BULLETIN OFFICIEL N°2001-37

SOMMAIRE CHRONOLOGIQUE

9 mai 2001

 SP 3 334
2419
Arrêtés du 9 mai 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif

15 mai 2001

 PM 1 15
2457
Circulaire SCAR n° 2001-288 délégation aux rapatriés du 15 mai 2001 relative à la circulaire d'application du plan d'action en faveur des anciens membres de formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs famillles

22 juin 2001

 AG 2 23
2385
Arrêté du 22 juin 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique

10 juillet 2001

 SP 3 31
2413
Décret n° 2001-606 du 10 juillet 2001 modifiant le décret n° 97-508 du 22 mai 1997 fixant la composition de la commission mentionnée à l'article L. 583 du code de la santé publique

12 juillet 2001

 PM 3 32
2458
Note d'information n° 2001-336 du 12 juillet 2001 relative aux modalités de notification des refus d'enregistrement des déclarations de nationalité souscrites au tire de l'article 21-2 du code civil

27 juillet 2001

 AG 2 24
2391
Arrêté du 27 juillet 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001)

30 juillet 2001

 SP 3 335
2423
Circulaire DHOS-P3 n° 2001-384 du 30 juillet 2001 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2000, des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux

 AS 2 23
2436
Circulaire DAGS/ATTS/4 A n° 2001-382 du 30 juillet 2001 modifiant la circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2001-35 du 19 janvier 2001 relative à la rémunération des membres de jurys des examens, certificats et diplômes d'Etat en travail social

31 juillet 2001

 SP 4 437
2430
Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 AM 3
2463
Arrêté du 31 juillet 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale (Journal officiel du 12 septembre 2001)

1er août 2001

 SP 3 335
2424
Circulaire DHOS-P2 n° 2001-387 du 1er août 2001 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé

 SP 3 342
2428
Circulaire DHOS-P 2 n° 2001-388 du 1er août 2001 relative à l'exercice en qualité d'infirmier des personnes titulaires d'un diplôme de médecin ne leur permettant pas d'exercer leur activité en France

2 août 2001

 AG 2 24
2392
Arrêté du 2 août 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001)

3 août 2001

 SS 1 136
2441
Arrêté du 3 août 2001 modifiant l'arrêté du 27 février 2001 portant nomination du jury, des correcteurs associés et des examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2001 (41e promotion) (Journal officiel du 14 septembre 2001)

6 août 2001

 AG 2 24
2393
Arrêté du 6 août 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 septembre 2001)

7 août 2001

 SS 3 331
2456
Arrêté du 7 août 2001 portant approbation des modifications apportées aux statuts du régime de l'allocation vieillesse de la section professionnelle des experts-comptables et des comptables agréés

10 août 2001

 SS 3 324
2455
Arrêté du 10 août 2001 portant approbation des statuts et règlement intérieur d'une institution de retraite supplémentaire

 SP 3 335
2425
Circulaire DHOSP/P 1 n° 2001-403 du 10 août 2001 relative à la prise en compte pour la retraite des décisions de promotion prises en faveur de certains agents de la fonction publique hospitalière dans le cadre de nouvelles dispositions statutaires

13 août 2001

 SP 3 335
2421
Arrêté du 13 août 2001 portant nomination (personnels de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5° et 6°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales) (Journal officiel du 13 septembre 2001)

23 août 2001

 AG 2 23
2386
Arrêté du 23 août 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 SP 4 41
2429
Circulaire n° 2001/415 du 23 août 2001 relative aux conférences régionales de santé 2001-2002

 SP 3 335
2426
Circulaire DHOS-P1 n° 2001-414 du 23 août 2001 relative à l'organisation du scrutin du 4 décembre 2001 pour la représentation au sein du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) des affiliés et des collectivités issus de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière

24 août 2001

 SP 2 24
2407
Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis

 SP 2 25
2408
Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis

 SS 2 224
2449
Circulaire DGS/DSS/DHOS n° 2001-417 du 24 août 2001 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge de la spécialité pharmaceutique Synagis

28 août 2001

 AM 3
2464
Arrêté du 28 août 2001 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor) (Journal officiel du 14 septembre 2001)

29 août 2001

 AG 5
2395
Arrêté du 29 août 2001 portant transfert de crédits (Journal officiel du 16 septembre 2001)

 SS 2 224
2445
Arrêté du 29 août 2001 modifiant les prix de spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SP 1 141
2400
Circulaire DGS/SD2 C/DES n° 2001-422 du 29 août 2001 relative au DES de gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale. Modification du déroulement de la formation pratique des internes, à compter de la promotion 2001

30 août 2001

 AG 5
2396
Arrêté du 30 août 2001 portant répartition de crédits (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 AS 1 14
2431
Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 14 septembre 2001)

 AS 1 14
2432
Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 14 septembre 2001)

 AS 1 14
2433
Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AS 1 14
2434
Arrêté du 30 août 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 3 335
2427
Circulaire DHOS/P 1 n° 424-2001 du 30 août 2001 relative au recensement des bénéficiaires de la loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

31 août 2001

 SP 3 31
2414
Arrêté du 31 août 2001 portant approbation du compte financier pour l'exercice 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guyane (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SS 1 131
2440
Lettre ministérielle DSS/2 A du 31 août 2001 relative aux conditions d'attribution de la CMU (affiliation au régime général sur critère de résidence et/ou attribution de la protection complémentaire en matière de santé)

3 septembre 2001

 AG 1 13
2384
Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre (Journal officiel du 11 septembre 2001)

 AG 2 23
2387
Arrêté du 3 septembre 2001 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité central

 SS 1 144
2442
Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (Journal officiel du 13 septembre 2001)

4 septembre 2001

 AG 2 23
2388
Arrêté du 4 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales

 AG 2 23
2389
Arrêté du 4 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1999 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales

 AG 5
2397
Arrêté du 4 septembre 2001 portant répartition de crédits (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 2 263
2409
Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SP 2 283
2412
Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 AS 3 31
2437
Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination à la commission centrale d'aide sociale (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SS 2 224
2446
Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 AS 1 15
2435
Lettre DGAS/5 B du 4 septembre 2001 relative aux frais de siège social de l'association « La Chrysalide de Martigues et du golfe de Fos »

5 septembre 2001

 AG 6
2398
Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques (Journal officiel du 11 septembre 2001)

 SP 1 171
2401
Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Grenoble (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 1 171
2402
Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Nancy (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 1 171
2403
Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Paris (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 1 171
2404
Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Toulouse (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 1 171
2405
Arrêté du 5 septembre 2001 relatif à l'admission dans l'institut de formation en masso-kinésithérapie de la Réunion (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 2 263
2410
Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SP 2 263
2411
Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SP 3 333
2415
Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Toulouse (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 3 333
2416
Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 3 333
2417
Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 3 333
2418
Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional universitaire de Limoges (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SS 2 224
2447
Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SS 2 224
2448
Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 septembre 2001)

6 septembre 2001

 AG 2 24
2394
Arrêté du 6 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 juin 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (femmes et hommes) (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 SP 1 173
2406
Arrêté du 6 septembre 2001 portant ouverture de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur pour la session 2001 (Journal officiel du 15 septembre 2001)

7 septembre 2001

 SP 3 335
2420
Décret n° 2001-825 du 7 septembre 2001 modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 AM 3
2465
Arrêtés du 7 septembre 2001 portant nomination au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (Journal officiel du 15 septembre 2001)

11 septembre 2001

 SS 2 249
2454
Arrêté du 11 septembre 2001 portant nomination des membres du jury pour l'inscription sur la liste nationale d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (Journal officiel du 16 septembre 2001)

12 septembre 2001

 AM 1
2459
Décret n° 2001-834 du 12 septembre 2001 relatif à la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux concours et examens professionnels réservés organisés en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AM 1
2460
Décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001 portant organisation de concours et examens professionnels réservés d'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AG 2 23
2390
Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination des membres de la commission de validation prévue à l'article 3 du décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AG 6
2399
Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AM 2
2461
Arrêté du 12 septembre 2001 désignant les agents de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et du secrétariat général du Gouvernement qui sont destinataires des données dont le traitement automatisé est nécessaire pour l'instruction des demandes présentées en application du décret n° 2000-657 du 13 juillet 2000 instituant une mesure de réparation pour les orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites (Journal officiel du 15 septembre 2001)

 AM 2
2462
Circulaire du 12 septembre 2001 relative au jour de deuil national en hommage aux victimes des attentats commis aux Etats-Unis d'Amérique le 11 septembre 2001 (Journal officiel du 13 septembre 2001)

13 septembre 2001

 SS 2 249
2453
Décret n° 2001-833 du 13 septembre 2001 fixant les modalités de la suppression de la participation de l'assuré au titre des frais de soins consécutifs aux sévices sexuels subis par des mineurs et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 15 septembre 2001)

14 septembre 2001

 AS 4 41
2438
Décret n° 2001-837 du 14 septembre 2001 modifiant le décret n° 97-954 du 17 octobre 1997 relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes (Journal officiel du 16 septembre 2001)

 SS 2 241
2452
Décret n° 2001-837 du 14 septembre 2001 modifiant le décret n° 97-954 du 17 octobre 1997 relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes (Journal officiel du 16 septembre 2001)

Textes non datés

 AS 4 43
2439
Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 SS 2 221
2443
Avis relatif à l'avenant n° 2 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes du 18 avril 1997 relatif à la majoration de deux prothèses dentaires (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 SS 2 221
2444
Avis relatif à la convention nationale des chirurgiens-dentistes (Journal officiel du 12 septembre 2001)

 SS 2 224
2450
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 13 septembre 2001)

 SS 2 224
2451
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 16 septembre 2001)