Bulletin Officiel n°2001-34Direction de l'administration générale
du personnel et du budget
Service des ressources humaines

Arrêté du 10 juillet 2001 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 2001 portant composition de la commission administrative paritaire locale n° 2 des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains

AG 6
2218

NOR : MESG0130614A

(Texte non paru au Journal officiel)

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 82-451 du 28 mai 1982, modifié par les décrets n° 97-40 du 20 janvier 1997 et n° 2000-201 du 6 mars 2000 relatifs aux commissions administratives paritaires ;
Vu le décret n° 65-1069 du 6 décembre 1965 modifié, relatif à la gestion et à la nomination des fonctionnaires et agents des Etablissements nationaux de bienfaisance et des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains ;
Vu le décret n° 98-809 du 9 septembre 1998 modifiant la décret n° 75-557 du 2 juillet 1975 relatif au statut particulier du personnel technique du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains ;
Vu les arrêtés des 13 juillet 1998 et 10 mars 1999 modifiant l'arrêté du 7 janvier 1966 portant création notamment auprès du directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, de commissions administratives compétentes à l'égard de certaines catégories de personnels de son établissement ;
Vu le procès-verbal de dépouillement du scrutin du 23 novembre 2000,
Sur la proposition du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget,

Arrête :

Article 1er

La commission administrative paritaire locale n° 2 créée auprès du directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains est composée ainsi qu'il suit :

Représentants de l'administration
Membres titulaires

M. Broch (Gérard), directeur des Thermes nationaux.
M. Lang (Antoine), directeur administratif et financier.
M. Cabagnols (Patrick), ingénieur de génie sanitaire.
M. Domenget (Roland), ingénieur d'études sanitaires.

Membres suppléants

M. Doki-Thonon (Jean-Michel), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales.
Mme Robin (Marie-Paule), inspecteur principal.
Mme Foray (Christiane), inspecteur principal.
M. Jacquin (Gérard), ingénieur d'études sanitaires.

Représentants du personnel
Surveillants du service de physiothérapie
Membres titulaires

Mme Deglise (Annie), surveillante du service de physiothérapie.
M. Cochet (Alain), surveillant du service de physiothérapie.

Membres suppléants

Mme Moreschi (Monique), surveillante du service de physiothérapie.
Mme Marchand (Joëlle), surveillante du service de physiothérapie.

Techniciens de physiothérapie
Membres titulaires

M. Abello (Christian), technicien de physiothérapie.
Mme Tonello (Catherine), technicienne de physiothérapie.

Membres suppléants

Mme Exertier (Claudine), technicienne de physiothérapie.
M. Escoffier (Michel), technicien de physiothérapie.

Article 2

Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget et le directeur des Thermes nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 10 juillet 2001.

Le chef du service
des ressources humaines,
R. Lambert