| SP 3 314 2677 |
NOR : MESH0122689A
(Journal officiel du 28 juillet 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale, le ministre des affaires étrangères et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 84-586 du 9 juillet 1984 portant organisation à titre transitoire du troisième cycle des études médicales ;
Vu le décret n° 87-221 du 27 mars 1987 fixant à titre transitoire les conditions d'accès à la filière de médecine spécialisée du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant à la Communauté économique européenne ou de la principauté d'Andorre ;
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu le décret n° 90-97 du 25 janvier 1990 modifié fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant à la Communauté économique européenne ou de la principauté d'Andorre ;
Vu l'arrêté du 5 mai 1988 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales à compter de l'année universitaire 1988-1989 ;
Vu l'arrêté du 23 juin 1998 relatif au Centre national des concours d'internat ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 2000,
Arrêtent :
Art. 1er. - En application de l'article 1er du décret du 25 janvier 1990 susvisé, il est organisé chaque année un concours d'internat en médecine à titre étranger dans les disciplines dont la liste est fixée à l'annexe I du présent arrêté.
Art. 2. - Le ministre chargé de la santé est responsable :
a) De l'organisation et du déroulement des épreuves du concours ;
b) De la procédure nationale du choix de la subdivision, de la discipline et de la spécialité.
Le calendrier des épreuves, la période d'inscription et le nombre de postes offerts ainsi que leur répartition par disciplines et par spécialités sont portés à la connaissance des candidats dans les services de coopération et d'action culturelle français à l'étranger, dans les unités de formation et de recherche de médecine et dans les directions régionales des affaires sanitaires et sociales en France métropolitaine au moins un mois avant la date de début des inscriptions.
Art. 3. - Les candidats résidant en France lorsque s'ouvrent les inscriptions doivent retirer un formulaire de candidature, exclusivement par correspondance, auprès du préfet de région chargé des inscriptions des candidats désigné par arrêté du ministre chargé de la santé.
Ils doivent adresser, par lettre recommandée avec avis de réception postal, au préfet de région précité, un dossier complet comportant les pièces suivantes :
1. Un formulaire de candidature rempli complètement et lisiblement, précisant la discipline et la spécialité dans laquelle ils concourent ;
2. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'ils ne sont pas titulaires de l'un des diplômes figurant dans la liste prévue au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 25 janvier 1990 susvisé et qu'ils ne se sont pas présentés plus d'une fois au présent concours. Cette déclaration doit, en outre, faire état des autres concours d'internat auxquels ils se sont éventuellement déjà présentés : concours organisés au titre des décrets du 27 mars 1987 et du 25 janvier 1990 susvisés ou concours organisés au titre des décrets du 9 juillet 1984 ou du 7 avril 1988 susvisés ;
3. Un document officiel datant de moins de six mois mentionnant leur état civil. Si ce document n'est pas établi en français, il doit être accompagné de l'original d'une traduction effectuée par un traducteur assermenté ;
4. Un certificat de nationalité ou tout document officiel attestant la nationalité, l'un ou l'autre datant de moins de six mois. Si ce document n'est pas établi en français, il doit être accompagné de l'original d'une traduction effectuée par un traducteur assermenté ;
5. La photocopie certifiée conforme du diplôme de médecin, ou une attestation établie par les autorités sanitaires ou l'ambassade du pays dont relève le candidat, mentionnant que ce dernier possède, à la date de clôture des inscriptions, un diplôme de médecin permettant l'exercice de la médecine dans le pays d'origine ou d'obtention du candidat. Si ce document n'est pas établi en français, il doit être accompagné de l'original d'une traduction effectuée par un traducteur assermenté ;
6. Une attestation émanant des autorités gouvernementales reconnaissant que le diplôme postulé par le candidat permet l'exercice de la spécialité dans le pays d'origine ;
7. Une attestation reconnaissant que le candidat est informé qu'il ne peut prétendre, du fait de son éventuelle nomination, à la délivrance du diplôme d'Etat de docteur en médecine, ni à l'exercice de la médecine en France ;
8. Trois enveloppes timbrées au tarif en vigueur et libellées à l'adresse où peut être joint le candidat.
Pour pouvoir être admis à concourir, les candidats doivent fournir l'ensemble des pièces, strictement conformes à celles mentionnées ci-dessus, avant la date de clôture des inscriptions. Tout dossier incomplet à cette date sera refusé, le cachet de la poste faisant foi.
Le préfet de région précité établit la liste des candidats admis à concourir et en informe ces derniers.
Art. 4. - Les candidats résidant à l'étranger lorsque s'ouvrent les inscriptions retirent les formulaires de candidature mentionnés à l'article 3 ci-dessus dans les services de coopération et d'action culturelle français à l'étranger.
La liste des pièces à produire est identique à la liste mentionnée au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus, à l'exception des pièces figurant au 8°.
Les dossiers de candidature sont centralisés par les services de coopération et d'action culturelle français, qui procèdent, après vérification, à leur envoi par valise diplomatique au préfet de région chargé de l'inscription des candidats mentionné à l'article 3 ci-dessus.
La liste des candidats résidant à l'étranger admis à concourir est communiquée par le préfet de région précité aux services de coopération et d'action culturelle, qui se chargent d'en informer les candidats.
Art. 5. - Le concours comporte une épreuve écrite d'admissibilité et des épreuves écrites d'admission. Le programme sur lequel portent ces épreuves est publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité. Il fait l'objet d'une révision quadriennale.
Les questions des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission sont préparées par le conseil scientifique de l'internat en médecine du Centre national des concours d'internat dans les conditions prévues aux articles 4 de l'arrêté du 5 mai 1988 et 3 de l'arrêté du 23 juin 1998 susvisés.
Art. 6. - L'épreuve d'admissibilité, d'une durée de deux heures, est commune à toutes les disciplines au titre desquelles concourent les candidats. Elle comporte cent vingt QCM pouvant donner lieu à une seule ou plusieurs réponses. Elle est affectée du coefficient 1.
Cette épreuve est organisée le même jour, en tenant compte des décalages horaires, par les services de coopération et d'action culturelle français pour les candidats résidant à l'étranger et dans un centre de concours désigné à cet effet par le ministre chargé de la santé pour les candidats résidant en France.
Un procès-verbal des opérations du concours signale les incidents survenus éventuellement lors du déroulement du concours dans les centres d'épreuves. Le responsable local signe ce procès-verbal et l'adresse au Centre national des concours d'internat.
Art. 7. - Après correction par le jury mentionné à l'article 11 ci-dessous, les cahiers de l'épreuve d'admissibilité sont classés par disciplines, compte tenu des demandes formulées par les candidats lors de leur inscription au concours conformément au 1 du deuxième alinéa de l'article 3 du présent arrêté.
Le nombre de candidats admissibles à cette épreuve ne peut excéder le double du nombre des postes ouverts au concours dans chaque discipline.
Art. 8. - Les candidats déclarés admissibles à l'issue de l'épreuve d'admissibilité subissent un examen propre à chaque discipline, composé de deux questions rédactionnelles d'une durée de une heure chacune, affectée chacune du coefficient 1.
Ces épreuves d'admission sont organisées en France métropolitaine.
Art. 9. - Pour l'épreuve d'admission, une commission de vérification est instituée pour l'examen des sujets avant le début des épreuves.
Elle est composée :
- du président du jury ou, en cas d'empêchement, de l'enseignant le plus ancien dans le grade de professeur des universités praticien hospitalier ;
- de deux représentants du conseil scientifique de l'internat en médecine du Centre national des concours d'internat désignés par le président de ce conseil ;
- de six membres du jury désignés par le président du jury ;
- du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou de son représentant.
Cette commission prend connaissance du contenu des questions rédactionnelles. Elle ne peut y apporter aucune modification, à l'exception du libellé des questions dans la mesure où une modification apparaît nécessaire à leur compréhension.
En cas d'erreur matérielle grave, elle peut annuler une ou plusieurs questions rédactionnelles. Ces questions annulées sont remplacées par recours aux épreuves de réserve correspondantes.
La décision d'utiliser le concours de réserve en cas d'erreur matérielle grave dans le libellé des questions ou en cas d'incident grave appartient au président du jury après consultation des membres de la commission.
Le procès-verbal du déroulement des épreuves, établi par le représentant du Centre national des concours d'internat, est cosigné par l'ensemble des membres de la commission.
Art. 10. - Pour les spécialités de la discipline des spécialités chirurgicales et la gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale, une des questions porte sur l'anatomie et l'autre sur la pathologie chirurgicale. Pour les spécialités de la discipline des spécialités médicales, pour la pédiatrie et l'anesthésiologie-réanimation chirurgicale, une des épreuves porte sur la physiologie et l'autre sur la pathologie médicale. Pour la psychiatrie, une des épreuves porte sur la physiologie et l'autre sur la pathologie mentale. Pour la médecine du travail, une des épreuves porte sur la pathologie médicale et l'autre sur la pathologie et les risques professionnels. Pour la santé publique, une des épreuves porte sur la pathologie médicale, et l'autre sur les problèmes de santé et leur prévention dans les pays en développement. Pour la biologie médicale, une des questions porte sur la pathologie médicale et l'autre sur la stratégie des examens de laboratoire.
Les questions d'anatomie, de pathologie chirurgicale, de pathologie médicale et de physiologie susmentionnées sont identiques, quelle que soit la discipline concernée.
Art. 11. - Le jury est constitué de sections de trois membres pour chaque discipline d'internat pour laquelle des postes ont été ouverts. Le jury comprend autant de suppléants que de titulaires. Ces membres sont des enseignants titulaires, professeurs des universités praticiens hospitaliers dans les disciplines cliniques. Dans les disciplines mixtes, deux membres au moins sont des professeurs des universités praticiens hospitaliers ; le troisième peut être un maître de conférence des universités praticien hospitalier. Ils sont désignés par tirage au sort parmi les enseignants relevant des sous-sections du Conseil national des universités correspondant aux disciplines d'internat en question.
La présidence du jury est exercée par le membre le plus ancien en qualité de professeur des universités praticien hospitalier. A ancienneté égale, la présidence du jury échoit au plus âgé.
Le président est assisté d'un vice-président, désigné selon les mêmes modalités. En cas d'empêchement, le vice-président remplace le président.
Art. 12. - Pour chaque discipline et pour chaque spécialité, il est établi un classement national anonyme des candidats admis conformément aux dispositions de l'article 4 du décret du 25 janvier 1990 susvisé. Le président du jury valide ce classement en y apposant sa signature, et l'adresse au Centre national des concours d'internat qui procède ensuite à la levée de l'anonymat.
Art. 13. - Pour les candidats résidant en France, les résultats et le classement sont communiqués individuellement aux candidats par le Centre national des concours d'internat. Les candidats communiquent alors à ce centre, dans les délais qui leur sont impartis, le choix des circonscriptions et des subdivisions où ils souhaitent être affectés par ordre décroissant de préférence.
Les candidats résidant à l'étranger reçoivent et transmettent les informations et les documents mentionnés ci-dessus, par le canal des services de coopération et d'action culturelle français de leur pays de résidence qui les communiquent au Centre national des concours d'internat.
Art. 14. - Une procédure nationale permet d'affecter dans chaque subdivision, en fonction de leur choix, de leur rang de classement et conformément à la répartition des postes ouverts, les candidats classés dans chacun des diplômes d'études spécialisées.
Les affectations sont prononcées en application de l'article 5 du décret du 25 janvier 1990 susvisé par le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, et notifiées par les préfets concernés.
Art. 15. - L'arrêté du 25 janvier 1990 modifié relatif à l'organisation du concours d'internat à titre étranger est abrogé.
Art. 16. - Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de l'emploi et de la solidarité, la directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et le directeur général de la coopération internationale et du développement au ministère des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 juillet 2001.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel
Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la coopération internationale
et du développement :
La conseillère des affaires étrangères,
E. Beton-Delegue
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty
LAISSER LE TITRE
PROGRAMME DU CONCOURS D'INTERNAT EN MÉDECINE
RÉSERVÉ AUX MÉDECINS ÉTRANGERS APPLICABLE DÈS LA SESSION 2002
I. - Epreuve d'admissibilité
La programme est identique à celui prévu par l'arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation du concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales.
II. - Epreuves d'admission
Questions d'anatomie
1. Anatomie descriptive des poumons
2. Artères carotides dans le cou
3. Artères de l'utérus
4. Artères mésentériques
5. Articulation de l'épaule
6. Articulation de la cheville
7. Articulation de la hanche
8. Articulation du genou
9. Canal carpien
10. Côlon droit
11. Crosse de l'aorte et ses rapports
12. Glande thyroïde
13. Ligament large
14. Pédicule hépatique
15. Pli du coude et ses rapports
16. Rapports de la glande parotide
17. Rapports de la vessie chez l'homme
18. Rapports du col de l'utérus
19. Rapports postérieurs de l'estomac
20. Rate
21. Rectum
22. Triangle fémoral (triangle de Scarpa)
23. Uretère
24. Veine cave inférieure
25. Veine porte
Questions de pathologie médicale
Signes, diagnostic et traitement
1. Accidents vasculaires cérébraux
2. Alcoolisme aigu et chronique
3. Anémies
4. Antibiotiques antibactériens (principes et règles d'utilisation au cours des infections communautaires)
5. Asthme
6. Crises convulsives de l'adulte
7. Démences
8. Dépression de l'adulte
9. Diabète sucré
10. Etats de choc
11. Hépatites virales
12. Infarctus du myocarde
13. Infections communautaires des voies respiratoires
14. Infections de l'appareil urinaire
15. Insuffisance cardiaque
16. Insuffisance rénale aiguë
17. Intoxications aiguës médicamenteuses
18. Maladie thrombo-embolique veineuse (phlébite, embolie pulmonaire)
19. Méningites bactériennes
20. Occlusion intestinale
21. Paludisme
22. Sciatiques
23. Tuberculose
24. Ulcère gastro-duodénal
Questions de pathologie mentale
Signes, diagnostic, prise en charge thérapeutique
1. Affections médicales à expression psychiatrique
2. Alcoolisme
3. Anorexie mentale et boulimie de l'adolescence
4. Autisme infantile
5. Conversion hystérique et autres troubles somatoformes
6. Débilité et arriération mentale
7. Personnalités pathologiques (schizotypique, schizoïde, paranoïaque et hystérique)
8. Phobies
9. Psychoses délirantes aiguës (incluant les états confuso-oniriques)
10. Schizophrénie
11. Toxicomanie
12. Trouble bipolaire : maladie maniaco-dépressive
13. Trouble hyperactif avec déficit de l'attention
14. Trouble obsessionnel compulsif
15. Trouble panique et anxiété généralisée
16. Troubles délirants persistants (paranoïa, psychose hallucinatoire chronique)
17. Troubles dépressifs
18. Troubles psychiatriques de la grossesse et du post-partum
Questions sur les stratégies des examens de laboratoire
1. Bilan biologique d'orientation diagnostique d'une protéinurie
2. Diagnostic biologique du paludisme et dépistage d'une éventuelle résistance au traitement antipalustre
3. Diagnostic et suivi biologique de diabète insulino-dépendant
4. Examens biologiques nécessaires au diagnostic d'une infection par le VIH et au suivi du patient
5. Examens biologiques nécessaires au diagnostic d'une leucémie aiguë myéloïde et au suivi de son évolution
6. Examens biologiques nécessaires au diagnostic d'une leucémie lymphoïde chronique et au suivi de son évolution
7. Exploration biologique d'une hypercalcémie
8. Exploration biologique d'une hypercholestérolémie
9. Exploration biologique d'une hypertriglycéridémie
10. Marqueurs biologiques d'une infection par le virus de l'hépatite B (diagnostic et suivi de l'évolution)
11. Marqueurs biologiques d'une infection par le virus de l'hépatite C (diagnostic et suivi de l'évolution)
12. Méthodes d'exploration d'une insuffisance rénale
13. Rôle du laboratoire dans le choix et la surveillance d'un traitement antibiotique
14. Rôle du laboratoire dans le diagnostic d'une méningite
15. Stratégie d'exploration d'une hyperthyroïdie
16. Stratégie d'exploration d'une hypothyroïdie
17. Suivi d'une femme non immunisée ayant eu, en cours de grossesse, un contact avec un sujet atteint de rubéole
18. Thalassémie homozygote chez le jeune enfant (maladie de Cooley) : signes biologiques et attitude de surveillance de cette affection
19. Transfusion de sang et produits dérivés : stratégie de prévention des accidents immunologiques et infectieux
Questions sur la pathologie et les risques professionnels
Etiologie, diagnostic, prévention, réparation
1. Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
2. Affections professionnelles dues au bruit
3. Affections professionnelles dues aux radiations ionisantes
4. Aptitude au travail : rôles respectifs du médecin du travail et du médecin traitant
5. Asthme professionnel
6. Bronchopneumopathie chronique obstructive professionnelle
7. Cancers bronchopulmonaires primitifs d'origine professionnelle
8. Dermatoses professionnelles
9. Hépatites virales d'origine professionnelle
10. Intoxication aiguë et chronique d'origine professionnelle par les principaux solvants (benzène et solvants chlorés)
11. Intoxication par l'oxyde de carbone d'origine professionnelle
12. Intoxication par le plomb d'origine professionnelle
13. Oedème aigu du poumon toxique d'origine professionnelle
14. Polynévrite d'origine professionnelle
15. Principes de prévention technique en milieu de travail
16. Responsabilité médicale et secret professionnel
17. Rôle des médecins de prévention
18. Rôle du médecin du travail à l'embauche, surveillance médicale en période de travail, et surveillance post-professionnelle
19. Silicose
20. Tumeurs de la vessie d'origine professionnelle
Questions sur les problèmes de santé
et leur prévention dans les pays en développement
1. Avantages et inconvénients de l'utilisation d'une enquête de cohorte
2. Avantages et inconvénients de l'utilisation d'une enquête dite cas-témoin
3. Conduite à tenir devant l'apparition d'un cas de méningite dans une collectivité
4. Conduite à tenir devant la découverte d'une hématurie dans une région d'endémie de bilharziose
5. Conduite à tenir en cas de suspicion d'infection nosocomiale
6. Conduite de l'enquête et du traitement lors d'une toxi-infection alimentaire au sein d'une collectivité
7. Diagnostic et traitement d'une hyperthermie en zone d'endémie palustre
8. Organisation d'une campagne de vaccination contre l'hépatite B dans un pays à forte prévalence de la maladie
9. Organisation de la lutte contre la tuberculose pulmonaire dans une grande métropole de l'Ouest africain
10. Organisation de la prophylaxie antipaludéenne dans une zone d'endémie à plasmodium falciparum
11. Principaux indicateurs de l'état de santé d'une population
12. Principes de l'organisation d'une campagne de vaccination
13. Principes du dépistage de masse
14. Prise en charge d'un état fébrile au retour d'un séjour en zone tropicale
15. Qualités d'efficacité d'un test en vue d'une campagne de dépistage
Questions de physiologie
1. Contrôle hormonal du métabolisme phosphocalcique
2. Contrôle hypothalamique des sécrétions antéhypophysaires
3. Cortisol : contrôle de sa sécrétion et ses actions biologiques
4. Description des variations hormonales pendant le cycle menstruel
5. Description et contrôle de l'activité électrique du coeur
6. Digestion et absorption des graisses
7. Digestion et absorption des hydrates de carbone
8. Equilibre acido-basique
9. Mécanismes de la coagulation sanguine
10. Modifications cardiovasculaires et respiratoires lors de l'exercice physique
11. Physiologie de l'audition
12. Physiologie de la filtration glomérulaire et de la réabsorption tubulaire
13. Physiologie de la vision
14. Physiologie et exploration de la ventilation pulmonaire
15. Régulation de la glycémie
16. Régulation de la pression artérielle
17. Rôle de l'estomac dans la digestion
18. Sécrétion et effets physiologiques des hormones thyroïdiennes
19. Thermorégulation
20. Transport des gaz par le sang
Questions de pathologie chirurgicale
Signes, diagnostic, traitement
1. Adénome de la prostate
2. Anévrisme abdominal
3. Appendicite aiguë
4. Brûlure étendue récente
5. Cancer du col de l'utérus
6. Cancer du côlon
7. Cancer du sein
8. Cancer du testicule
9. Cancers de la thyroïde
10. Conduite à tenir devant un traumatisme crânien récent
11. Fibrome utérin
12. Fracture bimalléolaire
13. Fracture de Pouteau-Colles
14. Fracture du col du fémur
15. Grossesse extra-utérine
16. Hémorragie génitale de la femme après la puberté
17. Hernie crurale
18. Invagination intestinale aiguë du nourrisson
19. Ischémie aiguë des membres inférieurs
20. Lésions ligamentaires et méniscales du genou
21. Lithiase biliaire
22. Occlusion intestinale aiguë
23. Panaris et phlegmons des gaines
24. Pancréatite aiguë
25. Péritonite appendiculaire
26. Rupture traumatique de rate