| AG 6 2878 |
NOR : MESG0130389S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment le livre II et le livre III de la cinquième partie relative aux produits de santé ;
Vu la décision n° 2001-138 du 16 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation,
Décide :
Article 1er
Sont nommés membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation :
Docteur Aupée (Martine).
Docteur Baron (Raoul).
Mme Biron (Annie).
Professeur Bouvet (Elisabeth).
Docteur Callanquin (Michel).
Professeur Cesbron (Jean-Yves).
Docteur Cetre (Jean-Charles).
Docteur Clerouin (Brigitte).
Docteur Cochereau (Isabelle).
Docteur Colchen (Arlette).
Professeur Darbord (Jacques-Christian).
Docteur Decq (Philippe).
Mme Deloly (Marie-Thérèse).
Docteur Drean (Pierre).
Docteur Faure (Pierre).
Docteur Gautier (Jean-Romain).
Docteur Goetz (Marie-Louise).
Docteur Goullet (Dominique).
Docteur Grimandi (Gaël).
M. Guey (Alain).
Docteur Hajjar (Joseph).
Mme Jardiller (Claude).
Docteur Le Priol (Chantal).
Docteur Lerault (Philippe).
M. Lopes (Pierre).
Docteur Luu Duc (Dominique).
Docteur Marchetti (Bernard).
Professeur Millat (Bertrand).
Professeur Morichau-Beauchant (Michel).
M. Ollier (Jean-Claude).
Docteur Rat (Patrice).
Article 2
Mme Bouvet (Elisabeth) est nommée présidente du groupe de travail.
Article 3
Le directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 16 octobre 2001.
Le directeur général,
Ph. Duneton