| AG 6 3222 |
NOR : MESG0130749A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
La secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,
Vu le décret n° 74-355 du 26 avril 1974 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national de jeunes aveugles, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 1er mars 2000 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Metz ;
Vu les procès-verbaux des scrutins du 8 octobre 2001 relatifs aux collèges 1 et 3 ;
Vu les procès-verbaux des scrutins du 8 octobre 2001 relatifs aux collèges 4 et 5 ;
Sur proposition du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget et de la directrice générale de l'action sociale,
Arrêtent :
Article 1er
L'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2000 portant nomination des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz est modifié comme suit : « Sont nommés pour la durée du mandat restant à courir :
« Collège n° 1, représentant les professeurs, M. Carton (Philippe) en remplacement de M. Esquerre (Jérôme).
« Collège n° 3, représentant le personnel administratif et le personnel des services généraux, Mlle Ricciuti (Denise) en remplacement de M. Robert (Michel). »
Article 2
L'article 3 de l'arrêté du 1er mars 2000 modifié portant nomination des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz est modifié comme suit : « Sont nommés, pour l'année scolaire 2001-2002, au titre des membres élus :
« Collège n° 4 (parents d'élèves), M. Gory (Martial).
« Collège n° 5 (élèves), M. Leroy (Maxime). »
Article 3
Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget et la directrice générale de l'action sociale sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère.
Fait à Paris, le 16 octobre 2001.
La directrice générale
de l'action sociale,
S. Léger
Le directeur de l'administration générale,
du personnel et du budget,
C. Lannelongue