| AG 2 24 2653 | Arrêté du 12 juillet 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 3 314 2677 | Arrêté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger (Journal officiel du 28 juillet 2001) |
| AS 2 23 2693 | Note de service DGAS/PSTS/4 A n° 2001-381 du 27 juillet 2001 relative aux droits d'inscription et aux frais de scolarité perçus au titre de l'année scolaire 2001-2002 par les établissements de formation agréés pour préparer à certains diplômes et certificats en travail social |
| AG 2 24 2654 | Arrêté du 30 juillet 2001 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AS 2 23 2692 | Circulaire DGAS/4 A n° 2001-402 du 9 août 2001 relative aux financements des formations initiales en travail social pour l'année 2001 et au compte rendu annuel d'activité 2000 des établissements de formation de travailleurs sociaux |
| SP 1 143 2666 | Circulaire DGS/SD 2 C n° 2001-416 du 27 août 2001 relative à l'attribution de bourses d'études aux élèves et étudiants préparant des diplômes de sage-femme et de professionnels paramédicaux |
| SS 5 54 2707 | Circulaire DSS/2 B n° 2001-430 du 4 septembre 2001 relative à l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées prévue à l'article L. 851-1-I du code de la sécurité sociale |
| AG 2 24 2655 | Arrêté du 7 septembre 2001 fixant les règles d'organisation générale et la nature de l'épreuve du concours pour le recrutement exceptionnel d'adjoints sanitaires (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 4 436 2686 | Arrêté du 13 septembre 2001 portant approbation des modalités de contrôle du dispositif selon lequel un producteur pourvoit à l'élimination des déchets résultant de l'abandon par les ménages des emballages qu'il utilise (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| SP 3 335 2682 | Arrêté du 21 septembre 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5° et 6°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 3 335 2683 | Arrêté du 21 septembre 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 2 22 2649 | Arrêté du 26 septembre 2001 relatif à une situation administrative (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| AG 2 23 2650 | Arrêté du 26 septembre 2001 portant nomination d'un membre de la commission nationale d'action sociale |
| SP 1 142 2665 | Arrêté du 26 septembre 2001 fixant la composition du jury national des épreuves prévues à l'article 5 de l'arrêté du 21 juin 2000 fixant les conditions de déroulement des épreuves de contrôle des connaissances pour les personnes françaises ou étrangères non titulaires d'un diplôme français d'Etat de docteur en chirurgie dentaire (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 2 23 2651 | Arrêté du 27 septembre 2001 portant détachement (administrateurs civils) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 3 31 2674 | Arrêté du 27 septembre 2001 portant approbation du compte financier 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 3 31 2675 | Arrêté du 27 septembre 2001 relatif au budget 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 3 334 2679 | Arrêté du 27 septembre 2001 fixant les modalités et les délais de candidature à un emploi de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offert au concours au titre de l'année 2001 (2e tour) (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 3 334 2680 | Arrêté du 27 septembre 2001 fixant les modalités et les délais de candidature à un emploi de professeur des universités-praticien hospitalier offert au concours au titre de l'année 2001 (2e tour) (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SS 1 131 2699 | Lettre ministérielle DSS/5 B/2 A du 27 septembre 2001 relative à la couverture maladie des conducteurs routiers de transport de marchandises, de transport de déménagement et de transport de fonds et valeurs |
| SP 3 31 2676 | Arrêté du 28 septembre 2001 portant approbation du compte financier 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 3 334 2681 | Arrêté du 1er octobre 2001 modifiant l'arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SS 1 12 2697 | Arrêté du 1er octobre 2001 fixant la composition de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| SS 2 249 2705 | Arrêté du 1er octobre 2001 portant nomination des membres du jury chargé de choisir les sujets, juger les épreuves et de proposer les candidats à inscrire sur la liste nationale d'aptitude aux fonctions de chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| SP 2 25 2669 | Décision du 1er octobre 2001 relative à une demande de création, de transfert ou de regroupement d'officines de pharmacie (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AS 2 23 2688 | Arrêté du 2 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2001 portant ouverture en 2002 d'une session d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AS 2 23 2689 | Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination des membres du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels (1re partie), session 2002 |
| AS 2 23 2690 | Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination des membres du jury de l'examen organisé en 2002 pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles |
| AS 2 23 2691 | Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination des membres du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels (1re et 2e parties), session 2002 |
| SS 1 12 2698 | Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination au conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SS 1 134 2700 | Arrêté du 2 octobre 2001 organisant le versement des sommes visées au 2° de l'article L. 135-6 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 2 29 2673 | Décision du 2 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux de mesure électronique (automatique ou semi-automatique) de la pression artérielle (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 6 2662 | Décision n° 2001-128 du 2 octobre 2001 portant nomination du groupe de travail sur les dispositifs médicaux de mesure électronique (automatique ou semi-automatique) de la pression artérielle créé auprès du directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 2663 | Décision DG n° 2001-129 du 2 octobre 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AS 1 15 2687 | Lettre DGAS/5 B du 2 octobre 2001 relative aux frais de siège social de l'association pour le travail professionnel adapté |
| AS 4 45 2696 | Arrêté du 3 octobre 2001 relatif à l'action sociale des caisses d'allocations familiales (Journal officiel du 11 octobre 2001) |
| SS 5 51 2706 | Arrêté du 3 octobre 2001 relatif à l'action sociale des caisses d'allocations familiales (Journal officiel du 11 octobre 2001) |
| SP 1 172 2667 | Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret n° 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (Journal officiel du 11 octobre 2001) |
| SP 3 335 2684 | Arrêté du 4 octobre 2001 fixant les modalités de la formation théorique et pratique pour les fonctionnaires appartenant à un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau accédant, par voie de détachement, dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AM 3 2710 | Arrêté du 4 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (femmes et hommes) (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| AM 3 2711 | Arrêté du 4 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (femmes et hommes) (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| AM 3 2712 | Arrêté du 4 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2e classe à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (femmes et hommes) (Journal officiel du 12 octobre 2001) |
| SS 1 144 2701 | Décret n° 2001-919 du 5 octobre 2001 modifiant le décret n° 2000-89 du 2 février 2000 relatif à l'application de l'allègement de cotisations prévu à l'article L. 241-13-1 du code de la sécurité sociale dans certains régimes spéciaux de sécurité sociale (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 1 12 2664 | Arrêté du 5 octobre 2001 modifiant la composition du comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| SP 2 22 2668 | Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| SP 2 263 2671 | Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AS 3 31 2694 | Arrêté du 8 octobre 2001 portant création du Conseil national consultatif de la médiation familiale (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SS 2 224 2702 | Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 2 24 2656 | Arrêté du 10 octobre 2001 fixant la nature et la durée de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires du niveau de la catégorie A dans le corps des ingénieurs d'études sanitaires (femmes et hommes) (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 2 24 2657 | Arrêté du 10 octobre 2001 pris en application du décret n° 2000-1322 du 26 décembre 2000 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints sanitaires (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 2 24 2658 | Arrêté du 10 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours exceptionnel de recrutement pour l'accès au corps des adjoints sanitaires (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| AG 5 2661 | Décret n° 2001-939 du 11 octobre 2001 fixant les modalités d'application des articles L. 5211-5-2 et L. 5221-7 du code de la santé publique (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 2 24 2659 | Arrêté du 11 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 21 septembre 1992 relatif à la formation des ingénieurs d'études sanitaires (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 2 24 2660 | Arrêté du 11 octobre 2001 portant nomination des membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2000-2001 (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 1 15 2647 | Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 1 15 2648 | Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| AG 2 23 2652 | Arrêté du 12 octobre 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| SP 2 262 2670 | Avis relatif à l'octroi d'autorisation de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 9 octobre 2001) |
| SP 2 283 2672 | Avis aux importateurs de substances chimiques susceptibles d'être utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 4 435 2685 | Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France section des maladies transmissibles relatif à la vaccination par le vaccin anti-pneumococcique conjugué PREVENAR (séance du 14 septembre 2001) |
| AS 4 43 2695 | Avis relatif à un arrêté du 31 août 2001 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SS 2 224 2703 | Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 11 octobre 2001) |
| SS 2 224 2704 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 14 octobre 2001) |
| SS 7 2708 | Avis relatif à un transfert de portefeuilles de bulletins d'adhésion et de contrats d'institutions de prévoyance (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SS 7 2709 | Avis relatif au transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats d'une institution de prévoyance (Journal officiel du 13 octobre 2001) |
| SP 3 323 2678 | Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds (Journal officiel du 14 octobre 2001) |