifiées	1 280,23	8 397,77
PI 02 Amputation de cuisse, moignon très court
	Ajouter à une prothèse de type PI 03 (5) l'une des références suivantes :
AI 2 B 2 01	Pour prothèse en bois	137,06	899,08
AI 2 D 2 01	Pour prothèse en alliage léger	120,74	791,99
AI 2 S 2 01	Pour prothèse en résines stratifiées	81,62	535,37
PI O3 Amputation de cuisse, moignon moyen ou long Pour une emboîture de contact ou à adhérence musculaire se reporter à la rubrique Variantes optionnelles, à l'exception des emboîtures en cuir.
	Prothèses avec emboîture à suspension et quillon (pilon)
	1° Sans articulation au genou :
PI 03 A C A 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 306,36	8 569,17
	2° Avec articulation et verrou au genou :
PI 03 A C C 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (provisoire) (4)	1 362,83	8 939,56
	En bois allégé, avec étrier et quillon en alliage léger :
PI 03 B B D 20	Avec emboîture en bois (5)	1 203,38	7 893,68
PI 03 B C D 10	Avec emboîture en cuir (3)	1 275,01	8 363,53
PI 03 B S D 20	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 279,42	8 392,46
	En alliage léger, avec étrier et quillon en alliage léger :
PI 03 D B D 20	Avec emboîture en bois (5)	1 398,41	9 172,97
PI 03 D C D 10	Avec emboîture en cuir (3)	1 371,29	8 995,06
PI 03 D D D 20	Avec emboîture en alliage léger (5)	1 218,81	7 994,84
PI 03 D S D 20	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 391,35	9 126,68
	En résines stratifiées, avec étrier et quillon en alliage léger :
PI 03 S C D 10	Avec emboîture en cuir (3)	1 373,82	9 011,68
PI 03 S S D 20	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 291,62	8 472,45
Prothèses avec emboîture à suspension verrou au genou, mollet et quillon Pour une emboîture de contact ou à adhérence musculaire, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles, à l'exception des emboîtures en cuir
	En bois allégé :
PI 03 B B D 21	Avec emboîture en bois (5)	1 397,29	9 165,63
PI 03 B C D 11	Avec emboîture en cuir (3)	1 468,92	9 635,48
PI 03 B S D 21	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 473,34	9 664,45
	En alliage léger :
PI 03 D B D 21	Avec emboîture en bois (5)	1 652,85	10 841,96
PI 03 D C D 11	Avec emboîture en cuir (3)	1 625,72	10 664,05
PI 03 D D D 21	Avec emboîture en alliage léger (5)	1 473,24	9 663,81
PI 03 D S D 21	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 642,28	10 772,64
	En résines stratifiées :
PI 03 S C D 11	Avec emboîture en cuir (3)	1 625,76	10 664,27
PI 03 S S D 21	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 543,56	10 125,09
Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé Pour tout autre type d'emboîture (à l'exception des emboîtures en cuir) de genou et de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles
PI 03 B B D 23	Avec emboîture en bois (5)	1 406,09	9 223,33
PI 03 B C D 13	Avec emboîture en cuir (3)	1 266,03	8 304,61
PI 03 B S D 23	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 482,13	9 722,14
	En alliage léger :
PI 03 D B D 23	Avec emboîture en bois (5)	1 459,92	9 576,48
PI 03 D C D 13	Avec emboîture en cuir (3)	1 441,47	9 455,41
PI 03 D D D 23	Avec emboîture en alliage léger (5)	1 288,98	8 455,17
PI 03 D S D 23	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 449,36	9 507,15
	En résines stratifiées :
PI 03 S C D 13	Avec emboîture en cuir (3)	1 489,40	9 769,81
PI 03 S S D 23	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 407,18	9 230,49
PI 04 Amputation transcondylienne, désarticulation du genou et amputation de cuisse, moignon très long Pour les emboîtures en cuir, en cas de nécessité d'un point d'appui sous-ischiatique, se reporter à la rubrique Adjonctions. Les prothèses avec emboîture en alliage léger ou en résines stratifiées sont réalisées avec ou sans appui sous-ischiatique (dans ce cas, l'appui sous-ischiatique ne constitue pas une adjonction). Prothèses avec emboîture à suspension et quillon (pilon)
	1° Sans articulation au genou :
PI 04 A C A 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (4)	1 445,77	9 483,64
	2° Avec articulation et verrou au genou:
PI 04 A C B 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 453,51	9 534,41
PI 04 D D C 20	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger (1)	1 344,06	8 816,43
PI 04 S S C 20	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en résines stratifiées (1)	1 245,92	8 172,69
Prothèses avec emboîture à suspension, verrou au genou, mollet et quillon
PI 04 B C B 11	En bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 678,90	11 012,88
PI 04 D C B 11	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 924,26	12 622,33
PI 04 D D B 21	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger (5)	1 811,31	11 881,45
PI 04 S C B 11	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 675,46	10 990,32
PI 04 S S B 21	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en résines stratifiées (5)	1 464,37	9 605,65
Prothèses avec emboîture à suspension, avec ou sans verrou au genou et pied articulé Pour tout autre type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles.
PI 04 B C B 13	En bois allégé, avec montants en acier, verrou et emboîture en cuir (3)	1 726,30	11 323,79
PI 04 B C C 13	En bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 680,84	11 025,59
PI 04 D C B 13	En alliage léger, avec montants en acier, verrou et emboîture en cuir (3)	1 929,27	12 655,16
PI 04 D C C 13	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 934,68	12 690,70
PI 04 D D C 23	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en alliage léger (1)	1 772,07	11 624,03
PI 04 S C B 13	En résines stratifiées, avec montants en acier avec verrou et emboîture en cuir (3)	1 683,73	11 044,52
PI 04 S C C 13	En résines stratifiées, avec montants en acier, et emboîture en cuir (1)	1 669,36	10 950,25
PI 04 S S C 23	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en résines stratifiées (1)	1 450,68	9 515,83
PI 05 Amputation de jambe à moignon très court, ankylose ou non, nécessitant un appui du genou en flexion En cas de nécessité d'un point d'appui sous-ischiatique, se reporter à la rubrique Adjonctions. Prothèses avec emboîture à suspension et quillon (pilon)
PI 05 A C A 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir, sans articulation (4)	1 433,28	9 401,67
PI 05 A C B 10	Avec montants en acier, emboîture en cuir et articulation à verrou (3)	1 393,48	9 140,62
Prothèses avec emboîture à suspension, verrou au genou, mollet et quillon
PI 05 B C B 11	Bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 571,72	10 309,81
PI 05 D C B 11	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 816,78	11 917,32
PI 05 S C B 11	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir (3)	1 568,28	10 287,23
Prothèses avec emboîture à suspension et pied articulé Pour tout autre type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles
PI 05 B C C 13	En bois allégé, avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 573,65	10 322,46
PI 05 D C C 13	En alliage léger, avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 785,17	11 709,92
PI 05 S C C 13	En résines stratifiées, avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 562,18	10 247,22
PI 06 Amputation de jambe Prothèses avec emboîture à suspension et quillon (pilon)
PI 06 A C B 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (provisoire) ( 3)	1 039,77	6 820,44
PI 06 A C C 10	Avec montants en acier et emboîture en cuir (définitive) (1)	1 114,50	7 310,61
Prothèses avec emboîture à suspension avec mollet et quillon
PI 06 D D C 31	En alliage léger, avec manchon en cuir et tracteurs (1)	1 167,41	7 657,69
PI 06 S S C 31	En résines stratifiées, avec manchon en cuir et tracteurs (1)	1 162,21	7 623,62
Prothèses avec emboîture à suspension et pied articulé Pour tout autre type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles
PI 06 A C C 13	Avec montants en acier et emboîture en cuir (1)	1 161,30	7 617,66
PI 06 D D C 33	En alliage léger, avec manchon en cuir et tracteurs (1)	1 172,40	7 690,47
PI 06 S S C 33	En résines stratifiées, avec manchon en cuir et tracteurs (1)	1 267,87	8 316,67
Prothèses avec emboîture de contact Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé, sans manchon : Le tarif ne comprend pas celui des manchons qui est fixé dans la rubrique Variantes optionnelles
PI 06 S S A 63	Avec emboîture en résines stratifiées.	828,24	5 432,91
	- pour tout type de pied se reporter à la rubrique Variantes optionnelles ;
	- en cas de nécessité d'un cuissard se reporter à la rubrique Adjonctions.
	Prothèses monobloc en composite de carbone (pour moignon stabilisé) avec emboîture de contact sans manchon, coin talonnier de souplesse variable, semelle et avant pied souples (poids maximum 850 gr. sans manchon).
PI 06 F F A 64	Avec emboîture en composite de carbone	1 283,70	8 420,54
PI 07 Amputation tibio-tarsienne et transtarsienne En cas de nécessité d'un cuissard, se reporter à la rubrique Adjonctions Prothèse sans pied
PI 07 ACA 11	Avec montants latéraux en acier et emboîture en cuir (dite « Botte de Roux »)	919,29	6 030,16
Prothèses avec pied rigide
PI 07 ACA 12	Avec montants en acier et emboîture en cuir	1 081,74	7 095,72
PI 07 SSA 22	En résines stratifiées	1 123,81	7 371,68
Prothèses avec pied articulé
PI 07 ACA 13	Avec montants en acier, latéraux ou antéro-postérieurs et emboîture en cuir (dite « col de cygne »)	1 292,60	8 478,93
PI 07 DDA 23	En alliage léger, avec gaine interne en cuir pour amputation de Syme, Chopart,	1 530,71	10 040,79
PI 07 SSA 23	En résines stratifiées avec ou sans gaine interne en cuir	1 383,27	9 073,63
PI 08 Désarticulation médio-tarsienne
PI 08 XXA 22	Prothèse avec pied rigide (dans un des matériaux inscrits au cahier des charges)	Sur devis	Sur devis
CHAPITRE II Prothèses endosquelettiques de base (Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage) PI 01 Amputation inter-ilio-abdominale, désarticulation coxo-fémorale
	Cette prothèse comprend :
	Une coque d'emboîture ;
	Une prothèse du type PI 03.
Coque d'emboîture
	a) Avec articulation déportée à l'avant sans verrou :
AI 1 S 120	En résines stratifiées (la prothèse adaptée à cette coque d'emboîture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires)	1 300,84	8 532,95
	b) Avec articulation déportée à l'avant avec verrou :
AI 1 S 121	En résines stratifiées	1 323,98	8 624,71
PI 02 Amputation de cuisse moignon très court
	Ajouter à une prothèse du type PI 03 (5) l'une des références suivantes :
AI 2 B 220	Pour prothèse en bois	137,06	899,08
AI 2 D 220	Pour prothèse en alliage léger	120,74	791,99
AI 2 S 220	Pour prothèse en résines stratifiées	81,62	535,37
PI 03 Amputation de cuisse moignon moyen ou long Prothèse d'entraînement ou d'étude avec emboîture de contact et quillon (pilon)
PI 03 ZPA 60	Avec emboîture en bandes plâtrées	388,05	2 545,42
PI 03 ZXA 60	Avec emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que les bandes plâtrées	704,28	4 619,78
Prothèses d'entraînement ou d'étude avec emboîture de contact, genou à articulation monoaxiale à verrou et pied articulé
PI 03 ZPD 63	Avec emboîture en bandes plâtrées	794,45	5 211,22
PI 03 ZXD 63	Avec emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que les bandes plâtrées	1 110,68	7 285,59
Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé
	Pour tout autre type d'emboîture (à l'exception de l'emboîture en cuir), de genou et de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles
	En cas de nécessité d'un dispositif de recherche d'alignement à incorporer à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions
PI 03 ZBD 23	Avec emboîture en bois (5)	1 399,73	9 181,60
PI 03 ZCD 13	Avec emboîture en cuir (3)	1 378,60	9 042,99
PI 03 ZDD 23	Avec emboîture en alliage léger (5)	1 266,27	8 306,16
PI 03 ZSD 23	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 438,14	9 433,58
Prothèses avec emboîture de contact avec genou hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied
PI 03 ZBM 63	Avec emboîture en bois (6)	3 223,57	21 145,22
PI 03 ZSM 63	Avec emboîture en résines stratifiées (6)	3 185,49	20 895,43
Prothèse esthétique avec emboîture à suspension, articulation libre au genou et à la cheville
PI 03 ZXD 23	Avec emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre les bandes plâtrées	1 011,87	6 637,46
PI 04 Amputation transcondylienne, désarticulation du genou et amputation de cuisse moignon très long Prothèses avec emboîture à suspension, genou à articulation monoaxiale libre et pied articulé
	Pour tout autre type d'emboîture, de genou, de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles :
	Les prothèses avec emboîture en alliage léger ou en résines stratifiées sont réalisées avec ou sans appui sous-ischiatique (dans ce cas l'appui sous-ischiatique ne constitue pas une adjonction)
PI 04 ZBD 23	Avec emboîture en bois (5)	1 468,47	9 632,51
PI 04 ZDD 23	Avec emboîture en alliage léger (5)	1 417,55	9 298,51
PI 04 ZSD 23	Avec emboîture en résines stratifiées (5)	1 389,27	9 112,98
PI 06 Amputation de jambe Prothèses d'entraînement ou d'étude avec emboîture (de contact si moignon non ouvert) et quillon (pilon)
PI 06 ZPA 60	Avec emboîture en bandes plâtrées	347,29	2 278,06
PI 06 ZXA 60	Avec emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que les bandes plâtrées	706,11	4 631,77
Prothèses d'entraînement ou d'étude avec emboîture (de contact si moignon non ouvert) et pied articulé
	Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles :
PI 06 ZPA 63	Avec emboîture en bandes plâtrées	423,17	2 775,78
PI 06 ZXA 63	Avec emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que les bandes plâtrées	781,99	5 129,49
Prothèses avec emboîture à suspension et pied articulé
	Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles à l'exception des pieds propulsifs
	Pour le dispositif de recherche d'alignement incorporé à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions
PI 06 ZDC 33	Avec emboîture en alliage léger	1 393,07	9 137,94
PI 06 ZSC 33	Avec emboîture en résines stratifiées	1 302,30	8 542,51
Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé, sans manchon
	Le tarif ne comprend pas celui des manchons qui est fixé dans la rubrique Variantes optionnelles :
	Pour tout autre type de pied, se reporter à la rubrique Variantes optionnelles
	En cas de nécessité d'un cuissard, se reporter à la rubrique Adjonctions
	En cas de nécessité d'un dispositif de recherche d'alignement à incorporer à la prothèse, se reporter à la rubrique Adjonctions
PI 06 ZSA 63	Avec emboîture en résines stratifiées	964,90	6 329,31
CHAPITRE III Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques 1° Adjonctions communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Applicables à la hanche
	a) Pour les prothèses PI 02 et PI 03 :
AI 1 AC 01	Pièce de hanche avec articulation à chape et à charnière avec une traverse articulée et une ceinture en cuir	244,95	1 606,76
AI 1 AD 01	Demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir (cette adjonction, applicable aux références AI 1 AC 01, AI 1 AC 05, comporte la garniture en peau de cheval de la ceinture en cuir et un laçage assurant le maintien dans cette dernière de la ceinture en acier)	115,55	757,98
AI 1 AC 02	Large ceinture en cuir moulé avec une pièce de hanche métallique avec une articulation à chape	182,70	1 198,46
AI 1 AC 03	Verrou de hanche à chape	46,12	302,54
AI 1 AC 04	Pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec une demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir	292,88	1 921,19
	b) Pour les prothèses PI 03, PI 04, PI 05 et PI 06 :
AI 1 CA 01	Ceinture en cuir avec chape en cuir	60,65	397,82
AI 1 AC 05	Pièce de hanche en T avec ceinture en cuir et articulation à chape	173,52	1 138,20
Applicables à l'ischion
AI 2 CA 01	Point d'appui sous-ischiatique souple	39,55	259,44
AI 2 AA 01	Point d'appui sous-ischiatique avec embrasse métallique rigide gainage compris	94,28	618,41
Applicables au segment fémoral
	a) Pour les prothèses PI 02 et PI 03 :
AI 3 A 001	Cercle acier pour consolider une emboîture	29,90	196,16
AI 3 T 020	Protège-pantalon	46,93	307,84
	b) Pour les prothèses PI 03 et PI 04 :
AI 3 C 301	Faux moignon	196,84	1 291,21
AI 3 J 601	Dispositif pneumatique pour compenser les variations de volume du moignon	59,95	393,24
AI 3 J 602	Manchon intermédiaire pour emboîture de cuisse	115,06	754,76
AI 3 X 001	Réalisation d'une bordure en silicone incluse dans la partie proximale de l'emboîture lors de la fabrication	162,60	1 066,56
AI 3 X 601	Emboîture test matériau thermoplastique transparent servant d'approche et d'étude pour l'emboîture définitive (tarif du moulage non inclus)	531,78	3 488,25
	La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité et après prescription dûment motivée.
AI 3 Z 003	Double emboîture de contact à ischion intégré (comportant une emboîture souple transparente ou translucide et une emboîture rigide avec structure en composite de carbone)	1 532,07	10 049,74
	Le tarif comprend les emboîtures d'essais nécessaires à la réalisation de l'appareillage définitif (quel qu'en soit le nombre) ainsi que les moulages
	La prise en charge est réservée aux amputés traumatiques, tumoraux ou emboliques, actifs, dont le moignon tonique supporte un contact total
	La prise en charge est prévue pour la première attribution et peut être renouvelée, y compris dans le cas d'un changement d'emboîture de contact
	La prescription médicale doit être motivée explicitant, le cas échéant, la nécessité du changement de technique de fabrication de l'emboîture
	Le tarif de la référence AI 3 Z 003 se cumule avec celui de la prothèse de base et celui de la seule variante optionnelle : emboîture de contact VI 3 F 601
	La prise en charge de la réparation de la double emboîture AI 3 Z 003 est assurée sur la base de la somme des tarifs de l'adjonction AI 3 Z 003 et de la variante optionnelle VI 0 F 601, auxquels est ajouté celui du forfait FI 03 XX 002 de montage démontage
	c) Pour les prothèses PI 06 :
AI 3 C 101	Cuissard en cuir avec montants en acier avec articulation à chape	404,36	2 652,41
AI 3 C 102	Cuissard en cuir avec montants en acier avec articulation à segments d'engrenage	567,93	3 725,39
Applicables au segment jambier
AI 6 J 601	Dispositif pneumatique pour compenser les variations de volume du moignon	55,92	366,79
AI 6 X 605	Emboîture test en matériau transparent thermoplastique servant d'approche et d'étude de l'emboîture définitive (tarif du moulage non inclus) Sur prescription dûment motivé	459,96	3 017,17
AI 6 X 607	Gaine en polymère assurant la suspension par succion, les deux unités	157,16	1 030,87
AI 6 U 604	Gaine en polyuréthane assurant la suspension par succion, .....	224,77	1 474,42
AI 6 Z 601	Valve de dépressurisation	165,39	1 084,92
Applicables à la cheville
AI 8 Z 102	Amortisseur de chocs verticaux en cône (par ressort) en composite de carbone et titane (utilisation préférentielle sur pieds à restitution d'énergie, classe II et III)	928,01	6 087,35
AI 8 Z 103	Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en composite de carbone et alliage léger (par ressort)	734,33	4 816,86
AI 8 Z 104	Amortisseur de chocs verticaux et de torsion en alliage léger (par ressort)	688,00	4 513,00
AI 8 Z 100	Cheville multiflexion	219,80	1 441,80
Applicables au pied
AI 8 C 001	Garnissage d'un pied	28,32	185,78
Moyens de suspension (Pour la variante optionnelle emboîture de contact, l'absence de moyen de suspension n'entraîne pas de diminution de tarif)
AI 3 C 001	Courroie de suspension sur poulie centrale ou poulies latérales	87,91	576,68
AI 3 C 002	Ceinture silésienne	68,28	447,87
AI 3 C 003	Courroie en cuir garni, pour suspension de prothèse	11,97	78,51
AI 4 C 003	Bracelet de suspension	44,73	293,42
AI 6 C 001	Fourche de rappel	14,98	98,27
AI 3 T 001	Bretelle simple, largeur 35 mm, élastique devant sur une longueur de 25 cm	21,75	142,67
AI 3 T 002	La même, mais complètement en tissu élastique double face spécial pour bandage, largeur 35 mm	26,26	172,25
AI 3 T 003	La même, mais avec un chef sur l'épaule opposée	21,75	142,67
AI 3 T 004	Baudrier simple tissu rigide, largeur 45 mm, avec élastique sur 25 cm de longueur	21,75	142,67
AI 3 T 005	Bretelle simple présentant à l'arrière et à l'avant une partie en tissu élastique sur 25 cm	11,41	74,86
AI 3 T 006	Baudrier complété par une patte d'attache supplémentaire bouclant sur le cuissard ou sur une fourche de rappel	22,29	146,31
AI 3 T 007	Bretelle double en tissu inextensible largeur 45 mm, pour prothèse avec rappel à l'extension par courroie de suspension	48,42	317,60
AI 3 T 008	La même pourvue, devant et derrière, de parties élastiques fixées directement sur l'emboîture pour prothèse en bois	57,44	376,81
AI 3 T 009	Bretelle double spéciale à entrecroisement avec parties élastiques, largeur 35 mm, pour appareillage bilatéral	113,03	741,41
AI 3 T 010	Bretelle double pour appareils en cuir (cuisse et jambe), largeur 35 mm, avec courroie sous-cuisse en cuir chromé	48,42	317,60
AI 3 X 002	Ceinture de suspension en néoprène	88,45	580,19
2° Variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Applicables au segment fémoral
	a) Emboîture à adhérence musculaire :
VI 3 B 501	Emboîture en bois	77,52	508,52
VI 3 D 501	Emboîture en alliage léger	120,07	787,60
VI 3 S 501	Emboîture en résines stratifiées	63,91	419,23
	b) Emboîture de contact :
VI 3 B 601	Emboîture en bois	327,06	2 145,36
VI 3 F 601	Emboîture flexible transparente avec sa structure stratifiée	366,99	2 407,30
VI 3 S 601	Emboîture en résines stratifiées	346,02	2 269,76
VI 3 S 602	Réalisation d'une emboîture de contact en résines stratifiées avec une ouverture interne ou externe réglable	358,52	2 351,76
	c) Manchons fémoraux :
VI 3 X 603	Manchon préfabriqué en silicone ou en copolymère de qualité médicale servant de suspension à la prothèse	823,55	5 402,14
	Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient et le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (tarif du moulage non inclus). Ces manchons sont pris en charge dans les indications médicales suivantes : - pour moignon court, - pour moignon flasque, - pour moignon avec peau extrêmement fragile (chez les patients brûlés et/ou greffés), - pour moignon avec cicatrice(s) invaginée(s), chez les amputés des 2 membres inférieurs ou chez un amputé fémoral avec atteinte d'un ou des 2 membres supérieurs.
VI 3 U 601	Manchon polyuréthane préfabriqué	1 249,01	8 192,95
	La prise en charge d'un manchon fémoral en polyuréthane ne peut être envisagée qu'après l'échec médicalement constaté d'un manchon fémoral en silicone ou copolymère.
VI 3 X 003	Manchon injecté et tramé en silicone ou en copolymère de qualité médicale réalisé sur moulage servant de suspension à la prothèse	900,03	5 903,82
	Le tarif comprend le manchon, le moulage pour réaliser le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient (accrochage distal ou anneau d'étanchéité intermédiaire), le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (le tarif n'inclut pas le moulage de l'emboîture de la prothèse).
VI 3 U 602	Manchon polyuréthane injecté et tramé	1 325,49	8 694,62
	La prise en charge d'un manchon fémoral en polyuréthane ne peut être envisagée qu'après l'échec médicalement constaté d'un manchon fémoral en silicone ou copolymère.
Applicables au genou
VI 4 A C 01	Montants avec articulation à chapes sans roulement à billes	0,00	0,00
VI 4 A C 02	Montants avec articulation à chapes et roulements à billes	86,10	564,81
VI 4 A F 01	Montants avec articulation polycentrique à segments d'engrenage	163,57	1 072,95
Applicables au segment jambier
VI 6	Manchons tibiaux assurant la protection du moignon. La prise en charge est assurée avec les prothèses tibiales de contact PI 06 SSA 63, PI 06 FFA 64, PI 06 ZSA 63. Le tarif des références VI 6 N 601, VI 6 X 01, VI 6 J 01, VI 6 J 602, VI 6 X 602, VI 6 X 603 s'ajoute à celui des références des trois prothèses tibiales de contact citées ci-dessus. Manchons tibiaux, avec moulage du moignon pour la confection du manchon.
VI 6 J 601	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en caoutchouc.La prise en charge est assurée pour deux manchons.(tarif du moulage non inclus)	121,97	800,06
VI 6 N 601	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en mousse de polyéthylène. La prise en charge est assurée pour deux manchons (tarif du moulage non inclus)	83,88	550,23
VI 6 X 601	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale. La prise en charge est assurée pour un seul manchon (tarif du moulage non inclus)	267,88	1 757,18
VI 6 J 602	Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en caoutchouc, assurant la liaison mécanique entre le moignon et la prothèse ; le tarif de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d'application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l'emboîture de ce type de prothèse. La prise en charge est assurée pour deux manchons (tarif du moulage non inclus)	453,32	2 973,61
VI 6 X 602	Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale, assurant la liaison mécanique entre le moignon et la prothèse ; le tarif de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d'application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l'emboîture de ce type de prothèse. La prise en charge est assurée pour un seul manchon (tarif du moulage non inclus)	930,43	6 103,23
Manchons préfabriqués et standardisés
VI 6 X 603	Manchon haut à accrochage distal, dépassant les condyles fémoraux, préfabriqué et standardisé, en silicone de qualité médicale, assurant la liaison mécanique entre le moignon et la prothèse ; le tarif de ce manchon comprend les dispositifs de liaison, le travail d'application et de fabrication nécessaires à la réalisation de l'emboîture de ce type de prothèse. La prise en charge est assurée pour un seul manchon	810,88	5 318,99
VI 6 X 604	Manchon en gel copolymère préfabriqué de qualité médicale avec accrochage distal ou suspension proximale. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient, le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (emboîture test comprise)	1 003,87	6 584,95
VI 6 X 605	Manchon préfabriqué de deuxième génération en gel épais de silicone de qualité médicale (épaisseur supérieure à 4 mm) avec accrochage distal. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison distal, le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (tarif du moulage non inclus)	1 047,86	6 873,51
VI 6 X 608	Manchon en silicone expansé avec accrochage distal	959,72	6 295,36
VI 6 U 605	Manchon en gel de polyuréthane de qualité médicale, personnalisé et réalisé sur moulage. Le tarif inclut le moulage nécessaire à la réalisation du manchon ; Le tarif n'inclut pas le moulage de l'emboîture et l'emboîture test si elle est prescrite	1 242,63	8 151,14
VI 6 U 606	Manchon en gel de polyuréthane de qualité médicale avec accrochage distal ou valve de dépressurisation. Le tarif comprend le manchon, le dispositif de liaison adapté aux besoins du patient (accrochage distal ou valve), le travail lié à l'adaptation dans l'emboîture (tarif du moulage et gaine de suspension non inclus)	1 159,00	7 602,57
Applicables aux prothèses PI 03 - PI 04
VI 3 F 001	Supplément aux résines stratifiées pour confection en composite de carbone	351,26	2 304,09
Applicables aux prothèses PI 05 - PI 06 - PI 07
VI 6 F 001	Supplément aux résines stratifiées pour confection en composite de carbone	284,99	1 869,44
3° Adjonctions pour prothèses exosquelettiques Applicables au segment fémoral
AI 3 D 201	Double emboîture en alliage léger	129,63	850,30
AI 3 S 201	Double emboîture en résines stratifiées	164,01	1 075,86
Applicables au genou
	a) Pour les prothèses PI 03 D et PI 03 S :
AI 4 A 001	Verrou central	189,26	1 241,43
	b) Pour les prothèses PI 03 B et PI 03 X :
AI 4 A 002	Verrou central	38,59	253,15
AI 4 X 001	Commande facultative de verrou	31,84	208,87
	c) Pour les prothèses PI 04 D et PI 04 S :
AI 4 A 003	Verrou central	189,25	1 241,41
	d) Pour les prothèses PI 03, PI 04, PI 05 et PI 06 :
AI 4 A 004	Verrou double de Hoffa	131,16	860,34
AI 4 T 001	Tracteur élastique au genou (damier)	28,06	184,04
	e) Pour toutes les prothèses exosquelettiques :
AI 4 C 001	Patte antérieure en cuir	8,62	56,54
AI 4 C 002	Demi-lune en cuir cousue sur manchon	8,82	57,87
AI 4 T 002	Tissu élastique en « V » et ou rappel de genou	17,80	116,74
Applicables au segment jambier
AI 6 X 001	Jambe postiche pour pilon PI 03	87,91	576,66
AI 6 X 002	Jambe postiche pour pilon PI 06	106,75	700,24
AI 6 D 201	Double emboîture en alliage léger	123,64	811,03
AI 6 S 201	Double emboîture en résines stratifiées	56,20	368,64
Applicables au pied
	Pour les pilons et les jambes sans pied :
AI 8 D 001	Quillon de cultivateur, alliage léger avec socle en bois	15,11	99,12
AI 8 B 001	Quillon de cultivateur, en bois	18,44	120,95
Gainage de pièces métalliques
AI 1 C 001	Gainage d'une pièce de hanche	14,73	96,64
AI 1 C 002	Gainage d'une pièce de ceinture	38,45	252,19
AI 2 C 001	Gainage d'une embrasse sous-ischiatique	30,17	197,88
AI 3 C 004	Cacheboucle	4,78	31,33
AI 3 C 005	Gainage d'une embrasse de cuisse	15,08	98,93
AI 3 C 006	Gainage d'un montant de cuisse (y compris tête d'articulation)	21,24	139,30
AI 3 C 007	Gainage d'un montant de cuisse (tête d'articulation non comprise)	17,92	117,52
AI 4 C 010	Gainage d'une tête d'articulation seule	9,01	59,09
AI 4 C 011	Gainage d'une embrasse à enveloppement	34,81	228,34
AI 4 C 012	Gainage d'une embrasse d'appui sous-genou	22,63	148,42
AI 6 C 010	Gainage d'une embrasse sous-rotulienne ou de mollet	20,61	135,20
AI 6 C 011	Gainage d'un montant de jambe	22,28	146,13
4° Variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques Applicables au genou
VI 4 A G 01	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (prothèses en alliage léger)	29,21	191,59
VI 4 A G 02	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (prothèses en résines stratifiées)	147,36	966,59
VI 4 A H 01	Articulation monoaxiale à frein stabilisateur (prothèse en bois) (à déduire)	55,14	361,37
VI 4 A Q 01	Articulation monoaxiale à blocage (prothèse en bois)	8,41	55,19
VI 4 X L 01	Articulation de forme anatomique (prothèse en bois)	332,79	2 182,93
Applicables au pied
VI 8 C 001	Bavolet en cuir applicable au pied en bois articulé	47,62	312,39
	Pour les prothèses avec pied :
VI 8 J 401	Pied rigide et coin talonnier de souplesse variable (Sach)	39,16	256,84
5° Adjonctions pour prothèses endosquelettiques Applicables au segment fémoral
AI 3 Z 001	Dispositif de recherche d'alignement permettant un réglage dans tous les plans	42,46	278,52

CODE	RÉFÉRENCE	SOCIÉTÉ	TARIF (en euros)	TARIF (en francs)	DATE DE FIN de prise en charge
Adaptateurs de rotation La prise en charge est assurée pour les adaptateurs suivants
AI 3 Z 002	Rotateur 4R57	OTTO BOCK	209,88	1 376,69	1er juin 2002
AI 3 Z 002	Blatchford (TSC-R)	ORTHOPLUS	209,88	1 376,69	1er juin 2002
AI 3 Z 002	Teh-lin TKR	DAW	209,88	1 376,69	1er juin 2002
AI 3 Z 002 A I 3 Z 002	Rotateur 1K50 Rotateur 1K51	PROTEOR	209,88 209,88	1 376,69 1 376,69	1er juin 2002 1er janvier 2005
AI 3 Z 002	Rotateur 3.1.2670	PROTEVAL	209,88	1 376,69	1er juin 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
Applicables au genou
AI 4 Z 001	Commande facultative de verrou	31,84	208,87
AI 4 Z 003	Verrou de genou	58,52	383,85
AI 4 Z 004	Dispositif hydraulique de contrôle de la phase pendulaire	744,67	4 884,72
AI 4 Z 005	Dispositif de rappel du genou	35,46	232,62
Applicables au segment jambier
AI 6 Z 001	Dispositif de recherche d'alignement permettant un réglage dans tous les plans	85,63	561,69
AI 6 Z 002	Dispositif pour récupération du flexum lorsque celui-ci est supérieur à 25°	106,89	701,18
6° Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques Applicables à la hanche
VI 1 Z 001	Articulation de hanche à axe déporté en avant en titane pour prothèse pour désarticulation de hanche ou équivalent	821,69	5 389,91
VI 1 Z 002	Articulation de hanche dynamique à axe déporté en avant avec lame carbone pour prothèse pour désarticulation de hanche ou équivalent	949,62	6 229,09
Applicables au genou
	Le tarif comprend l'ensemble des prestations liées à l'installation de chacun des genoux (composants, pièces de jonction, de montage et de finition, temps de montage, d'adaptation et de réglage du dispositif). Pour tous ces dispositifs, les réparations sont effectuées sur devis au-delà de la durée de garantie du fabricant.
Genoux monoaxiaux
VI 4 ZM 01	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire à accumulation d'énergie et contrôle du développement du pied en composite carbone (supplément sur PI 03 ZSM 63 et PI 03 ZBM 63 réalisés en alliage léger)	662,67	4 346,80
VI 4 ZE 20	Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone avec dispositif de stabilisation avec frein mécanique et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas - P < 120 kg	3 759,14	24 658,37
VI 4 ZE 21	Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone - P < 120 kg	2 654,08	17 409,63
VI 4 ZE 24	Genou monoaxial avec régulation pneumatique dans la phase pendulaire assistée par microprocesseur pour différentes cadences de marche, en composite carbone avec frein mécanique	3 610,85	23 685,62
VI 4 ZH 20	Genou monoaxial à frein stabilisateur	27,59	181,01
VI 4 ZH 21	Genou monoaxial avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation par frein mécanique et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas - P < 120 kg	1 837,84	12 055,41
VI 4 ZH 22	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation par frein mécanique et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas - P < 120 kg	3 143,58	20 620,53
VI 4 ZH 23	Genou monoaxial avec frein stabilisateur et rappel à mécanique à l'extension en titane	758,89	4 977,97
VI 4 ZH 24	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec frein d'assistance hydraulique.	2 380,19	15 612,99
VI 4 ZH 25	Genou monoaxial avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec frein mécanique	2 044,89	13 413,59
VI 4 ZP 20	Genou monoaxial à mécanique hydraulique de rappel du segment jambier avec rappel hydraulique	814,79	5 344,70
VI 4 ZP 21	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en titane	1 630,94	10 698,25
VI 4 ZP 22	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger	1 352,38	8 871,02
VI 4 ZP 23	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec réglages dissociés de la flexion et de l'extension	2 594,39	17 018,08
VI 4 ZS 20	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d'appui en composite carbone renforcé pour niveau d'activité élevé - P < 120 kg	3 234,05	21 213,97
VI 4 ZS 21	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d'appui en composite carbone - P < 120 kg	2 804,71	18 397,68
VI 4 ZS 23	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d'appui en composite carbone et tube carbone et système d'alignement du segment jambier	3 860,65	25 324,21
VI 4 ZS 24	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d'appui en alliage léger renforcé	3 151,66	20 673,55
VI 4 ZS 25	Genou monoaxial avec régulation hydraulique de la phase pendulaire et de la phase d'appui en alliage léger	3 553,02	23 306,31
Genoux polycentriques
V I 4 ZE 25	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire assistée par microprocesseur, pour différentes cadences de marche en composite carbone	4 274,14	28 036,50
VI 4 ZG 20	Genou polycentrique à double articulation à biellettes courtes (à déduire)	18,74	122,91
VI 4 ZG 21	Genou polycentrique à double articulation à biellettes longues.	316,86	2 078,48
VI 4 ZG 23	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l'extension, en composite carbone et verrou facultatif	931,28	6 108,77
VI 4 ZG 25	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l'extension, en composite carbone avec dispositif de stabilisation et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas	1 365,75	8 958,71
VI 4 ZG 24	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec rappel mécanique à l'extension, en titane	847,65	5 560,19
VI 4 Z N 20	Genou polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire	1 146,63	7 521,39
VI 4 ZN 21	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone et régulation pressurisée.	2 597,19	17 036,44
VI 4 ZN 22	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone à biellettes longues...	1 682,08	11 033,71
VI 4 ZN 23	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone	1 619,28	10 621,77
VI 4 ZN 24	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en alliage léger, avec double dispositif intégré de réglage d'alignement	1 489,95	9 773,42
VI 4 ZN 26	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en composite carbone avec dispositif de stabilisation et amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas	2 066,81	13 557,36
VI 4 ZN 27	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation pneumatique de la phase pendulaire en alliage léger et carbone	1 445,65	9 482,81
VI 4 ZR 20	Genou polycentrique à barre postérieure (moignon long) avec rappel hydraulique	2 233,16	14 648,57
VI 4 ZR 21	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec dispositif de stabilisation par verrouillage actif et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas	2 424,33	15 902,58
VI 4 ZR 22	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger renforcé avec dispositif de stabilisation par verrouillage actif et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas - P < 125 kg	4 222,37	27 696,95
VI 4 ZR 23	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en alliage léger avec dispositif de stabilisation et d'amortissement par flexion partielle à l'attaque du pas	2 963,76	19 440,79
VI 4 ZR 24	Genou polycentrique avec stabilisation obtenue par géométrie du système articulaire, avec régulation hydraulique de la phase pendulaire en titane - P < 110 kg	1 819,65	11 936,11
VI 4 BE 01	Boîtier de programmation pour genou électronique à microprocesseur	763,55	5 008,56
Applicables au pied
VI 8 Z 420	Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) (à déduire)	14,94	97,98
VI 8 Z 620	Pied feutre, caoutchouc ou matière plastique, monté sur un ensemble de cheville spéciale (S.T.)	117,56	771,13
VI 8 Z 720	Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation	8,77	57,56
VI 8 Z 820	Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéro-postérieur	179,88	1 179,92
Pied à restitution d'énergie Conditions de prises en charge Les pieds sont conformes aux spécifications techniques décrites dans la partie cahier des charges
	La prise en charge des pieds de classe I et II est assurée pour les patients amputés dont :
	- le périmètre de marche en continu est supérieur à 500 mètres ;
	- la vitesse de marche est supérieure ou égale à 3 km/h, et qui ne présentent pas par ailleurs de handicap lourd invalidant associé.
	La prise en charge des pieds de classe III est assurée pour les patients amputés :
	- marchant vite, c'est-à-dire ayant une vitesse de marche supérieure ou égale à 4,5 km/h ;
	- et/ou pratiquant une activité sportive.

CODE	RÉFÉRENCE	SOCIÉTÉ	TARIF (en euros)	TARIF (en francs)	DATE DE FIN de prise en charge
Pieds à restitution d'énergie de classe I La prise en charge est assurée pour les adaptateurs suivants
VI 8 Z 101	Ensemble pied cheville Multiflex.	Blatchford/Orthoplus	512,97	3 364,87	1er mars 2005
VI 8 Z 101	G-FOOT, réf. S/N Y1184.	Springlite/Protéval	512,97	3 364,87	1er mars 2005
VI 8 Z 101	Dynastep.	Protéor/Protéor	512,97	3 364,87	1er mars 2005
VI 8 Z 101	1 D25.	Otto Bock/ Otto Bock.	512,97	3 364,87	1er mars 2005
VI 8 Z 101	Greissinger.	Otto Bock/ Otto Bock.	512,97	3 364,87	1er mars 2005
VI 8 Z 101	Dynasafe.	Campbell INC/Medi France.	512,97	3 364,87	1er septembre 2005
Pieds à restitution d'énergie de classe II La prise en charge est assurée pour les pieds suivants
VI 8 Z 102	Carbon Copy HP.	Ohio Willow Wood/Protéor	830,08	5 444,97	1er mars 2005
VI 8 Z 102	1 D10.	Otto Bock/ Otto Bock.	830,08	5 444,97	1er mars 2005
VI 8 Z 102	Multiflex ERF.	Flex-Foot/Orthoplus.	830,08	5 444,97	1er mars 2005
VI 8 Z 102	Sureflex.	Flex-Foot/Orthoplus.	830,08	5 444,97	1er mars 2005
Pieds à restitution d'énergie de classe III La prise en charge est assurée pour les pieds suivants
VI 8 Z 103	Springlite II Gold Medal.	Springlite/Protéval.	2 253,96	14 785,03	1er mars 2005
VI 8 Z 103	Vari-Flex.	Flex-Foot/Orthoplus.	2 253,96	14 785,03	1er mars 2005
VI 8 Z 103	Flex-Foot Mod. III.	Flex-Foot/Orthoplus.	2 253,96	14 785,03	1er mars 2005
VI 8 Z 103	Flex-Walk.	Flex-Foot/Orthoplus.	2 253,96	14 785,03	1er mars 2005
VI 8 Z 103	Dynapro II.	Carbon Sud/Daw.	2 253,96	14 785,03	1er mars 2005
VI 8 Z 103	Springlite Advantage DP. réf.PRO 700	Springlite/Protéval.	2 253,96	14 785,03	1er octobre 2005
VI 8 Z 103	C-Walk 1C40	Otto Bock/ Otto Bock	2 253,96	14 785,03	1er février 2006
Pieds pour amputation basse de jambe La prise en charge est assurée pour les pieds suivants
VI 8 Z 104	Chopart, réf. 12656.	Springlite/Protéval.	1 616,64	10 604,44	1er mars 2005
VI 8 Z 104	Low Profil.	Springlite/Protéval.	1 616,64	10 604,44	1er mars 2005

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
PROTHÈSES ET ORTHO-PROTHÈSES POUR AGÉNÉSIE DU MEMBRE INFÉRIEUR I. - MALFORMATION CONGÉNITALE DANS LAQUELLE LE PIED DU PATIENT SE SITUE AU-DESSUS DU GENOU DU MEMBRE SAIN PI 23
PI 23 D D D 13	Prothèse en alliage léger, emboîture en alliage léger, avec manchon en cuir moulé avec point d'appui sous-ischiatique : fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine	2 109,78	13 839,27
	L'emboîture est solidarisée à une calotte de genou en résines stratifiées articulée sur un mollet postiche également en résines stratifiées. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel.
PI 23 S S D 13	Prothèse en résines stratifiées, emboîture en résines stratifiées sans manchon intermédiaire avec point d'appui sous-ischiatique : fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine	1 533,48	10 058,96
	L'emboîture est solidarisée à une calotte de genou en résines stratifiées articulée sur un mollet postiche également en résines stratifiées. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel.
II. - MALFORMATION CONGÉNITALE DANS LAQUELLE LE PIED DU PATIENT SE SITUE AU NIVEAU DU GENOU DU MEMBRE SAIN PI 24
PI 24 D D C 13	Prothèse en alliage léger, emboîture en alliage léger, avec manchon en cuir moulé avec point d'appui sous-ischiatique : fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine. Mollet postiche en résines stratifiées avec articulation du genou à roulements à billes. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel	2 112,68	13 858,26
PI 24 S S C 13	Prothèse en résines stratifiées avec emboîture en résines stratifiées sans manchon intermédiaire avec point d'appui sous-ischiatique : fermeture antérieure avec volets de fixation en cuir ou en polyoléfine. Mollet postiche en résines stratifiées avec articulation de genou à roulements à billes. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel	1 564,21	10 260,56
PI 24 S C C 13	Prothèse en résines stratifiées, emboîture en cuir moulé avec fermeture antérieure et garnissage intérieur, armée par deux montants latéraux et deux embrasses dont une sous-ischiatique. Mollet postiche en résines stratifiées avec articulation de genou à roulements à billes. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel.	1 666,87	10 933,95
III. - MALFORMATION CONGÉNITALE DANS LAQUELLE LE SEGMENT DE CUISSE ET LE GENOU SONT NORMAUX, LE RACCOURCISSEMENT SE SITUANT AU-DESSOUS DU GENOU PI 26
PI 26 S S A 13	Prothèse en résines stratifiées, sans manchon intermédiaire.
	L'emboîture, ouverte à sa partie antérieure et munie de volets de fixation avec fermeture, se prolonge sur la cuisse avec appui sous-ischiatique en enveloppant le genou. A sa base se trouve une malléole en bois recouverte par les couches de stratification. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel	1 285,79	8 434,26
PI 46
PI 46 S S A 23	Prothèse en résines stratifiées, sans manchon intermédiaire, avec appui sur le tendon rotulien. L'emboîture, ouverte ou non à sa partie postérieure et munie ou non de volets de fixation, est terminée à sa base par une malléole en bois recouverte par les couches de stratification. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel	1 175,57	7 711,21
PI 46 A C A 23	Prothèse en cuir et acier avec ou sans point d'appui sous-rotulien comprenant une gaine en cuir moulé, garnie intérieurement, une malléole en bois ou en alliage léger sur laquelle sont fixés deux montants latéraux réunis par deux embrasses. Le pied du patient est placé dans la position la plus adéquate pour assurer le meilleur résultat fonctionnel	1 317,40	8 641,60
Adjonctions et variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques pour agénésie Applicables au segment fémoral
	Cuissard en cuir sans appui sous-ischiatique avec fermeture antérieure et garnissage intérieur, deux montants latéraux en acier et deux embrasses postérieures :
AI 3 C 110	Sans articulation de genou, les montants étant solidarisés à l'emboîture en résines stratifiées ou aux montants latéraux armant l'emboîture en cuir	382,47	2 508,83
AI 3 C 111	Avec articulation de genou à chape à roulements à billes, les montants de mollets étant solidarisés à l'emboîture en résines stratifiées ou aux montants latéraux armant l'emboîture en cuir	453,12	2 972,24
Applicables à l'emboîture
AI 9 J 210	Manchon intermédiaire amovible en caoutchouc mousse, garni intérieurement en peau de cheval, enveloppant le pied atteint de malformation et le segment du membre sus-jacent	134,68	883,42
Supplément pour confection d'une ortho-prothèse en composite de carbone
VI 3 F 002	Pour prothèses PI 23 - PI 24 - PI 26	351,26	2 304,09
VI 6 F 002	Pour prothèses PI 46	284,99	1 869,44
Variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques pour agénésie Applicables au pied
VI 8 J 401	Pied rigide et coin talonnier de souplesse variable (SACH)	39,16	256,84
	Pour les prothèses exosquelettiques ces pieds comportent le tube et son revêtement permettant de réaliser une prothèse endosquelettique.
VI 8 Z 410	Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach)	97,60	640,22
VI 8 Z 610	Pied feutre, caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (ST)	185,50	1 216,82
VI 8 Z 710	Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation	76,72	503,25
VI 8 Z 810	Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéro-postérieur	247,82	1 625,62
	Bonnet couvre-moignon en laine et textile synthétique, avec vanissage en laine peignée à l'intérieur et textile synthétique à l'extérieur, réalisé sans couture à la partie distale.
	La prise en charge est assurée dans la limite de quatre couvre-moignons maximum par an.
Bonnet couvre-moignon pour prothèse classique (épaisseur 5 fils)
PI 21	Bonnet couvre-moignon pour cuisse	12,28	80,55
PI 71	Bonnet couvre-moignon pour jambe	13,06	85,65
Bonnet couvre-moignon pour prothèse dite de contact ou classique (épaisseur 3 fils)
PI 22	Bonnet couvre-moignon pour cuisse	11,81	77,49
PI 72	Bonnet couvre-moignon pour jambe (y compris Chopart et Lisfranc)	12,44	81,57
Fix-prothèse
	La prise en charge est assurée dans la limite de deux fix-prothèses maximum par an.
PI 41	Dispositif réservé au maintien des prothèses tibiales contact, réalisé en tricot tramé élastique à extensibilité différenciée sur trois niveaux	36,69	240,64
Gaine couvre-moignon
	La prise en charge est assurée dans la limite de quatre gaines couvre-moignon maximum par an.
PI 51	Gaine couvre-moignon en textile artificiel 100 % polyamide avec fermeture distale par remaillage classique	5,75	37,73

Textes des renvois :
(1) Prothèses livrées avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes.
(2) Prothèses livrées sans bretelle et avec articulations de genou à chape et roulements à billes.
(3) Prothèses livrées avec bretelles.
(4) Prothèses livrées avec ceinture et bretelles.
(5) Prothèses livrées avec bretelles et protège-pantalon.
(6) Prothèses livrées avec protège-pantalon.

B. - ORTHOPÉDIE DU MEMBRE INFÉRIEUR
(Le tarif des appareils ou adjonctions
ne comprend pas le prix du moulage)
Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant ;
La première, qu'il s'agit d'appareils d'orthopédie (O) ou d'adjonction à ces appareils (A) ;
La seconde étant la lettre I représentant le membre inférieur ;
b) Deux chiffres indiquant :
Le premier, la limite supérieure de l'appareil, et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;
Un chiffre indiquant qu'il s'agit d'adjonction et précisant son niveau d'utilisation ;
c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant ;

A	Acier ;
B	Bois ;
C	Cuirs et peaux ;
D	Alliages légers (duralumin) ;
F	Fibre ;
G	Caoutchouc et polyisoprène ;
K	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L	Acétate de cellulose ;
N	Polyoléfine ;
P	Plâtre ;
R	Chlorure de polyvinyle ;
S	Stratifiés de polyester ;
T	Textiles (feutres, tissus) ;
V	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
X	Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ;
Z	Matières diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.

Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002


	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
§ 1. - APPAREILS TYPES ET VARIANTES OI 59 Petit appareil de marche (Tuteurs capitonnés et deux embrasses garnies postérieures)
	A tourillons :
OI 59 C 01	Avec un seul montant latéral	240,07	1 574,76
OI 59 C 02	Avec deux montants latéraux	274,47	1 800,39
	A étrier :
OI 59 C 03	Démontable, à clavettes (pièce sur pièce)	409,16	2 683,89
OI 59 C 04	Non démontable (pièce sur pièce)	382,08	2 506,27
OI 59 C 50	Orthèse jambière avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, anti-équin, avec au niveau de la semelle, en avant du talon, une articulation à charnière avec butée	1 012,78	6 643,43
OI 59 C 51	Orthèse jambière, avec un seul montant pour hémiplégique, anti-varus, anti-équin, avec ressort inclus dans l'articulation tibio-tarsienne à chape	951,09	6 238,77
OI 59 C 52	Orthèse jambière avec un seul montant semi-rigide pour hémiplégique	827,44	5 427,67
OI 59 Z 01	Orthèse, releveur de pied sur moulage, moulage non compris. L'orthèse, releveur de pied, est réalisée sur moulage avec ou sans flexion plantaire dans un des matériaux décrits dans la partie Cahier des charges. Elle est délivrée exclusivement par les orthoprothésistes et les podo-orthésistes agréés. La prise en charge est subordonnée à la mention « sur moulage » inscrite sur la prescription médicale	261,06	1 712,47
Petit appareil de marche articulé avec appui sous-condylien (Jambière cuir moulé, deux montants latéraux, deux embrasses antérieures dont l'une forme appui sous-condylien)
OI 59 C 11	A tourillons	395,98	2 597,48
	A étrier :
OI 59 C 13	Démontable, à clavettes (pièce sur pièce)	444,29	2 914,38
OI 59 C 14	Non démontable (pièce sur pièce)	417,21	2 736,71
Botte rigide (Gaine jambière et pédieuse d'une seule pièce, deux montants latéraux, deux embrasses postérieures, semelle acier et deux attelles d'étai)
OI 59 C 20	Cuir moulé	461,86	3 029,57
OI 59 S 20	Stratifié de polyester	357,45	2 344,75
OI 59 G 20	Polyisoprène sans armature	493,73	3 238,66
OI 59 G 21	Polyisoprène avec armature	582,05	3 817,98
OI 59 N 60	Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur (sans armature)	372,76	2 445,17
Botte rigide bivalve (Gaine jambière pédieuse avec une valve antérieure)
OI 59 N 50	Botte de correction des déformations du pied	333,08	2 184,88
OI 59 G 50	Botte de correction progressive des déformations congénitales du pied avec un réglage de l'abduction et de l'adduction de l'avant-pied	341,19	2 238,05
OI 59 U 01	Textile G 4-1 enduit de mousse de polyuréthane	179,84	1 179,67
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 59 V 01	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	298,84	1 960,23
Botte articulée simple (Gaine jambière et pédieuse, avec semelle et étrier d'une seule pièce, deux montants latéraux à articulation pièce sur pièce et deux embrasses postérieures)
OI 59 C 30	Cuir moulé	505,05	3 312,88
OI 59 F 01	Petit appareil à tuteurs avec embrasse postérieure, chausson moulé, semelle et butée limitant l'équin du pied réalisé en fibre de carbone (gainage et moulage compris)	495,65	3 251,24
OI 59 N 65	Botte articulée en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation monoaxiale simple avec ou sans garnissage intérieur (sans armature)	456,46	2 994,19
OI 59 N 66	Botte articulée en polyoléfine sans valve antérieure avec articulation souple avec ou sans garnissage intérieur (sans armature)	428,54	2 811,02
OI 58
OI 58 C 30	Gaine jambière en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) assurant un maintien latéral du calcanéum. Cette gaine, à fermeture antérieure, est armée par des montants latéraux et deux embrasses en acier ou en alliage léger. Une coque talonnière (en adjonction AL. 8 C 30) peut être adaptée à cette orthèse	402,84	2 642,48
OI 57
OI 57 U 01	Textile RS-1 enduit de mousse de polyuréthane	129,22	847,65
OI 39 (2) Grand appareil de marche sans appui sous-ischiatique (Les appareils en cuir et acier comportent deux attelles latérales avec deux embrasses postérieures à la cuisse et deux embrasses postérieures à la jambe. Ces deux dernières peuvent être remplacées par une seule embrasse de 60 mm de large pour les orthèses dont le centre d'articulation du genou est situé à moins de 35 cm du sol et de 80 mm de large pour une mesure sol-genou supérieure à 35 cm. Avec certains matériaux, les embrasses peuvent ne plus être nécessaires) Articulé au genou Attelles acier pièce sur pièce
	A tourillons :
OI 39 C 01	Mollet et cuissard cuir moulé	1 184,16	7 767,55
OI 39 C 02	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 134,297 440,47
OI 39 C 03	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 117,317 329,06
	A étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) :
OI 39 C 04	Mollet et cuissard cuir moulé	1 255,248 233,82
OI 39 C 05	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 203,25	7 892,83
OI 39 C 06	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 185,22	7 774,55
	A étrier non démontable (pièce sur pièce) :
OI 39 C 07	Mollet et cuissard cuir moulé	1 215,99	7 976,37
OI 39 C 08	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 166,12	7 649,25
OI 39 C 09	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 147,02	7 523,96
Attelles alliage léger
	A tourillons :
OI 39 D 01	Mollet et cuissard cuir moulé	1 036,41	6 798,38
OI 39 D 02	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	992,13	6 507,96
OI 39 D 03	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	977,66	6 413,02
	A étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) :
OI 39 D 04	Mollet et cuissard cuir moulé	1 094,667 180,51
OI 39 D 05	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 049,066 881,38
OI 39 D 06	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 034,60	6 786,52
	A étrier non démontable (pièce sur pièce) :
OI 39 D 07	Mollet et cuissard cuir moulé	1 061,70	6 964,29
OI 39 D 08	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 018,33	6 679,80
OI 39 D 09	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 002,97	6 579,06
OI 39 S 50	Orthèse cruro-pédieuse articulée au genou et à la cheville avec coque talonnière se prolongeant à l'avant-pied	1 318,58	8 649,30
	Sans articulation de cheville :
OI 39 O 50	Orthèse cruro-pédieuse avec articulation à chape au genou réalisée dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature pour ce type d'orthèse	987,10	6 474,94
OI 39 O 51	Orthèse cruro-pédieuse en double hélice inversée réalisée en fibre de carbone, avec articulation à chape au genou comportant une articulation à cardan sur la face interne et une articulation à pivot réglable sur la face externe et comprenant une sangle jambière postérieure, une sangle jambière antérieure et un capitonnage	973,47	6 385,56
Attelles en composite de carbone
OI 39 F 50	Orthèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, à tourillons	1 660,8210 894,26
OI 39 F 51	Orthèse cruro-jambière avec embrasses, articulation de genou libre à chape, avec botte postérieure rigide en polyoléfine	1 830,8812 009,78
OI 39 F 52	Orthèse cruro-pédieuse en fibre de carbone avec étrier en carbone	2 239,96	14 693,20
Avec dispositif autoverrouillable au genou (Dispositif constitué de biellettes commandé par une durée antérieure sur la chaussure et permettant la flexion libre tout en assurant automatiquement la rigidité de l'articulation du genou en extension) OI 39 D 20	Attelles alliage léger	1 475,55	9 678,96
OI 39 C 42	Appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chaussure. Cet appareil comporte au genou une coque en stratifié, antérieure ou postérieure, moulée selon la technique des prothèses de contact et montée sur une embrasse fixée sur un collier réglable et, à la cuisse, une embrasse postérieure également réglable	1 289,20	8 456,57
OI 99 D 50	Appareil comprenant deux orthèses cruro-pédieuses reliées à un corselet en copolymère, par l'intermédiaire de deux pièces de hanche comportant un système alternatif permettant la marche à quatre temps	3 596,56	23 591,86
Rigide au genou (Gaine, jambière et cuisse en cuir plus ou moins ajouré) Attelles acier
OI 39 C 30	A tourillons	1 089,72	7 148,10
	A étrier :
OI 39 C 31	Démontable, à clavettes (pièce sur pièce)	1 189,45	7 802,31
OI 39 C 32	Non démontable (pièce sur pièce)	1 151,25	7 551,71
Attelles alliage léger
OI 39 D 30	A tourillons	866,83	5 686,01
	A étrier :
OI 39 D 31	Démontable, à clavettes (pièce sur pièce)	925,27	6 069,40
OI 39 D 32	Non démontable (pièce sur pièce)	893,63	5 861,81
OI 39 N 51	Orthèse cruro-pédieuse à correction de l'arrière-pied par un système à action progressive	719,99	4 722,85
Cuissard-jambière rigide (avec pied) Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 39 V 30	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	365,33	2 396,38
OI 39 N 53	Gouttière de nuit cruro-pédieuse garnie de mousse polyoléfine	449,62	2 949,30
OI 39 U 01	Textile G 6-1 enduit de mousse de polyuréthane	210,11	1 378,22
Pour ankylose du genou en flexion (Attelles latérales réunies à leur base en formant un socle sur lequel sont fixés une douille et un quillon semelle acier sur laquelle repose la chaussure.) Attelles acier
OI 39 C 40	Cuir moulé	1 201,67	7 882,42
OI 39 C 50	Orthèse cruro-jambière avec un seul montant anti-recurvatum	1 611,11	10 568,16
OI 39 C 51	Orthèse cruro-jambière avec un seul montant anti-recurvatum	1 574,83	10 330,18
Orthèse modulaire de maintien et de marche
OI 39 T 10	Orthèse comprenant un module de support de cuisse, un module de support de jambe, un module mécanique de cuisse et un module mécanique de jambe (3)	819,33	5 374,45
	Botte cruro-pédieuse de correction progressive
OI 39 G 51	Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et dispositif permettant le réglage de la rotation du pied autour de l'axe jambier, l'éversion et inversion, l'abduction et adduction de l'avant-pied	498,52	3 270,09
OI 39 G 52	Orthèse de correction progressive des déformations congénitales du pied avec partie crurale en flexum et avec, autour de l'axe des gouttières cruro-jambières, un réglage de l'éversion du pied par une charnière sus-malléolaire, un réglage de l'équin du pied au niveau de l'articulation malléolaire, un réglage d'abduction ou d'adduction de l'avant pied	587,60	3 854,42
Gouttières
OI 39 G 53	Gouttière de nuit cruro-pédieuse	616,86	4 046,35
Orthèse pour ostéochondrite de hanche
OI 93 N 03	Orthèse de mise en abduction des hanches comprenant une ceinture, deux pièces de hanches, deux cuissards doublés et une barre d'abduction réglable articulée	990,09	6 494,59
OI 39 N 52	Orthèse de décharge et d'abduction avec patin et articulation à chape au genou et tourillons à la semelle	1 741,32	11 422,30
OI 39 N 54	Orthèse de décharge et d'abduction de la hanche avec cuissard en polyoléfine sans articulation de genou	1 220,30	8 004,67

OI 29 (2) Grand appareil de marche avec appui sous-ischiatique rigide (Deux attelles latérales avec deux embrasses postérieures à la cuisse et deux embrasses postérieures à la jambe. Ces deux dernières peuvent être remplacées par une seule embrasse de 60 mm de large pour les orthèses dont le centre d'articulation du genou est situé à moins de 35 cm du sol et de 80 mm de large pour une mesure sol-genou supérieure à 35 cm) Articulé au genou Attelles acier pièce sur pièce
	A tourillons :
OI 29 C 01	Mollet et cuissard cuir moulé	1 309,35	8 588,79
OI 29 C 02	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 256,30	8 240,81
OI 29 C 03	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 237,20	8 115,52
	A étrier démontable à clavettes (pièces sur pièces) :
OI 29 C 04	Mollet et cuissard cuir moulé	1 379,38	9 048,15
OI 29 C 05	Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir	1 324,20	8 686,17
OI 29 C 06	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 305,94	8 566,39
	A étrier non démontable (pièce sur pièce) :
OI 29 C 07	Mollet et cuissard cuir moulé	1 340,12	8 790,60
OI 29 C 08	Embrasses garnies au mollet et au cuissard cuir	1 286,01	8 435,67
OI 29 C 09	Embrasses garnies au mollet et au cuissard	1 268,75	8 322,45
Avec dispositif autoverrouillable au genou (Dispositif constitué de biellettes commandé par une butée antérieure sur la chaussure et permettant la flexion libre tout en assurant automatiquement la rigidité de l'articulation du genou en extension)
OI 29 D 20	Attelles alliage léger	1 578,55	10 354,58
Rigide au genou (Gaine jambière et cuisse en cuir plus ou moins ajouré)
OI 29 C 30	A tourillons	1 244,64	8 164,28
OI 29 C 31	A étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce)	1 314,75	8 623,53
OI 29 C 32	A étrier non démontable (pièce sur pièce)	1 275,39	8 366,00
Pour ankylose du genou en flexion (Attelles latérales réunies à leur base en formant un socle sur lequel sont fixés une douille et un quillon, semelle acier sur laquelle repose la chaussure)
OI 29 C 40	Attelle acier, cuir moulé	1 332,70	8 741,97
OI 38
OI 38 C 30	Gaine cuissard jambière rigide, à fermeture antérieure, en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) d'une seule pièce avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armé par deux attelles latérales rigides et quatre embrasses en acier ou en alliage léger. Une coque talonnière (en adjonction AI 8 C 30) peut être adaptée à cette orthèse	745,16	4 887,91
OI 37 Jambière cuissard rigide au genou Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 37 V 10	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	327,77	2 150,05
OI 37 G 20	Polyisoprène sans armature	545,84	3 580,49
OI 36 Genouillère (Gaine jambière et cuisse quatre embrasses postérieures) Articulée au genou
OI 36 C 01	Cuir moulé (attelles acier pièce sur pièce)	947,19	6 213,16
OI 36 C 02	Peau de chien souple en double épaisseur, la couche intérieure formant garniture (attelles en acier gainées chèvre, articulation à chape, sans embrasses postérieures, fermeture antérieure)	453,34	2 973,69
OI 36 D 02	Cuir moulé (attelles alliage léger)	838,12	5 497,74
OI 36 N 01	Polyoléfine avec armature (attelles acier pièce sur pièce)	481,99	3 161,67
OI 36 N 02	Polyoléfine avec armature (attelle alliage léger)	487,31	3 196,57
OI 36 N 50	Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction, réalisée par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques à segments d'engrenage à butées réglables, l'ensemble des éléments constitutifs de cette orthèse est en polyoléfine, garnissage mousse, raidisseurs et ajourages compris	487,39	3 197,10
OI 36 N 51	Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction réalisée par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques libres à segments d'engrenage, l'ensemble des éléments constitutifs de cette orthèse est en polyoléfine, garnissage mousse, raidisseurs et ajourages compris	487,39	3 197,10
OI 36 D 10	Attelle de contention des lésions ligamentaires du genou constituée d'une attelle externe articulée au genou et d'une attelle interne également articulée et dont les montants de jambe et de cuisse sont galbés pour rejoindre l'attelle externe à ses extrémités inférieure et supérieure. Une plaque d'appui interne articulée au niveau de l'axe de genou reçoit des sangles de maintien, et des sangles de dérotation sont adaptées à la partie postérieure de l'orthèse	536,92	3 521,98
OI 36 A 50	Orthèse avec un seul montant de contrôle des laxités du genou avec articulation polycentrique	881,52	5 782,40
OI 36 D 51	Orthèse de contrôle des laxités du genou avec articulation à chape avec arceau postérieur de compression condylienne	575,73	3 776,53
OI 36 N 60	Orthèse cruro-jambière en polyoléfine avec articulation de genou libre avec butées réglables et effet dynamique réglable	1 175,05	7 707,81
Rigide au genou (Gaine jambière et cuisse d'une seule pièce)
OI 36 C 10	Cuir moulé (trois attelles acier ou alliage léger)	647,30	4 246,00
OI 36 K 10	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	259,78	1 704,03
OI 36 N 10	Polyoléfine, sans armature	243,67	1 598,37
OI 36 N 11	Polyoléfine, avec armature	346,29	2 271,54
OI 36 S 10	Stratifié de polyester	297,28	1 950,00
OI 36 G 10	Polyisoprène, sans armature	364,95	2 393,90
OI 36 G 11	Polyisoprène, avec armature	467,55	3 066,93
OI 36 U 02	Textile B G 5-1 enduit de mousse de polyuréthane	225,47	1 478,96
OI 36 U 01	Textile T 1 enduit de mousse de polyuréthane	146,85	963,30
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 36 V 10	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	283,97	1 862,73
OI 36 T 01	Genouillère élastique tissée sur mesures, armée latéralement par deux attelles en acier articulées au genou, gainée de tissu. Le maintien est assuré par deux sangles en tissu avec fermeture par bande textile adhérente	185,79	1 218,72
Orthèse modulaire de maintien et de marche
OI 36 T 10	Orthèse comprenant un module de support de cuisse, un module de support de jambe, un module mécanique de cuisse et un module mécanique de jambe (3)	819,33	5 374,45
OI 96 Ceinture cuissard-jambière (Gaine jambière, cuisse et bassin, deux attelles latérales, ceinture métallique, quatre embrasses postérieures) Articulée au genou et à la hanche
OI 96 C 01	Cuir moulé, attelles acier (pièce sur pièce)	1 428,72	9 371,77
OI 96 N 01	Polyoléfine, avec armature attelles acier (pièce sur pièce)	638,40	4 187,61
Rigide au genou et à la hanche
OI 96 C 10	Cuir moulé, attelles acier	1 114,04	7 307,59
OI 96 N 11	Polyoléfine, avec armature	484,12	3 175,59
OI 96 S 10	Stratifié de polyester	646,98	4 243,89
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 96 V 10	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	525,70	3 448,36
	Orthèse modulaire de maintien et de marche
OI 96 T 10	Orthèse comprenant un module de support de tronc (corset), un module de support de cuisse, un module de support de jambe, un module mécanique de tronc, un module mécanique de cuisse et un module de support de jambe (3)	1 577,42	10 347,21
OI 93 Ceinture-cuissard (Gaine, cuisse et bassin, ceinture métallique, attelle externe, montant interne, deux embrasses postérieures) Articulée à la hanche avec points d'arrêt
OI 93 C 01	Cuir moulé, attelles acier (pièce sur pièce)	973,58	6 386,27
OI 93 N 01	Polyoléfine, attelles acier (pièce sur pièce)	462,84	3 036,04
OI 93 S 01	Stratifié de polyester	607,07	3 982,09
Rigide à la hanche
OI 93 C 10	Cuir moulé, attelles acier ou alliage léger	841,59	5 520,47
OI 93 L 10	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	585,94	3 843,50
OI 93 N 11	Polyoléfine, avec armature	398,51	2 614,04
OI 93 S 10	Stratifié de polyester	512,41	3 361,18
OI 93 G 10	Polyisoprène, avec armature	537,93	3 528,58
Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
OI 93 V 10	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	438,09	2 873,67
Orthèse modulaire de maintien et de marche
OI 93 T 10	Orthèse comprenant un module de support de tronc (corset), un module de support de cuisse, un module mécanique de tronc et un module mécanique de cuisse (3)	1 275,93	8 369,56
§ 2. - ADJONCTIONS PIED
AI 8 A 01	Système de traction du membre inférieur pour OI 39 N 54	110,02	721,65
CHEVILLE A. - APPLICABLES AUX APPAREILS À TOURILLONS Particulières aux appareils OI 59
AI 7 A 01	Butée excentrique réglable de limitation de flexion	42,04	275,80
AI 7 A 02	Limitation de mouvement par ressort	31,35	205,68
Particulières aux appareils OI 39 et OI 29
AI 7 A 10	Tourillons télescopiques	46,45	304,69
Communes à tous les appareils à tourillons
AI 7 A 15	Butée fixe antérieure ou postérieure pour limitation de flexion ou d'extension	31,42	206,10
AI 7 A 11	Semelle acier avec tube tourillon soudé indépendante de celle incluse dans le tarif des appareils à tourillons référencés OI 59, OI 39 ou OI 29 (montage sur chaussure compris)	42,29	277,41
Particulières aux orthèses avec attelle monotubulaire
AI 7 A 16	Dispositif releveur de pied monté par collier réglable sur la partie inférieure du tube télescopique	120,88	792,93
AI 7 A 17	Butée fixe antérieure ou postérieure de limitation de flexion ou d'extension	59,67	391,42
AI 7 A 18	Butée excentrique réglable de limitation de flexion	63,26	414,97
AI 7 A 19	Semelle avec tube soudé et dispositif à bille, l'ensemble réalisé, en acier inoxydable, indépendante de celle incluse dans le tarif de l'orthèse, incorporé dans la semelle de la chaussure (fixation sur la semelle première et remontage de la chaussure compris)	146,44	960,61
B. - APPLICABLES AUX APPAREILS À ÉTRIER Particulières aux appareils OI 59
AI 7 A 20	Butée déverrouillable	45,14	296,10
Communes à tous les appareils à étrier
AI 7 A 25	Articulations à chape en remplacement des articulations pièce sur pièce	45,74	300,05
AI 7 A 26	Point d'arrêt de limitation de mouvement articulaire	36,29	238,06
	Dispositif élastique de limitation de mouvement ou de rappel du pied :
AI 7 A 27	Par ressort en traction prolongé par une courroie cuir permettant le réglage	26,60	174,50
AI 7 A 28	Par ressort en traction ou en pression postérieur ou antérieur	26,60	174,50
AI 7 A 29	Par ressort type « sécateur »	27,84	182,62
AI 7 A 30	Par ressort inclus dans l'articulation	56,55	370,95
AI 7 A 31	Etrier en deux branches indépendantes pénétrant par leur base dans le talon (tourillon plat)	19,24	126,23
AI 7 A 32	Articulations latérales avec branche en « T » postérieure pénétrant dans le talon (tourillon plat postérieur)	45,62	299,25
AI 7 C 01	Chaussette cuir moulé (au lieu de chaussure)	94,62	620,66
AI 7 Z 01	Liège (jusqu'à 4 cm) dans chaussette cuir ou coutil	11,34	74,39
AI 7 A 33	Etrier avec semelle acier et boulons d'axes indépendant de celui inclus dans le tarif des appareils à étrier référencés OI 59, OI 39 ou OI 29 (montage sur chaussure compris)	98,85	648,43
C. - APPLICABLES AUX APPAREILS OI 59, OI 39 ET 29
AI 7 C 10	Courroie anti-varus ou anti-valgus indépendante	8,81	57,77
Adjonctions au niveau du pied
AI 8 C 30	Coque talonnière amovible en cuir moulé ou en polyoléfine(à préciser sur la prescription médicale) montée par vis sur les montants latéraux de jambe	136,53	895,61
AI 8 F 02	Etrier carbone sur chausson ou chaussure	579,19	3 799,24
D. - APPLICABLES À OI 36 N 60
AI 8 N 60	Botte pour orthèse OI 36 N 60	438,11	2 873,84
GENOU Particulières aux appareils OI 59
AI 4 Z 01	Plaque condylienne capitonnée	23,66	155,18
A. - APPLICABLES AUX APPAREILS ARTICULÉS AU GENOU Particulières aux appareils OI 39 et OI 29
AI 4 Z 02	Disque condylien à pression réglable	53,03	347,89
AI 4 Z 03	Plaque condylienne capitonnée	31,94	209,54
Communes à tous les appareils au genou
AI 4 A 10	Articulations à chapes au genou en remplacement des articulations pièce sur pièce (sans roulement à billes)	45,95	301,42
AI 4 A 11	Articulations à chapes au genou en remplacement des articulations pièce sur pièce (avec roulement à billes)	53,70	352,23
AI 4 A 12	Verrou double du type Hoffa	121,26	795,42
AI 4 A 15	Verrou à coulisseau dit « canadien »	67,48	442,64
AI 4 T 10	Tracteur élastique avec cercle pivotant au genou	27,29	178,98
AI 4 T 11	Tracteur élastique sans cercle pivotant au genou	19,76	129,60
	Fronde rotulienne capitonnée :
AI 4 C 15	Limitée à la rotule	42,77	280,56
AI 4 C 16	Plus large et se prolongeant en coque condylienne.....	60,41	396,26
Amovibles pour les orthèses modulaires de maintien et de marche
AI 1 T 01	Antiflexum de hanches	27,95	183,33
AI 4 T 01	Antiflexum du genou	70,87	464,90
AI 7 T 01	Correction de pied	116,71	765,55
B. - APPLICABLES AUX APPAREILS RIGIDES AU GENOU Communes à tous les appareils
AI 4 T 15	Fente poplitée avec laçage antiflexum	11,75	77,08
APPUI SOUS-ISCHIATIQUE Applicables aux appareils 0I 39
AI 2 C 01	Point d'appui sous-ischiatique souple	52,85	346,65
AI 2 N 50	Appui sous-ischiatique rigide pour orthèse en polyoléfine	101,92	668,57
AI 2 N 51	Appui sous-ischiatique souple pour orthèse en polyoléfine	84,71	555,67
HANCHE Applicables aux appareils 0I articulés à la hanche
AI 1 A 40	Articulation de hanche à chape en remplacement de l'articulation pièce sur pièce (sans roulement à billes)	22,33	146,47
AI 1 A 31	Verrou de hanche à chape	94,10	617,23
AI 1 A 30	Verrou de hanche simple du type Hoffa	45,14	296,10
Applicables aux appareils OI 39 et OI 29 nécessitant un maintien de l'articulation de la hanche Ceintures étroites avec pièces de hanche métallique
AI 1 A 02	Ceinture cuir, largeur 45 mm, avec pièce de hanche en « T » et articulation à chape	105,03	688,93
AI 1 A 03	Large ceinture en cuir moulé avec pièce de hanche à chape	322,71	2 116,86
Ceintures larges ou corsets Fixation à l'appareil
	Elle peut être réalisée par :
	1. Des dispositifs non démontables :
AI 1 A 11	Pièce de hanche métallique avec articulation à chape	70,34	461,39
	Articulation haute non physiologique :
AI 1 A 12	Sans articulation au niveau de la hanche	87,25	572,35
AI 1 A 13	Avec articulation au niveau de la hanche	181,58	1 191,10
AI 1 A 14	Pièce de hanche métallique avec double articulation à chape et à verrou	296,87	1 947,32
	2. Des dispositifs démontables permettant la désolidarisation de l'appareil et du corset :
	Pièce de hanche démontable :
AI 1 A 20	A glissière	50,68	332,42
AI 1 A 21	Par berckoise	72,49	475,52
AI 1 A 22	Par clavette	72,49	475,52
	(Ces dispositifs s'ajoutent, selon le cas, aux références AI 1 A 11, AI 1 A 12, AI 1 A 13 ou AI 1 A 14.)
	Si un verrou de hanche est nécessaire, ajouter :
AI 1 A 30	Verrou de hanche simple du type Hoffa	45,14	296,10
AI 1 A 31	Verrou de hanche à chape	94,10	617,23
AI 1 A 32	Verrou de hanche à coulisseau dit « Canadien »	67,48	442,64
Dispositifs particuliers aux orthèses avec attelle monotubulaire Fixation à l'appareil
	Elle peut être réalisée par :
	1. Des dispositifs non démontables :
AI 1 D 13	Articulation haute non physiologique constituée par une pièce métallique enveloppant un bloc de caoutchouc dans lequel s'engage un tube solidaire par sa partie inférieure d'une articulation double de hanche avec verrou	293,19	1 923,22
AI 1 D 14	Articulation double de hanche sans verrou	358,26	2 350,05
	2. Des dispositifs démontables :
AI 1 D 20	Articulation double de hanche sans verrou et dispositif à glissière ou à clavette permettant de désolidariser l'appareil d'une ceinture ou d'un corset	395,14	2 591,95
AI 1 D 21	Articulation double de hanche avec verrou et dispositif à glissière ou à clavette permettant de désolidariser l'appareil d'une ceinture ou d'un corset	395,14	2 591,95
Ceintures ou corsets
	Ceinture en cuir moulé des trochanters aux fausses côtes :
TR 79 C 11	En cuir moulé armé	514,92	3 377,66
TR 79 C 12	En cuir moulé armé, avec partie antérieure en coutil	408,15	2 677,28
	Corselet en cuir moulé des trochanters à la pointe de l'omoplate
TR 59 C 11	En cuir moulé armé	741,97	4 867,01
TR 59 C 12	En cuir moulé armé, avec partie antérieure en coutil	596,70	3 914,10
	Corset en cuir moulé des trochanters à l'épine de l'omoplate :
TR 49 C 11	En cuir moulé armé	887,35	5 820,62
TR 49 C 12	En cuir moulé armé, avec partie antérieure en coutil	712,17	4 671,54
Dispositifs particuliers aux orthèses avec attelle monotubulaire
AI 1 D 30	Ceinture pelvienne gainée, en alliage léger, antérieure ou postérieure pour appareillage bilatéral	325,84	2 137,37
Dispositifs particuliers aux orthèses modulaires de maintien et de marche
AI 1 T 10	Module de support (ceinture abdominale) adaptable aux orthèses du type 0I 39 :
	Unilatérales	132,47	868,92
	Bilatérales	132,47	868,92
AI 1 T 11	Module de support (corset) et module mécanique de tronc adaptable aux orthèses du type 01 39 :
	Unilatérales	757,50	4 968,90
	Bilatérales	1 027,82	6 742,09
AI 7 C 11	Chaussures spéciales avec liaison à l'orthèse (la paire)	115,99	760,85
AI 7 Z 10	Releveur de pied	5,70	37,41
AI 7 Z 11	Coussinet de protection	5,37	35,22
Applicables à tous les appareils
AI 0 A 50	Barre réglable et amovible réunissant deux ensembles d'orthèses (ridoire)	184,99	1 213,47
Dispositifs de suspension
	Par bretelles :
AI 3 T 01	Bretelle simple avec partie élastique à l'avant sur une longueur de 25 cm	11,28	74,02
AI 3 T 02	Bretelle simple complètement en tissu élastique	13,64	89,50
AI 3 T 03	Bretelle simple avec partie élastique à l'avant sur une longueur de 25 cm avec un chef sur l'épaule opposée	9,64	63,25
AI 3 T 05	Bretelle simple avec parties élastiques à l'avant et à l'arrière sur une longueur de 25 cm	11,75	77,08
	Par ceinture :
AI 1 C 01	Ceinture en cuir largeur 45 mm avec chape en cuir	27,95	183,34
GAINAGE DE PIÈCES MÉTALLIQUES
	Gainage :
AI 89 C 01	D'une semelle acier extérieure sur chaussette cuir ou semelle seule intérieure et extérieure	20,03	131,40
AI 6 C 01	D'une embrasse de jambière	11,18	73,33
AI 6 C 02	D'une embrasse sous-rotulienne	11,18	73,33
AI 3 C 01	D'une embrasse de cuisse	11,64	76,36
AI 3 C 02	D'une embrasse de cuisse en « S »	13,51	88,60
AI 6 C 03	D'un montant de jambière	15,72	103,11
AI 3 C 03	D'un montant de cuisse (y compris la tête d'articulation)	19,50	127,93
AI 3 C 04	D'un montant de cuisse (sans tête d'articulation)	8,38	54,94
AI 36 C 01	D'une attelle rigide, jambe, cuisse	22,01	144,39
AI 79 C 01	D'une attelle rigide, cuisse, bassin	27,03	177,28
AI 1 C 05	D'une pièce de hanche	11,32	74,24
AI 1 C 06	D'une pièce de ceinture	6,98	45,80
AI 79 C 02	D'une ceinture acier	20,03	131,40
AI 79 C 03	Des extrémités seules de la ceinture acier	6,98	45,80
AI 4 C 05	D'une tête d'articulation seule	8,81	57,77
	Gainage de l'armature métallique :
AT 79 C 01	D'une ceinture réf. TR 79 C	25,59	167,84
AT 59 C 01	D'un corselet réf. TR 59 C	37,23	244,20
AT 49 C 01	D'un corset réf. TR 49 C	56,15	368,30
§ 3. - APPAREILLAGE DES INFIRMES MOTEURS CÉRÉBRAUX (Appareils types et variantes) 0I 39 (2) Grand appareil de marche sans point d'appui sous-ischiatique (Deux attelles latérales avec une large embrasse postérieure garnie au mollet et au cuissard) Articulé au genou
OI 39 C 90	A tourillons avec attelles acier	934,21	6 128,03
OI 39 D 90	A tourillons avec attelles en alliage léger	872,49	5 723,15
OI 39 C 91	A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes)	968,33	6 351,82
OI 39 D 91	A étrier avec attelles latérales en alliage léger	901,77	5 915,25
Rigide au genou
OI 39 C 92	A tourillons avec attelles latérales acier	878,55	5 762,92
OI 39 D 92	A tourillons avec attelles latérales en alliage léger	735,51	4 824,64
OI 39 C 93	A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes)	916,57	6 012,33
OI 39 D 93	A étrier avec attelles latérales en alliage léger	761,71	4 996,51
OI 39 C 95	Grand appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d'une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d'une semelle acier montée sur la chaussure. Cet appareil comporte au genou une coque en stratifié, antérieure ou postérieure, moulée selon la technique des prothèses de contact et montée sur une embrasse fixée sur un collier réglable et à la cuisse, une embrasse postérieure également réglable	1 289,19	8 456,56
OI 59 Petit appareil de marche à tuteurs capitonnés une embrasse garnie postérieure et une semelle métallique occupant la totalité de la chaussure
	A tourillons :
OI 59 C 90	Avec un seul montant latéral en acier	174,94	1 147,50
OI 59 C 91	Avec deux montant latéraux en acier	194,69	1 277,09
OI 19
OI 19 C 90	Appareillage latéral de dérotation en cuir et acier comportant une pièce de hanche à chevalet oscillant et tourillon avec demi-ceinture pelvienne en acier engainée dans la ceinture en cuir. Un câble de torsion monté sur cette pièce de hanche aboutit à un tourillon qui traverse le talon de la chaussure et est fixé à son extrémité par un écrou ; deux bracelets en cuir avec fermeture antérieure sur la cuisse et la jambe assurent le maintien de l'orthèse	491,67	3 225,15
OI 23 K 90	Coques abductrices de cuisse en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle capitonnées et garnies, liées par une pièce métallique avec articulation dans le plan sagittal et souplesse dans le plan frontal. Fermeture des coques par bandes textiles adhérentes	140,79	923,50
§ 4. - ADJONCTIONS (Particulières à l'appareillage des infirmes moteurs cérébraux) CHEVILLE Applicables aux appareils à tourillons
AI 7 A 01	Butée excentrique réglable de limitation de flexion antérieure ou postérieure	42,04	275,80
AI 7 A 15	Butée fixe antérieure ou postérieure pour limitation de flexion ou d'extension	31,42	206,10
Applicables aux appareils à étrier
AI 7 A 26	Points d'arrêt de limitation de mouvement articulaire	36,29	238,06
AI 7 A 31	Etrier en deux branches indépendantes pénétrant par leur base dans le talon (tourillon plat)	19,24	126,23
Applicables aux appareils OI 59 et OI 39
AI 7 C 10	Courroie anti-varus ou anti-valgus indépendante	8,81	57,77
AI 7 A 16	Dispositif releveur de pied monté par collier réglable sur la partie inférieure du tube télescopique	120,88	792,93
AI 7 A 17	Butée fixe antérieure ou postérieure de limitation de flexion ou d'extension	59,67	391,42
AI 7 A 18	Butée excentrique réglable de limitation de flexion	63,26	414,97
AI 7 A 19	Semelle avec tube soudé et dispositif à bille, l'ensemble réalisé en acier inoxydable, indépendante de celle incluse dans le tarif de l'orthèse, incorporé dans la semelle de la chaussure (fixation sur la semelle première et remontage de la chaussure compris).	146,44	960,61
JAMBE
AI 6 A 90	Barre abductrice réglable et amovible se fixant sur les attelles internes de jambe	76,99	505,02
GENOU Applicables aux appareils OI 39 articulés au genou
AI 4 Z 03	Plaque condylienne capitonnée	31,94	209,54
AI 4 Z 02	Disque condylien à pression réglable	53,03	347,89
	Fronde prérotulienne capitonnée :
AI 4 C 15	Limitée à la rotule	42,77	280,56
AI 4 C 16	Plus large et se prolongeant en coque condylienne	60,41	396,26
AI 4 A 12	Verrou double du type Hoffa	121,26	795,42
AI 4 A 90	Verrou à coulisseau, dit « Canadien » avec bille de maintien de déverrouillage	91,10	597,59
AI 4 A 91	Cadran articulé de genou corrigeant le flexum	54,53	357,67
CUISSE Applicables aux appareils OI 39
AI 3 A 90	Barre abductrice réglable et amovible, se fixant sur les attelles internes	76,99	505,02
APPUI SOUS-ISCHIATIQUE Applicables aux appareils OI 39
AI 2 C 01	Appui sous-ischiatique souple	52,85	346,65
HANCHE Applicables aux appareils OI 39 nécessitant un maintien de l'articulation de hanche Ceinture avec pièce de hanche métallique
AI 1 D 90	Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en « T », « en alliage léger », articulation « pièce sur pièce » à roulements à billes (gainage des têtes compris)	370,59	2 430,88
AI 1 D 91	Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en alliage léger, articulations « pièce sur pièce », roulements à butées à aiguilles, verrou à deux enclenchements, réglage de rattrapage de jeu, avec ou sans butée de limitation d'extension (gainage des têtes compris)	360,71	2 366,10
AI 1 A 91	Ceinture en alliage léger garnie cuir, largeur 50 à 80 mm, avec deux pièces de hanche en « T » en acier, articulation à chape à roulements à billes (gainage des têtes compris)	417,50	2 738,61
AI 1 D 92	Plaque métallique doublée cuir et caoutchouc mousse, s'appuyant sur le trochanter, pour luxation de hanche fixée sur ceinture	28,94	189,83
AI 1 A 90	Extensions dorsales verticales en acier souple doublées cuir, fixées sur ceinture avec suspension par bretelles	255,37	1 675,10
AI 1 D 93	Pièce de hanche comportant un verrou de blocage en extension et en flexion et un dispositif de réglage de limitation de l'abduction, l'abduction restant libre	335,95	2 203,69
CORSETS Fixation à l'appareil
	Elle peut être réalisée par :
	1. Des dispositifs non démontables :Articulation haute non physiologique :
AI 1 A 12	Sans articulation au niveau de la hanche	87,25	572,65
AI 1 A 13	Avec articulation au niveau de la hanche	181,58	1 191,10
	2. Des dispositifs non démontables permettant la désolidarisation de l'appareil du corset :
	Pièce de hanche à montant démontable :
AI 1 A 20	A glissière	50,68	332,42
AI 1 A 21	Par berckoise	72,49	475,52
AI 1 A 22	Par clavette	72,49	475,52
	Si un verrou de hanche nécessaire, ajouter :
AI 1 A 92	Verrou de hanche à coulisseau, dit « Canadien », avec bille de maintien de déverrouillage	91,10	597,60
Dispositifs particuliers aux orthèses avec attelle monotubulaire
AI 1 D 14	Articulation double de hanche sans verrou	358,26	2 350,05
AI 1 D 30	Ceinture pelvienne gainée, en alliage léger, antérieure ou postérieure, pour appareillage bilatéral	325,84	2 137,37
GAINAGE DE PIÈCES MÉTALLIQUES
AI 6 C 90	Gainage d'une embrasse de jambe	15,10	99,05
AI 3 C 90	Gainage d'une embrasse de cuisse	18,24	119,67
AI 6 C 03	Gainage d'un montant de jambe	15,72	103,11
AI 3 C 03	Gainage d'un montant de cuisse (y compris la tête d'articulation)	19,50	127,93
AI 4 C 05	Gainage d'une tête d'articulation	8,81	57,77
AI 36 C 01	Gainage d'une attelle rigide au genou	22,01	144,39
AI 1 C 05	Gainage d'une pièce de hanche métallique	11,32	74,24
§ 5. - APPAREILS DE TRAITEMENT Appareils de décharge
OI 58 C 50	Gaine jambière, prolongée jusqu'au talon, en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) avec fermeture postérieure, armée par deux montants latéraux en acier ou en alliage léger avec deux embrasses antérieures dont l'une forme appui sur les plateaux tibiaux. Sur les deux montants est fixé, par rallonges, un étrier en acier avec patin en caoutchouc et, éventuellement, une coque talonnière amovible (en adjonction AI 8 C 30)	717,80	4 708,46
	Appareils comprenant une gaine cuisse en cuir moulé ou en polyoléfine avec appui sous-ischiatique rigide, une large embrasse garnie au mollet, deux attelles métalliques latérales en acier et alliage léger, étrier rigide à rallonge en appui direct au sol ou dans la chaussure :
OI 29 C 50	Rigide au genou	1 233,10	8 088,63
OI 29 C 60	Articulé au genou avec verrou	1 539,10	10 095,84
OI 28 C 50	Gaine cuissard jambière rigide avec appui sous-ischiatique en cuir moulé ou en polyoléfine (à préciser sur la prescription médicale) d'une seule pièce, avec prolongements latéraux sur les malléoles jusqu'à la base du calcanéum, armée par deux attelles latérales rigides en acier ou en alliage léger. A chaque extrémité de ces attelles sont adaptées deux rallonges sur lesquelles sont fixés par vis, à la partie supérieure, deux montants supportant une embrasse sous-ischiatique et, à la partie inférieure un étrier rigide avec patin en caoutchouc et coque talonnière amovible. Une partie supérieure circulaire, sans appui sous-ischiatique, est livrée avec l'orthèse pour remplacer ultérieurement celle comportant un appui sous-ischiatique	1 257,12	8 246,18
	Appareil comprenant une large ceinture amovible et une gaine cuisse en cuir moulé ou polyoléfine avec point d'appui sous-ischiatique rigide. L'armature en acier et alliage léger est constituée par une pièce de hanche à fourche et à chape articulée, à verrou, fixée sur une armature métallique de ceinture assurant une contre-adduction et montée sur rallonges sur une attelle latérale externe, une latérale interne, une embrasse demi-cuisse et une large embrasse garnie au mollet. Les attelles latérales sont montées par rallonges sur deux montants à tourillons s'articulant sur la chaussure, gainage des ferrures compris :
OI 99 C 50	Rigide au genou	1 993,73	13 078,02
OI 99 C 60	Articulé au genou avec verrou	2 514,78	16 495,88
§ 6. - ADJONCTIONS PARTICULIÈRES AUX APPAREILS DE TRAITEMENT
	Certains appareils de traitement peuvent nécessiter des adjonctions identiques à celles utilisées dans les appareils définitifs. Leur tarification devra être faite selon les références prévues pour l'appareillage définitif.
Adjonctions particulières aux appareils de décharge
AI 7 A 50	Etrier rigide avec patin cuir et caoutchouc destiné à remplacer les montants à tourillons sur les rallonges des appareils de décharge du type 0I 99	148,10	971,45
AI 3 C 50	Volet de cuissard cuir ou polyoléfine ménageant une fenêtre pour fixateur antérieur	125,24	821,55
AI 3 C 51	Volet de cuissard cuir ou polyoléfine avec armature articulée, ménageant une fenêtre pour fixateur latéral	606,85	3 980,65
AI 3 C 52	Volet de cuissard cuir ou polyoléfine avec armature articulée ménageant deux fenêtres pour fixateur latéral	736,93	4 833,92
AI 6 C 25	Remplacement de l'embrasse garnie au mollet par une gaine en cuir moulé ou polyoléfine avec deux embrasses postérieures	154,87	1 015,85

Texte des renvois :
(1) Le prix de cet appareil est fixé avec garnissage molleton. Une majoration de 5 % est admise pour la garniture en chamois sur prescription médicale en fonction de la durée prévue de l'appareillage (supérieure à six mois).
(2) Le tarif des appareils avec attelles acier est compris avec ou sans rallonges. Dans les appareils avec attelles en alliage léger, un réglage en hauteur réalisé par une rallonge comprenant une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l'attelle principale (à l'exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l'attelle en alliage léger), donne lieu, par rallonge, à un supplément de 20,79 euros (136,35 F).
(3) Les orthèses modulaires de maintien et de marche sont fournies avec : un compresseur (avec raccord, manomètre et cordon) : 177,00 euros (1104,31 F), un sac : 20,88 euros (136,93 F).

Section III
Appareillage du tronc
(Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage)
Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant qu'il s'agit d'appareils du tronc (TR) ou d'adjonctions à ces mêmes appareils (AT) ;
b) Deux chiffres lorsqu'il s'agit des appareils. Ces deux chiffres indiquant, le premier la limite supérieure de l'appareil et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique.
Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'adjonctions, indiquant l'étendue de l'orthèse à laquelle elles se rapportent ;
c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

A	Acier ;
C	Cuirs et peaux ;
D	Alliages légers (duralumin) ;
G	Caoutchouc et polyisoprène ;
K	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L	Acétate de cellulose ;
N	Polyoléfine ;
S	Stratifiés de polyester ;
T	Textiles ;
V	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
X	Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ;
Z	Matière diverses ;

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent les différences de conception ou de fabrication.

A. - ORTHOPÉDIE DU TRONC
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002


	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
§ 1. - APPAREILS, TYPES ET VARIANTES TR 79 Ceinture des trochanters aux fausses côtes
TR 79 C 11	Cuir moulé (avec ceinture pelvienne en acier ou en alliage léger)	514,92	3 377,66
TR 79 K 27	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	218,27	1 431,75
TR 79 L 19	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	300,04	1 968,16
TR 79 N 35	Polyoléfine, sans armature	130,89	858,56
TR 79 N 36	Polyoléfine, avec armature	254,69	1 670,68
TR 79 N 50	Orthèse monovalve sans armature avec ouverture antérieure latérale ou postérieure garnie de mousse de polyoléfine	398,16	2 611,74
TR 79 S 42	Stratifié de polyester	338,39	2 219,68
TR 79 G 45	Polyisoprène, sans armature	329,95	2 164,32
TR 79 G 46	Polyisoprène, avec armature	455,18	2 985,81
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 79 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	320,69	2 103,56
TR 59 Corset des trochanters à la pointe de l'omoplate (sans béquillons)
TR 59 C 11	Cuir moulé, avec armature acier ou alliage léger comportant une ceinture pelvienne, deux tuteurs latéraux, deux tuteurs dorsaux et une ferrure transversale	741,97	4 867,01
TR 59 L 19	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	527,12	3 457,67
TR 59 K 27	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	479,95	3 148,28
TR 59 N 34	Polyoléfine rigide capitonné. Orthèse vertébrale active lombaire d'élongation (Ovale) bivalve (module préfabriqué ne nécessitant pas de moulage), avec poche lombaire gonflable en polyuréthane : - grand module	602,05	3 949,18
	- petit et moyen module	549,40	3 603,84
TR 59 N 36	Polyoléfine, avec armature	448,17	2 939,78
TR 59 N 50	Orthèse sans armature, bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine	501,64	3 290,56
TR 59 S 42	Stratifié de polyester	413,58	2 712,92
TR 59 G 46	Polyisoprène avec armature	479,91	3 148,03
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 59 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	385,57	2 529,18
TR 49 Corset cuirasse complet des trochanters à l'épine de l'omoplate (sans béquillons)
TR 49 C 11	Cuir moulé, avec armature acier ou alliage léger comportant une ceinture pelvienne, deux tuteurs latéraux, deux tuteurs dorsaux et une ferrure transversale	887,35	5 820,62
TR 49 K 27	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	564,97	3 705,98
TR 49 L 19	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	651,73	4 275,04
TR 49 N 36	Polyoléfine, avec armature	554,63	3 638,14
TR 49 N 70	Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose lombaire et dorso-lombaire	1 295,43	8 497,44
TR 49 N 71	Corset à valves modulaires en polyoléfine pour scoliose dorsale et/ou combinée, comportant un appui sous axillaire en forme de L renversé	1 422,72	9 332,44
TR 49 N 50	Orthèse sans armature bivalve ou monovalve, avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine	629,32	4 128,06
TR 49 N 51	Orthèse sans armature, bivalve, avec appui sternal, garnie de mousse de polyoléfine	739,19	4 848,80
TR 49 N 80	Orthèse active pour réduction tridimensionnelle des scolioses avant le début de la puberté avec liberté postérieure thoracique, avec ceinture pelvienne appui et contre-appui en polyoléfine reliés par une structure flexible réglable en composite de carbone pour scoliose idiopathique thoracique ou double majeure thoracique et lombaire avec hypocyphose thoracique	1 944,02	12 751,91
TR 49 S 42	Stratifié de polyester	456,35	2 993,45
TR 49 K 54	Corset pour maintien de réduction de scoliose structurale réalisé dans un ou plusieurs des matériaux prévus à la nomenclature avec ceinture mono ou bivalve, tuteurs antérieur et postérieur sur lesquels sont fixés des « mains » réglables	723,78	4 747,68
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 49 V 49	Bandes plastiques d'immobilisations en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	629,52	4 129,36
(Avec béquillons) (Avec ou sans plastron élastique)
TR 49 C 13	Cuir moulé (même armature avec béquillons)	961,43	6 306,56
TR 49 L 20	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	698,17	4 579,68
TR 49 N 37	Polyoléfine, avec armature	608,36	3 990,55
TR 49 S 43	Stratifié de polyester	541,88	3 554,48
TR 49 U 01	Textile B 1 enduit de mousse de polyuréthane	229,13	1 502,97
Corsets de sustentation
TR 49 C 64	Cuir moulé, avec plaques de compression en nombre variable ou dispositif de Spitzy	537,79	3 527,64
TR 49 K 64	Le même, en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	435,92	2 859,44
TR 49 G 64	Le même en polyisoprène	530,67	3 480,95
TR 49 K 66	Corset caractérisé par deux solides points d'appui antérieurs (pubien et sternal) avec plastron dorsal réglable	587,51	3 853,83
TR 49 N 72	Corset à valves modulaires en polyoléfine pour cyphose, comportant un contre-appui scapulaire en sternal ayant un réglage antéro-postérieur	1 352,26	8 870,22
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 49 V 63	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	440,87	2 891,89
TR 39 Grand corset-cuirasse remontant jusqu'à la base du cou enfermant la région claviculaire
TR 39 C 11	Cuir, moulé (armature acier ou alliage léger comportant une ceinture pelvienne, deux tuteurs dorsaux, deux tuteurs latéraux et une ferrure transversale se prolongeant sur l'avant pour former appui sous-claviculaire)	943,87	6 191,40
TR 39 L 19	Acétate de cellulose, armé ou armaturé	684,16	4 487,82
TR 39 N 36	Polyoléfine, avec armature	581,71	3 815,78
TR 39 N 50	Orthèse sans armature bivalve ou monovalve avec ouverture antérieure, postérieure ou latérale garnie de mousse de polyoléfine	794,51	5 211,67
TR 39 N 51	Orthèse sans armature monovalve moulée en correction à ouverture médiane antérieure ou postérieure avec effet correcteur par des points de compression et fenêtres d'expansion	1 346,23	8 830,70
TR 39 S 42	Stratifié de polyester	505,02	3 312,71
TR 39 K 50	Orthèse moulée en correction avec une valve dorsale, deux valves pelviennes, une valve sternale	1 405,93	9 222,31
TR 39 U 01	Textile R. 3 enduit de mousse de polyuréthane	249,60	1 637,26
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 39 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	466,67	3 061,15
Coquille de redressement pour l'ensemble de la colonne vertébrale
TR 39 V 55	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	360,51	2 364,77
TR 29 Corset à collier, partie têtière amovible s'étendant des trochanters aux régions occipitale et mentonnière
TR 29 C 11	Cuir moulé (ceinture cuir moulé armée, bivalve à charnières, comportant deux à trois mâts de sustentation réglable en hauteur et supportant la partie têtière avec mentonnière amovible. Comporte également deux à trois mains de compression se fixant sur les mâts)	1 324,36	8 687,21
TR 29 K 27	Le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	759,61	4 982,70
TR 29 G 27	Le même en polyisoprène	1 113,50	7 304,10
TR 29 U 01	Textile R. 5 enduit de mousse de polyuréthane	274,20	1 798,65
TR 29 N 36	Polyoléfine, avec armature	788,09	5 169,53
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 29 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	566,89	3 718,54
Corset-cuirasse avec minerve bivalve s'étendant des trochanters aux régions occipitale et mentonnière
TR 29 C 12	Cuir moulé (gaine cuir bivalve avec armature métallique)	1 182,79	7 758,61
TR 29 N 37	Polyoléfine, avec armature	759,07	4 979,16
TR 29 S 43	Stratifiés de polyester	569,15	3 733,41
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 29 V 50	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	567,67	3 723,65
TR 27 Corselet minerve s'étendant des fausses côtes aux régions occipitale et mentonnière
TR 27 O 12	Corselet minerve réalisé dans un des matériaux prévus à la nomenclature, constitué par une valve postérieure armée sur laquelle est fixé un montant portant à son extrémité supérieure une pièce occipito-temporale, et par une valve antérieure armée sur laquelle est fixé un montant amovible et réglable en hauteur portant la mentonnière avec le bandeau frontal élastique amovible (ne nécessitant pas de moulage)	502,71	3 297,58
	Supplément :
	Applicable lorsque ce corselet minerve est réalisé en cuir moulé à la demande du médecin prescripteur	240,66	1 578,60
TR 25 Minerve à base thoracique (2)
	(Gaine bivalve prenant appui sur la partie supérieure de la cage thoracique avec fermeture sous-axillaire. La valve antérieure enveloppe la partie mentonnière alors que la valve postérieure s'étend à la région occipitale.)
TR 25 C 11	Cuir moulé	667,87	4 380,91
TR 25 C 12	Corselet minerve en cuir moulé constitué par une valve postérieure armée sur laquelle est fixé un montant portant à son extrémité supérieure une pièce occipito-temporale armée, et par une valve antérieure armée sur laquelle est fixé un montant amovible et réglable en hauteur portant la mentonnière, avec bandeau frontal élastique amovible, gainage des ferrures compris	743,37	4 876,21
TR 25 K 27	Le même en copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	427,11	2 801,66
TR 25 N 35	Polyoléfine, sans armature	249,41	1 636,00
TR 25 N 36	Polyoléfine, avec armature	446,93	2 931,66
TR 25 S 42	Stratifiés de polyester	373,77	2 451,78
TR 25 K 50	Orthèse cervico-dorsale, pour traitement des cyphoses, maintenue par deux sangles passant au devant des épaules par une sangle passant sous l'auvent costal et un mât postérieur permettant la mise en place d'un collier de rappel	242,61	1 591,43
TR 25 U 01	Textile R. 2 enduit de mousse de polyuréthane	247,03	1 620,41
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 25 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	389,26	2 553,39
TR 24 (2) Minerve (Gaine avec fermeture latérale ou bivalve prenant appui sur les régions claviculaires et scapulaires et soutenant la colonne cervicale en enveloppant les régions mentonnière et occipitale.)
TR 24 C 11	Cuir moulé	558,61	3 664,26
TR 24 K 27	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle	342,19	2 244,64
TR 24 N 35	Polyoléfine, sans armature	211,79	1 389,23
TR 24 S 42	Stratifiés de polyester	335,44	2 200,31
TR 24 G 45	Polyisoprène, sans armature	308,98	2 026,79
TR 24 U 01	Textile R. 4 enduit de mousse de polyuréthane	206,82	1 356,66
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 24 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	337,65	2 214,85
TR 23 Collier (Appareil léger limitant les mouvements du cou)
TR 23 C 11	Cuir moulé, gaine prenant appui sur la base du cou et s'étendant aux régions mentonnière et occipitale	303,04	1 987,82
TR 23 N 35	Polyoléfine	152,24	998,60
TR 23 G 45	Polyisoprène (3)	257,79	1 690,96
	Pour maintien léger ou déformations rhumatismales
TR 23 V 49	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose (1)	269,82	1 769,89
TR 12 Protège-crâne
TR 12 S 42	Protège-crâne ou casque d'étendue variable selon la lésion, réalisé en stratifié de polyester et comportant un capitonnage intérieur en molleton ou en matière cellulaire avec garnissage en peau intérieur et extérieur. Fixation assurée selon la nécessité (moulage compris)	287,69	1 887,10
TR 12 D 01	Le même en alliage léger	321,14	2 106,56
TR 12 N 35	Le même en polyoléfine	221,55	1 453,30
Maillot pour orthèse du tronc
TR 41	Maillot pour orthèse du tronc avec col et mi-manche 100 % coton sans couture latérale	6,08	39,91
§ 2. - ADJONCTIONS Dispositif facilitant la mise en place du corset (charnières et fermetures comprises)
AT 49 A 01	Sur corset type TR 49	101,62	666,59
AT 29 A 01	Sur corset type TR 29	28,35	185,98
AT 00 N 50	Raidisseurs pour tous types d'orthèses sans armature métallique, quel qu'en soit le nombre	73,70	483,46
AT 00 N 51	Ajourages pour tous types d'orthèses n'en comportant pas dans leur conception d'origine, à la demande du médecin prescripteur	42,73	280,27
GAINAGE DE PIÈCES MÉTALLIQUES
AT 79 C 01	Gainage de l'armature d'une ceinture, référence TR 79 C	25,59	167,84
AT 59 C 01	Gainage de l'armature d'un corset, référence TR 59 C	37,23	244,20
AT 49 C 01	Gainage de l'armature d'un corset, référence TR 49 C	56,15	368,30
AT 49 C 70	Minerve d'extension comportant une têtière avec mentonnière amovible montée sur un dispositif télescopique à pivot	631,02	4 139,23
AT 49 C 71	Cache en cuir ou plastique pour les éléments des corsets à valves modulaires références TR 49 N	19,71	129,31
§ 3. - CORSETS-SIÈGES
TR 43	C'est une orthèse de maintien en station assise réalisée sur le patient par le biais d'une prise de mesures par CFAO ou d'un moulage quelle qu'en soit la technique. Elle est constituée d'une coque montant jusqu'à l'épine de l'omoplate ou la base du cou, ou s'arrêtant à la charnière dorso-lombaire lorsque cette précision de hauteur est mentionnée et justifiée sur la prescription médicale, et comprenant les segments fémoraux avec cale d'abduction, quelles qu'en soient les angulations.
	Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant.
	Cette orthèse peut comporter des adjonctions énumérées sur la prescription médicale.
	Le tarif de remboursement couvre :
	- le coût de la prise de mesures par CFAO ou le coût du moulage pour le corset-siège de base et celui de certaines adjonctions ;
	- le coût d'un dispositif permettant la préhension du corset-siège pour en faciliter le transfert.
TR 43 Z 01	Corset-siège en matériau thermoformable haute température	901,39	5 912,71
Adjonctions aux corsets-sièges
	La prise en charge des adjonctions est assurée quels que soient la forme et le type de fixation.
	Les références AT 43 Z 02, AT 43 Z 03, AT 43 Z 04 et AT 43 Z 05 et AT 43 Z 18 ne sont pas prises en charge lorsque l'orthèse s'arrête à la charnière dorso-lombaire.
AT 43 Z 01	Dispositif de stabilisation adapté à la base de la coque, quel que soit le matériau	123,48	809,95
AT 43 Z 02	Têtière amovible ou non,	115,55	757,97
AT 43 Z 03	Têtière réglable au minimum en 2 plans (hauteur, antéropostérieur, inclinaison)	260,27	1 707,25
AT 43 Z 04	Appui sous-claviculaire rigide et réglable	82,58	541,71
AT 43 Z 05	Appui sternal rigide et réglable	156,61	1 027,27
AT 43 Z 06	Maintien antérieur thoracique et/ou abdominopelvien souple. La prise en charge est assurée dans la limite de 2 unités au maximum lors de la livraison	63,24	414,85
AT 43 Z 07	Dispositif pour cale d'abduction amovible, quel que soit le matériau	136,16	893,13
AT 43 Z 08	Segment jambier (à l'exclusion du retour poplité) avec ou sans sangle	158,67	1 040,78
AT 43 Z 09	Segment pédieux avec ou sans sangle	118,56	777,73
AT 43 Z 10	Repose-pied, quel que soit le matériau	127,28	834,91
AT 43 Z 11	Tablette amovible suffisamment profonde pour pouvoir servir, si nécessaire, d'accoudoir avec support réglable, quel que soit le matériau	214,94	1 409,89
AT 43 Z 12	Accoudoir	120,47	790,21
	La prise en charge de cette référence ne peut s'ajouter à la référence AT 43 Z 11.
AT 43 Z 13	Dispositif de fixation du corset-siège à un support	35,19	230,82
AT 43 Z 14	Dispositif de fixation du segment fémoral	19,65	128,92
AT 43 Z 15	Support roulant, pivotant et réglable en hauteur, comportant un système de freinage et un dispositif inclinable de réception du socle du corset-siège	341,90	2 242,72
AT 43 Z 16	Dispositif d'inclinaison du socle adapté à la base du corset-siège soit par l'intermédiaire de charnière(s), soit par un dispositif permettant l'adaptation sur un support roulant et pivotant	188,31	1 235,21
	La prise en charge de cette référence ne peut s'ajouter à la référence AT 43 Z 15.
AT 43 Z 17	Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieure à 3 cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse	338,89	2 222,97
	La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage du corset-siège de base TR 43 Z 01 ne suffit pas.
AT 43 Z 18	Mentonnière	121,26	795,40
AT 43 Z 19	Double capitonnage amovible	81,22	532,78
AT 43 Z 20	Supplément pour mise en place lors de la réalisation du corset-siège d'inserts d'aide à la prévention des escarres en gel de silicone ou en polyuréthane au niveau des appuis ischiatiques et/ou trochantériens et/ou sacrés	209,19	1 372,17
	La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage du corset-siège de base TR 43 Z 01 ne suffit pas.
	La prise en charge de la référence AT 43 Z 20 ne peut s'ajouter à celle de la référence AT 43 Z 17 ni à celle de la référence AT 43 Z 19.
AT 43 Z 21	Articulation d'un segment jambier avec verrouillage et quel qu'en soit le type, avec la possibilité de démontage rapide, si précisée sur la prescription médicale	289,47	1 898,80
§ 3 bis. - SELLE
TR 73 Z 01	Selle	872,88	5 725,74
	C'est une orthèse réalisée sur le patient par le biais d'un moulage quelle qu'en soit la technique. Elle est constituée d'une coque s'arrêtant à la charnière lombo-sacrée, comprenant ou non des segments fémoraux dont l'abduction et la flexion sont définies par le prescripteur. Elle peut être fixée sur un support ou un châssis roulant permettant au patient de redresser son tronc en prenant appui sur le sol et éventuellement de déambuler.
	Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant.
	Cette orthèse peut comporter les adjonctions AT 43 Z 14 et AT 43 Z 15 des corsets-sièges, ou être livrée sur un châssis roulant inscrit au titre IV, mentionnés sur la prescription.
	Le tarif de remboursement couvre le coût du moulage.
§ 4. - APPAREIL DE MAINTIEN OU DE CORRECTION EN POSITION HORIZONTALE OU EN POSITION VERTICALE
	C'est une orthèse soit de maintien, soit de correction, en position horizontale ou verticale, réalisée sur le patient à partir d'une prise de mesures par CFAO ou d'un moulage de son tronc et de ses membres inférieurs, quelle que soit la technique utilisée pour celui-ci.
	Elle est constituée d'une coque thoracopelvienne incluant les membres inférieurs.
	Elle comprend un capitonnage lavable, imperméabilisé et anallergisant.
	Elle est conçue avec sangle(s) de maintien du bassin et des membres inférieurs.
	Cette orthèse peut :
	- être en position horizontale ou en position verticale ;
	- être antérieure ou postérieure ;
	- s'arrêter exceptionnellement à la charnière dorsolombaire lorsque cette précision de hauteur est mentionnée et justifiée sur la prescription médicale ;
	- s'arrêter au niveau des malléoles ou inclure les pieds ;
	- comporter des adjonctions.
	Chacune des options choisies ainsi que chacune des adjonctions doivent être indiquées sur la prescription médicale.
	Le tarif de remboursement couvre :
	- le coût de la prise de mesures par CFAO ou le coût du moulage pour les orthèses de base et celui de certaines adjonctions ;
	- le coût de(s) sangle(s) de maintien du bassin et des membres inférieurs ;
	- le coût du capitonnage ;
	- le coût, lorsqu'il s'agit de l'orthèse TR 47 Z 01, d'un dispositif permettant la préhension de celle-ci pour en faciliter son transfert.
TR 29 Z 01	Orthèse de maintien, en position horizontale en mousse expansée	1 576,53	10 341,37
	La prise en charge de la référence TR 29 Z 01 exclut celle d'adjonctions à l'exception des housses si nécessaire et celle d'une autre orthèse de maintien ou de correction référencée TR 47 Z 01 en position horizontale.
TR 47 Z 01	Orthèse de maintien ou de correction, en position horizontale ou en position verticale, en matériau thermoformable haute température	1 352,99	8 875,05
Adjonctions
	La prise en charge des adjonctions est assurée quels que soient la forme et le type de fixation.
	Les références AT 47 Z 02, AT 47 Z 03, AT 47 Z 04, AT 47 Z 05, AT 47 Z 18 ne sont pas prises en charge lorsque l'orthèse s'arrête à la charnière dorsolombaire.
	Pour l'orthèse TR 29 Z 01, seule l'adjonction AT 29 Z 19 est prise en charge.
	Pour l'orthèse TR 47 Z 01 en position horizontale, les seules adjonctions prises en charge sont référencées AT 47 Z 02, AT 47 Z 09 et AT 47 Z 17.
	La prise en charge des références AT 47 Z 04 et AT 47 Z 05 (quand il s'agit d'un appui sternal) n'est assurée que pour les orthèses postérieures.
AT 47 Z 02	Têtière amovible ou non	115,54	757,86
AT 47 Z 03	Têtière réglable au minimum en deux plans (hauteur, antéropostérieur, inclinaison)	260,27	1 707,25
AT 47 Z 04	Appui sous-claviculaire rigide et réglable	82,58	541,71
AT 47 Z 05	Appui sternal (orthèse postérieure) ou fessier (orthèse antérieure) rigide et réglable	156,61	1 027,27
AT 47 Z 06	Maintien thoracique ou abdominopelvien souple	63,24	414,85
	La prise en charge de la référence AT 47 Z 06 est assurée dans la limite de 2 unités maximum, lors de la livraison.
AT 47 Z 07	Socle (mât et système de verrouillage et de déverrouillage de l'orthèse sur le socle inclus), sans progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins	328,90	2 157,46
AT 47 Z 08	Socle (mât et système de verrouillage et de déverrouillage de l'orthèse sur le socle inclus), avec progressivité du système de verticalisation avec roulettes et freins	385,81	2 530,73
AT 47 Z 09	Module pédieux moulé, la paire	237,13	1 555,46
AT 47 Z 10	Cale de rattrapage d'abduction, la paire (à l'exclusion de superposition de mousse)	188,31	1 235,21
AT 47 Z 11	Tablette amovible pouvant servir d'accoudoir, avec support réglable quel que soit le matériau	214,94	1 409,89
AT 47 Z 17	Supplément pour épaisseur de la mousse du capitonnage supérieur à 3 cm à l'exclusion de la superposition par collage de plaques de mousse	338,89	2 222,97
	La prise en charge de cette référence est assurée si le patient présente des déformations orthopédiques majeures et/ou une maigreur telle(s) que le capitonnage de l'orthèse de base référencé TR. 47 Z 01 ne suffit pas.
AT 47 Z 18	Mentonnière	1321,26	795,40
AT 29 Z 19	Housse dans la limite de quatre par an maximum	25,19	165,21

Section IV
Réparations

Lorsqu'une opération décrite à la nomenclature dans cette rubrique est réalisée comme « adjonction » à un appareil neuf, le tarif applicable est celui de la réparation diminué de 20 %.
Jusqu'à concurrence d'un montant annuel de 137,75 euros (903,55 F) par appareil, les réparations de gros appareillage à l'exception de celles des prothèses de membre supérieur mues par énergie électrique sont remboursées sur simple présentation de la facture acquittée par le fournisseur.

Codification

Les nouvelles références des réparations d'appareils de prothèse et d'orthopédie sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant :
La première (R) qu'il s'agit de réparation ;
La deuxième représentant :
(T) Pour le tronc ;
(S) Pour le membre supérieur ;
(I) Pour le membre inférieur ;
b) Un chiffre indiquant en fonction de la codification anatomique soit le niveau d'utilisation de la pièce à réparer ou à remplacer, soit le segment de l'appareil de prothèse intéressé par la réparation, le chiffre, dans ce cas, étant celui représentant le niveau moyen du membre pris entre les articulations.
Deux chiffres lorsque la réparation concerne un appareil d'orthopédie, ces deux chiffres indiquant :
Le premier, la limite supérieure de l'appareil ;
Le second, sa limite inférieure ;
c) Le chiffre 10 est utilisé pour indiquer les réparations et rechanges communs aux appareils de prothèse et d'orthopédie ;
d) Une lettre indiquant, pour les réparations et rechanges particuliers, la matière première utilisée à la confection de l'appareil concerné, selon la codification suivante ;

A	Aciers ;
B	Bois ;
C	Cuirs et peaux ;
D	Alliages légers (duralumin) ;
F	Fibre ;
G	Caoutchouc et polyisoprène ;
K	Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L	Acétate de cellulose ;
N	Polyoléfine ;
P	Plâtre ;
R	Chlorure de polyvinyle ;
S	Stratifiés de polyester ;
T	Textiles (feutre, tissu) ;
V	Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
X	Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ;
Z	Matières diverses.

Deux chiffres donnant un numéro d'ordre aux pièces à remplacer ou réparer.
Ces dispositions sont applicables à l'ensemble des réparations, à l'exception des prothèses du membre inférieur.

Réparations des prothèses du membre inférieur

Toute réparation doit aboutir à un état de surface ou de présentation conforme à l'aspect de finition de l'appareil.
Certains articles qui figurent à la rubrique adjonctions ne sont pas inscrits à la section réparations. Leur prix de remplacement est celui de l'adjonction auquel s'ajoute la facturation d'un forfait.
Si la réparation nécessite, de l'avis de la consultation médicale d'appareillage ou du médecin spécialiste reconnu compétent aux termes de l'article R. 165-30 du code la sécurité sociale et de l'arrêté du 29 février 1984, un démontage-remontage (renvois 2-4-5) ou un démontage-remontage avec essayage et adaptation (renvois 1 et 3) un forfait de prise en charge est facturé. Le forfait (renvois 1-2-3-4-5) ne peut être appliqué qu'une seule fois par appareil, quels que soient la complexité et le nombre d'opérations de réparations à réaliser dans l'ensemble de la prescription de réparation à effectuer.
Les réparations sur un appareil ne doivent être effectuées que si elles n'excèdent pas les 4/5 du prix du même appareil neuf sauf après accord des organismes de prise en charge.
Jusqu'à concurrence d'un montant annuel de 137,75 euros (903,55 F) par appareil, les réparations de gros appareillage sont remboursées sur simple présentation de la facture acquittée par le fournisseur.
Il est prévu exclusivement pour les prothèses avec genou muni d'un système hydraulique ou pneumatique de contrôle de la phase pendulaire un entretien préventif bisannuel dont le montant est fixé pour chaque entretien à 73,15 euros (479,85 F).

Codification

La codification des réparations est alphanumérique à neuf caractères :
Le premier :

la lettre (R) : réparation ;

la lettre (F) : forfait de réparation :

la lettre (E) : échange standard (c'est-à-dire le remplacement d'un mécanisme dont l'état et l'usure autorisent la remise en état par un mécanisme identique rénové apportant les mêmes garanties qu'une pièce neuve) ;

Le deuxième : la lettre (I) : membre inférieur ;
Le troisième : le chiffre est 0, s'il s'agit d'une réparation propre aux prothèses, le chiffre est 1, s'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses ;
Le quatrième : un chiffre situe le niveau de la réparation du forfait de réparation ou de l'échange standard par le biais de la codification anatomique. S'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses, le chiffre est 0 ;
Le cinquième : une lettre indique le matériau, s'il s'agit d'une prothèse exosquelettique ; la lettre est (Z), s'il s'agit d'un montage endosquelettique ;
Le sixième : une lettre indique la matière première de la réparation, du forfait de la réparation ou de l'échange standard ;
Le septième :

soit une lettre indiquant le type de mécanisme de l'articulation :

A	Sans articulation ;
B	Articulation pièce sur pièce ;
C	Articulation à chape ;
D	Articulation monoaxiale libre ;
F	Articulation polycentrique à segments d'engrenage ;
G	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (longues ou courtes) ;
H	Articulation monoaxiale à frein stabilisateur ;
L	Articulation de forme anatomique ;
M	Articulation à mécanisme hydraulique, à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied ;
N	Articulation polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire ;
P	Articulation monoaxiale à mécanisme hydraulique de rappel du segment jambier ;
Q	Articulation monoaxiale à blocage ;
R	Articulation polycentrique à barre postérieure ;

- soit un chiffre indiquant :
- le type d'emboîture :
1. Emboîture à fermeture réglable ;
2. Emboîture rigide à suspension ;
3. Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs ;
5. Emboîture à adhérence musculaire ;
6. Emboîture de contact ;
- ou le type de pied :
2. Pied rigide ;
3. Pied articulé ;
4. Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) ;
6. Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (ST) ;
7. Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation ;
8. Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéropostérieur ;
- un 0 pour une réparation autre que changement ou remise en état d'articulation, changement ou regarnissage d'emboîture, ou changement de pied ;
Le huitième et le neuvième : deux chiffres correspondant aux types de réparations suivantes :
De 01 à 39. Remplacer ;
De 40 à 49. Réadapter ;
De 50 à 59. Remettre en état ;
De 60 à 69. Regarnir ;
De 70 à 79. Poser.

A. - RÉPARATIONS ET RECHANGES DE PIÈCES
RELATIFS AUX APPAREILS DE PROTHÈSE ET D'ORTHOPÉDIE. - MEMBRE SUPÉRIEUR
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
RÉPARATIONS ET RECHANGES COMMUNS À DIFFÉRENTS APPAREILS DE PROTHÈSE
Main. - RS 8 Remplacer :
RS 8 01	Plaquette d'assemblage d'une main (goujon fileté compris).	14,13	92,71
RS 8 02	Ressort de pouce	5,19	34,05
RS 8 03	Chevalet de pouce, axe compris	14,13	92,71
RS 8 10	Main en bois à pouce articulé (sur appareil postiche)	176,35	1 156,81
RS 8 11	Main en bois à pouce articulé pour appareil de travail de force	165,93	1 088,44
RS 8 12	Doigt en bois rigide	22,31	146,35
RS 8 13	Doigt en bois articulé	93,01	610,08
RS 8 15	Main en feutre	220,26	1 444,78
RS 8 16	Doigt en feutre	33,48	219,59
RS 8 20	Crispin pour main bois ou feutre	14,88	97,58
RS 8 21	Tracteur en boyau avec anneau et mousqueton pour commande de pouce	14,13	92,71
RS 8 22	Bretelle de commande de pouce	14,13	92,71
Laquer ou vernir :
RS 8 25	Mains en bois	14,13	92,71
Remplacer :
RS 8 30	Anneau à vis, poli et nickelé avec queue filetée de prise rapide à guillotine	35,71	234,25
RS 8 31	Anneau rond poli et nickelé avec queue de prise rapide à guillotine	24,55	161,03
RS 8 32	Crochet poli et nickelé avec queue de prise rapide à guillotine	19,33	126,82
RS 8 33	Tête mobile à vis, polie et nickelée	6,68	43,84
Avant-bras. - RS 6
Remplacer :
RS 6 01	Dispositif à prise rapide complet	123,51	810,16
RS 6 02	Dispositif à prise rapide par échange standard pour remise en état	56,48	370,45
RS 6 03	Bouton de commande de prise rapide	4,45	29,22
RS 6 04	Ressort de guillotine de prise rapide	3,71	24,34
RS 6 05	Tige de Trèves, seule, polie et nickelée	55,79	365,96
RS 6 06	Tige rigide, pour bras, polie et nickelée	11,90	78,05
RS 6 07	Un manchon en silicone de qualité médicale préfabriqué ou injecté avec tige de fixation	369,03	2 420,69
	Le tarif du moulage nécessaire pour manchon injecté n'est pas inclus.
RÉPARATIONS PARTICULIÈRES AUX APPAREILS EN CUIR ET ACIER
Avant-bras. - RS 6 C
Remplacer :
RS 6 C 01	Cupule d'avant-bras avec ses deux montants	84,82	556,40
RS 6 C 02	Montant de cupule (par brasage) articulation pièce sur pièce	30,50	200,08
RS 6 C 03	Le même, avec articulation à chape	47,61	312,31
RS 6 C 04	Montant de cupule pour moignon d'avant-bras ankylosé	61,76	405,11
RS 6 C 05	Noyau fileté de cupule	30,50	200,08
RS 6 C 06	Montant d'avant-brassard postiche articulé au coude	40,70	267,00
RS 6 C 07	Montant avec partie palmaire pour porte-outil	58,04	380,69
Remplacer :
RS 6 C 12	Avant-brassard en cuir pour avant-bras à cupule, garniture, courroies ou lacet compris	79,99	524,68
RS 6 C 13	Gaine avant-brassard, brassard en cuir pour moignon d'avant-bras ankylosé (garniture et courroies comprises)	71,01	465,78
RS 6 C 14	Avant-brassard postiche en cuir	45,38	297,66
RS 6 C 15	Avant-brassard mitaine en cuir (garniture et lacet compris)	102,68	673,55
RS 6 C 16	Mitaine en cuir (garniture et lacet compris)	75,88	497,77
Regarnir :
RS 6 C 20	Avant-brassard à cupule	31,98	209,79
RS 6 C 21	Gaine avant-brassard, brassard pour moignon d'avant-bras ankylosé, courroies comprises	49,10	322,08
RS 6 C 22	Avant-brassard mitaine, lacet compris	40,14	263,33
RS 6 C 23	Mitaine seule	21,56	141,45
RS 6 C 24	Gainer partie palmaire de montant à palette (peau ou plastique)	10,40	68,22
Bras. - RS 3 C
Remplacer :
RS 3 C 01	Montant externe ou interne de brassard articulé au coude, boulon compris	40,18	263,56
RS 3 C 02	Montant externe de brassard articulé au coude et à l'épaule, boulon compris	55,06	361,16
RS 3 C 04	Cercle acier de calotte	31,98	209,79
RS 3 C 05	Cupule de bras avec ses deux montants	84,82	556,40
Remplacer :
RS 3 C 10	Brassard cuir, garniture et courroies comprises	113,84	746,75
RS 3 C 11	Brassard cuir à calotte cuir ou bois, garniture et courroies comprises (calotte de coude non comprise)	107,15	702,85
RS 3 C 12	Brassard embauchoir d'épaule en cuir, garniture courroie ou lacet compris	147,34	966,46
RS 3 C 13	Calotte de coude en cuir	35,71	234,25
RS 3 C 14	Calotte de coude en bois	31,98	209,79
RS 3 C 15	Bracelet cuir, garniture et courroies comprises	66,96	439,26
Regarnir :
RS 3 C 20	Brassard, lacet compris	33,48	219,59
RS 3 C 21	Brassard à calotte cuir ou bois, lacet compris	39,42	258,60
RS 3 C 22	Brassard embauchoir d'épaule, lacet compris	51,33	336,73
RS 3 C 23	Bracelet	18,58	121,90
Epaule. - RS 1 C
Remplacer :
RS 1 C 01	Corselet en cuir, garniture comprise avec tour de corps et coulisseau	228,43	1 498,42
RS 1 C 05	Gilet en coutil	68,53	449,54
RS 1 C 08	Pattes élastiques d'attache de corselet au brassard (la paire)	9,66	63,39
Regarnir :
RS 1 C 10	Corselet en cuir (seul)	56,54	370,89
Réparer :
RS 1 C 14	Ferrure de corselet	14,88	97,58
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS AUX PROTHÈSES DE VIE SOCIALE EN CHLORURE DE POLYVINYLE Doigt. - RS 9 R
Remplacer :
RS 9 R 01	Gant type classique	38,72	253,98
RS 9 R 02	Calotte	102,85	674,63
RS 9 R 03	Armature médiane	88,81	582,53
RS 9 R 04	Pièce intermédiaire dure	103,51	678,96
RS 9 R 05	Pièce intermédiaire souple	58,76	385,43
Main. - RS 8 R
Remplacer :
RS 8 R 01	Gant type classique	98,16	643,90
RS 8 R 02	Pièce intermédiaire paume dure	101,50	665,80
RS 8 R 03	Pièce intermédiaire paume souple	197,00	1 292,23
RS 8 R 04	Pièce intermédiaire doigts	101,50	665,80
Avant-bras. - RS 6 R
Remplacer :
RS 6 R 01	Calotte	214,05	1 404,08
RS 6 R 02	Armature médiane	185,04	1 213,76
RS 6 R 03	Pièce intermédiaire	101,50	665,80
RS 6 R 04	Contention poignet	211,02	1 384,20
RS 6 R 05	Gant type classique	98,16	643,90
RS 6 R 06	Gant de succion	98,16	643,90
RS 6 R 07	Montants d'avant-bras sur coude souple (pour prothèses des types PS 4 R 01, PS 3 R 01, PS 2 R 01, PS 1 R 01)	44,96	294,91
RS 6 R 08	Montants d'avant-bras sur coude avec verrou (pour prothèses des types PS 4 R 01, PS 3 R 01, PS 2 R 01, PS 1 R 01)	45,07	295,65
Coude. - RS 4 A
Remplacer :
RS 4 R 01	Axe de coude souple	45,13	296,06
RS 4 R 02	Axe de coude avec verrou	45,13	296,06
RS 4 R 03	Système de verrouillage de coude avec verrou	114,11	748,52
RS 4 R 04	Câble de tirage du verrou (pour coude avec verrou)	25,98	170,45
RS 4 R 05	Coude souple, axe compris	144,32	946,69
RS 4 R 06	Coude avec verrou, axe compris	162,52	1 066,06
Bras. - RS 3 R
Remplacer :
RS 3 R 01	Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 3 R 01 ou PS 4 R 01)	408,47	2 679,41
RS 3 R 02	Gant de revêtement de bras (sur prothèse PS 3 R 01 ou PS 4 R 01)	86,83	569,57
Epaule. - RS 1 R
Remplacer :
RS 1 R 01	Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 2 R 01 ou PS 1 R 01)	477,11	3 129,65
RS 1 R 02	Gant de revêtement épaule et bras (sur prothèse PS 2 R 01 ou PS 1 R 01)	135,72	890,26
RS 1 R 03	Sangle de maintien (sur prothèse PS 2 R 01 ou PS 1 R 01)	26,23	172,05
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS A LA MAIN EN MATÉRIAUX LÉGERS A FERMETURE ACTIVE ET OUVERTURE PASSIVE PAR RESSORT FAISANT L'OBJET DU SUPPLÉMENT AS 9 D 03
RS D 01	Démontage et remontage du gant	18,66	122,38
Main. - RS 8 D
RS 8 D 01	Echange standard de la main complète (démontage et remontage du gant non compris)	169,92	1 114,59
RS 8 D 02	Remplacer un doigt souple ou rigide (démontage et remontage du gant non compris)	24,27	159,23
RS 8 D 03	Echange standard du mécanisme seul (démontage et remontage du gant non compris)	66,72	437,63
RS 8 D 04	Révision et nettoyage du mécanisme avec remplacement éventuel des pièces (démontage et remontage du gant non compris)	24,97	163,77
RS 8 D 05	Remplacer les capots (démontage et remontage du gant non compris)	27,40	179,73
RS 8 D 06	Remplacer le câble de tirage seul (démontage et remontage du gant non compris)	19,30	126,57
RS 8 D 07	Remplacer la queue de prise rapide (démontage et remontage non compris)	28,58	187,48
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS À LA MAIN D.A. POUR ENFANT, ADOLESCENT, ADULTE, FAISANT L'OBJET DU SUPPLÉMENT A LA RÉFÉRENCE AS 9 D 04
RS 9 D 50	Révision de la main comprenant nettoyage, réglage et graissage des différents mécanismes, avec remplacement de tous les petits éléments usés	164,28	1 077,62
RS 9 D 51	Remplacement d'un doigt rigide non mobilisé (annulaire ou auriculaire)	43,36	284,41
RS 9 D 52	Remplacement d'un doigt rigide mobilisé (index, majeur ou annulaire)	110,45	724,53
RS 9 D 53	Remplacement d'un doigt mobilisé et ayant une articulation inter phalangienne proximale (index, majeur ou annulaire)	261,35	1 714,32
RS 9 D 54	Remplacement d'un pouce rigide à 2 positions préréglables (sans sa chape d'articulation)	92,53	606,93
RS 9 D 55	Remplacement d'une plaque de fermeture (paume ou dos)	62,61	410,71
RS 9 D 56	Remplacement du dispositif passif de prono-supination à friction réglable et blocage instantané	73,84	484,34
RS 9 D 57	Remplacement du dispositif passif de prono-supination à rotule à friction réglable et blocage instantané	122,32	802,39
RS 9 D 58	Remplacement du mécanisme interne de la main	406,18	2 664,38
RS 9 D 59	Echange standard du mécanisme interne de la main	237,15	1 555,58
RS 9 D 60	Remplacement du variateur favorisant la force de préhension	409,82	2 688,26
RS 9 D 61	Echange standard du variateur favorisant la force de préhension	310,21	2 034,85
RS 9 D 62	Remplacement d'une chaînette et d'un ressort de doigt articulé	62,76	411,70
Avant-bras. - RS 6 D
RS 6 D 01	Remplacer le prolongateur (démontage et remontage du gant non compris)	25,27	165,76
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS AUX PROTHÈSES DE SERVICE RS 9
Remplacer :
RS 9 A 01	Les deux doigts de recouvrement en caoutchouc ou en matière plastique (sur les branches d'un crochet-pince)	13,08	85,82
RS 9 A 02	Ensemble de ressorts de rappel sur crochet-pince	13,91	91,21
RS 9 A 03	Les trois doigts de recouvrement en caoutchouc ou matière plastique (sur pince tridigitale)	31,26	205,06
RS 9 A 04	Un doigt avec son recouvrement (sur pince tridigitale)	116,49	764,16
RS 7 S
RS 7 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	331,98	2 177,64
RS 6 S
RS 6 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	331,98	2 177,64
RS 5 S
RS 5 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	380,81	2 497,92
RS 4 S
RS 4 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	378,60	2 483,43
RS 3 S
RS 3 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	357,39	2 344,32
RS 2 S
RS 2 S 01	Remplacer l'emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris	456,57	2 994,91
RS 1 S
RS 1 S 01	Remplacer le corselet de fixation en stratifié de polyester, articulation non comprise, démontage, adaptation et remontage compris	394,20	2 585,81
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS AUX PROTHÈSES TUBULAIRES DE VIE SOCIALE
RS Z 01	Démontage et remontage de la main et du revêtement seuls (ne peut être facturé qu'une seule fois pour la même prothèse)	22,78	149,45
RS Z 02	Essayage, adaptation et livraison de la prothèse à l'amputé, sur avis de la commission d'appareillage (ne peut être facturé qu'une seule fois pour la même prothèse)	34,70	227,61
	Remplacer le revêtement en matière plastique cellulaire avec gaine textile de recouvrement :
RS Z 03	Pour prothèse PS 4 - PS 3 ou PS 2	66,20	434,23
RS Z 04	Pour prothèse PS 1	108,85	714,00
RS 9 Z
RS 9 Z 01	Remplacer la main souple gant non compris (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	174,70	1 145,95
RS 9 Z 02	Remplacer le gant à manchette longue (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	139,14	912,73
RS 9 Z 03	Remplacer la main souple avec gant à manchette longue (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	296,02	1 941,78
RS 7 Z
RS 7 Z 01	Remplacer la queue filetée de la main souple (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	18,31	120,13
RS 7 Z 02	Remplacer l'adaptateur pour le dispositif terminal (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	39,29	257,73
RS 6 Z
RS 6 Z 01	Remplacer le tube d'avant-bras (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	31,03	203,53
RS 4 Z
RS 4 Z 01	Remplacer l'articulation du coude avec verrou (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	88,63	581,35
RS 4 Z 02	Remplacer l'emboîture d'une prothèse PS 4 Z 01 (adaptation comprise, RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	464,54	3 047,18
RS 3 Z
RS 3 Z 01	Remplacer le tube de bras (RS Z 01 et RS Z 02 non compris).	31,03	203,53
RS 3 Z 02	Remplacer l'emboîture d'une prothèse PS 3 Z 01 (adaptation comprise, RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	373,78	2 451,83
RS 2 Z
RS 2 Z 01	Remplacer l'emboîture d'une prothèse PS 2 Z 01 (adaptation comprise, RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	546,44	3 584,39
RS 1 Z
RS 1 Z 01	Remplacer l'emboîture d'une prothèse PS 1 Z 01 (adaptation comprise, RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	572,12	3 752,84
RS 1 Z 02	Remplacer la bretelle de suspension (RS Z 01 et RS Z 02 non compris)	61,59	404,00
RS 1 Z 03	Remplacer l'articulation d'épaule simple à friction	178,32	1 169,72
RS 1 Z 04	Remplacer l'articulation d'épaule à rotule	199,00	1 305,35
RÉPARATIONS ET RECHANGES COMMUNS AUX APPAREILS DE PROTHÈSE ET D'ORTHOPÉDIE DU MEMBRE SUPÉRIEUR RS 10
Remplacer :
RS 10 01	Verrou de coude complet	80,35	527,08
RS 10 02	Verrou seul, sans le secteur	40,18	263,56
RS 10 03	Tuteur de verrou	14,13	92,71
RS 10 04	Ressort du verrou	3,71	24,34
RS 10 10	Pièce d'épaule à charnière roulée, ajustée sur une pièce de bras.	14,49	95,02
RS 10 11	Pièce de bras à charnière roulée, ajustée sur pièce d'épaule	26,03	170,72
RS 10 12	Partie mâle de charnière d'épaule à double articulation, ajustée sur partie femelle	39,42	258,60
RS 10 13	Partie femelle de charnière d'épaule à double articulation, ajustée sur partie mâle	55,79	365,96
RS 10 14	Goupille pour charnière	3,71	24,34
RS 10 15	Embrasse polie en « S »	18,58	121,90
RS 10 16	Embrasse polie droite pour brassard ou avant-brassard	15,61	102,41
RS 10 17	La même, non polie	11,90	78,05
RS 10 18	Boulon d'articulation n° 5 (trois pièces)	9,66	63,39
RS 10 19	Vis d'articulation à portée	8,16	53,55
RS 10 20	Vis d'assemblage pour articulation à roulement	3,71	24,34
RS 10 22	Vis à métaux 4-75	1,47	9,65
RS 10 23	Bouton fileté en cuivre ou en acier	3,71	24,34
RS 10 24	Chape et poulie pour câble de tirage	3,71	24,34
RS 10 25	Boucle à rouleau, 14 ou 16 mm avec chape cuir	3,71	24,34
Réparer :
RS 10 30	Butée d'articulation ou point d'arrêt en larme brasé	11,90	78,05
RS 10 31	Joue brasée	14,13	92,71
RS 10 32	Goujon brasé	8,16	53,55
Remplacer :
RS 10 40	Huit en cuir, posé	4,45	29,22
RS 10 41	Courroie de 14 ou 16 mm posée	3,71	24,34
RS 10 42	Courroie libre de maintien d'avant-brassard	14,13	92,71
RS 10 43	Sous-laçure de brassard ou d'avant-brassard	14,13	92,71
RS 10 45	Dessus d'embrasse en cuir à courroie	10,54	69,12
RS 10 50	Courroies d'attache d'une épaulière de suspension (deux courroies cuir, deux pattes élastiques)	26,78	175,66
RS 10 51	Courroie en cuir (seule) avec oeillets pour épaulière de suspension	4,45	29,22
RS 10 52	Courroie élastique (seule) pour épaulière de suspension	9,66	63,39
RS 10 53	Courroie tour de corps (sans coulisseau)	11,90	78,05
RS 10 54	Coulisseau pour tour de corps	5,94	38,98
Regarnir :
RS 10 65	Embrasse garnie de brassard ou d'avant-brassard	18,58	121,90
RS 10 66	Montant de garniture d'un montant en acier	17,10	112,16
RS 10 67	Epaulière en cuir	18,58	121,90
Gainer :
RS 10 70	Montant de brassard ou d'avant-brassard	8,16	53,55
RS 10 71	Embrasse en « S » de brassard	8,16	53,55
RS 10 72	Embrasse ordinaire de brassard ou d'avant-brassard	6,68	43,84
RS 10 73	Tête d'articulation	5,94	38,98
Réparer cuir et garniture :
RS 10 76	Pièce de renfort sous un montant de brassard ou d'avant-brassard	8,16	53,55
RS 10 77	Recoudre, réparer ou reborder garniture de brassard ou d'avant-brassard	6,68	43,84
RS 10 78	Recoudre ou réparer garniture de bracelet ou d'épaulière en cuir	3,71	24,34
RS 10 79	Recoudre ou réparer garniture de corselet ou de gaine épaulière	9,66	63,39
Capitonner :
RS 10 84	Brassard ou avant-brassard	8,16	53,55
RS 10 85	Gaine brassard épaulière	18,58	121,90
Lacets :
RS 10 89	Plume (le mètre)	1,47	9,65
RS 10 90	Tresse (le mètre cinquante)	2,22	14,56
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS AUX APPAREILS D'ORTHOPÉDIE Avant-bras. - Main. - RS 58
Remplacer :
RS 58 01	Montant interne à palette fixe	40,18	263,56
RS 58 02	Montant externe simple	22,31	146,35
RS 58 03	Montant à palette palmaire à griffes (ou autre système)	43,89	287,90
RS 58 04	Palette palmaire amovible, gainée ou polie	39,42	258,60
RS 58 05	Palette palmaire brasée	26,78	175,66
RS 58 06	Palette palmaire à charnière, gainée ou polie	29,75	195,12
RS 58 07	Montant à charnière, sans la palette	14,13	92,71
RS 58 08	Ressort à spires pour palette articulée	6,68	43,84
RS 58 09	Ressort à lame d'acier, pour palette articulée	9,66	63,39
RS 58 10	Ressort de tension, courroie comprise	9,66	63,39
RS 58 11	Embrasse polie	10,40	68,21
Remplacer :
RS 58 15	Avant-brassard demi-gantelet en cuir, garniture boucles et courroies ou lacets compris	100,44	658,84
RS 58 16	Avant-brassard pour gaine d'avant-bras, garniture boucles et courroies ou lacets compris	76,63	502,65
Regarnir :
RS 58 20	Avant-brassard demi-gantelet, lacet compris	39,42	258,60
RS 58 21	Avant-brassard de gaine d'avant-bras, lacet compris	31,98	209,79
Gainer :
RS 58 25	Palette circulaire palmaire pour dispositif de paralysie radiale	14,88	97,58
Bras. - Avant-bras. - RS 36
Remplacer :
RS 36 01	Attelle externe ou interne pour gaine rigide de coude	61,76	405,11
	Remplacer :
RS 36 02	Gaine rigide de coude entière, garniture courroies et boucles comprises	220,26	1 444,78
Regarnir :
RS 36 03	Gaine rigide de coude entière	66,96	439,26
Avant-bras. - Bras. - Epaule. - RS 16
Remplacer :
RS 16 01	Montant externe de brassard épaulière avec ferrure d'épaule à armature circulaire et articulation de coude	64,72	424,55
RS 16 02	Montant externe de brassard épaulière avec ferrure d'épaule circulaire sans articulation de coude	57,29	375,79
RS 16 03	Montant externe de brassard épaulière, articulé au coude (sans ferrure circulaire d'épaule)	44,64	292,84
RS 16 04	Montant externe de brassard épaulière sans ferrure circulaire d'épaule ni articulation de coude	35,71	234,25
RS 16 05	Montant interne, sans articulation	22,31	146,35
Remplacer :
RS 16 10	Gaine brassard épaulière en cuir, garniture lacet et courroie tour de corps compris	147,34	966,46
RS 16 11	Avant-brassard en cuir, garniture et lacet compris	76,63	502,65
Regarnir :
RS 16 15	Gaine brassard épaulière avec avant-brassard, garniture et lacet compris	93,01	610,08
RS 16 17	Gaine brassard épaulière seule (sans tour de corps), garniture et lacet compris	51,33	336,73
RS 16 18	Avant-brassard à embrasses garnies	41,66	273,26
RS 16 19	Avant-brassard cuir entier	30,50	200,08
RS 16 20	Garniture réparée, recousue après réparation d'une pièce métallique d'une gaine brassard épaulière	11,90	78,05

A. - RÉPARATIONS DES PROTHÈSES DU MEMBRE INFÉRIEUR
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
Forfaits de réparation de prothèses du membre inférieur
FI 01 XA 001	Pour démonter ou remplacer une pièce de hanche ou une ceinture	42,78	280,60
FI 01 XC 001	Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (5) ou (1)	18,51	121,44
FI 03 AC 001	Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (1) ou (2)	23,62	154,92
FI 03 XX 001	Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou	110,74	726,39
FI 03 XX 002	Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou	49,59	325,29
FI 03 XX 003	Pour remplacer un moyen de suspension fourniture comprise	77,18	506,26
FI 06 AC 001	Pour gainer une pièce métallique fourniture comprise (3) ou (4)	23,62	154,92
FI 06 XX 001	Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de jambe	95,33	625,30
FI 06 XX 002	Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de jambe	51,16	335,61
FI 06 XX 003	Pour remplacer un moyen de suspension fourniture comprise	38,81	254,58
Renvois des forfaits de réparation des prothèses du membre inférieur
	(1) Pour démonter, remonter essayer et adapter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou (FI 03 XX 001)	110,74	726,39
	(2) Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de cuisse ou pour désarticulation de hanche ou de genou (FI 03 XX 002)	49,59	325,29
	(3) Pour démonter, remonter, essayer et adapter une prothèse pour amputation de jambe (FI 06 XX 001)	95,33	625,30
	(4) Pour démonter et remonter une prothèse pour amputation de jambe (FI 06 XX 002)	51,16	335,61
	(5) Pour démonter ou remplacer une pièce de hanche ou une ceinture (FI 01 XA 001)	42,78	280,60
Réparations applicables au niveau de la hanche RI 01 Prothèses exosquelettiques Remplacer :
RI 01 AC 101	Une coque en cuir moulé armé, avec pièce de hanche et verrou, adaptation et finition comprises de la coque (2)	1 322,60	8 675,68
RI 01 DD 101	Une coque en alliage léger, avec pièce de hanche et verrou, adaptation et finition comprises de la coque (2)	1 734,19	11 375,56
RI 01 DD 102	Une coque pour désarticulation, remontage de la pièce de hanche et du verrou, coussin de fond de coque, adaptation et finition comprises (ceinture en cuir non comprise) de la coque (2)	1 302,97	8 546,92
RI 01 SS 101	Une coque en résines stratifiées, avec pièce de hanche et verrou, adaptation et finition comprises de la coque (ceinture en cuir non comprise) (2)	1 321,15	8 666,18
RI 01 XA 001	Un verrou de hanche à chape à branche double, vis et ressort compris (5)	86,77	569,16
RI 01 XA 002	Une pièce de hanche complète à fourche et à chape (5)	440,57	2 889,94
Remettre en état :
RI 01 XA 050	Un système de roulement (1) ou (2)	228,11	1 496,30
RI 01 XA 051	Un verrou de hanche, vis et ressort compris (1) ou (2)	36,08	236,68
Prothèses endosquelettiques Remplacer :
RI 01 ZX 001	Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire avec bas de recouvrement sur prothèse pour désarticulation de hanche (1) ou (2)	269,85	1 770,08
RI 01 ZS 101	Une coque en résines stratifiées avec articulation déportée à l'avant sans verrou, adaptation et finition comprises de la coque (la prothèse adaptée à cette coque d'emboîture ne doit pas comporter de verrou au genou, mais assurer la stabilité par un positionnement adéquat des centres articulaires) (2)	1 322,48	8 674,88
RI 01 ZS 102	Une coque en résines stratifiées avec articulation à verrou déportée à l'avant, adaptation et finition comprises de la coque (2)	1 430,96	9 386,51
RI 01 ZZ 001	Une coque pour amputation de hanche ou équivalent (sans l'articulation), moulage non compris	1 235,81	8 106,41
Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Remplacer :
RI 01 CC 010	Une ceinture en cuir, spéciale pour coque (largeur 18 à 20 cm) garnie en peau de cheval chromée (1) ou (2)	186,06	1 220,47
RI 01 XX 010	Un coussin en matière cellulaire garni en peau de cheval chromée	33,16	217,54
Regarnir :
RI 01 XC 160	Une coque, coussin compris (5)	99,35	651,72
RI 01 XC 061	Une demi-ceinture en cuir (5)	64,27	421,59
Réparations applicables au niveau de la cuisse RI 03 Prothèses exosquelettiques Remplacer :
RI 03 AA 001	Un montant externe à tête d'articulation d'étrier et de hanche pour cuissard en cuir à calotte porte-genou (1) ou (2)	157,81	1 035,17
RI 03 AA 002	Un montant externe ou interne pour cuissard ou emboîture (1) ou (2)	65,65	430,64
RI 03 BB 001	Un cuissard en bois pour cupule de désarticulation de hanche (sans la calotte), adaptation et finition comprises du cuissard (2)	229,77	1 507,22
RI 03 DD 001	Un fût externe seul en alliage léger, fixation, adaptation à l'emboîture et finition comprises du fût (double fût) (2)	167,86	1 101,06
RI 03 XA 001	Un montant externe ou interne pour cuissard ou emboîture (1) ou (2)	77,49	508,30
RI 03 XA 002	Un montant externe ou interne avec verrou Hoffa pour cuissard ou emboîture (1) ou (2)	139,36	914,17
RI 03 XD 001	Un ensemble poulie latérale	66,32	435,04
RI 03 XD 002	Un ensemble poulie centrale	64,05	420,14
RI 03 AC 101	Une emboîture à suspension en cuir, à calotte, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	618,73	4 058,63
RI 03 BB 201	Une emboîture à suspension en bois, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	673,41	4 417,30
RI 03 DD 201	Une emboîture à suspension en alliage léger, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	586,08	3 844,45
RI 03 SS 201	Une emboîture à suspension en résines stratifiées, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	737,37	4 836,83
RI 03 BB 501	Une emboîture à adhérence musculaire en bois, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	730,48	4 791,65
RI 03 DD 501	Une emboîture à adhérence musculaire en alliage léger avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	681,61	4 471,04
RI 03 SS 501	Une emboîture à adhérence musculaire en résines stratifiées avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	689,64	4 523,74
RI 03 BB 601	Une emboîture de contact en bois, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	764,56	5 015,20
RI 03 SS 601	Une emboîture de contact en résines stratifiées, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	701,99	4 604,75
RI 03 SS 602	Une emboîture de contact en résines stratifiées avec une ouverture interne ou externe réglable, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	950,68	6 236,03
RI 03 SF 601	Une emboîture flexible transparente de contact avec sa structure stratifiée, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	958,31	6 286,13
Remettre en état :
RI 03 XX 050	La prothèse par un laquage complet (1) ou (2)	62,90	412,59
Prothèses endosquelettiques Remplacer :
RI 03 ZX 001	Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire sur une prothèse fémorale, le revêtement s'arrêtant au niveau des malléoles (1) ou (2)	133,82	877,83
RI 03 ZX 002	Un revêtement esthétique en matière plastique cellulaire sur une prothèse fémorale, le revêtement se prolongeant jusqu'à l'avant-pied (1) ou (2)	182,48	1 196,97
RI 03 ZX 003	Un bas de recouvrement sur une prothèse fémorale	8,56	56,12
RI 03 ZC 101	Une emboîture à suspension, en cuir, à calotte, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	709,10	4 651,37
RI 03 ZB 201	Une emboîture à suspension, en bois, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	720,32	4 725,00
RI 03 ZD 201	Une emboîture à suspension, en alliage léger, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	582,40	3 820,30
RI 03 ZS 201	Une emboîture à suspension, en résines stratifiées, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	748,16	4 907,63
RI 03 ZB 501	Une emboîture à adhérence musculaire, en bois, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	780,04	5 116,73
RI 03 ZD 501	Une emboîture à adhérence musculaire, en alliage léger, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	698,37	4 580,99
RI 03 ZS 501	Une emboîture à adhérence musculaire, en résines stratifiées, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	745,68	4 891,31
RI 03 ZB 601	Une emboîture de contact en bois, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	824,51	5 408,42
RI 03 ZF 601	Une emboîture flexible transparente de contact avec sa structure stratifiée, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	923,49	6 057,69
RI 03 ZS 601	Une emboîture de contact, en résines stratifiées, avec soupape d'obturation, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	745,68	4 891,31
RI 03 ZS 602	Une emboîture de contact en résines stratifiées avec une ouverture interne ou externe réglable, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	915,86	6 007,62
RI 03 ZP 601	Une emboîture en plâtre sur une prothèse d'entrainement ou d'étude, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	234,84	1 540,47
RI 03 ZX 601	Une emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que le plâtre sur une prothèse d'entraînement ou d'étude, adaptation et finition comprises de l'emboîture (2)	540,78	3 547,30
Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Remplacer :
RI 03 BX 010	Un frettage sur une emboîture en bois parcheminage en couronne compris, finition comprise de l'emboîture (1) ou (2)	77,26	506,81
RI 03 DD 010	Une bordure d'ouvertures (en alliage léger) (1) ou (2)	12,79	83,92
RI 03 XA 010	Un cercle en acier pour consolider une emboîture (1) ou (2)	33,13	217,29
RI 03 XC 010	Un fourreau en cuir dans une emboîture de l'épaisseur d'un ou de deux bas couvre-moignon (1) ou (2)	62,45	409,65
RI 03 XX 010	Une masselote (1) ou (2)	9,40	61,69
RI 03 XX 011	Une soupape d'obturation	16,31	106,97
RI 03 XX 012	Un siège de valve (1) ou (2)	63,07	413,70
RI 03 XX 013	L'emboîture flexible seule de l'emboîture test servant d'approche et d'étude pour l'emboîture définitive	208,87	1 370,13
RI 03 XX 014	Un anneau flexible d'étanchéité pour emboîture test servant d'approche et d'étude pour l'emboîture définitive	226,62	1 486,52
RI 03 XX 015	Un manchon en silicone ou copolymère préfabriqué ou injecté et tramé de qualité médicale (tarif du moulage nécessaire non inclus pour manchon injecté)	391,55	2 568,42
RI 03 XX 016	Un manchon polyuréthane	1 171,69	7 685,77
Réadapter :
RI 03 BB 040	Une emboîture en bois par retouches, finition comprise de l'emboîture (1)	43,44	284,92
RI 03 DD 040	Une emboîture en alliage léger par retouches, finition comprise de l'emboîture (1)	65,44	429,24
RI 03 DD 041	Un fût externe par retouches après réadaptation ou remplacement de l'emboîture, finition comprise du fût (1)	87,97	577,08
RI 03 DD 042	Une emboîture en alliage léger par ajustement et fixation sur le genou, finition comprise de l'emboîture (1)	74,43	488,22
RI 03 SS 040	Une emboîture en résines stratifiées par retouches, finition comprise de l'emboîture (1)	43,44	284,92
Remettre en état :
RI 03 BB 050	Une emboîture en bois par reparcheminage, finition comprise de l'emboîture (1) ou (2)	73,74	483,70
RI 03 BB 051	Une emboîture en bois, par reparcheminage en couronne, finition comprise de l'emboîture (1) ou (2)	49,74	326,25
RI 03 BB 052	Une emboîture en bois par laquage (1) ou (2)	27,77	182,19
RI 03 BB 053	Une emboîture en bois par vernissage intérieur (1) ou (2)	37,74	247,54
RI 03 DD 050	Une emboîture en alliage léger par débosselage, relaquage ou polissage compris de l'emboîture (1) ou (2)	38,78	254,41
RI 03 DD 051	Une emboîture en alliage léger avec double fût par débosselage, finition comprise de l'emboîture (1) ou (2)	71,29	467,61
RI 03 DD 052	Une emboîture ou un cuissard postiche en alliage léger par finitions intérieures et extérieures de l'emboîture (1) ou (2)	84,91	556,99
RI 03 SS 050	Une emboîture par stratification de finition (1) ou (2)	77,31	507,10
Regarnir :
RI 03 A C 160	Une emboîture à calotte en cuir dans son ensemble (1) ou (2)	77,21	506,47
Poser :
RI 03 B B 070	Un flipot pour fêlure d'emboîture (1) ou (2)	17,19	112,76
RI 03 B B 071	Une clé (1) ou (2)	10,38	68,08
RI 03 D D 070	Une pièce soudée à une emboîture ou un cuissard, finition comprise de l'emboîture ou du cuissard (1) ou (2)	65,44	429,24
Réparations applicables au niveau du genou RI 04 Prothèses exosquelettiques Remplacer :
RI 04 A A 001	Une embrasse à enveloppement pour appui de genou (1) ou (2)	108,97	714,81
RI 04 A A 002	Une embrasse droite pour appui de genou (1) ou (2)	69,68	457,10
RI 04 A A 003	Un étrier complet pour appareils à appui de genou au point d'appui sous-ischiatique (douille, bagues et bossage, vis de quillon compris) (1) ou (2)	296,46	1 944,66
RI 04 A C 001	Une calotte de genou en cuir (1) ou (2)	103,95	681,85
RI 04 B A 001	Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI 03 en bois) (1) ou (2)	117,16	768,53
RI 04 B C 001	Les deux courroies de fixation de l'articulation du genou de forme anatomique (1)	62,36	409,05
RI 04 B T 001	Un tendeur de bâtonnet	51,90	340,46
RI 04 B T 002	Les rappels élastiques d'extension pour jambe en bois à marcher sur le genou (la paire)	35,35	231,91
RI 04 D D 001	Un étrier en alliage léger avec son verrou (sans le quillon) démontage et réglage compris (1) ou (2)	86,44	566,98
RI 04 X A 001	Une fenêtre en acier inoxydable pour poulie centrale (1) ou (2)	16,15	105,96
RI 04 X A 002	Un cercle en acier pour calotte en cuir (1) ou (2)	58,15	381,44
RI 04 X A 003	Un câble de verrou	53,17	348,79
RI 04 X A 004	Un cadran de verrou	59,96	393,29
RI 04 X A 005	Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI 03 en alliage léger et en résines stratifiées) (1) ou (2)	117,16	768,53
RI 04 X A 006	Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI 04 en alliage léger ou en résines stratifiées) (1) ou (2)	82,72	542,58
RI 04 X C 001	Un soufflet de jarret	52,77	346,13
RI 04 X C 002	Un tendeur arrière en cuir chromé	55,58	364,59
RI 04 X C 003	Une courroie de jarret garnie	64,99	426,31
RI 04 X T 001	Une fronde de rappel du segment jambier pour le genou de forme anatomique	64,30	421,76
RI 04 X T 002	Les deux tendeurs arrières du genou de forme anatomique (1)..	53,74	352,49
RI 04 X T 003	Une fronde élastique de rappel du segment jambier	65,18	427,54
RI 04 X T 004	Un sandow (1) ou (2)	23,50	154,15
RI 04 X X 001	Une potence pour jambe à cordes	63,88	419,03
RI 04 X X 002	Un coussin pour calotte d'appui de genou	57,02	374,01
RI 04 X X 003	Une tirette pour verrou	51,50	337,85
RI 04 X X 004	Une butée feutre ou caoutchouc pour bâtonnet ou verrou	26,81	175,88
RI 04 X X 005	Une calotte du genou pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied	139,13	912,61
RI 04 B B D 01	Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en bois)	204,03	1 338,37
RI 04 B B H 01	Un genou à articulation monoaxiale à frein stabilisateur (prothèse en bois) y compris le tendeur, finition comprise du genou (1) ou (2)	412,56	2 706,23
RI 04 B B L 01	Un genou à articulation anatomique (prothèse en bois) (1) ou (2)	607,18	3 982,82
RI 04 B B L 02	La partie supérieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment fémoral (1) ou (2)	291,05	1 909,14
RI 04 B B L 03	La partie inférieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	328,18	2 152,72
RI 04 B B Q 01	Un genou à articulation monoaxiale à blocage (prothèse en bois) (1) ou (2)	431,10	2 827,83
RI 04 D D D 01	Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en alliage léger) (1) ou (2)	202,67	1 329,40
RI 04 S S D 01	Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2)	264,34	1 733,98
RI 04 S S G 01	Un genou à double articulation à biellettes (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2)	244,36	1 602,87
Remettre en état :
RI 04 X A O 50	Un verrou de genou complet et sa butée (1) ou (2)	79,99	524,73
RI 04 B B D 50	Un genou à articulation monoaxiale libre avec son mécanisme (prothèse en bois) (1) ou (2)	161,19	1 057,30
RI 04 B B H 50	Un genou monoaxial à frein stabilisateur avec son mécanisme (prothèse en bois) (1) ou (2)	65,51	429,72
RI 04 B B Q 50	Un genou monoaxial à blocage avec son mécanisme (prothèse en bois) (1) ou (2)	93,18	611,21
RI 04 D D D 50	Un genou à articulation monoaxiale libre avec son mécanisme (prothèse en alliage léger) (1) ou (2)	61,32	402,21
RI 04 D D G 50	Un genou à double articulation à biellettes avec son mécanisme (prothèse en alliage léger) (1) ou (2)	89,31	585,81
RI 04 S S D 50	Un genou à articulation monoaxiale libre avec son mécanisme (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2)	39,30	257,79
RI 04 S S G 50	Un genou à double articulation à biellettes avec son mécanisme (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2)	67,29	441,40
RI 04 X A M 50	Les articulations du genou pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied : remplacer les deux bagues et les axes	200,10	1 312,55
Prothèses endosquelettiques Remplacer :
RI 04 Z A 001	Un cable de verrou	53,17	348,79
RI 04 Z T 001	Un rappel d'extension	66,47	436,02
RI 04 Z D R 01	Un genou à articulation polycentrique à barres (moignon long) (1)	1 579,38	10 360,08
RI 04 Z X D 01	Un genou à articulation monoaxiale libre (1) ou (2)	183,90	1 206,32
RI 04 Z X G 01	Un genou à double articulation polycentrique à biellettes courtes (1)	282,25	1 851,45
RI 04 Z X G 02	Un genou à double articulation polycentrique à biellettes longues (1)	528,97	3 469,80
RI 04 Z X H 01	Un genou à double articulation à frein stabilisateur (1)	203,73	1 336,38
RI 04 Z X P 01	Un genou à articulation monoaxiale avec rappel hydraulique (1)	925,66	6 071,90
RI 04 Z X 001	Une calotte de genou	153,99	1 010,14
Echange standard pour les prothèses endosquelettiques
EI 04 Z D R 01	D'un genou à articulation polycentrique à barres (moignon long) (1)	1 124,23	7 374,46
EI 04 Z X D 01	D'un genou à articulation monoaxiale libre (1) ou (2)	147,75	969,20
EI 04 Z X G 01	D'un genou à double articulation polycentrique à biellettes courtes (1)	226,43	1 485,26
EI 04 Z X G 02	D'un genou à double articulation polycentrique à biellettes longues (1)	425,05	2 788,18
EI 04 Z X H 01	D'un genou à double articulation à frein stabilisateur (1)	163,61	1 073,23
EI 04 Z X P 01	D'un genou à articulation monoaxiale rappel hydraulique (1)	742,20	4 868,50
Réparations applicables au niveau de la jambe RI 06 Prothèses exosquelettiques Remplacer :
RI 06 A A 001	Un étrier complet pour pilon à emboîture jambière en cuir (3) ou (4)	296,46	1 944,66
RI 06 A A 002	Un montant pour botte de Roux	127,09	833,67
RI 06 A A 003	Une ferrure complète pour appareil à col de cygne, en cuir (3) ou (4)	254,50	1 669,44
RI 06 A A 004	Un montant avant ou arrière pour appareil en cuir (3) ou (4)	116,95	767,12
RI 06 A A 005	Un montant forgé, butée forte pour appareil à cupule et ferrures latérales (3) ou (4)	118,00	774,02
RI 06 A A 006	Une cupule en acier (3) ou (4)	153,72	1 008,35
RI 06 A A 007	Une embrasse circulaire (3) ou (4)	70,72	463,91
RI 06 A A 008	Un cercle en acier pour malléole en bois, pour emboîture jambière en cuir (3) ou (4)	64,33	421,98
RI 06 A B 001	Une malléole en bois pour emboîture jambière en cuir, fixation sur les montants en acier, remontage sur le pied, finition comprise de la malléole (3) ou (4)	122,61	804,25
RI 06 A C 001	Une calotte et fronde en cuir, garniture comprise (3) ou (4)	137,53	902,14
RI 06 A C 002	Une calotte en cuir sans la fronde, garniture comprise (3) ou (4)	107,63	705,98
RI 06 A C 003	Une fronde de renforcement en cuir (3) ou (4)	42,73	280,28
RI 06 B A 001	Un petit montant simple pour mollet postiche d'appareil en bois à marcher sur le genou, butée forte, vis d'articulation, parcheminage et finition comprise du mollet postiche(1) ou (2)	94,23	618,10
RI 06 B A 002	Un petit montant à chape pour mollet postiche d'appareil en bois à marcher sur le genou, butée forte, vis d'articulation, parcheminage et finition comprise du mollet postiche (1) ou (2)	128,91	845,59
RI 06 B A 003	Un petit montant pour mollet postiche d'appareil en bois à emboîture ou cuissard postiche (1) ou (2)	91,06	597,29
RI 06 B B 001	Une malléole en bois, parcheminage et finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	91,28	598,76
RI 06 B B 002	Un mollet postiche pour appareil en bois à marcher sur le genou (3) ou (4)	176,14	1 155,40
RI 06 B B 003	Un mollet et une malléole postiches en bois (1) ou (2)	288,94	1 895,32
RI 06 D A 001	La paire de ferrures d'articulation complète pour appareil en alliage léger, montants de cuisse et montants d'emboîture à fourche avec roulements à billes, renforts, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	438,77	2 878,15
RI 06 D A 002	Un montant à fourche et à chape pour emboîture de jambe en alliage léger, nickelage, renforts, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	132,48	869,00
RI 06 D A 003	Un montant à chape pour emboîture de jambe en alliage léger demi-circulaire fermée, nickelage des ferrures, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	109,99	721,49
RI 06 D A 004	Un montant à fourche et à chape avec son roulement à billes pour mollet postiche d'appareil en alliage léger à marcher sur le genou, nickelage et réglage de l'articulation compris (3) ou (4)	143,39	940,60
RI 06 D D 001	Un mollet et une malléole en alliage léger avec réemploi de la ferrure circulaire rivée, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	358,71	2 352,98
RI 06 D D 002	Un mollet en alliage léger jusqu'au niveau de la malléole, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	414,93	2 721,75
RI 06 D D 003	Un bout d'emboîture seul, finitions comprises (3) ou (4)	94,25	618,24
RI 06 D D 004	Un mollet postiche complet en alliage léger, y compris sa ferrure circulaire soudée à la malléole, l'axe de la cheville finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	307,01	2 013,88
RI 06 D D 005	Un mollet postiche en alliage léger avec réemploi de la ferrure circulaire et de la malléole soudées, finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	264,31	1 733,74
RI 06 D D 006	Un bout de mollet postiche en alliage léger, finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	94,25	618,24
RI 06 D D 007	Une circulaire en alliage léger du mollet postiche, finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	91,40	599,52
RI 06 D D 008	Une malléole soudée en alliage léger, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	88,09	577,81
RI 06 D D 009	Un support de pont et une potence pour emboîture de jambe à cordes (1) ou (2)	32,24	211,51
RI 06 D D 010	Une bordure d'ouverture en alliage léger (3) ou (4)	12,79	83,92
RI 06 D D 011	Un quillon de cultivateur en alliage léger	66,72	437,68
RI 06 D D 012	Un quillon en alliage léger avec embout et sabot caoutchouc	32,22	211,35
RI 06 D D 013	Un embout de quillon en alliage léger à collerette	13,43	88,11
RI 06 D D 014	Un embout de quillon ordinaire en alliage léger	13,43	88,11
RI 06 D D 015	Un quillon en alliage léger sans embout	19,01	124,70
RI 06 X A 001	La paire de ferrures d'articulation complète, montants de cuisse et ferrure d'emboîture circulaire à chape avec roulements à billes, nickelage de ferrures, finitions comprises (3) ou (4)	230,56	1 512,38
RI 06 X A 002	Un montant avec tête d'articulation de genou à chape (3) ou (4)	136,67	896,50
RI 06 X A 003	Une embrasse spéciale en « V » pour mollet postiche avec son système d'attache du cheik, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)...	142,55	935,10
RI 06 X A 004	Une vis transversale pour malléole (3) ou (4)	19,34	126,85
RI 06 X A D 01	Un jeu de deux montants simples avec axe de genou, parcheminage, finition comprise du segment jambier (1) ou(2)	140,91	924,33
RI 06 X B 001	Un quillon de cultivateur en frêne, rond ou ovale (dit bateau)	100,48	659,11
RI 06 X C 004	Un manchon en cuir moulé avec tracteurs et garnissage pour emboîture de jambe (3)	201,92	1 324,53
RI 06 X T 001	Les tracteurs élastiques seuls (la paire)	52,88	346,86
RI 06 X T 002	Une grande corde pour appareil à emboîture de cuisse (1)ou (2)	30,70	201,39
RI 06 X T 003	Une petite corde pour appareil à emboîture de cuisse ou de jambe (1) ou (2)	24,79	162,63
RI 06 X T 004	Un ressort avec corde en boyau pour appareil à emboîture de cuisse (1) ou (2)	20,88	136,98
RI 06 A C 101	Une emboîture en cuir, la calotte et la fronde en cuir pour appareil à cupule et à ferrures latérales, adaptation et finition comprises de l'emboîture (4)	524,52	3 440,62
RI 06 A C 102	Une emboîture en cuir pour appareil à col de cygne, adaptation et finition comprises de l'emboîture (4)	524,52	3 440,62
RI 06 A C 103	Une emboîture jambière en cuir à appui sous-rotulien, adaptation et finition comprises de l'emboîture (4)	494,24	3 242,03
RI 06 D D 201	Une emboîture en alliage léger sans changer le mollet (3)	220,79	1 448,29
RI 06 S S 201	Une emboîture en résines stratifiées, à suspension (3)	278,50	1 826,84
RI 06 S S 202	Un mollet en résines stratifiées jusqu'au niveau de la malléole avec le manchon cuir, adaptation et finition comprises du mollet et du manchon (4)	844,63	5 540,43
Remplacer :
RI 06 S S 601	Une emboîture de contact en résines stratifiées sans manchon (adaptation et finitions comprises), destinée à recevoir le manchon court (4)	715,83	4 695,53
Réadapter :
RI 06 X C 040	Un manchon en cuir d'emboîture de jambe par agrandissement ou rétrécissement d'un centimètre au maximum (3)	36,69	240,66
RI 06 X T 040	Les cordes sur prothèse de cuisse, par réglage (1)	12,57	82,46
Remettre en état :
RI 06 B B 050	Un mollet postiche en bois par allongement ou raccourcissement, finition comprise du segment jambier (1)	93,62	614,12
RI 06 B B 052	Un mollet postiche en bois, par frettage, finition comprise du segment jambier (1) ou (2)	62,61	410,67
RI 06 B X 050	Par reparcheminage en couronne, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	62,92	412,72
RI 06 B X 051	Un mollet postiche en bois, avec malléole par reparcheminage, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	87,51	574,05
RI 06 B X 052	Un mollet de jambe en bois avec malléole, par laquage (3) ou.(4)	19,39	127,21
RI 06 D D 050	Une emboîture en alliage léger par agrandissement ou rétrécissement de 3 ou 4 centimètres, finition comprise du segment jambier (3)	99,80	654,66
RI 06 D D 051	Une emboîture jambière ou un mollet postiche en alliage léger, par allongement ou raccourcissement, finition comprise du segment jambier (3)	108,71	713,11
RI 06 D D 052	Une emboîture jambière ou un mollet postiche en alliage léger par pose d'une pièce et remise en forme (3) ou (4)	95,61	627,13
RI 06 D D 053	Une emboîture jambière ou un mollet postiche en alliage léger par pose d'une pièce soudée, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	93,51	613,40
RI 06 D D 054	Une emboîture jambière ou un mollet postiche en alliage léger par débosselage sans démontage de la jambe, finition comprise du segment jambier (3) ou (4)	66,57	436,64
RI 06 D D 055	Une emboîture jambière, finition comprise de l'emboîture (3) ou( 4)	66,57	436,64
RI 06 D D 056	Une emboîture jambière ou mollet postiche en alliage léger pour appareil à marcher sur le genou, par rivetage d'une circulaire (3) ou (4)	42,46	278,49
RI 06 D X 050	Une emboîture jambière ou un mollet postiche en alliage léger par finitions intérieures et extérieures du segment jambier (3) ou (4)	17,82	116,88
Regarnir :
RI 06 A C 060	Le manchon de jambe en cuir, y compris le bourrelet et le réparer s'il y a lieu	79,53	521,70
RI 06 A C 061	Le bourrelet du manchon de jambe en cuir ou le réparer	56,11	368,04
RI 06 A C 062	Une calotte en cuir, coussin en matière cellulaire compris	64,54	423,37
RI 06 A C 063	Un appui-sous-rotulien	63,76	418,27
RI 06 A C 160	Une emboîture jambière et un cuissard en cuir à point d'appui sous-ischiatique (3) ou (4)	143,69	942,53
RI 06 A C 161	Une emboîture jambière et un cuissard en cuir sans point d'appui sous-ischiatique (3) ou (4)	103,71	680,31
RI 06 A C 162	Une emboîture en cuir à calotte complète, coussin en matière cellulaire et fermeture compris	97,75	641,19
RI 06 A C 163	Une emboîture en cuir pour botte de Roux, coussin et fermeture compris	97,75	641,19
RI 06 A C 164	Une emboîture en cuir pour appareil col de cygne	85,89	563,40
RI 06 A C 165	Une emboîture jambière en cuir avec appui sous-rotulien, fermeture comprise (3) ou (4)	72,38	474,80
Prothèses endosquelettiques Remplacer :
RI 06 Z D 001	Un tube en alliage léger pour prothèse de jambe (3) ou (4)	18,25	119,72
RI 06 Z X 001	Un revêtement en matière plastique cellulaire du segment jambier (3) ou (4)	79,03	518,40
RI 06 Z X 002	Un bas de recouvrement du segment jambier	47,38	310,79
RI 06 Z A M 01	Un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied (1)	1 348,75	8 847,21
RI 06 Z A M 02	Un châssis pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied (1)	178,72	1 172,29
RI 06 Z D P 01	Un bloc hydraulique pour prothèse à genou à mécanisme hydraulique sans contrôle du mouvement du pied (1)	685,08	4 493,82
RI 06 Z P 601	Une emboîture en plâtre sur une prothèse d'entraînement ou d'étude, adaptation et finition comprises (4)	210,18	1 378,69
Remplacer :
RI 06 Z S 601	Une emboîture de contact en résines stratifées sans manchon (adaptation et finitions comprises) destinée à recevoir le manchon court (4)	762,01	4 998,43
RI 06 Z X 601	Une emboîture dans un des matériaux inscrits au cahier des charges autre que le plâtre sur une prothèse d'entraînement ou d'étude, adaptation et finition comprises (4)	557,59	3 657,52
Remettre en état :
RI 06 Z A M 50	Un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied (1)	366,76	2 405,79
RI 06 Z D P 50	Un système de contrôle de la phase pendulaire d'un genou muni d'un tel système qu'il soit hydraulique ou pneumatique(1)	182,54	1 197,37
Echange standard
EI 06 Z A M 01	D'un bloc hydraulique pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied (1)	1 081,51	7 094,24
EI 06 Z D P 01	D'un bloc hydraulique pour prothèse munie d'un système hydraulique de contrôle de la phase pendulaire ou d'un genou muni d'un système de contrôle pneumatique de la phase pendulaire	550,58	3 611,56
Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Remplacer : RI 06
	Manchon tibial avec moulage du moignon pour la confection du manchon pour les prothèses PI 06 S S A 63 - PI 06 F F A 64 - PI 06 Z S A 63.
RI 06 X J 001	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en caoutchouc (3) (tarif du moulage non inclus)	145,82	956,55
RI 06 XN 001	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en mousse de polyéthylène (3) (tarif du moulage non inclus)	107,76	706,87
RI 06 XX 001	Manchon court ne dépassant pas les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus)	291,65	1 913,11
RI 06 XJ 002	Manchon haut à accrochage distal dépassant les condyles fémoraux, en caoutchouc (3) (tarif du moulage non inclus)	476,82	3 127,76
RI 06 XX 002	Manchon haut à accrochage distal dépassant les condyles fémoraux, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus)	501,23	3 287,88
RI 06 XX 003	Manchon haut à accrochage distal dépassant les condyles fémoraux, préfabriqué et standardisé, en silicone de qualité médicale (3) (tarif du moulage non inclus)	401,34	2 632,62
RI 06 XX 004	Un manchon en gel de silicone préfabriqué de qualité médicale (pose et adaptation comprises)	640,16	4 199,20
RI 06 XX 005	Les manchons en gel copolymère préfabriqué	463,04	3 037,35
RI 06 XX 006	Les manchons en gel polyuréthane	1 027,25	6 738,32
RI 06 XX 010	Dispositif de liaison permettant l'accrochage distal destiné aux manchons hauts (4) non cumulable avec la référence RI 06 XX 011	219,86	1 442,20
RI 06 XX 011	Emboîture de contact en résines stratifiées sans manchon (y compris le dispositif de liaison et de travail d'application, de fabrication et de finition) destinée à recevoir un manchon haut à accrochage distal en silicone de qualité médicale	1 341,18	8 797,57
RÉPARATIONS APPLICABLES AU NIVEAU DE LA CHEVILLE RI 07 Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Remplacer :
RI 07 XA 001	Une articulation de pied (1) ou (3)	71,25	467,34
RI 07 XX 001	Un amortisseur pour cheville multiflexion	58,06	380,82
RÉPARATIONS APPLICABLES AU NIVEAU DU PIED RI 08 Prothèses exosquelettiques Remplacer :
RI 08 AA 001	Un étrier à empattement formant demi-semelle pour appareil à cupule et ferrures latérales (3) ou (4)	118,67	778,41
RI 08 XA 001	Un axe d'articulation pour appareil à col de cygne ou ferrures latérales	63,41	415,96
RI 08 AB 201	Un pied en bois pour appareil à cupule et ferrures latérales	298,71	1 959,43
RI 08 XB 202	Un pied rigide	201,61	1 322,47
RI 08 XB 301	Un pied articulé en bois (ressort de bout de pied, coussinet, garniture, laquage, pose compris) (3)	210,23	1 379,05
RI 08 XJ 301	Un pied articulé moulé (3)	37,40	245,30
RI 08 XJ 401	Un pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (Sach)	83,99	550,92
Prothèses endosquelettiques Remplacer :
RI 08 ZB 301	Un pied pour prothèse hydraulique à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied (1) ou (2)	142,28	933,30
RI 08 ZB 302	Un pied articulé en bois (ressort de bout de pied, coussinet, garniture, laquage, pose compris) (3)	210,23	1 379,05
RI 08 ZD 001	Une embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation, pose et réglage compris (3) ou (4)	46,67	306,10
RI 08 ZJ 301	Un pied articulé moulé (3)	37,40	245,30
RI 08 ZJ 401	Un pied rigide (Sach) avec coin talonnier de souplesse variable	83,99	550,92
RI 08 ZJ 701	Un pied rigide (Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation	130,66	857,10
RI 08 ZJ 801	Un pied monté sur un ensemble de cheville spécial, muni d'un réglage antéro-postérieur, pose et réglage compris (3)	188,30	1 235,18
RI 08 ZJ 850	Un pied monté sur un ensemble spécial de cheville, muni d'un réglage antéro-postérieur (3)	151,90	996,38
Prothèses exosquelettiques et endosquelettiques Remplacer :
RI 08 XJ 302	Les butées de pied articulé (1) ou (3)	7,61	49,94
Regarnir :
RI 08 XC 060	Un pied (2) ou (4)	32,63	214,01
RÉPARATIONS ET RECHANGES COMMUNS AUX PROTHÈSES ET ORTHÈSES DU MEMBRE INFÉRIEUR RI 10 Remplacer :
RI 10 AA 001	Une embrasse sous-ischiatique (1) ou (2)	112,04	734,96
RI 10 AA 002	Une embrasse de cuisse en « S »	100,21	657,36
RI 10 AA 003	Une embrasse sous-rotulienne	87,84	576,22
RI 10 AA 004	Une embrasse droite	100,10	656,60
RI 10 XA 001	Un verrou « Hoffa » ressort et vis à portée compris	106,59	699,20
RI 10 XA 002	Un ressort en acier pour verrou « Hoffa »	40,60	266,35
RI 10 XA 003	Une demi-ceinture en acier pour large ceinture en cuir (5)	157,70	1 034,41
RI 10 XA 004	Une pièce de ceinture (boulon compris) (5)	21,31	139,77
RI 10 XA 005	Un montant de pièce de hanche (5)	50,99	334,45
RI 10 XA 006	Un roulement à billes	52,90	346,97
RI 10 XA 007	Une vis d'assemblage pour articulation à roulements	41,26	270,65
RI 10 XA 008	Une vis à portée d'articulation	42,18	276,70
RI 10 XA 010	Une boucle à rouleau avec chape en cuir	37,61	246,69
RI 10 XA 011	Une boucle à talon	33,06	216,86
RI 10 XA 012	Un ou des oeillets ou un ou des crochets de laçage	26,24	172,09
RI 10 XAB 01	Un montant avec tête d'articulation pièce sur pièce (vis à portée comprise) (1) ou (2)	84,68	555,46
RI 10 XAC 01	Un montant avec tête d'articulation à chape (vis d'articulation comprise) (1) ou (2)	118,03	774,21
RI 10 XC 001	Une bande d'oeillets pour cuissard ou jambière (1) ou (2)	30,64	201,01
RI 10 XC 002	Une courroie de 22 mm	35,84	235,12
RI 10 XC 003	Une courroie de 14 mm ou 16 mm	33,29	218,36
RI 10 XC 004	Une large ceinture en cuir moulé sur crêtes iliaques pour pièce de hanche, garniture et fermeture comprises (5)	242,42	1 590,19
RI 10 XC 005	Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 15 cm) (5)	80,10	525,43
RI 10 XC 006	Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 12 cm) (5)	92,78	608,57
RI 10 XC 007	Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 10 cm) (5)	83,89	550,27
RI 10 XC 008	Une ceinture en cuir, droite (hauteur 10 cm) (5)	70,05	459,52
RI 10 XC 009	Une ceinture en cuir à engainement pour plaque pelvienne, garniture de laçage compris (hauteur 45 mm) (5)	109,65	719,24
RI 10 XC 010	Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 45 mm) (5)	35,57	233,32
RI 10 XC 011	Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 35 mm) (5)	34,21	224,41
RI 10 XC 012	Une pièce de hanche en cuir	17,25	113,17
RI 10 XC 013	Une sous-laçure de ceinture moulée (5)	36,57	239,89
RI 10 XC 014	Une sous-laçure de cuissard (1) ou (2)	43,24	283,63
RI 10 XC 015	Une sous-laçure de jambière (1) ou (2)	41,54	272,49
RI 10 XC 016	Un bavolet fessier en cuir (1) ou (2)	29,27	191,97
RI 10 XC 017	Un écusson cheik (3) ou (4)	15,57	102,12
RI 10 XC 018	Un cheik tendeur en cuir chromé (lacet)	29,64	194,42
RI 10 XC 019	Une courroie de suspension sur poulie centrale	36,55	239,78
RI 10 XC 020	Une courroie de suspension sur poulie latérale	36,03	236,35
RI 10 XC 021	Une fourche de rappel	38,46	252,27
RI 10 XC 022	Un lacet en cuir chromé de 1,50 mètre de long	28,59	187,53
RI 10 XC 101	Un cuissard en cuir avec point d'appui sous-ischiatique, garniture et fermeture comprises (3) ou (4)	207,88	1 363,63
RI 10 XC 102	Un cuissard en cuir sans point d'appui sous-ischiatique, garniture et fermeture comprises (3) ou (4)	150,03	984,14
RI 10 XT 001	Une fermeture Velcro de 25 mm (3) ou (4)	12,05	79,05
RI 10 XT 002	Une fermeture Velcro de 30 mm (3) ou (4)	14,56	95,51
RI 10 XT 003	Une ceinture en tissu de 10 cm de hauteur (garnissage compris) (5)	104,28	684,02
RI 10 XT 004	Un cheik tendeur en tissu rigide (3) ou (4)	8,52	55,87
RI 10 XT 005	Une patte élastique de fourche de rappel	32,77	214,94
RI 10 XT 006	Un rappel à deux branches en tissu élastique de 35 mm de large, avec deux pattes	58,10	381,10
RI 10 XT 007	Un rappel à une branche en tissu élastique de 35 mm de large, avec pattes	44,71	293,25
RI 10 XT 008	Un rappel en tissu élastique pour verrou « Hoffa »	34,94	229,18
RI 10 XT 009	Un rappel élastique en tissu damier de 12 cm de large	53,71	352,33
RI 10 XT 010	Un lacet tressé de 1,50 mètre de long	27,69	181,63
RI 10 XX 001	Un cache-boucle	28,57	187,44
Remettre en état :
RI 10 AA 050	Un bout de montant par brasage ou soudure (1) ou (2)	40,36	264,73
RI 10 AA 051	Un point d'arrêt en lame pour butée d'articulation, par brasage et soudure (1) ou (2)	39,83	261,29
RI 10 AAC 50	Une chape d'articulation, par resserrage et ajustage (1) ou (2)	18,86	123,74
RI 10 AA 053	Un verrou « Hoffa » (1) ou (2)	33,02	216,58
RI 10 XC 050	Recoudre et réparer une garniture avec réparation d'une pièce métallique sur une ceinture, un cuissard ou une jambière (1) ou (2)	57,69	378,40
RI 10 XD 050	Une emboîture présentant une fente, par soudure (1) ou (2)	62,37	409,14
Regarnir :
RI 10 XC 160	Un cuissard avec appui sous-ischiatique, dessus d'embrasse non compris, en peau de cheval chromée (1) ou (2)	89,79	588,97
RI 10 XC 161	Un cuissard avec appui sous-ischiatique, dessus d'embrasse non compris, en basane (1) ou (2)	82,76	542,89
RI 10 XC 162	Un cuissard sans point d'appui sous-ischiatique, en peau de cheval chromée (1) ou (2)	60,11	394,28
RI 10 XC 163	Un cuissard sans point d'appui sous-ischiatique, en basane (1) ou (2)	53,64	351,87
RI 10 XC 064	Un point d'appui sous-ischiatique seul (1) ou (2)	47,01	308,34
RI 10 XC 065	Reborder un bout de cuissard ou de jambière (1) ou (2)	20,19	132,43
RI 10 XC 066	Une ceinture en cuir de 12 à 15 cm (5)	53,59	351,53
RI 10 XC 067	Une ceinture en cuir de 45 mm (5)	29,61	194,22
RI 10 XC 068	Une pièce de ceinture (5)	16,21	106,31
RÉPARATIONS ET RECHANGES DES APPAREILS D'ORTHOPÉDIE DU MEMBRE INFÉRIEUR RI 10 Remplacer :
RI 10 01	Montant externe ou interne de cuissard à point d'appui sous-schiatique	64,72	424,52
RI 10 02	Montant externe ou interne de cuissard sans point d'appui sous-ischiatique	52,08	341,60
RI 10 04	Embrasse de cuisse en « S » polie	26,03	170,72
RI 10 08	Poulie de sous-cuisse seule	3,71	24,33
RI 10 09	Chape et poulie de sous-cuisse	10,40	68,22
RI 10 24	Boulon trois pièces n° 2 ou en « T »	11,14	73,09
RI 10 25	Boulon rivet à tête goutte de suif	8,16	53,55
RI 10 26	Vis à métaux 4/75	1,47	9,65
RI 10 27	Goupille pour charnière	3,71	24,33
RI 10 28	Boulon fileté en cuivre ou en acier	3,71	24,33
Regarnir :
	Cuissard cuir avec appui sous-ischiatique, dessus d'embrasse non compris :
RI 10 91	Large ceinture cuir moulé sur les crêtes iliaques	64,72	424,52
RI 10 92	Ceinture en forme de 12 à 15 cm de hauteur.............................	45,38	297,65
RI 10 93	Demi-garnissage de la ceinture ci-dessus	19,33	126,82
RI 10 94	Ceinture à engainement (en cheval chromé, feutre ou caoutchouc mousse compris)	30,50	200,07
RI 10 95	Demi-garnissage d'une ceinture cuir en 45 mm de large	9,66	63,38
RI 10 97	Montant de garniture pour pièce de hanche en acier	9,66	63,38
Capitonner :
RI 10 98	Cuissard cuir	17,57	115,28
RI 10 99	Molletière cuir	14,13	92,71
RI 10 100	Large ceinture en cuir moulé	22,31	146,35
Gainer :
RI 10 101	Gainage en vachette d'une embrasse sous-ischiatique de cuisse en « S »	19,33	126,82
RI 10 102	Gainage en vachette d'une embrasse de cuisse, de jambe ou sous-rotulienne	11,90	78,05
RI 10 103	Gainage en vachette d'un montant de cuisse tête d'articulation comprise	14,88	97,58
RI 10 104	Gainage en vachette d'une tête d'articulation	4,45	29,22
RI 10 105	Gainage en vachette d'un montant de mollet	11,90	78,05
RI 10 106	Gainage en vachette d'un bas de montant d'un bout d'attelle ou d'un bout de ceinture	6,68	43,84
Réadapter :
RI 10 111	Réadaptation d'un cuissard et de ses ferrures nécessitée par engraissement ou amaigrissement (essayage compris)	36,45	239,07
RI 10 112	Réadaptation avec essayage d'une gaine ou d'une emboîture fémorale ou jambière	31,98	209,79
Reborder, recoudre :
RI 10 115	Reborder un cuissard de jambière ou d'emboîture et de regarnir le point d'appui sous-ischiatique souple	15,61	102,40
RI 10 116	Reborder simplement un haut cuissard ou de jambière	7,43	48,74
RI 10 117	Recoudre et réparer garniture après réparation d'une pièce métallique sur une ceinture, un cuissard ou une jambière	9,66	63,39
Accessoires divers Remplacer :
RI 10 125	Courroie sous-cuisse en cuir chromé	3,71	24,34
RI 10 126	Fourchette de rappel tout cuir pour jambe	9,66	63,39
RI 10 127	Fourchette de rappel en cuir avec patte élastique pour jambe	9,66	63,39
RI 10 135	Lacet plume (le mètre)	1,47	9,65
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS DES APPAREILS D'ORTHOPÉDIE DU MEMBRE INFÉRIEUR Jambe. - RI 59 C Remplacer :
RI 59 C 01	Montant à empattement pour botte rigide (rivé sur la semelle)	46,86	307,40
RI 59 C 02	Attelle d'étai sur botte rigide	22,31	146,35
RI 59 C 03	Semelle d'acier rivée sur les montants, polie	39,42	258,60
RI 59 C 04	Semelle d'acier brasée sur les montants, polie	68,45	449,02
RI 59 C 05	Montant forgé à tourillon et son contre-écrou	74,40	488,06
RI 59 C 06	Montant avec tête d'articulation pour étrier ou tourillon	49,11	322,11
RI 59 C 12	Cuir entier de botte rigide, garniture et lacet compris	218,02	1 430,13
RI 59 C 13	Chaussette en cuir (seule) de botte rigide, garniture comprise	62,50	409,95
RI 59 C 14	Mollet seul sur botte articulée, garniture et lacet compris	139,14	912,68
RI 59 C 15	Mollet cuir avec appui sous-rotulien, courroies ou lacet compris	145,84	956,66
Regarnir :
RI 59 C 20	Botte rigide ou articulée, chaussette cuir comprise avec lacets	87,05	571,03
RI 59 C 21	Mollet seul sur botte articulée, lacet compris	46,86	307,40
RI 59 C 22	Chaussette cuir seule sur botte rigide, lacet compris	30,50	200,08
RI 59 C 23	Appareil OI 59 à embrasses garnies sans dessus vachette, y compris garniture des montants	45,38	297,66
Remplacer :
RI 59 C 28	Montant de garniture d'un montant en acier sur appareil OI 59 à embrasses garnies	17,10	112,16
Cuisse. - Jambe. - Pied. - RI 39 C Remplacer :
RI 39 C 01	Montant latéral externe ou interne de cuissard jambière rigide avec tête d'articulation pour étrier ou tourillon	87,39	573,22
RI 39 C 02	Montant entier externe ou interne de cuissard jambière rigide pour ankylose de genou en flexion	101,94	668,70
RI 39 C 03	Etrier à rallonges pour cuissard jambière rigide pour ankylose de genou en flexion	89,29	585,68
RI 39 C 04	Bout de montant par brasure sur cuissard jambière pour ankylose de genou en flexion	66,22	434,37
RI 39 C 10	Cuir entier de cuissard jambière rigide (garniture et courroies comprises)	308,07	2 020,79
RI 39 C 11	Volet de cuissard jambière rigide	58,04	380,69
RI 39 C 12	Sous-laçure de cuissard jambière rigide	33,48	219,59
Regarnir :
RI 39 C 20	Cuir entier de cuissard jambière rigide (lacet compris)	109,03	715,17
RI 39 C 21	Cuir entier de cuissard jambière rigide pour ankylose du genou (lacet compris)	130,96	859,02
Réparation garniture :
RI 39 C 25	Recoudre garniture après réparation du montant brasé pour ankylose du genou	14,88	97,58
Cuisse. - Jambe. - Pied. - RI 29 C Remplacer :
RI 29 C 01	Montant latéral externe rigide avec tête d'articulation à la hanche et tête d'articulation pour étrier ou tourillon	111,62	732,16
RI 29 C 02	Montant latéral interne rigide avec tête d'articulation pour étrier ou tourillon	90,77	595,43
RI 29 C 10	Cuir entier de cuissard jambière à point d'appui sous-ischiatique, garniture et courroies comprises	372,06	2 440,58
Regarnir :
RI 29 C 20	Cuir entier de cuissard jambière à point d'appui sous-ischiatique	128,72	844,36
Genouillère. - RI 36 C Remplacer :
RI 36 C 01	Montant de cuisse ou de jambière pour genouillère articulée, boulon ou point d'arrêt compris	52,08	341,60
RI 36 C 02	Attelle pour genouillère rigide	41,66	273,26
Regarnir :
RI 36 C 05	Genouillère rigide complète, lacet compris	92,27	605,24
Gainer :
RI 36 C 06	Attelle rigide entière	18,58	121,90
Ceinture. - Cuissard. - Jambière. - RI 96 C Remplacer :
RI 96 C 01	Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard jambière rigide	99,70	654,00
RI 96 C 02	Montant latéral interne pour ceinture cuissard jambière rigide	92,27	605,24
Remplacer :
RI 96 C 05	Cuissard cuir pour ceinture cuissard jambière articulée, garniture et lacet compris	179,33	1 176,35
RI 96 C 06	Ceinture cuir entière, garniture et courroies comprises	209,09	1 371,52
RI 96 C 07	Volet de ceinture en cuir moulé, boucles ou courroies comprises	40,18	263,56
RI 96 C 08	Volet de cuissard jambière rigide	58,04	380,69
RI 96 C 09	Sous-laçure de cuissard jambière rigide	33,48	219,59
Regarnir :
RI 96 C 15	Ceinture cuissard, jambière articulée complète, lacet compris	166,68	1 093,36
RI 96 C 16	Ceinture cuissard jambière rigide, lacet compris	168,16	1 103,04
RI 96 C 17	Cuissard seul, lacet compris	66,96	439,26
Ceinture. - Cuissard. - RI 93 C Remplacer :
RI 93 C 01	Montant latéral de ceinture cuissard articulée	61,76	405,11
RI 93 C 02	Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard rigide	51,13	335,42
RI 93 C 03	Montant interne de ceinture cuissard rigide ou articulée	39,42	258,60
RI 93 C 08	Cuissard cuir de ceinture cuissard articulée, garniture, courroies ou lacet compris	179,33	1 176,35
RI 93 C 09	Ceinture cuir, garniture courroies ou lacet compris	209,09	1 371,52
RI 93 C 10	Volet de cuissard, boucles ou courroies comprises	45,38	297,66
Regarnir :
RI 93 C 15	Ceinture cuissard articulée entière, lacet compris	135,46	888,54
RI 93 C 16	Ceinture cuissard rigide, lacet compris	120,53	790,62
RI 93 C 17	Cuissard seul, lacet compris	66,22	434,37
RÉPARATIONS ET RECHANGES COMMUNS AUX APPAREILS D'ORTHOPÉDIE DU MEMBRE INFÉRIEUR Pied. - RI 89 Remplacer :
RI 89 01	Semelle acier entière, montée sur chaussure	21,56	141,45
RI 89 02	Semelle acier entière, rivée sur étrier, polie	36,45	239,07
RI 89 03	Semelle acier avec griffes ou oreilles	33,48	219,59
RI 89 04	Semelle acier avec tube tourillon	33,48	219,59
RI 89 05	Demi-semelle acier, montée sur chaussure	17,10	112,16
RI 89 06	Demi-semelle acier, rivée sur étrier, polie	31,98	209,79
RI 89 07	Demi-semelle étrier d'une seule pièce, polie	66,22	434,37
RI 89 12	Etrier à empattement pour chaussure ou pour chaussette (semelle, boulon ou vis non compris)	52,08	341,60
RI 89 13	Etrier forgé à chape, pour chaussure ou chaussette	76,63	502,65
RI 89 14	Embrasse pour étrier	11,90	78,05
RI 89 16	Clavette pour étrier démontable, polie, vis à portée comprise	14,88	97,58
RI 89 17	Boulon d'articulation à gorge pour clavette	9,66	63,39
RI 89 18	Boulon tourillon entier avec contre-écrou brasé	14,88	97,58
RI 89 19	Boulon tourillon amovible avec contre-écrou	10,40	68,22
RI 89 20	Goujon tourillon de 4 cm brasé	9,66	63,39
RI 89 30	Supports de ressort pour releveur de pied, fixés sur étrier (la paire)	15,61	102,41
RI 89 31	Ressort pour releveur de pied	5,94	38,98
Remonter :
RI 89 34	Etrier ou semelle à tourillon sur chaussure	11,14	73,10
Remplacer :
RI 89 40	Chaussette en cuir, garniture et lacet compris	52,08	341,60
RI 89 41	Chaussette en coutil complète, garniture, gainage et lacet complet	55,79	365,96
RI 89 42	Dessous de semelle en vachette	11,90	78,05
Regarnir :
RI 89 45	Chaussette cuir seule, lacet compris	30,50	200,08
Gainer :
RI 89 48	Semelle acier complète (pour appareils de marche sans chaussette cuir)	22,31	146,35
Jambe. - RI 58 Remplacer :
RI 58 01	Montant de jambière avec tête d'articulation pièce sur pièce au genou et à l'étrier ou au tourillon	68,45	449,02
RI 58 02	Embrasse droite non polie	14,13	92,71
RI 58 10	Jambière en cuir sans point d'appui sous-rotulien	136,91	898,06
RI 58 11	Dessus d'embrasse garnie en cuir à courroie	10,40	68,22
RI 58 12	Montant de garniture d'un montant acier de jambière	15,61	102,41
RI 58 13	Volet de jambière en cuir (crochet compris)	26,78	175,66
RI 58 14	Montant carbone	142,57	935,20
Regarnir :
RI 58 20	Jambière en cuir sans point d'appui sous-rotulien (lacet compris)	45,38	297,66
RI 58 21	Plaque condylienne	4,45	29,22
RI 58 22	Embrasse de mollet à embrasses garnies (seule, sans dessus vachette)	22,31	146,35
Cuisse. - RI 35 Remplacer :
RI 35 01	Montant de cuisse avec tête d'articulation à la hanche et au genou	68,45	449,02
RI 35 02	Embrasse non polie	14,13	92,71
RI 35 05	Montant de garniture d'un montant de cuissard	15,61	102,41
RI 35 06	Dessus d'embrasse en cuir à courroie	10,40	68,22
RI 35 07	Volet de cuissard en cuir	40,93	268,46
Regarnir :
RI 35 12	Embrasse garnie de cuissard à embrasses garnies (seule, sans dessus vachette)	22,31	146,35

C. - RÉPARATIONS ET RECHANGES. - ORTHOPÉDIE DU TRONC
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS A UN TYPE D'APPAREIL RT 79 Regarnir :
RT 79 C 01	Ceinture cuir entière, lacet compris	81,09	531,93
Remplacer :
RT 79 K 01	Une valve antérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	73,41	481,52
RT 79 K 02	Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	105,13	689,62
RT 59 Regarnir :
RT 59 C 01	Ceinture cuir entière, lacet compris	122,02	800,42
Remplacer :
RT 59 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,91
RT 59 T 01	Un devant en coutil avec lacet	46,90	307,61
RT 59 N 01	Une sous-patte en polyoléfine	15,05	98,75
RT 59 N 02	Une poche lombaire gonflable en polyuréthane	92,12	604,28
RT 59 K 01	Une valve antérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	95,33	625,33
RT 59 K 02	Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	149,49	980,61
RT 59 A 01	Une barre sternale	43,76	287,02
RT 59 A 02	Une articulation latérale de réglage pour barre sternale	31,35	205,64
RT 59 A 03	Un appui sternale garni avec charnière	50,79	333,18
RT 49 Remplacer :
RT 49 C 01	Fermeture berkoise	41,66	273,26
RT 49 C 02	Tuteur dorsal	43,89	287,90
RT 49 C 03	Tuteur latéral	52,08	341,60
RT 49 C 04	Tuteur transversal, partiellement	35,71	234,25
Regarnir :
RT 49 C 10	Corset cuirasse entier, lacet compris	149,55	981,00
Remplacer :
RT 49 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile).	7,00	45,90
RT 49 T 01	Un devant coutil	62,38	409,19
RT 49 N 01	Une sous-patte en polyoléfine	17,28	113,38
RT 49 K 01	Une valve antérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	117,76	772,46
RT 49 K 02	Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	182,27	1 195,61
RT 49 A 01	Une barre sternale	43,76	287,02
RT 49 A 02	Une articulation latérale de réglage pour barre sternale	31,35	205,64
RT 49 A 03	Un appui sternal garni avec charnière	50,79	333,18
RT 39 Remplacer :
RT 39 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,90
RT 39 T 01	Un devant coutil avec lacet	77,88	510,86
RT 39 N 01	Une sous-patte en polyoléfine	19,50	127,90
RT 29 Remplacer :
RT 29 C 01	Ferrure de mentonnière, partie avant ou partie arrière (garniture comprise)	68,45	449,02
RT 29 C 02	Pièce centrale du transversal	31,98	209,80
RT 29 C 03	Support à fourche de collier	52,08	341,60
RT 29 C 04	Valve avant ou arrière du collier minerve, garniture comprise	62,50	409,95
Remplacer :
RT 29 C 08	Ceinture cuir, garniture et lacet compris	202,40	1 327,64
RT 29 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,90
RT 29 T 01	Un devant coutil	77,88	510,86
RT 29 N 01	Une sous-patte en polyoléfine	21,51	141,07
Regarnir :
RT 29 C 12	Corset cuirasse entier avec minerve bivalve, lacet compris	165,94	1 088,46
RT 29 C 13	Mentonnière entière seule	26,03	170,72
RT 29 C 14	Ceinture cuir seule, lacet compris	8,16	53,55
RT 25 Remplacer :
RT 25 C 01	Ferrure par pièce rivée	Sur devis	Sur devis
RT 25 C 02	Cuir moulé	Sur devis	Sur devis
Regarnir :
RT 25 C 03	Minerve entière, lacet compris	180,82	1 186,09
Remplacer :
RT 25 C 10	Une valve antérieure ou postérieure en cuir moulé (moulage non compris) avec fermeture	144,74	949,41
RT 25 K 01	Une valve antérieure ou postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) sans fermeture	130,62	856,84
RT 25 N 01	Une valve antérieure ou postérieure en polyoléfine (moulage non compris) sans fermeture	77,61	509,10
RT 25 S 01	Une valve antérieure ou postérieure en stratifié de polyester (moulage non compris) avec fermeture	129,59	850,08
RT 25 A 01	Une fermeture métallique	45,24	296,76
RT 25 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,90
RT 24 Remplacer :
RT 24 C 10	Une valve antérieure ou postérieure en cuir moulé (moulage non compris)	122,62	804,32
RT 24 K 01	Une valve antérieure ou postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris)	111,13	728,93
RT 24 N 01	Une valve antérieure ou postérieure en polyoléfine (moulage non compris)	69,66	456,96
RT 24 G 01	Une valve antérieure ou postérieure en polyisoprène (moulage non compris)	93,62	614,11
RT 24 S 01	Une valve antérieure ou postérieure en stratifié de polyester (moulage non compris)	123,31	808,87
RT 24 A 01	Une fermeture métallique	45,24	296,76
RT 24 Z 01	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,90
RÉPARATIONS PARTICULIERES AUX APPAREILS DE MAINTIEN OU DE CORRECTION EN POSITION HORIZONTALE OU EN POSITION VERTICALE TR 47 Z 01
FT 47 XX 001	Forfait pour réfection de l'enduit	245,28	1 608,94
	La prise en charge de cette référence s'applique à la référence AT 47 Z 17
FT 47 XX 002	Forfait démonter, remonter, adapter	75,33	494,16
	La prise en charge de la référence FT 47 XX 002 est assurée pour les adjonctions réutilisables AT 47 Z 02, AT 47 Z 03, AT 47 Z 07, AT 17 Z 08, AT 47 Z 11. La récupération des adjonctions précitées et leur réutilisation sur un corset siège neuf, n'est pas systématique, elle est fonction de leur degré d'usure et de salissure.
RÉPARATIONS PARTICULIERES AUX CORSETS-SIEGES TR 43
FT 43 XX 001	Réfection de l'enduit	245,28	1 608,94
	La prise en charge de cette référence s'applique à la référence AT 43 Z 17
FT 43 XX 002	Forfait « démonter, remonter, adapter »	75,33	494,16
	La prise en charge de la référence FT 43 XX 002 est assurée pour les adjonctions réutilisables AT 43 Z 02, AT 43 Z 03, AT 43 Z 10, AT 43 Z 11, AT 43 Z 12, AT 43 Z 15. La récupération des adjonctions précitées et leur réutilisation sur un corset siège neuf, n'est pas systématique, elle est fonction de leur degré d'usure et de salissure.
RÉPARATIONS ET RECHANGES PARTICULIERS A L'ORTHESE TR 49 K 54 Remplacer :
RT 49 D 10	Un mât antérieur ou postérieur	27,54	180,68
RT 49 A 10	Une barrette de liaison simple sans charnière	14,30	93,82
RT 49 A 11	Une barrette de liaison simple avec charnière	21,46	140,77
RT 49 A 12	Une barrette de liaison double sans charnière	22,31	146,35
RT 49 A 13	Une barrette de liaison double avec charnière	29,75	195,18
RT 49 K 10	Une plaque manubriale	72,65	476,53
RT 49 K 11	Une valve demi-pelvienne (moulage non compris)	115,51	757,66
RT 49 K 12	Une main-d'appui ou plaque sous-axillaire	61,59	404,03
RT 49 T 10	Un capitonnage d'un appui	17,25	113,14
RT 49 A 14	Une vis de fixation	2,57	16,87
Réadapter :
RT 49 K 13	Une orthèse avec réglage des plaques d'appui	39,54	259,36
RÉPARATIONS ET RECHANGES COMMUNS AUX ORTHESES TR 29 C 11, TR 29 K 27, TR 29 G 27 et TR 29 N 36 Remplacer :
RT 29 D 10	Un demi-mât postérieur	34,33	225,20
RT 29 D 11	Un demi-mât antérieur	30,85	202,35
RT 29 A 10	Une demi-têtière sans les appuis	41,51	272,29
RT 29 G 09	Les appuis occipitaux capitonnés	36,00	236,17
RT 29 G 11	L'appui mentonnier	18,44	120,96
RT 29 G 12	Le capitonnage des appuis occipitaux	21,04	137,99
RT 29 C 11	Une main de compression ou plaque d'appui capitonnée	29,65	194,50
RT 29 Z 10	Une fermeture (sangle cuir ou textile)	7,00	45,90
RT 29 A 11	Une barre en T de maintien d'une main de compression	17,47	114,57
RT 29 Z 11	La garniture d'un mât antérieur ou postérieur	12,77	83,76
Réadapter :
RT 29 Z 12	Une orthèse avec réglage	39,54	259,36
RÉPARATIONS PARTICULIERES A L'ORTHESE TR 29 C 11 Remplacer :
RT 29 C 10	La ceinture pelvienne en cuir, fermeture comprise (moulage non compris) (1)	164,02	1 075,91
RT 29 A 12	L'armature métallique de la ceinture pelvienne (sans charnière)	96,04	630,00
RÉPARATIONS PARTICULIERES A L'ORTHESE TR 29 K 27 Remplacer :
RT 29 K 10	La ceinture pelvienne en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle, fermeture comprise (moulage non compris) (1)	177,10	1 161,68
RT 29 A 13	Une barrette de liaison double avec charnière	29,54	193,77
RÉPARATIONS PARTICULIERES A L'ORTHESE TR 29 G 27
RT 29 G 10	Remplacer la ceinture pelvienne en polyisoprène, fermeture comprise (moulage non compris) (1)	187,84	1 232,15
RÉPARATIONS PARTICULIERES A L'ORTHESE TR 29 N 36
RT 29 N 10	Remplacer la ceinture pelvienne en polyoléfine, fermeture comprise (moulage non compris) (1)	106,98	701,77
Remplacer :
RT 10 01	Ceinture acier pour corselet, ceinture ou ceinture cuissard rigide ou articulée	69,94	458,76
RT 10 02	Ceinture acier pour corset cuirasse	77,38	507,60
RT 10 03	Ferrure de balancement (garnissage non compris)	33,48	219,59
RT 10 04	Tuteur dorsal	43,89	287,90
RT 10 05	Tuteur latéral	52,08	341,60
RT 10 06	Transversal entier (garniture comprise)	95,98	629,57
RT 10 07	Pièce de côté transversal	19,33	126,82
RT 10 08	Béquillon, garniture comprise	30,50	200,08
RT 10 09	Porte-béquillon	31,98	209,79
RT 10 10	Tourillon de porte-béquillon (brasé)	11,14	73,10
Remplacer :
RT 10 20	Volet cuir de ceinture, sans regarnissage	49,10	322,08
RT 10 21	Volet cuir de ceinture, avec regarnissage de la ceinture seule, courroies, boucles ou laçage compris	120,54	790,72
RT 10 22	Bretelle de béquillon	9,66	63,39
RT 10 23	Plastron élastique, courroies comprises	44,64	292,84
RT 10 24	Montant de garniture pour tuteur dorsal ou pour tuteur latéral	14,13	92,71
Regarnir, réparer :
RT 10 30	Béquillon, sans bretelle	9,66	63,39
RT 10 31	Béquillon, avec bretelle	14,88	97,58
RT 10 32	Transversal entier	26,03	170,72
RT 10 33	Garniture réparée et recousue d'un tuteur dorsal ou latéral	4,45	29,22
RT 10 34	Garniture réparée et recousue après réparation d'une pièce métallique	8,16	53,55
RT 10 35	Garniture réparée et recousue d'une demi-ceinture	9,66	63,39
Gainer :
RT 10 40	Ceinture pelvienne en acier	35,52	233,02
RT 10 41	Ferrures complètes d'un corset cuirasse ou d'une ceinture cuissard rigide ou articulée	81,11	532,06
(1) Lorsque la morphologie du patient ou l'évolution du cas nécessitent, en plus du changement de la ceinture pelvienne, une réadaptation de l'orthèse, la référence RT 29 Z 12 est à ajouter.

MOULAGES SUR NATURE
Cahier des charges
Définition

Les moulages sont les reproductions fidèles de la morphologie des différentes parties du corps.
Ils sont utilisés par l'Orthoprothésiste pour réaliser l'adaptation correcte des appareils.

Caractéristiques

Le positif ou moulage proprement dit est réalisé à partir d'un négatif (ou empreinte) au moyen d'une méthode présentant toutes les garanties de précision, d'innocuité et de confort pour le patient lors de la prise d'empreinte.
En cas de contrôle par les organismes de prise en charge, à la demande, le positif est présenté.

Observations

La prise du moulage, lorsqu'elle est reconnue nécessaire, doit être effectuée par le fournisseur ou, en tout cas, sous sa responsabilité.

NOMENCLATURE ET TARIFS
Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

CODE	NOMENCLATURE	TARIFS
		En euros	En francs
I. - MEMBRE SUPÉRIEUR
S 58 P 01	Avant-bras, main (du coude aux métacarpiens inclus)	35,53	233,07
S 57 P 01	Avant-bras (du coude au poignet)	34,37	225,47
S 28 P 01	Bras, avant-bras, main (de l'acromion aux métacarpiens inclus)	47,58	312,13
S 27 P 01	Bras, avant-bras (de l'acromion au poignet)	35,68	234,07
S 24 P 01	Bras seul (de l'acromion au coude)	29,73	194,99
S 17 P 01	Epaule, bras, avant-bras (des scapulum-clavicule au poignet)	52,22	342,54
S 14 P 01	Epaule, bras (des scapulum-clavicule au coude)	40,32	264,49
S 1 P 01	Demi-corselet (hémithorax, de la base du cou aux fausses côtes)	52,88	346,87
II. - MEMBRE INFÉRIEUR
I 79 P 01	Pied (des malléoles aux orteils)	25,11	164,69
I 59 P 01	Jambe avec pied (du genou aux orteils)	44,28	290,47
I 58 P 01	Jambe sans pied (du genou au talon)	35,68	234,07
I 19 P 01	Membre inférieur avec pied (du trochanter aux orteils)	53,53	351,16
I 18 P 01	Membre inférieur sans pied (du trochanter au talon)	47,58	312,13
I 96 P 01	Bassin, cuisse, jambe (des fausses côtes aux malléoles)	87,91	576,67
I 94 P 01	Bassin, cuisse (des fausses côtes au genou)	74,70	490,03
I 14 P 01	Cuisse (du trochanter au genou)	37,01	242,76
III. - TRONC
T 79 P 01	Bassin (des fausses côtes aux trochanters)	57,51	377,22
T 39 P 01	Torse (de la base du cou aux trochanters)	90,56	594,04
T 29 P 01	Torse minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux trochanters)	113,70	745,83
T 26 P 01	Minerve (de la base du crâne - menton et occiput - aux fausses côtes)	63,45	416,21
	Majoration pour déplâtrage, nettoyage, changement de garnitures internes et remise en plâtre : 15 %.

Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 juillet 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité sociale,
P.-L. Bras

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm