| SP 3 331 3249 |
NOR : MESH0130752A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au conseil supérieur des hôpitaux,
Arrêtent :
Article 1er
M. Abdelatif (Mohamed) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre titulaire en remplacement de M. Honoré (première section).
Article 2
Le directeur de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant est nommé en qualité de premier suppléant de M. Abdelatif (première section).
Article 3
Mme Duberos (Hélène) est nommée au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de seconde suppléante de M. Abdelatif (première section).
Article 4
M. Euzet (Bernard) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre titulaire en remplacement de Mme Boulmier (première section).
Article 5
M. Tonner (Jacques) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de premier suppléant de M. Euzet (première section).
Article 7
M. Benito (Alain) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de second suppléant de M. Euzet (première section).
Article 7
M. le docteur Gicquel (Jean-Jacques) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de premier suppléant de M. le docteur Gasman, en remplacement de M. le docteur Legeais (seconde section).
Article 8
M. le docteur Marguerite ((Emmanuel) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de second suppléant de M. le docteur Gasman, en remplacement de M. le docteur Sibe (seconde section).
Article 9
M. Thomas (Laurent) est nommé au conseil supérieur des hôpitaux en qualité de second suppléant de M. Périn-Dureau, en remplacement de Mlle Lebrun (seconde section).
Article 10
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Paris, le 23 novembre 2001.
Le sous-directeur des affaires générales,
P. Allal