SP 3 334 2419 | Arrêtés du 9 mai 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif |
PM 1 15 2457 | Circulaire SCAR n° 2001-288 délégation aux rapatriés du 15 mai 2001 relative à la circulaire d'application du plan d'action en faveur des anciens membres de formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs famillles |
AG 2 23 2385 | Arrêté du 22 juin 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique |
SP 3 31 2413 | Décret n° 2001-606 du 10 juillet 2001 modifiant le décret n° 97-508 du 22 mai 1997 fixant la composition de la commission mentionnée à l'article L. 583 du code de la santé publique |
PM 3 32 2458 | Note d'information n° 2001-336 du 12 juillet 2001 relative aux modalités de notification des refus d'enregistrement des déclarations de nationalité souscrites au tire de l'article 21-2 du code civil |
AG 2 24 2391 | Arrêté du 27 juillet 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SP 3 335 2423 | Circulaire DHOS-P3 n° 2001-384 du 30 juillet 2001 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2000, des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux |
AS 2 23 2436 | Circulaire DAGS/ATTS/4 A n° 2001-382 du 30 juillet 2001 modifiant la circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2001-35 du 19 janvier 2001 relative à la rémunération des membres de jurys des examens, certificats et diplômes d'Etat en travail social |
SP 4 437 2430 | Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
AM 3 2463 | Arrêté du 31 juillet 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
SP 3 335 2424 | Circulaire DHOS-P2 n° 2001-387 du 1er août 2001 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé |
SP 3 342 2428 | Circulaire DHOS-P 2 n° 2001-388 du 1er août 2001 relative à l'exercice en qualité d'infirmier des personnes titulaires d'un diplôme de médecin ne leur permettant pas d'exercer leur activité en France |
AG 2 24 2392 | Arrêté du 2 août 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 1 136 2441 | Arrêté du 3 août 2001 modifiant l'arrêté du 27 février 2001 portant nomination du jury, des correcteurs associés et des examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2001 (41e promotion) (Journal officiel du 14 septembre 2001) |
AG 2 24 2393 | Arrêté du 6 août 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 3 331 2456 | Arrêté du 7 août 2001 portant approbation des modifications apportées aux statuts du régime de l'allocation vieillesse de la section professionnelle des experts-comptables et des comptables agréés |
SS 3 324 2455 | Arrêté du 10 août 2001 portant approbation des statuts et règlement intérieur d'une institution de retraite supplémentaire |
SP 3 335 2425 | Circulaire DHOSP/P 1 n° 2001-403 du 10 août 2001 relative à la prise en compte pour la retraite des décisions de promotion prises en faveur de certains agents de la fonction publique hospitalière dans le cadre de nouvelles dispositions statutaires |
SP 3 335 2421 | Arrêté du 13 août 2001 portant nomination (personnels de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5° et 6°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales) (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
AG 2 23 2386 | Arrêté du 23 août 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
SP 4 41 2429 | Circulaire n° 2001/415 du 23 août 2001 relative aux conférences régionales de santé 2001-2002 |
SP 3 335 2426 | Circulaire DHOS-P1 n° 2001-414 du 23 août 2001 relative à l'organisation du scrutin du 4 décembre 2001 pour la représentation au sein du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) des affiliés et des collectivités issus de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière |
SP 2 24 2407 | Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis |
SP 2 25 2408 | Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis |
SS 2 224 2449 | Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis |
AM 3 2464 | Arrêté du 28 août 2001 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor) (Journal officiel du 14 septembre 2001) |
AG 5 2395 | Arrêté du 29 août 2001 portant transfert de crédits (Journal officiel du 16 septembre 2001) |
SS 2 224 2445 | Arrêté du 29 août 2001 modifiant les prix de spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SP 1 141 2400 | Circulaire DGS/SD2 C/DES n° 2001-422 du 29 août 2001 relative au DES de gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale. Modification du déroulement de la formation pratique des internes, à compter de la promotion 2001 |
AG 5 2396 | Arrêté du 30 août 2001 portant répartition de crédits (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
AS 1 14 2431 | Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 14 septembre 2001) |
AS 1 14 2432 | Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 14 septembre 2001) |
AS 1 14 2433 | Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AS 1 14 2434 | Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 3 335 2427 | Circulaire DHOS/P 1 n° 424-2001 du 30 août 2001 relative au recensement des bénéficiaires de la loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
SP 3 31 2414 | Arrêté du 31 août 2001 portant approbation du compte financier pour l'exercice 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guyane (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 1 131 2440 | Lettre ministérielle DSS/2 A du 31 août 2001 relative aux conditions d'attribution de la CMU (affiliation au régime général sur critère de résidence et/ou attribution de la protection complémentaire en matière de santé) |
AG 1 13 2384 | Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 11 septembre 2001) |
AG 2 23 2387 | Arrêté du 3 septembre 2001 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité central |
SS 1 144 2442 | Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
AG 2 23 2388 | Arrêté du 4 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales |
AG 2 23 2389 | Arrêté du 4 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales |
AG 5 2397 | Arrêté du 4 septembre 2001 portant répartition de crédits (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 2 263 2409 | Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SP 2 283 2412 | Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
AS 3 31 2437 | Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination à la commission centrale d'aide sociale (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SS 2 224 2446 | Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
AS 1 15 2435 | Lettre DGAS/5 B du 4 septembre 2001 relative aux frais de siège social de l'association « La Chrysalide de Martigues et du golfe de Fos » |
AG 6 2398 | Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques (Journal officiel du 11 septembre 2001) |
SP 1 171 2401 | Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Grenoble (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 1 171 2402 | Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Nancy (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 1 171 2403 | Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Paris (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 1 171 2404 | Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Toulouse (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 1 171 2405 | Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de la Réunion (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 2 263 2410 | Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SP 2 263 2411 | Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SP 3 333 2415 | Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Toulouse (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 3 333 2416 | Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 3 333 2417 | Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 3 333 2418 | Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional universitaire de Limoges (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SS 2 224 2447 | Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 2 224 2448 | Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
AG 2 24 2394 | Arrêté du 6 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 juin 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (femmes et hommes) (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 1 173 2406 | Arrêté du 6 septembre 2001 portant ouverture de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur pour la session 2001 (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SP 3 335 2420 | Décret n° 2001-825 du 7 septembre 2001 modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
AM 3 2465 | Arrêtés du 7 septembre 2001 portant nomination au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
SS 2 249 2454 | Arrêté du 11 septembre 2001 portant nomination des membres du jury pour l'inscription sur la liste nationale d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (Journal officiel du 16 septembre 2001) |
AM 1 2459 | Décret n° 2001-834 du 12 septembre 2001 relatif à la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux concours et examens professionnels réservés organisés en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AM 1 2460 | Décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 portant organisation de concours et examens professionnels réservés d'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AG 2 23 2390 | Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination des membres de la commission de validation prévue à l'article 3 du décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AG 6 2399 | Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AM 2 2461 | Arrêté du 12 septembre 2001 désignant les agents de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et du secrétariat général du Gouvernement qui sont destinataires des données dont le traitement automatisé est nécessaire pour l'instruction des demandes présentées en application du décret n° 2000-657 du 13 juillet 2000 instituant une mesure de réparation pour les orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AM 2 2462 | Circulaire du 12 septembre 2001 relative au jour de deuil national en hommage aux victimes des attentats commis aux Etats-Unis d'Amérique le 11 septembre 2001 (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 2 249 2453 | Décret n° 2001-833 du 13 septembre 2001 fixant les modalités de la suppression de la participation de l'assuré au titre des frais de soins consécutifs aux sévices sexuels subis par des mineurs et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 15 septembre 2001) |
AS 4 41 2438 | Décret n° 2001-837 du 14 septembre 2001 modifiant le décret n° 97-954 du 17 octobre 1997 relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes (Journal officiel du 16 septembre 2001) |
SS 2 241 2452 | Décret n° 2001-837 du 14 septembre 2001 modifiant le décret n° 97-954 du 17 octobre 1997 relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes (Journal officiel du 16 septembre 2001) |
AS 4 43 2439 | Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
SS 2 221 2443 | Avis relatif à l'avenant n° 2 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes du 18 avril 1997 relatif à la majoration de deux prothèses dentaires (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
SS 2 221 2444 | Avis relatif à la convention nationale des chirurgiens-dentistes (Journal officiel du 12 septembre 2001) |
SS 2 224 2450 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 13 septembre 2001) |
SS 2 224 2451 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 16 septembre 2001) |