Bulletin Officiel n°2001-33Direction générale de l'action sociale
Bureau 3 B

Arrêté  du 2 août 2001 portant nomination de membres au conseild'administration de l'établissement public national Antoine-Koenigswarter

AS 3 31
2185

NOR : MESA0130560A

(Texte non paru au Journal officiel)

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le décret 89-359 du 1er juin 1989 relatif à l'établissement public Antoine-Koenigswarter et notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 1998 portant nomination de membres au conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter,

Arrête :

Article 1er

Sont nommés pour la durée du mandat restant à courir :
Sur désignation des organismes compétents :
1. En qualité de représentant du conseil général de l'Essonne : M. Jean-Loup Englander, en remplacement de M. Max Marest,
2. En qualité de représentant de la caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) d'Ile-de-France : M. Alain Marot, en remplacement de M. Jean-Charles Prunier.

Article 2

La directrice générale de l'action sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 2 août 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service,
Adjoint à la directrice générale
de l'action sociale,
B. Garro