| SP 3 323 2227 |
NOR : MESH0121939S
(Journal officiel du 23 août 2001)
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 19 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre René-Huguenin, centre régional de lutte contre le cancer, 35, rue Dailly, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), pour le remplacement de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II, initialement autorisé le 21 janvier 1988, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 15 MeV en photons et en électrons, dans ses locaux.
NOR : MESH0121940S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée aux hôpitaux universitaires de Strasbourg en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, sur le site de l'hôpital de Hautepierre, 1, avenue Molière, à Strasbourg (Bas-Rhin).
NOR : MESH0121941S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Association des radiologues utilisateurs du scanner (ARUS) et à la société civile de moyens Groupement des radiologues de l'imageur magnétique, représentées par les docteurs Chevallet et Zech, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du cabinet de radiologie, 24, rue des Trois-Frontières, à Illzach (Haut-Rhin).
NOR : MESH0121942S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupe hospitalier privé du centre Alsace, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, avenue d'Alsace, à Colmar (Haut-Rhin).
NOR : MESH0121943S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Libourne, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 112, avenue de la Marne, à Libourne (Gironde).
NOR : MESH0121944S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement de coopération sanitaire des pays de l'Agenais, regroupant le centre hospitalier d'Agen et la société Harpin, constituée de la société anonyme Clinique Saint-Hilaire et de la société anonyme Clinique Esquirol, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier d'Agen, route de Villeneuve-sur-Lot, à Agen (Lot-et-Garonne).
NOR : MESH0121945S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Moulins-Yzeure en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 10, avenue du Général-de-Gaulle, à Moulins (Allier).
NOR : MESH0121946S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'article 1er de la décision du 28 janvier 1999 est ainsi modifié : « L'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier Henri-Mondor en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 50, avenue de la République, à Aurillac (Cantal). »
NOR : MESH0121947S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier Emile-Roux en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 12, rue boulevard Docteur-Chantemesse, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire).
NOR : MESH0121948S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM de la Vallée de l'image en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Chalon-sur-Saône, 7, quai de l'Hôpital, à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).
NOR : MESH0121949S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Association des hôpitaux de la communauté urbaine du Creusot - Monceau-les-Mines, représentée par M. Billardon, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans des locaux, à construire dans la zone d'activité de Coriolis, à Torcy (Saône-et-Loire).
NOR : MESH0121950S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au syndicat interhospitalier des pays de Morlaix, Lannion, Guingamp en vue de l'acquisition d'un appareil « mobile » d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, desservant les centres hospitaliers de Morlaix, Lannion et Guingamp (Côtes-du-Nord).
NOR : MESH0121951S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier universitaire de Rennes en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital Sud, boulevard de Bulgarie, à Rennes (Ille-et-Vilaine).
NOR : MESH0121952S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société à responsabilité limitée Centre d'imagerie médicale Laennec, représentée par MM. les docteurs Le Freche et Boclaud, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre médico-chirurgical Saint-Vincent, rue Saint-Vincent, à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine).
NOR : MESH0121953S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM centre Bretagne, représenté par Mme Lalande, directrice du centre hospitalier de Pontivy, et par M. le docteur Meunier, gérant de la société à responsabilité limitée Imagerie médicale du centre Bretagne, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Pontivy, place Ernest-Jan, à Pontivy (Morbihan).
NOR : MESH0121954S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société à responsabilité limitée Scanner Jean-de-Berry, représentée par M. le docteur Carrel, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique Guillaume-de-Varye, 210, route de Vouzeron, à Saint-Doulchard (Cher).
NOR : MESH0121955S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Sud 28, représenté par M. Calmon, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Chartres, hôpital Fontenoy, 4, rue Claude-Bernard, Le Coudray (Eure-et-Loir).
NOR : MESH0121956S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier régional universitaire de Tours en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Trousseau, avenue de la République, à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire).
NOR : MESH0121957S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Scanner et IRM du Val de Loire, représentée par M. Fitoussi, en vue du remplacement de l'appareil Siemens Magnetom Impact, d'une puissance de 1 tesla, par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la société anonyme Scanner et IRM du Val de Loire, 6, rue R.-Besnard, à Tours (Indre-et-Loire).
NOR : MESH0121958S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'article 1er de la décision du 11 juin 1998 est ainsi modifié : « L'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Blois en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, mail Pierre-Charlot, à Blois (Loir-et-Cher). »
NOR : MESH0121959S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM du Gâtinais, représenté par M. Vigouroux, directeur du centre hospitalier de l'agglomération montargoise, et M. le docteur Madeuf, gérant de la société civile professionnelle Centre de radiologie, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique de Montargis, 46, rue de la Quintaine, à Montargis (Loiret).
NOR : MESH0121960S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Maison Blanche en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Maison-Blanche sis 45, rue Cognacq-Jay, à Reims (Marne).
NOR : MESH0121961S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM mobile de la Haute-Marne, représenté par son administrateur provisoire, M. le docteur Garnier, en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla. Cet équipement sera localisé sur les sites du centre hospitalier de Saint-Dizier sis 4, rue Godard-Jeanson, et de la société civile professionnelle Cabinet de radiologie et d'échographie, 1, avenue de la République, à Chaumont (Haute-Marne).
NOR : MESH0121962S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier d'Ajaccio, représenté par son directeur adjoint, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital Notre-Dame-de-la-Miséricorde, 27, avenue de l'Impératrice-Eugénie, à Ajaccio (Corse-du-Sud).
NOR : MESH0121963S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique du Jura IRM 39, représenté par ses administrateurs M. Brulon, directeur du centre hospitalier de Lons-le-Saunier, et M. le docteur Paris, gérant de la société civile de moyens IMAGIX, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Lons-le-Saunier, 55, rue rue du Docteur-Jean-Michel, à Lons-le-Saunier (Jura).
NOR : MESH0121964S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique de la Haute-Saône, représenté par ses administrateurs, M. le directeur du centre hospitalier de Vesoul et M. le docteur Brémon, gérant de la société civile de moyens IRM 70, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier Paul-Morel, 41, avenue Aristide-Briand, à Vesoul (Haute-Saône).
NOR : MESH0121965S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Clinique Bachaumont, représentée par M. le docteur Chiche, président du conseil d'administration, pour l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 18, rue Bachaumont, à Paris (2e).
NOR : MESH0121966S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Institut Curie, représenté par M. le professeur Camilleri, directeur de la section médicale, pour l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'institut, 26, rue d'Ulm, à Paris (5e).
NOR : MESH0121967S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un troisième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du pavillon Cordier (service du professeur Grenier) du groupe hospitalier de La Pitié-La Salpêtrière, 47-83, boulevard de l'Hôpital, à Paris (13e).
NOR : MESH0121968S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM de Marne-la-Vallée, représenté par MM. Delanoe et Bokobza, administrateurs, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée, 31, avenue du Général-Leclerc, à Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne).
NOR : MESH0121969S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM du Sud Seine-et-Marne, représenté par MM. Gaussens, Nadir et Niney, administrateurs, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 2, rue Fréteau-de-Pény, à Melun (Seine-et-Marne).
NOR : MESH0121970S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Mantes-la-Jolie, représenté par M. Gosset, directeur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, boulevard Sully, à Mantes-la-Jolie (Yvelines).
NOR : MESH0121971S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Rambouillet, représenté par M. Bouffies, directeur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 13, rue Pasteur, à Rambouillet (Yvelines).
NOR : MESH0121972S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Longjumeau, représenté par Mme Prime, directrice, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 159, rue du Président-François-Mitterrand, à Longjumeau (Essonne). L'exploitation de l'appareil s'effectuera dans le cadre du partenariat prévu par convention avec la société Sotolong, représentée par son gérant, M. Emile Moatti.
NOR : MESH0121973S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Cliniques du bois de Verrières et de Massy, représentée par M. Dumont, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'institut hospitalier Jacques-Cartier, avenue du Noyer-Lambert, à Massy (Essonne).
NOR : MESH0121974S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans le service d'imagerie du professeur Musset, à l'hôpital Antoine-Béclère, 157, rue de la Porte-de-Trivaux, à Clamart (Hauts-de-Seine).
NOR : MESH0121975S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Scanner-IRM de Montfermeil, représenté par Mme Bugault-Bock, présidente du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil, 10, rue du Général-Leclerc, à Montfermeil (Seine-Saint-Denis).
NOR : MESH0121976S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Imagerie médicale André-Grégoire en cours de constitution, représenté par M. Dagorn, administrateur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier intercommunal de Montreuil, 56, rue boulevard de la Boissière, à Montreuil (Seine-Saint-Denis).
NOR : MESH0121977S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Imagerie médicale de Créteil, représenté par M. Cognet, administrateur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier intercommunal de Créteil, 40, avenue de Verdun, à Créteil (Val-de-Marne).
NOR : MESH0121978S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire haut champ dans les locaux de l'hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). La présente autorisation est subordonnée à la mise hors service de l'appareil servant actuellement à la recherche et situé hors carte sanitaire, dans les conditions prévues au dossier.
NOR : MESH0121979S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique d'imagerie villeneuvois, en cours de constitution, représenté par M. Clancier, administrateur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, 40, allée de la Source, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne).
NOR : MESH0121980S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Gonesse, représenté par M. Burnier, directeur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 25, rue Pierre-de-Theilly, à Gonesse (Val-d'Oise).
NOR : MESH0121981S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique d'imagerie médicale en cours de constitution entre, d'une part, le centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency, représenté par M. Forcioli, directeur, et, d'autre part, la société civile de moyens IRM du Val-d'Oise Sud, représentée par M. le docteur N'guyen, représentant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency, 1, rue Jean-Moulin, à Montmorency (Val-d'Oise). En conséquence de quoi, les demandes initiales concurrentes déposées, d'une part, par le CHI d'Eaubonne-Montmorency et, d'autre part, par la société civile de moyens IRM du Val-d'Oise Sud sont rejetées.
NOR : MESH0121982S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM mobile Lozère et confins rhodaniens et cévenols en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla, desservant les sites de Bagnols-sur-Cèze, Mende et Alès.
NOR : MESH0121983S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens Centre d'imagerie médicale Nemoscan, représentée par MM. les docteurs Alouges, Tessier, Pellegrin et Amphoux, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre médical, 91, avenue Jean-Prouvé, à Nîmes (Gard).
NOR : MESH0121984S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens Magnidoc, représentée par MM. les docteurs Benoist-d'Azy, Souteyran et Viala, gérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Rech, 9, avenue Charles-Flahault - rue de l'Industrie, à Montpellier (Hérault).
NOR : MESH0121985S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à Languedoc Mutualité-Union des oeuvres sociales mutualistes, représentée par M. Bernat, directeur, en vue du remplacement de l'appareil Philips, d'une puissance de 0,5 tesla, par un appareil, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Beausoleil, 119, avenue de Lodève, à Montpellier (Hérault).
NOR : MESH0121986S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Réseau Santé Roussillon, représentée par M. le docteur Pepin, président du conseil d'administration de la SA, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique Saint-Roch, site Médipole, à Cabestany (Pyrénées-Orientales). La présente autorisation est subordonnée à la mise hors service de l'appareil d'angiographie numérisée en fonctionnement dans l'établissement. L'établissement devra également passer convention avec les établissements privés du secteur, et notamment avec la clinique Saint-Pierre, à Perpignan, afin de co-utiliser l'équipement autorisé ci-dessus.
NOR : MESH0121987S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Perpignan en vue du remplacement de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire Siemens Magnetom, d'une puissance de 1 tesla, par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla dans les locaux dudit établissement, 20, avenue du Languedoc, à Perpignan (Pyrénées-Orientales).
NOR : MESH0121988S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Groupement d'imagerie médicale du Limousin, sis centre hospitalier de Guéret (Creuse), en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla, desservant les sites de Limoges, Guéret, Ussel.
NOR : MESH0121989S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier universitaire de Nancy en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital central, 29, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
NOR : MESH0121990S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la Société de secours minière de Moselle-Est, représentée par M. Sauer, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital de Freyming-Merlebach, 2, rue de France, à Freyming-Merlebach (Moselle).
NOR : MESH0121991S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au syndicat interhospitalier Lorraine-Nord, représenté par M. Schmitt, président du conseil d'administration, en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla, desservant les sites du centre hospitalier de Verdun et du centre hospitalier régional de Metz-Thionville (hôpital du Bon Secours, à Metz, et hôpital Bel-Air, à Thionville).
NOR : MESH0121992S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'association Centre lorrain de diagnostic par l'imagerie médicale (CELODIM), représentée par M. Batsch, président, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Belle-Isle, 2, rue de la Piscine, à Metz (Moselle).
NOR : MESH0121993S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens Sud Garonne, représentée par M. le docteur Blain, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique d'Occitanie, avenue Bernard-IV, à Muret (Haute-Garonne).
NOR : MESH0121994S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens RX Toulouse, représentée par M. le docteur Bruguière, en vue du remplacement de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire Philips Gyroscan 5 NT, dont l'installation a été autorisée le 27 avril 1991, par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla dans les locaux de la Nouvelle clinique de l'Union et du Vaurais, rue boulevard de Ratalens, à Saint-Jean (Haute-Garonne).
NOR : MESH0121995S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 4 octobre 2001, au centre hospitalier universitaire de Toulouse pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire Siemens Impact, d'une puissance de 1 tesla, dont l'installation a été autorisée le 9 février 1994 dans les locaux de l'hôpital Rangueil, à Toulouse (Haute-Garonne).
NOR : MESH0121996S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM des Hautes-Pyrénées, constitué entre le centre hospitalier inter-communal de Tarbes - Vic-en-Bigorre, la société civile de moyens Scanpy et la société civile de moyens IRM partenaires, et représenté par M. Pailhes, directeur du CHIC, et par M. le docteur Malet, représentant les partenaires privés, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre, sis boulevard De Lattre-de-Tassigny, à Tarbes (Hautes-Pyrénées).
NOR : MESH0121997S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Réseau pour l'exploitation d'une IRM dans le Tarn, représenté par M. Pons, directeur du centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet, et M. Peyrot des Gachons, président-directeur général de la société anonyme Polyclinique de Sidobre, à Castres, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital de Castres, 20, boulevard du Maréchal-Foch, à Castres (Tarn).
NOR : MESH0121998S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Tarn-et-Garonne, représenté par M. Dussol, directeur du centre hospitalier de Montauban, et par M. Guibert, gérant de la société civile de moyens Radiologie et imagerie médicales, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Montauban, 100, rue Léon-Cladel, à Montauban (Tarn et-Garonne).
NOR : MESH0121999S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Imagerie médicale du Douaisis, constitué entre le centre hospitalier de Douai et la société civile professionnelle du Pont-Saint-Vaast, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Douai (Nord).
NOR : MESH0122000S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier régional de Lille en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, sur le site de l'hôpital Claude-Huriez, 2, avenue Oscar-Lambret, à Lille (Nord).
NOR : MESH0122001S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Roubaix en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 35, rue de Barbieux, à Roubaix (Nord).
NOR : MESH0122002S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Tourcoing en vue du remplacement de l'appareil GEMS, d'une puissance de 1 tesla, par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Chatiliez, 135, rue du Président-Coty, à Tourcoing (Nord).
NOR : MESH0122003S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Valenciennes en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, avenue Désandrouin, à Valenciennes (Nord).
NOR : MESH0122004S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Groupement d'imagerie médicale de l'Artois, regroupant le centre hospitalier d'Arras et la société anonyme Arthémis, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier d'Arras, avenue Winston-Churchill, à Arras (Pas-de-Calais).
NOR : MESH0122005S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 16 novembre 2001, à l'association Groupe Hopale pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire Siemens Magnetom Open, d'une puissance de 0,2 tesla, dont l'installation a été autorisée le 18 avril 1994 dans les locaux de l'institut Calot, à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais).
NOR : MESH0122006S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Calais en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 11, quai du Commerce, à Calais (Pas-de-Calais).
NOR : MESH0122007S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au syndicat interhospitalier Eure-Seine en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Vernon, 5, rue du Docteur-Burnet, à Vernon (Eure).
NOR : MESH0122008S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM mobile Nor-Pic en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla, desservant les centres hospitaliers de Dieppe et d'Abbeville et des radiologues libéraux des deux régions regroupés en sociétés commerciales.
NOR : MESH0122009S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société anonyme Pôle de santé privé, représentée par M. Bailly, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Saint-Paul, à Rezé (Loire-Atlantique).
NOR : MESH0122010S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens Radiologie Atlantique, représentée par M. le docteur Bricout, en vue du remplacement de l'appareil Philips d'une puissance de 0,5 tesla par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique de l'Atlantique, sise 2, rue Claude-Bernard, à Saint-Herblain (Loire-Atlantique).
NOR : MESH0122011S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens IRM de la Roseraie, représentée par M. le docteur Vialle, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la polyclinique de l'Espérance, 87, rue du Château-d'Orgemont, à Angers (Maine-et-Loire).
NOR : MESH0122012S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Imagerie médicale du Maine en vue de l'installation d'un appareil de médecine nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier du Mans, 194, avenue Rubillard, au Mans (Sarthe).
NOR : MESH0122013S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Soissons, représenté par M. Teyssier, administrateur du GIE et directeur du centre hospitalier de Soissons, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 46, avenue du Général-de-Gaulle, à Soissons (Aisne).
NOR : MESH0122014S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Centre d'imagerie médicale avancée, représenté par M. le docteur Treutenaere, en vue du remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,5 tesla, par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du CIMA, ZAC de Mercières, 13, rue du Fonds-Pernant, à Compiègne (Oise).
NOR : MESH0122015S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Creil, représenté par M. le docteur Hatier, administrateur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Creil, boulevard Laennec, à Creil (Oise).
NOR : MESH0122016S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier universitaire d'Amiens en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Sud, avenue René-Laennec, à Salouël (Somme).
NOR : MESH0122017S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM de Saintonge, constitué des centres hospitaliers de Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély et de Saintes, et par la société à responsabilité limitée Magnetic, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Saintes, 9, place du 11-Novembre, à Saintes (Charente-Maritime).
NOR : MESH0122018S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Groupement d'imagerie médicale de la baie de Cannes, représenté par M. Arnaud, directeur du centre hospitalier de Cannes, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 13, avenue des Broussailles, à Cannes (Alpes-Maritimes).
NOR : MESH0122019S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Martigues en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 3, rue boulevard des Rayettes, à Martigues (Bouches-du-Rhône).
NOR : MESH0122020S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est renouvelée, pour une durée de sept ans, à la Fondation Lenval pour l'utilisation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire avec remplacement de l'appareil actuellement installé dans les locaux de la Fondation, 57, avenue de la Californie, à Nice (Alpes-Maritimes), par un appareil de 1,5 tesla.
NOR : MESH0122021S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est renouvelée, pour une durée de sept ans, à l'Association des amis de la transfusion pour l'utilisation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire avec remplacement de l'appareil actuellement installé dans les locaux de l'institut Arnault-Tzanck, avenue Maurice-Donat, à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla.
NOR : MESH0122022S
Par décisions de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille en vue :
- d'une part, de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Sainte-Marguerite, 270, boulevard Sainte-Marguerite, à Marseille (9e). La présente autorisation est subordonnée, à la mise en oeuvre d'une convention de co-utilisation avec le centre régional de lutte contre le cancer institut Paoli-Calmettes ;
- d'autre part, de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital de La Timone, 254, rue Saint-Pierre, à Marseille (5e).
NOR : MESH0122023S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Draguignan en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, sis route de Montferrat, à Draguignan (Var).
NOR : MESH0122024S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Var Ouest IRM, représenté par son président, M. Panzer, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique mutualiste Henri-Malartic, quartier Darboussan, 203, chemin de Faveyrolles, à Ollioules (Var).
NOR : MESH0122025S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier d'Avignon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 305, rue Raoul-Follereau, à Avignon (Vaucluse).
NOR : MESH0122026S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Association pour l'IRM Drôme-Ardèche, constitué entre les centres hospitaliers de Montélimar et d'Aubenas et la société civile de moyens des radiologues libéraux du sud de l'Ardèche et de la Drôme, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Montélimar, route de Crest, à Montélimar (Drôme).
NOR : MESH0122027S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Drôme des Collines en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Romans-sur-Isère, route de Tain, à Romans (Drôme).
NOR : MESH0122028S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier Pierre-Oudot de Bourgoin-Jallieu en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 35, avenue du Maréchal-Leclerc, à Bourgoin-Jallieu (Isère).
NOR : MESH0122029S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société civile de moyens IRM Belledonne, représentée par M. le docteur Auberge, président, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Belledonne, 83, avenue Gabriel-Péri, à Saint-Martin-d'Hères (Isère).
NOR : MESH0122030S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation détenue par le centre hospitalier de Roanne est confirmée après cession au groupement d'intérêt économique Centre d'imagerie par résonance magnétique roannais afin d'exploiter l'appareil d'IRM, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Roanne, 28, rue de Charlieu, à Roanne (Loire).
NOR : MESH0122031S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique Imagerie par résonance magnétique de l'agglomération stéphanoise, représenté par son administrateur, M. le professeur Veyret, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique mutualiste de la Digonnière, 58, rue Robespierre, à Saint-Etienne (Loire).
NOR : MESH0122032S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée aux hospices civils de Lyon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital neurologique et neurochirurgical Pierre-Wertheimer, 59, boulevard Pinel, à Lyon (3e).
NOR : MESH0122033S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée aux hospices civils de Lyon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpi- tal de la Croix-Rousse, 103, Grande-Rue de la Croix-Rousse, à Lyon (4e).
NOR : MESH0122034S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'association Centre hospitalier Saint-Joseph-Saint-Luc, représentée par M. Martin, président, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 20, quai Claude-Bernard, à Lyon (7e).
NOR : MESH0122035S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM Savoie, regroupant le centre hospitalier de Chambéry et la société civile de moyens Imagerie médicale du Nivollet, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Chambéry, 7, square Massalaz, à Chambéry (Savoie).
NOR : MESH0122036S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société à responsabilité limitée IRMA 2 en cours de constitution, représentée par MM. les docteurs Tire et Guy, cogérants, pour l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux jouxtant la clinique Saint-Paul, 14, rue des Fleurs, quartier Clairière, à Schoelcher (Martinique).
NOR : MESH0122037S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 février 2001, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au groupe hospitalier Sud Réunion, représenté par M. Romanens, directeur, pour l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Saint-Pierre, à Saint-Pierre (Réunion).
NOR : MESH0122038S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Vouge, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du cabinet d'imagerie médicale, 30, rue du Faubourg-de-Saverne, à Strasbourg (Bas-Rhin), est rejetée.
NOR : MESH0122039S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la fondation de la maison du diaconat, représentée par M. Rémer, directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la maison du diaconat, 14, boulevard Roosevelt, à Mulhouse (Haut-Rhin), est rejetée.
NOR : MESH0122040S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens IRM Inter-cliniques, représentée par M. le docteur Woerly, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique de l'Orangerie, 29, allée de la Robertsau, à Strasbourg (Bas-Rhin), est rejetée.
NOR : MESH0122041S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Polyclinique des Trois-Frontières, représentée par M. le docteur Ventre, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 8, rue Saint-Damien, à Saint-Louis (Haut-Rhin), est rejetée.
NOR : MESH0122042S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile professionnelle de médecins, représentée par M. le docteur Ernst, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du cabinet de radiologie, 2, avenue de la Gare, à Sélestat (Bas-Rhin), est rejetée.
NOR : MESH0122043S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Arcachon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, sis à La Teste-de-Buch (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122044S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Alliance girondine d'imagerie médicale, représentée par M. le docteur Jacques Labatut, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique Jean-Villar, avenue Maryse-Bastié, à Bruges (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122045S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle, représentée par M. Jean-Pierre Bouscharain, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 201, rue Robespierre, à Talence (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122046S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée IRM Côte Basque, représentée par M. le docteur Luc Chemin, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du cabinet de radiologie, 16, rue boulevard Jacques-Duclos, à Tarnos (Landes), est rejetée.
NOR : MESH0122047S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Centre d'imagerie médicale du Pays basque, représentée par M. le docteur Jean-Charles Brichaux, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Delay, 36, avenue Jacques-Loebb, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), est rejetée.
NOR : MESH0122048S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Polyclinique Cenon-rive droite, représentée par son directeur, en vue de l'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 100, cours Victor-Hugo, à Cenon (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122049S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Tomodensitomètre des radiologistes d'Aquitaine, représentée par M. le docteur Jacques Blanca, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique des Quatre-Pavillons, chemin des Gravières, à Lormont (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122050S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Langon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, rue Paul-Langevin, à Langon (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122051S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Tomodensitomètre des radiologistes d'Aquitaine, représentée par son président-directeur général, M. le docteur Blanca, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Sainte-Anne, route de Brennens, à Langon (Gironde), est rejetée.
NOR : MESH0122052S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société du scanner de Beaumont en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique de la Châtaigneraie, à Beaumont (Puy-de-Dôme), est rejetée.
NOR : MESH0122053S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la SELARL, centre d'imagerie médicale République et d'oncologie radiothérapique, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre République, 99, avenue de la République, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), est rejetée.
NOR : MESH0122054S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Vichy en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, sis à Vichy (Allier), est rejetée.
NOR : MESH0122055S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Dijon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du service de neuroradiologie, sur le site de l'hôpital général, 3, rue du Faubourg-de-Raines, à Dijon (Côte-d'Or), est rejetée.
NOR : MESH0122056S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Sens en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 1, avenue Pierre-de-Coubertin, à Sens (Yonne), est rejetée.
NOR : MESH0122057S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Imagerie médicale d'Armor, représentée par M. le docteur Foure, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans des locaux situés 58, rue Lafayette, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), est rejetée.
NOR : MESH0122058S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Brest en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Morvan, 5, avenue Foch, à Brest (Finistère), est rejetée.
NOR : MESH0122059S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société d'imagerie par résonance magnétique de l'Iroise, représentée par M. le docteur Gribling, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique de Kéraudren, rue Ernestine-de-Trémaudan, à Brest (Finistère), est rejetée.
NOR : MESH0122060S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens IRM du golfe du Morbihan, représentée par M. le docteur Weppe, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique du Sacré-Coeur, 68, rue des Frères-Texier, La Houlle, à Vannes (Morbihan), est rejetée.
NOR : MESH0122061S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens des docteurs Forestier, Eliot, Ramond, Goasguen, Juguet-Cafartan, Le Moigne, Rigault-Guillemot, Kergall, Boedec, Cuviller, Guilloux, Brulle, Lhour, Raphalen, représentée par M. le docteur Forestier, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans des locaux situés à Queven (Morbihan), est rejetée.
NOR : MESH0122062S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile professionnelle des docteurs Ferreira, Despres, Montpetit, Vuillemin, Oillic, Maurel, Claude, Klein en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre Saint-Yves, 20, rue Texier, La Houlle, à Vannes (Morbihan), est rejetée.
NOR : MESH0122063S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique IRM Porte Madeleine en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier régional d'Orléans, 1, rue Porte-Madeleine, à Orléans (Loiret), est rejetée.
NOR : MESH0122064S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Imagerie médicale de Loir-et-Cher, représentée par M. le docteur Strohl, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans des locaux situés 41, rue de l'Octroi, à La Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher), est rejetée.
NOR : MESH0122065S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Imagerie 37, représentée par M. le docteur Dutreix, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans des locaux à Tours (Indre-et-Loire), est rejetée.
NOR : MESH0122066S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Scanner IRM Orléans centre, représentée par son gérant, M. le docteur Christian Perret, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans des locaux situés 1, faubourg Bannier, à Orléans (Loiret), est rejetée.
NOR : MESH0122067S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, représenté par son directeur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 51, rue du Commandant-Derrien, à Châlons-en-Champagne (Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122068S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Chaumont, représenté par son directeur, M. Wenzler, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 2, rue Jeanne-d'Arc, à Chaumont (Haute-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122069S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique Imagerie médicale du haut Doubs, représenté par M. Valzer, directeur du centre hospitalier de Pontarlier, et par M. le docteur Barges, gérant de la société civile de moyens Imagerie médicale du haut Doubs et du haut Jura, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Pontarlier, 2, faubourg Saint-Etienne, à Pontarlier (Doubs), est rejetée.
NOR : MESH0122070S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance comprise entre 1 et 1,5 tesla, dans les locaux de l'Hôtel-Dieu, 1, place du Parvis-de-Notre-Dame, à Paris (4e), est rejetée.
NOR : MESH0122071S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Lariboisière, 2, rue Ambroise-Paré, à Paris (10e), est rejetée.
NOR : MESH0122072S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Saint-Antoine, 183, rue du Faubourg-Saint-Antoine, à Paris (12e), est rejetée.
NOR : MESH0122073S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Trousseau, 26, avenue du Docteur-Arnold-Netter, à Paris (12e), est rejetée.
NOR : MESH0122074S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance inférieure ou égale à 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital Cochin, 27-47, rue du Faubourg-Saint-Jacques, à Paris (14e), est rejetée.
NOR : MESH0122075S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Necker-Enfants malades, 149, rue de Sèvres, à Paris (15e), est rejetée.
NOR : MESH0122076S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital européen Georges-Pompidou, 20, rue Leblanc, à Paris (15e), est rejetée.
NOR : MESH0122077S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Bichat, 46, rue Henri-Huchard, à Paris (18e), est rejetée.
NOR : MESH0122078S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Tenon, 4, rue de la Chine, à Paris (20e), est rejetée.
NOR : MESH0122079S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Ambroise-Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122080S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Louis-Mourier, 178, rue des Renouillers, à Colombes (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122081S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122082S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Assistance publique-hôpitaux de Paris en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Henri-Mondor, 51, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Créteil (Val-de-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122083S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Gardeur et Lebar, représentant la société anonyme Institut d'imagerie par résonance magnétique nucléaire fonctionnelle et angiographique, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans des locaux, 199, rue de Grenelle, à Paris (7e), est rejetée.
NOR : MESH0122084S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Cornud et Bonnel, représentant la société civile de moyens Cornud et Bonnel, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du cabinet de radiologie, 17, avenue de Tourville, à Paris (7e), est rejetée.
NOR : MESH0122085S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Alain Dupuy, président-directeur général de la société anonyme Maison de chirurgie dite Clinique Turin, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 5-11, rue de Turin, à Paris (8e), est rejetée.
NOR : MESH0122086S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Gombergh, président du conseil d'administration de la société anonyme Centre d'imagerie nouvelle, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans des locaux jouxtant le cabinet de radiologie, 105 bis, boulevard Malesherbes, à Paris (8e), est rejetée.
NOR : MESH0122087S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Dana, président-directeur général de la société anonyme IRM Paris Hoche, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du cabinet de radiologie, 192, boulevard Haussmann, à Paris (8e), est rejetée.
NOR : MESH0122088S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Hauet, cogérant de la société civile de moyens Clinique radiologique, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du cabinet de radiologie, 20, rue de la Pépinière, à Paris (8e), est rejetée.
NOR : MESH0122089S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Bonnier et Sitbon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre d'imagerie médicale Trinité, 2, place d'Estienne-d'Orves, à Paris (9e), est rejetée.
NOR : MESH0122090S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Serge Attias, administrateur du groupement d'intérêt économique Scanner du XIIIe, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre chirurgical des Peupliers - Croix-Rouge française, 8, place de l'Abbé-Hénoque, à Paris (13e), est rejetée.
NOR : MESH0122091S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la fondation Saint-Joseph, représentée par M. Yves Barrault, directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de ladite fondation, 185, rue Raymond-Losserand, à Paris (14e), est rejetée.
NOR : MESH0122092S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Guy Pioger, président-directeur général de la société anonyme Société d'exploitation de maisons chirurgicales et de santé - clinique Alleray-Labrouste, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 64, rue Labrouste, à Paris (15e), est rejetée.
NOR : MESH0122093S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Taieb, président-directeur général de la société anonyme Société d'imagerie médicale parisienne, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre RMX, 80, rue Félix-Faure, à Paris (15e), est rejetée.
NOR : MESH0122094S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Frot, directeur général de la société anonyme Scanner de Turin, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du cabinet de radiologie, 30, avenue d'Eylau, à Paris (16e), est rejetée.
NOR : MESH0122095S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par Mme Marguerite Dubus tendant à obtenir, pour le compte de l'association gestionnaire de la clinique Bizet, l'autorisation d'installer un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 23, rue Bizet, à Paris (16e), est rejetée.
NOR : MESH0122096S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Houles en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre d'imagerie diagnostique, 23, avenue Niel, à Paris (17e), est rejetée.
NOR : MESH0122097S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Seboun en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans des locaux situés 36, rue de Vauvenargues, à Paris (18e), proches de son cabinet de radiologie Centre d'imagerie médicale Ordener, est rejetée.
NOR : MESH0122098S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Albert Rotkopf, administrateur du groupement d'intérêt économique Centre médico-chirurgical de la porte de Pantin - société civile de moyens Scanner 19, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 9-21, sente des Dorées, à Paris (19e), est rejetée.
NOR : MESH0122099S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Christian Lawrysz, directeur général de la fondation ophtalmologique Adolphe-de-Rothschild, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 25-29, rue Manin, à Paris (19e), est rejetée.
NOR : MESH0122100S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Olivier, administrateur du groupement d'intérêt économique IRM Paris Est, en cours de constitution, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la fondation de la Croix-Saint-Simon, 125, rue d'Avon, à Paris (20e), est rejetée.
NOR : MESH0122101S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Brechet, président-directeur général de la société anonyme Clinique de Tournan, et par M. Dumaine, gérant de la société civile de moyens Scanner de Tournan, tendant à obtenir, pour le compte de la société civile de moyens Scanner et IRM de Tournan, l'autorisation d'installer un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique de Tournan, 2, rue Jules-Lefebvre, à Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122102S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande déposée par M. Buisson, directeur du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye, visant à poursuivre l'exploitation, dans le cadre du régime commun défini à l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, actuellement installé dans les locaux du centre hospitalier de Poissy, 10, rue du Champ-Gaillard, à Poissy (Yvelines), et autorisée le 1er février 1996 au titre de l'article L. 6122-17 du même code, est rejetée. L'autorisation du 1er février 1996 est confirmée.
NOR : MESH0122103S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Leblanc, administrateur du groupement d'intérêt économique Euroscan - Port-Marly, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre médico-chirurgical de l'Europe, 9 bis, rue de Saint-Germain, à Port-Marly (Yvelines), est rejetée.
NOR : MESH0122104S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Voiseux, gérant de la société à responsabilité limitée Saint-Marceau, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital privé de l'Ouest parisien, avenue Castiglione-del-Lago, à Trappes (Yvelines), est rejetée.
NOR : MESH0122105S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par Mmes les docteurs Signoret et Costes, associées de la SELARL Vélimage, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre d'imagerie médicale, 41 bis, avenue de l'Europe, à Vélizy-Villacoublay (Yvelines), est rejetée.
NOR : MESH0122106S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Le Bechec, directeur du centre hospitalier Sud francilien, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Gilles-de-Corbeil, 59, boulevard Henri-Dunant, à Corbeil-Essonnes (Essonne), est rejetée.
NOR : MESH0122107S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Mario Di Rosa, président-directeur général de la société anonyme Clinique de Villecresnes, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre hospitalier privé Claude-Gallien, 20, route de Boussy, à Quincy-sous-Sénart (Essonne), est rejetée.
NOR : MESH0122108S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Stern et Sitbon, cogérants de la société à responsabilité limitée Scanner Jules-Vallès - Caron, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique Jules-Vallès, 38, rue Jules-Vallès, à Athis-Mons (Essonne), est rejetée.
NOR : MESH0122109S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par Mme Berthommé, administrateur du groupement d'intérêt économique Groupement étampois d'IRM, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre hospitalier d'Etampes, 2, rue du Ronneau, à Etampes (Essonne), est rejetée.
NOR : MESH0122110S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Lasry, représentant le groupement d'intérêt économique IRM hôpital privé d'Antony, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du futur hôpital privé du Bois de Verrières (anciennement dénommé hôpital privé d'Antony), 25, avenue de la Providence, à Antony (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122112S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Lepreux, président-directeur général de l'EURL IRM 92 Nord, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique Lambert, 67, avenue Foch, à La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122113S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. Prin et Legmann, représentant la société anonyme IRM de La Défense, en cours de constitution, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique de La Défense, 16, boulevard Emile-Zola, à Nanterre (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122114S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le professeur Rouesse, directeur du centre René-Huguenin, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 35, rue Dailly, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), est rejetée.
NOR : MESH0122115S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Krief, président-directeur général de la société anonyme Clinique des Lilas, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de ladite clinique, 41-49, avenue du Maréchal-Juin, Les Lilas (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122116S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Sablayrolles, représentant la société civile de moyens des médecins radiologues, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre cardiologique du Nord, 32-36, rue des Moulins-Gémeaux, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122117S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Assant, président du conseil de surveillance de la société anonyme Clinique du Vert-Galant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de ladite clinique, 38, rue de Flandre, à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122118S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Haber, gérant de la société civile de moyens société civile imagerie Livry-Vauban, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la polyclinique Vauban, 135-137, avenue Vauban, à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122119S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par Mme Wehrell, gérante de la société à responsabilité limitée Groupement des cliniques de la région parisienne, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital privé de la Seine-Saint-Denis - clinique et maternité du Blanc-Mesnil, 7, avenue Henri-Barbusse, Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122120S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Chahed, gérant de la société civile de moyens CEDA Scanner X, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans des locaux, 42, boulevard Chanzy, à Montreuil (Seine-Saint-Denis), est rejetée.
NOR : MESH0122121S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Fauvet, gérant de la société à responsabilité limitée société du tomodensitomètre du Val-de-Marne - Essonne SOTOVALS, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la Clinique du Sud, 112, avenue du Général-de-Gaulle, à Thiais (Val-de-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122122S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Breuil, Pascano et Coffre-Vanel, cogérants de la société civile de moyens IRM Val-de-Marne, en cours de constitution, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire soit dans un local situé 33, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Charenton, soit dans les locaux de la clinique de Bercy, 1, rue du Port-aux-Lions - 9, quai de Bercy, à Charenton (Val-de-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122123S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Peyrou, président-directeur général de la société anonyme Clinique de Vitry, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique chirurgicale de Vitry, 22, rue de la Petite-Saussaie, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122124S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par Mme Brunet, représentante du groupement d'intérêt économique Imagerie médicale de Marne-la-Vallée, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de l'hôpital Saint-Camille, 2, rue du 2-Décembre-1870, à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), est rejetée.
NOR : MESH0122125S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par MM. les docteurs Benouaiche et Valentin, cogérants de la société civile IRM de Pontoise, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux de la clinique Sainte-Marie, 16, rue Eric-de-Martimprey, à Pontoise (Val-d'Oise), est rejetée.
NOR : MESH0122126S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Kanoui, président-directeur général de la société anonyme STS IRM Paris-Nord, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre IRM Paris-Nord, 6, avenue Charles-Péguy, à Sarcelles (Val-d'Oise), est rejetée.
NOR : MESH0122127S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. Toullalan, directeur, visant à poursuivre l'exploitation, dans le cadre du régime commun défini à l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, de l'appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire actuellement installé dans les locaux du centre hospitalier, 69, rue du Lieutenant-Colonel-Prudhon, à Argenteuil (Val-d'Oise), et autorisée le 1er février 1996 au titre de l'article L. 6122-17 du même code, est rejetée. L'autorisation du 1er février 1996 est confirmée.
NOR : MESH0122128S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Nîmes en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,3 tesla, dans les locaux de l'hôpital Caremeau-II, 286, chemin du Carreau-de-Lanes, à Nîmes (Gard), est rejetée.
NOR : MESH0122129S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Jean-Marie Favre, représentant la société anonyme IRM d'oc, en cours de constitution, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans des locaux situés au 3, boulevard Perréal, à Béziers (Hérault), est rejetée.
NOR : MESH0122130S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Polyclinique Saint-Privat, représentée par M. le docteur Bringer, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'établissement, 46, avenue Enseigne-Albertini, à Béziers (Hérault), est rejetée.
NOR : MESH0122131S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Montpellier en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, sur le site de l'hôpital Gui-de-Chauliac, 2, avenue Bertin-Sans, à Montpellier (Hérault), est rejetée.
NOR : MESH0122132S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Magnétix-Perpignan, représentée par MM. les docteurs Almes et Vicens, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Saint-Pierre, rue Jean-Gallia, à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est rejetée.
NOR : MESH0122133S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Limoges en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 2, avenue Martin-Luther-King, à Limoges (Haute-Vienne), est rejetée.
NOR : MESH0122134S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme SOLIME, représentée par M. le docteur Delgoffe, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance inférieure à 0,5 tesla, dans les locaux du centre d'imagerie Jacques-Callot, à Maxéville (Meurthe-et-Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122135S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Société imagerie médicale de Nancy-Est, représentée par M. le docteur Simon, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique d'Essey-lès-Nancy, 7, rue Parmentier, à Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122136S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Briey en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 31, avenue Albert-de-Briey, à Briey (Meurthe-et-Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122137S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique Centre d'imagerie médicale Louis-Pasteur en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux, 97, rue Claude-Bernard, à Metz (Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122138S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier régional de Metz-Thionville en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, 1, place Philippe-de-Vigneulles, à Metz (Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122139S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la SDF radiologie, représentée par M. le docteur Sabatier, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Ambroise-Paré, 21, route de Guentrange, à Thionville (Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122140S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier du Parc, à Sarreguemines, en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1 tesla, implanté sur le site du centre hospitalier de Sarreguemines (Moselle), est rejetée.
NOR : MESH0122141S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme SOGECLER, représentée par M. le docteur Moretton, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique La Ligne bleue, 9, avenue du Rose-Poirier, à Epinal (Vosges), est rejetée.
NOR : MESH0122142S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique des Cèdres, représentée par M. Boussaton, directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, château d'Alliez, à Cornebarrieu (Haute-Garonne), est rejetée.
NOR : MESH0122143S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens RX Toulouse, représentée par M. le docteur Bruguiere, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Pasteur, 45, avenue de Lombez, à Toulouse (Haute-Garonne), est rejetée.
NOR : MESH0122144S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier régional de Toulouse en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, sur le site de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhes, à Toulouse (Haute-Garonne), est rejetée.
NOR : MESH0122145S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée IRM du Centre, représentée par M. le docteur Quesnel, et la société anonyme Polyclinique du Parc, représentée par Mme Herranz, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique du Parc, 105, rue Achille-Viadieu, à Toulouse (Haute-Garonne), est rejetée.
NOR : MESH0122146S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Auch en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, route de Tarbes, à Auch (Gers), est rejetée.
NOR : MESH0122147S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Albi en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 22, boulevard Sibille, à Albi (Tarn), est rejetée.
NOR : MESH0122148S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Cambrai en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 516, avenue de Paris, à Cambrai (Nord), est rejetée.
NOR : MESH0122149S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens clinique radiologique du Parc, représentée par les docteurs Toison et Chastanet, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique du Parc, 34, avenue de Flandre, à Croix (Nord), est rejetée.
NOR : MESH0122150S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'imagerie médicale de la société civile de moyens Hermeugoz, représentée par M. le docteur Dehaene, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique du Bois, à Lille (Nord), est rejetée.
NOR : MESH0122151S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier Germont-et-Gauthier de Béthune-Beuvry, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement sis à Béthune (Pas-de-Calais), est rejetée.
NOR : MESH0122152S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Société d'imagerie par résonance magnétique de Bois-Bernard, représentée par M. le docteur Collet, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la polyclinique de Bois-Bernard, route de Neuvireuil, à Bois-Bernard (Pas-de-Calais), est rejetée.
NOR : MESH0122153S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Opale IRM, représentée par MM. les docteurs Pilven et Delesalle, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la polyclinique de la côte d'Opale, route de Desvres, à Saint-Martin-lès-Boulogne (Pas-de-Calais), est rejetée.
NOR : MESH0122154S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Centre hospitalier privé Saint-Martin, représentée par M. Jacquinet, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 18, rue des Roquemonts, à Caen (Calvados), est rejetée.
NOR : MESH0122155S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Lisieux en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 4, rue Roger-Aini, à Lisieux (Calvados), est rejetée.
NOR : MESH0122156S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique Centre IRM public-privé de la Manche en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier d'Avranches, 59, rue de la Liberté, à Avranches (Manche), est rejetée.
NOR : MESH0122157S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'association résonance magnétique Normandie-Sud, représentée par M. le docteur Notari, président, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier d'Alençon, 25, rue de Fresnay, à Alençon (Orne), est rejetée.
NOR : MESH0122158S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens d'IRM rouennaise en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique du Cèdre, 950, rue de la Haie, à Bois-Guillaume (Seine-Maritime), est rejetée.
NOR : MESH0122159S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la SEARL RIMBP, représentée par M. le docteur Guinet, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,3 tesla, dans les locaux de la clinique Pasteur, à Evreux (Eure), est rejetée.
NOR : MESH0122160S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Clinique Bergouignan, représentée par M. le docteur Chadoutaud, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 1, rue du Docteur-Bergouignan, à Evreux (Eure), est rejetée.
NOR : MESH0122161S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile d'IRM de la région rouennaise en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique de l'Europe, boulevard de l'Europe, à Rouen (Seine-Maritime), est rejetée.
NOR : MESH0122162S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Rouen en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Charles-Nicolle, 1, rue de Germont, à Rouen (Seine-Maritime), est rejetée.
NOR : MESH0122163S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Breitschmitt en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique Mathilde, boulevard de l'Europe, à Rouen (Seine-Maritime), est rejetée.
NOR : MESH0122164S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique IRM libérale de Vendée, représenté par M. le docteur Moisan, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique Saint-Charles, 11, boulevard René-Levesque, ZAC du Coteau, La Roche-sur-Yon (Vendée), est rejetée.
NOR : MESH0122165S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Laon en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, rue Marcellin-Berthelot, à Laon (Aisne), est rejetée.
NOR : MESH0122166S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique IRM de Senlis, représenté par ses administrateurs, M. Nosbaum, gérant de la société à responsabilité limitée IRM de Senlis, et par M. le directeur du centre hospitalier de Senlis, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier de Senlis, 28, avenue du Docteur-Paul-Rougé, à Senlis (Oise), est rejetée.
NOR : MESH0122167S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Centre régional d'imagerie médicale de Picardie, représentée par M. Jaubourg, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans les locaux dudit établissement, 3, avenue de Belgique, à Amiens (Somme), est rejetée.
NOR : MESH0122168S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Tomodensitomètre rochelais, représentée par M. le docteur Fagola, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la SCM, 26, rue du Général-Dumont, à La Rochelle (Charente-Maritime), est rejetée.
NOR : MESH0122169S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Poitiers en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 350, avenue Jacques-Cartier, à Poitiers (Vienne), est rejetée.
NOR : MESH0122170S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Loudun (Vienne) en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, desservant les sites de Bressuire, Parthenay et Thouars (Deux-Sèvres), Loudun et Châtellerault (Vienne), est rejetée.
NOR : MESH0122171S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la fondation Lenval, représentée par M. le docteur Lecat, directeur, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,23 tesla, dans les locaux dudit établissement, 57, avenue de la Californie, à Nice (Alpes-Maritimes), est rejetée.
NOR : MESH0122172S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par son directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'hôpital Saint-Roch, 5, rue Pierre-Dévoluy, à Nice (Alpes-Maritimes), est rejetée.
NOR : MESH0122173S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens médicale radiologique Europole, représentée par M. le docteur Alain Soumrany, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans les locaux du centre d'imagerie médicale, 49, rue Gioffredo, à Nice (Alpes-Maritimes), est rejetée.
NOR : MESH0122174S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Antibes (Alpes-Maritimes) en vue de l'acquisition d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire mobile, d'une puissance de 1,5 tesla, desservant les centres hospitaliers d'Antibes - Juan-les-Pins, de Grasse et les cliniques Saint-Jean, à Cagnes-sur-Mer, et de l'Espérance, à Mougins (Alpes-Maritimes), est rejetée.
NOR : MESH0122175S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique Saint-George, représentée par M. le docteur Brincat, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 2, avenue de Rimiez, à Nice (Alpes-Maritimes), est rejetée.
NOR : MESH0122176S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la Société anonyme pour le développement privé de l'imagerie médicale, représentée par M. le docteur Nonce Antoniotti, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de l'hôpital Paul-Desbief, 7, rue d'Hozier, à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122177S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique Vert Coteau, représentée par M. Renucci, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 96, avenue des Caillols, à Marseille (12e) (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122178S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique Bouchard, représentée par M. Bouchard, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 77, rue du Docteur-Escat, à Mar- seille (6e) (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122179S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme centre hospitalier privé Beauregard, représentée par M. Cordesse, président du directoire, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 12, impasse du Lido, à Marseille (12e) (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122180S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique Juge, représentée par M. Vavasseur-Desperriers, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 439, rue Paradis, à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122181S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Aubagne en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans des locaux situés zone Athélia, à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122182S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Clinique la Casamance, représentée par M. le docteur Gautier, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, 33, rue boulevard des Farigoules, à Aubagne (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122183S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société à responsabilité limitée Nouvelles Avancées technologiques médicales, représentée par M. le docteur Grand, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique de Marignane, avenue du Général-Raoul-Salan, à Marignane (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122184S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Imagerie médicale de l'étang de Berre, représentée par M. le docteur Pidello, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans les locaux de la clinique La Raphaëlle, route de Tubié, à Septèmes-les-Vallons (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122185S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande déposée par la société anonyme Clinique provençale de la Tour d'Aygosi, représentée par M. le docteur Giordano, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans les locaux dudit établissement, 67, cours Gambetta, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122186S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Imagerie médicale Rambot, représentée par M. le docteur Ferraud, gérant, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,2 tesla, dans des locaux situés à proximité de la polyclinique du parc Rambot, avenue du Docteur-Aurientis, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122187S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens IRM Provence-Ouest, représentée par M. le docteur Kirsch, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique générale d'Istres, route de Martigues, à Istres (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122188S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Polyclinique Saint-Jean, représentée par M. Maurizi, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 929, route Départementale, à Mimet (Bouches-du-Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122189S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme Polyclinique les Fleurs, représentée par M. le docteur Milliani, président-directeur général, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, quartier Quiez, à Ollioules (Var), est rejetée.
NOR : MESH0122190S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Hyères en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, avenue Maréchal-Juin, à Hyères (Var), est rejetée.
NOR : MESH0122191S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique IRM Lubéron-Alpilles, représenté par le directeur du centre hospitalier de Cavaillon, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux dudit établissement, 119, avenue Georges-Clemenceau, à Cavaillon (Vaucluse), est rejetée.
NOR : MESH0122192S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens IRM de l'Ain, représentée par les docteurs Bailly et Louis, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la clinique du Docteur-Convert, avenue de Jasseron, à Bourg-en-Bresse (Ain), est rejetée.
NOR : MESH0122193S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Scanner vallée du Rhône Vivarais et clinique Pasteur en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Pasteur, 294, boulevard Charles-de-Gaulle, à Guilherand-Granges (Ardèche), est rejetée.
NOR : MESH0122194S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier d'Annonay en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux dudit établissement, rue du Bon-Pasteur, à Annonay (Ardèche), est rejetée.
NOR : MESH0122195S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier de Valence en vue de l'installation d'un deuxième appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, 179, boulevard Maréchal-Juin, à Valence (Drôme), est rejetée.
NOR : MESH0122196S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société civile de moyens Imagerie et diagnostic médicaux, représentée par M. le docteur Nathan, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,3 tesla, dans les locaux du cabinet de radiologie et d'échographie, 3-5, rue Barnave, à Bourg-lès-Valence (Drôme), est rejetée.
NOR : MESH0122197S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier Lucien-Hussel de Vienne en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux dudit établissement, à Vienne (Isère), est rejetée.
NOR : MESH0122198S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Association grenobloise pour le développement de l'imagerie médicale, représentée par M. Favier, président, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique mutualiste des Eaux-Claires, 10, rue Docteur-Calmette, à Grenoble (Isère), est rejetée.
NOR : MESH0122199S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le centre hospitalier universitaire de Grenoble en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du service central de radiologie et d'imagerie médicale, hôpital Albert-Michallon, à La Tronche (Isère), est rejetée.
NOR : MESH0122200S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la Société civile de moyens d'imagerie par résonance magnétique des Sources, représentée par M. le docteur Bouvard, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique Trenel, à Sainte-Colombe-lès-Vienne (Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122201S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par l'Association lyonnaise d'exploration par résonance magnétique ALERM, représentée par M. Contis, directeur général de la mutualité du Rhône, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de l'ALERM, 107, rue Trarieux, à Lyon (Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122202S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la Société civile de moyens de l'IRM des Sources, représentée par M. le docteur Bonnier, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 0,23 tesla, dans les locaux de la clinique de la Sauvegarde, avenue Ben-Gourion, à Lyon (Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122203S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme IRM du Sud-Est lyonnais, représentée par M. Daville, président du conseil d'administration, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1 tesla, dans les locaux de la polyclinique des Minguettes, 21, rue de la Commune-de-Paris, à Vénissieux (Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122204S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par la société anonyme simplifiée IRM de la Doua, représentée par les docteurs Streichenberger, Fantino et Mougin, cogérants, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux de la clinique du Tonkin, rue du Tonkin, à Villeurbanne (Rhône), est rejetée.
NOR : MESH0122205S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par le groupement d'intérêt économique IRM 74, représenté par M. le docteur Paumier, président administrateur du GIE, et par M. Gilibert, vice-président administrateur du GIE et directeur du centre hospitalier de la région annecienne, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans les locaux du centre hospitalier, ZAC de la Bouvarde, à Metz-Tessy (Haute-Savoie), est rejetée.
NOR : MESH0122206S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Hélénon, représentant la société à responsabilité limitée Société imagerie nouvelle antillaise (INA), en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les locaux du centre d'imagerie, à Montgérald, quartier Dillon, Fort-de-France (Martinique), est rejetée.
NOR : MESH0122207S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 février 2001, la demande présentée par M. le docteur Gerves, administrateur du groupement d'intérêt économique Centre d'imagerie par résonance magnétique de l'océan Indien (CIRMOI) en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans des locaux situés rue de l'Ecole-au-Chaudron, à Sainte-Clotilde (Réunion), est rejetée.
NOR : MESH0122208S
Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du délégué à la santé en date du 2 avril 2001, l'article 1er de la décision du 26 février 2001 est rédigé comme suit :
« L'autorisation prévue à l'article L. 6122-1 du code de la santé publique est accordée au groupement d'intérêt économique IRM secteur Nord, représenté par M. Grateau, directeur général des hospices civils de Lyon, en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire, d'une puissance de 1,5 tesla, dans des locaux appartenant à l'hôpital de La Croix-Rousse, 103, Grande-Rue de La Croix-Rousse, à Lyon (4e) (Rhône). Le GIE devra être constitué et disposer de la capacité juridique au plus tard au jour de la visite de conformité. »