Bulletin Officiel n°2001-50

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 (nouvelle codification L. 5123-2) du code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2001-768 du 27 août 2001 relatif à la procédure applicable aux spécialités génériques et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 décembre 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé,
H. Sainte-Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
357 459-8	Allopurinol Arrow 100 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Arrow Génériques).
357 466-4	Allopurinol Arrow 200 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Arrow Génériques).
357 464-1	Allopurinol Arrow 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Arrow Génériques).
355 043-9	Cefatrizine EG 500 mg, gélules (B/8) (EG Labo-laboratoires EuroGenerics).
357 438-0	Ceftriaxone Arrow 500 mg/2 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM), poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
357 442-8	Ceftriaxone Arrow 500 mg/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IV), poudre en flacon + 5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
357 440-5	Ceftriaxone Arrow 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM), poudre en flacon + 3,5 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
357 448-6	Ceftriaxone Arrow 1 g/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IV), poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Arrow Génériques).
357 730-3	Céliprolol Bayer 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Bayer Classics).
358 363-4	Céliprolol G Gam 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires G Gam).
352 210-1	Mébéverine Bayer 100 mg, capsules molles (B/30) (laboratoires Bayer Classics).
352 211-8	Mébéverine Bayer 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires Bayer Classics).
352 212-4	Mébéverine Bayer 200 mg, gélules (B/60) (laboratoires Bayer Classics).
357 404-9	Prednisolone Bayer 20 mg, comprimés effervescents sécables (B/20) (laboratoires Bayer Classics).
357 086-7	Spasmopriv 100 mg (chlorhydrate de mébéverine), gélules Gé (B/30) (laboratoires Irex).

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 1er juillet 2002 :

Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics