au comité consultatif de l'économie sociale
| AG 1 13 2210 |
NOR : MESC0111109D
(Journal officiel du 24 août 2001)
Par décret en date du 23 août 2001 :
Sont nommés membres du comité consultatif de l'économie sociale en qualité de représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives :
M.
Andreck (Gérard) ;
Mme
Archimbaud (Aline) ;
M.
Baligand (Jean) ;
M.
Babolat (Guy) ;
M.
Balle (Joseph) ;
M.
Bancel (Jean-Louis) ;
M.
Brunet (Bernard) ;
M.
Carron (René) ;
M.
Charrier (Gilles) ;
M.
Coursin (François) ;
M.
Davant (Jean-Pierre) ;
M.
Detilleux (Jean-Claude) ;
M.
Gautier (Jean) ;
M.
Geffard (André) ;
M.
Gevrey (Michel) ;
M.
Girodot (Jean-Louis) ;
M.
Havis (Daniel) ;
Mme
Hersent (Madeleine) ;
M.
Le Marois (Henri) ;
M.
Le Scornet (Daniel) ;
M.
Le Turdu (Jean-Yves) ;
M.
Lombard (Bruno) ;
Mme
Mengin (Jacqueline) ;
M.
Prevot (Hubert) ;
M.
Roche (Jacques) ;
M.
Roirant (Jean-Marc) ;
M.
Rouillé d'Orfeuil (Henri) ;
M.
Soulage (François) ;
M.
Trousset (Philippe) ;
M.
Worms (Jean-Pierre).
Sont nommés membres du comité consultatif de l'économie sociale en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence :
Mme
Archambault (Edith) ;
Mme
Arnoult-Brill (Edith) ;
M.
Auroux (Jean) ;
Mme
Bavay (Francine) ;
Mme
Beauville (Claire) ;
Mlle
Belaoui (Nadia) ;
M.
Besson (Eric) ;
M.
Besson (Michel) ;
M.
Bloch-Laine (Jean-Michel) ;
Mme
Canet (Michèle) ;
Mme
David (Anne) ;
Mme
de La Gontrie (Marie-Pierre) ;
Mme
Demoustier (Danièle) ;
M.
Deneux (Marcel) ;
Mme
Desguées (Danièle) ;
M.
Destot (Michel) ;
M.
Dumont (Jean-Louis) ;
M.
Dumontier (Guy) ;
M.
Gengenwin (Germain) ;
Mme
Gillig (Marie-Hélène) ;
Mme
Gros (Jeannette) ;
M.
Hays (Dominique) ;
Mme
Hazan (Adeline) ;
M.
Jeantet (Thierry) ;
M.
Laville (Jean-Louis) ;
Mme
Lazerges (Christine) ;
M.
Leroux (Bruno) ;
M.
Lipietz (Alain) ;
M.
Marchand (Jean-Michel) ;
Mme
Perrin-Gaillard (Geneviève) ;
M.
Pflimlin (Etienne) ;
M.
Picard (Paul) ;
M.
Piot (Bernard) ;
M.
Plassard (François) ;
M.
Romi (Raphaël) ;
M.
Ryser (Gérald) ;
M.
Teulade (René).
Le décret du 19 janvier 1995 portant nomination au comité consultatif de l'économie sociale est abrogé.