Arrêtés du 25 juillet 2001 autorisant l'emploi de matériaux
pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle

NOR : MESP0122753A

(Journal officiel du 4 août 2001)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 25 juillet 2001, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau du mélange Clairvic, captée à Volvic (63) et diffusée sous l'appellation « eau minérale naturelle », l'emploi du matériau désigné sous le nom de KOST.41/CLA/2000.

NOR : MESP0122754A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 25 juillet 2001, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau du mélange Clairvic, captée à Volvic (63) et diffusée sous l'appellation « eau minérale naturelle », l'emploi du matériau désigné sous le nom de SKBL.50/CLA/2000.

NOR : MESP0122755A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 25 juillet 2001, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau du mélange Clairvic, captée à Volvic (63) et diffusée sous l'appellation « eau minérale naturelle », l'emploi du matériau désigné sous le nom de SHE.D76/CLA/2000.