Bulletin Officiel n°2001-52

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, la ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'éducation nationale, le ministre de la défense, le ministre de l'équipement, des transports et du logement et le ministre de la recherche,
Vu le décret n° 2001-210 du 7 mars 2001 portant code des marchés publics, notamment son article 27 ;
Vu le décret n° 2001-726 du 31 juillet 2001 relatif aux procédures de passation de certains marchés du service à compétence nationale DCN,

Art. 1er. - La nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics est annexée au présent arrêté.
Les services et établissements publics ayant, en application des dispositions qui les régissent, une mission explicite de recherche sont soumis, outre la présente nomenclature, à une nomenclature complémentaire spécifique aux fournitures et services de recherche qui fait l'objet d'un arrêté particulier.
A titre transitoire, jusqu'à sa transformation en société, le service DCN est autorisé à se référer, pour ses achats, à la nomenclature fixée par l'instruction du 7 juin 2001 du ministère de la défense.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2001.

Le ministre de l'équipement,
des transports et du logement,
Jean-Claude Gayssot

En dehors de quelques hypothèses spécifiques, telles que les cas de recours au marché négocié, le code des marchés publics lie le choix de la procédure de passation au montant du marché envisagé.
L'appel d'offres est la procédure de droit commun en matière d'achats publics. Elle peut être utilisée quels que soient la nature ou le montant du besoin à satisfaire.
L'appel d'offres doit être utilisé lorsque ce montant est supérieur aux seuils communautaires et que la prestation ou la fourniture à acquérir n'entre pas dans l'un des cas de recours possible au marché négocié.
Le code des marchés publics offre cependant la possibilité soit de se dispenser de tout formalisme pour procéder à une acquisition, lorsque le montant de l'achat est inférieur à 90 000 EUR (HT), soit de recourir à une procédure simplifiée lorsque ce montant est inférieur à 130 000 EUR (HT) pour l'Etat ou 200 000 EUR (HT) pour les collectivités territoriales.
Pour permettre aux acheteurs publics de déterminer la procédure à adopter, l'article 27 du code des marchés publics détaille de manière précise les catégories d'achats à prendre en compte et dont le montant doit être comparé à ces seuils.
Deux modes d'évaluation du montant des achats envisagés sont indiqués selon qu'il s'agit, d'une part, de travaux et, d'autre part, de fournitures et de services.
Il importe en effet de souligner que l'article 27 ne renvoie à une nomenclature pour la computation des seuils que pour les fournitures et les services. Pour les travaux, cette nomenclature est inopérante.
S'agissant des fournitures et services, l'article 27 précise :
« II. - En ce qui concerne les fournitures, est prise en compte, quel que soit le nombre de fournisseurs auxquels la personne responsable du marché fait appel :
a) Si les besoins de la personne publique donnent lieu à un ensemble unique de livraisons de fournitures homogènes, la valeur de l'ensemble de ces fournitures ;
b) Si les besoins de la personne publique donnent lieu à des livraisons récurrentes de fournitures homogènes, la valeur de l'ensemble des fournitures correspondant aux besoins d'une année.
La caractère homogène des fournitures est apprécié par référence à une nomenclature définie par arrêté interministériel.
III. - En ce qui concerne les services, est prise en compte, quel que soit le nombre de prestataires auxquels la personne responsable du marché fait appel :
a) Si les besoins de la personne publique donnent lieu à un ensemble unique de prestations homogènes et concourant à une même opération, la valeur de l'ensemble de ces prestations ;
b) Si les besoins de la personne publique donnent lieu à des réalisations récurrentes de prestations homogènes et concourant à une même opération, la valeur de l'ensemble des prestations correspondant aux besoins d'une année ;
c) Si les besoins de la personne publique donnent lieu à la réalisation continue de prestations homogènes, la valeur de l'ensemble de ces prestations sur la durée totale de leur réalisation.
Le caractère homogène des prestations de services est apprécié par référence à une nomenclature définie par arrêté interministériel. »
Avant d'examiner la manière dont ce texte doit être appliqué, il convient de définir quatre concepts auxquels cet article a recours : celui de fournitures ou de prestations homogènes, celui de fournitures ou de prestations récurrentes, celui de prestations continues et la notion d'opération.

1. Les fournitures ou les prestations homogènes
sont des biens ou des services appartenants à une même famille

Afin de permettre à tous les acteurs de la commande publique d'avoir un langage commun, une clé permettant d'aboutir à une appréciation identique de cette notion d'homogénéité, une nomenclature a été élaborée.
Les fournitures ou les prestations de services de caractère homogène visées à l'article 27 du code des marchés publics sont identifiées par un numéro à quatre chiffres de cette nomenclature. Afin de préserver l'avenir et de permettre l'insertion de nouvelles familles de produits ou de services dans la nomenclature, la liste des produits a été arrêtée au numéro 38.01 et celle des services débute au numéro 60.01.
A l'intérieur de chaque famille homogène figurent des items qui sont donnés à titre d'exemple et n'ont pas de caractère exhaustif.
A titre d'exemple : la catégorie « denrées alimentaires » regroupe 15 familles de produits homogènes numérotés de 10.01 à 10.15 : les produits carnés surgelés ou congelés (10.01), les produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés (10.02), les fruits, légumes et pommes de terre surgelés (10.03), les préparations élaborées composites surgelées (10.04), les préparations élaborées composites réfrigérées (10.05), les pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés (10.06), les viandes et charcuteries (10.07), les produits de la mer ou d'eau douce (10.08), les fruits et légumes préparés et réfrigérés (10.09), les fruits, légumes et pommes de terre (10.10), les boissons (10.11), les produits laitiers et avicoles (10.12), les pains et pâtisseries (10.13), l'épicerie (10.14) et les aliments adaptés à l'enfant et diététiques sans fin médicale (10.15). Le contenu de chacune de ces familles homogènes est défini à titre indicatif mais la liste des éléments décrits n'est nullement limitée.
Une collectivité territoriale qui souhaite acheter des produits d'épicerie devra donc apprécier la procédure à mettre en oeuvre en regroupant, à l'intérieur de cette famille homogène, tous les produits qui la composent. Si le montant des achats projetés, pour une famille donnée, est inférieur au seuil de 90 000 EUR (HT), l'achat des produits qui composent cette famille est dispensé de formalisme. S'il est compris entre 90 000 EUR et 200 000 EUR (HT) pour une même personne responsable des marchés, la procédure pourra être une mise en concurrence simplifiée. En revanche, s'il est supérieur à 200 000 EUR (HT), cet acheteur public devra recourir à l'appel d'offres pour son achat.
Toutefois, si l'acheteur public décide de regrouper plusieurs fournitures ou plusieurs services appartenant à des familles homogènes différentes au sein d'un seul marché, même si celui-ci est alloti, c'est le montant global du marché qui devra être comparé aux seuils et non pas le montant famille par famille ou lot par lot des produits qu'il regroupe. Il convient de souligner ici que le contenu des familles homogènes est sans rapport avec un éventuel allotissement.

Les fournitures ou les services récurrents sont des fournitures ou des services dont l'acheteur public a un besoin courant et répété. Il s'agit souvent de prestations ou de biens dont il aura besoin tout au long de son existence.
A titre d'exemple, ce seront les denrées alimentaires de la cantine scolaire, les fournitures de bureau, le linge à usage unique ou les seringues dans un hôpital. Pour les prestations de services, il pourra s'agir de certaines prestations de formation professionnelle de préparation aux concours ou de maintenance.
Dans ce cas, l'acheteur public va également ventiler les fournitures et services entre les différentes familles homogènes de la nomenclature et examiner, famille par famille, sa situation par rapport aux seuils prévus par le code.
Pour les fournitures ou les services récurrents, la particularité prévue par le code est que l'acheteur public peut se limiter à estimer sa consommation annuelle. Si celle-ci est inférieure au seuil de 90 000 EUR (HT), ses achats seront, pour la famille homogène considérée, dispensés de procédure formalisée. Mais cet acheteur peut aussi décider de passer un marché pour plusieurs années. Dans ce cas, il devra estimer son besoin sur la durée prévue du marché et adapter la procédure en conséquence.

3. La notion d'acquisition unique,
c'est-à-dire d'achat ponctuel et non récurrent

Il s'agit d'un marché destiné à permettre un achat unique et ponctuel. Dans ce cas, c'est le coût prévisionnel total de l'ensemble de l'acquisition à réaliser qui devra être pris en compte.
A titre d'exemple, il est possible de citer l'acquisition de mobiliers de bureau pour l'installation d'un nouveau service pour laquelle il devra être tenu compte de la valeur totale de l'ensemble de ces mobiliers. Il s'agit là d'une acquisition unique tout comme pourra l'être le renouvellement, dans le futur, de ce même matériel destiné au même service.

Dans ce cas, le montant de ces achats n'aura aucune incidence sur la régularité de marchés déjà passés pour la même famille homogène de produits ou de services. Ainsi, si des achats ont déjà été réalisés sans formalités préalables en raison de leur montant et que le montant des achats correspondant au besoin nouveau imprévisible fait passer le montant total des acquisitions pour la même famille homogène au-dessus du seuil de 90 000 EUR (HT), les marchés précédemment passés sans formalités préalables ne seront pas considérés comme rétroactivement entachés d'irrégularité.
En revanche, le caractère imprévisible du besoin nouveau ne peut avoir aucune incidence sur le choix de la procédure à mettre en oeuvre pour réaliser l'acquisition. Cette procédure devra correspondre aux exigences découlant du montant total des acquisitions correspondant à la famille homogène de fournitures ou de services en cause (cumul des achats déjà réalisés et des achats à réaliser pour satisfaire le besoin imprévisible).
De même, si d'autres achats devaient encore s'ajouter aux précédents, c'est bien le total des achats déjà réalisés et de ceux à réaliser qui devra être pris en compte.
Il convient cependant de souligner que la notion de besoins dits « imprévisibles » est interprétée de manière très stricte par le juge et ne peut en aucun cas suppléer à une carence de la personne responsable du marché dans l'évaluation de ses besoins. Il s'agit d'une situation extrêmement rare qui ne doit normalement pas être appelée à se renouveler.
En effet, il est important de rappeler que les acheteurs publics ont l'obligation de définir préalablement leurs besoins et ne peuvent, en conséquence, procéder à plusieurs achats ponctuels qualifiés d'imprévisibles à seule fin d'échapper aux procédures de mise en concurrence.

Les prestations continues sont des prestations de services qui ne peuvent, en principe, pas connaître d'interruption ou de découpage dans le temps. Ce sont souvent des prestations donnant lieu à l'établissement de forfaits globaux et qui s'accommodent plus difficilement de procédures à bons de commande.
A titre d'exemple, il s'agira notamment de prestations d'assurance, de gardiennage, de transports sanitaires ou de nettoyage. Dans ce cas, le recours à la nomenclature permettra d'identifier précisément les familles homogènes de services qui peuvent donner lieu à cette appréciation pour une durée de marché considérée.
Ainsi, parmi les familles de services d'assurances, il sera possible d'examiner séparément les assurances automobiles (65.03), les assurances de personnes (65.02), les assurances construction (65.04), etc. En revanche, si le marché englobe plusieurs familles homogènes de prestations d'assurances, c'est le montant total du marché qui est à prendre en compte.

Une opération est un ensemble d'achats de services appartenant à la même famille et qui participe à la réalisation d'un même objectif défini par la personne responsable du marché. Il importe de souligner que cette notion ne s'applique qu'à la catégorie des services.
L'opération est définie par la personne responsable du marché dès lors que celle-ci est à même de définir, au sein d'une même famille homogène de services, un besoin qu'elle peut isoler et qui fera l'objet d'une action particulière justifiant qu'un marché distinct soit passé pour cette opération (catégorie particulière d'usagers, prestataires différents de ceux intervenant dans d'autres formations...).
Pour apprécier la notion d'opération, il convient d'apprécier le contexte de l'acquisition à réaliser. La jurisprudence se réfère ainsi à un faisceau d'indices, comme en particulier le contenu même des prestations, la similitude de leurs modalités de réalisation et la concomitance des décisions d'achat.
En outre, la notion d'opération conduit à prendre également en compte certaines prestations connexes qui se rattachent à l'achat principal et forment avec lui un projet global qualifié d'opération.
Ainsi, en matière de services, l'opération permet de ventiler et isoler, au sein même d'une famille homogène, les services dont le montant global peut être pris en compte pour l'appréciation de la procédure d'achat à mettre en oeuvre.
L'opération correspond à un objectif précis et délimité que la personne publique s'est fixé. Elle peut donner lieu à une programmation. Pour les collectivités territoriales, elle donne souvent lieu à une délibération qui identifie et autorise la passation du marché.
Il peut s'agir, pour l'achat de services de formation professionnelle continue, qui est une famille homogène de prestations identifiée dans la nomenclature par le numéro 78.05, de branches particulières de formation (langues, informatique, mécanique...) et d'actions particulières bien identifiées (exemples : formation à l'euro, formation à une nouvelle réglementation...).
L'évaluation du montant de l'achat à comparer aux seuils se fera donc au sein d'une même famille homogène de services, en isolant les services correspondant à une même opération.
La démarche à accomplir par l'acheteur public va donc se dérouler en plusieurs temps :
IV. -

Il va ventiler les fournitures ou les services à acheter entre les différentes familles homogènes identifiées par les rubriques à quatre chiffres de la nomenclature ;

Au sein de chaque famille de fournitures ou de services, il va isoler les achats relevant d'une acquisition unique et regrouper ceux entrant dans la catégorie des achats récurrents :

Pour les services, il va également pourvoir isoler, au sein des achats ponctuels ou des achats récurrents d'une même famille homogène, ceux des achats correspondants à une opération.

Le recours à la nomenclature des produits et services n'est d'aucune utilité pour l'appréciation de la procédure à mettre en oeuvre pour l'acquisition de services décrits à l'article 30 du code des marchés publics. Cet article et le décret d'application qui le précise définissent en effet les règles applicables à ces achats.
Toutefois, ces services figurent dans la présente nomenclature afin de permettre à la personne responsable du marché de les identifier dans les documents qui devront être remis au comptable et de déterminer l'organisme auquel doit être envoyé l'avis d'attribution du marché en cas de publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Pour ce qui concerne le cas particulier des marchés publics de transports, il convient également de se référer à la circulaire du 19 mars 1998 relative aux conventions de transports publics réguliers de personnes, laquelle explicite les régles spécifiques qui leur sont applicables.

1. Prenons, à titre d'exemple, une personne qui achète tout au long de l'année des denrées alimentaires pour ses cantines scolaires et fournit par ailleurs les denrées alimentaires pour la fête de fin d'année.

BESOIN	FAMILLE HOMOGÈNE	SUBDIVISION POSSIBLE de la famille homogène concernée
Denrées alimentaires pour les cantines scolaires de la commune.	Produits carnés surgelés ou congelés : 10.01.	Ensembles uniques de livraison : néant.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Viandes et charcuteries (autres que surgelées ou en conserve appertisée) : 10.07.	Ensembles uniques de livraison : néant.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : 10.08.	Ensembles uniques de livraison : néant.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Fruits, légumes et pommes de terre : 10.10.	Ensembles uniques de livraison : néant.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Boissons : 10.11.	Ensembles uniques de livraison : boissons en tous genres pour la fête de fin d'année.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Produits laitiers et avicoles : 10.12.	Ensembles uniques de livraison : néant.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Pains et pâtisseries (autres que surgelés) : 10.13.	Ensembles uniques de livraison : pâtisseries pour la fête de fin d'année.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.
	Epicerie : 10.14.	Ensembles uniques de livraison : confiseries pour la fête de fin d'année.
		Livraisons récurrentes : tous les produits de cette famille.

MARCHÉS PUBLICS
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes
(Article 27 du code des marchés publics)

NUMÉRO	INTITULÉ
Denrées alimentaires
10.01	Produits carnés surgelés ou congelés :
	- Viandes et abats de bovins, ovins, porcins et équins surgelés ou congelés.
	- Viandes et abats de volailles, lapins et gibiers surgelés ou congelés (y compris préparations simples).
10.02	Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés :
	- Poissons entiers, en filets, en portions, nature ou enrobés, surgelés.
	- Crustacés, coquillages et mollusques surgelés.
10.03	Fruits, légumes et pommes de terre surgelés :
	- Fruits et jus de fruits surgelés.
	- Légumes crus ou cuits, préparés, en mélanges ou en purées surgelés.
	- Produits de pommes de terre pré-frits surgelés.
10.04	Préparations alimentaires élaborées composites surgelées :
	- Toutes préparations élaborées composites surgelées.
	- Crèmes glacées, glaces et sorbets.
10.05	Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées :
	- Toutes préparations élaborées composites réfrigérées.
	- Sandwiches préparés à l'avance.
10.06	Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés.
10.07	Viandes et charcuteries (autres que surgelées ou en conserve appertisée) :
	- Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés.
	- Viande et abats de porc, frais ou réfrigérés.
	- Viandes et abats de volailles, lapins et gibiers, frais ou réfrigérés.
	- Charcuteries (salaisons, charcuteries crues, cuites).
	- Préparations réfrigérées à base de viandes.
	- Grenouilles et escargots, frais ou réfrigérés.
	- Graisses d'animaux, brutes ou fondues (lard, saindoux, graisse d'oie ou canard).
10.08	Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) :
	- Poissons, crustacés, coquillages ou mollusques, entiers, frais ou réfrigérés.
	- Poissons, frais ou réfrigérés, en filets, en tranches ou en morceaux.
	- Poissons séchés, salés ou fumés.
	- Préparations réfrigérées à base de poissons, crustacés, coquillages ou mollusques.
10.09	Fruits et légumes préparés et réfrigérés :
	- 5e gamme.
	- Jus de fruits et de légumes frais et réfrigérés.
	- Fruits, légumes et salades préparés et réfrigérés dits de 4e gamme.
	- Pommes de terre préparées, précuites et réfrigérées.
10.10	Fruits, légumes et pommes de terre (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) :
	- Fruits et légumes frais en l'état.
	- Pommes de terre.
	- Ail, oignons, échalottes.
10.11	Boissons :
	- Jus de fruits et légumes (autres que surgelés ou réfrigérés).
	- Boissons alcooliques distillées.
	- Vins et champagnes.
	- Cidre.
	- Vermouths (apéritifs à base de vins).
	- Bière.
	- Eaux, boissons rafraîchissantes.
	- Sirops.
10.12	Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) :
	- Laits liquides, laits gélifiés, emprésurés, crèmes.
	- Beurres, margarines et pâtes à tartiner.
	- Fromages affinés, fromages frais, yaourts et desserts lactés frais.
	- OEufs en coquille, en conserve et ovoproduits.
10.13	Pains et pâtisseries (autres que surgelés) :
	- Pain, pâtisserie et viennoiseries frais ou réfrigérés.
10.14	Epicerie :
	- Confitures et compotes.
	- Fruits à coque grillés ou salés (amandes, cacahuètes, etc.).
	- Miel.
	- Sel alimentaire.
	- Conserves de viande appertisées.
	- Conserves appertisées de poissons, crustacés, coquillages ou mollusques.
	- Conserves de pommes de terre appertisées.
	- Conserves de légumes ou de fruits appertisées.
	- Huiles végétales à usage alimentaire.
	- Riz, farines, semoules.
	- Huile de maïs, fécules et tapiocas.
	- Biscottes, biscuits, pâtisserie de conservation.
	- Sucre.
	- Produits de la chocolaterie et confiseries (comprend aussi le cacao en poudre, les préparations pour petit-déjeuner, les fruits confits, les marrons glacés).
	- Pâtes alimentaires.
	- Café et thé conditionnés.
	- Condiments et assaisonnements (vinaigre, sauces, moutardes, épices).
	- Soupes et potages, desserts lactés de conservation, gâteaux de riz, préparations pour entremets, desserts, mousses.
	- Fruits secs.
	- Légumes secs.
	- Lait UHT.
	- Lait en poudre.
	- Fonds de sauce.
	- Préparations pour purée.
	- Pommes chips.
10.15	Aliments adaptés à l'enfant et diététique sans fin médicale :
	- Aliments sans sucre et/ou sans sel.
	- Edulcorants de synthèse.
	- Lait sans lactose.
	- Semoules, pâtes, biscuits sans gluten.
	- Viandes et poissons moulinés.
Produits de l'agriculture, de la pêche et des industries agricoles (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines)
11.01	Produits de l'agriculture (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
	- Céréales (blé, maïs, riz, orge, seigle, avoine, sarrasin, millet, etc.) y compris semences.
	- Plants de pommes de terre.
	- Légumes secs propres à l'alimentation animale (pois protéagineux, fèves, féveroles).
	- Semences de légumes à cosse.
	- Graines de soja.
	- Arachides non grillées.
	- Oléagineux non tropicaux (tournesol, colza).
	- Coton.
	- Oléagineux tropicaux.
	- Tabac brut.
	- Paille.
	- Foin.
	- Betteraves à sucre.
	- Cannes à sucre.
	- Plantes fourragères.
	- Jute.
	- Lin, chanvre, sisal et autres plantes textiles.
	- Caoutchouc.
	- Plantes aromatiques ou médicinales (sauf épices, plantes condiment et infusions).
	- Semences de betteraves, plantes fourragères, gazon.
	- Plantes et fleurs (plants de pépinières, plantes vertes ou fleuries, fleurs coupées, semences florales ou fruitières, plants et semences potagères).
	- Café, thé, cacao bruts.
	- Epices non conditionnées pour la vente (sauf plantes condimentaires).
11.02	Produits de l'élevage (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
	- Bovins vivants.
	- Sperme de taureau.
	- Ovins, caprins, équidés vivants.
	- Laine, poils et crins.
	- Porcins vivants.
	- Volailles vivantes.
	- Autres animaux d'élevage vivants (lapins, gibiers d'élevage, animaux à fourrure, animaux domestiques ou de laboratoire, pigeons, abeilles, reptiles, crocodiles, tortues, escargots, grenouilles).
	- Cocons de vers à soie.
	- Sécrétions animales diverses (cire d'abeille, spermaceti).
	- Peaux, fourrures et cuirs bruts.
11.03	Produits de la pêche et de l'aquaculture (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
	- Poissons vivants (alevins, poissons pour viviers et aquariums).
	- Produits aquatiques divers (coraux, coquillages, écailles, guano, ambre et écume de mer, éponges naturelles, algues, perles naturelles et de culture).
11.04	Produits des industries agricoles (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
	- Sous-produits animaux non comestibles (os, corne, sabots, écailles, soies de porc, ivoire, boyaux, musc).
	- Plumes et duvets bruts.
	- Déchets de l'industrie du poisson impropres à l'alimentation humaine.
	- Noyaux et amandes (sauf fruits à coques).
	- Déchets de fruits et légumes (y compris marrons, glands).
	- Huiles brutes, tourteaux, farines oléagineuses.
	- Huiles végétales raffinées à usage technique.
	- Huiles et graisses hydrogénées.
	- Cires végétales et résidus divers.
	- Son et résidus de meunerie.
	- Résidus de l'amidonnerie.
	- Aliments et farines pour animaux (aliments pour animaux de ferme, y compris fourrages, aliments pour animaux de compagnie).
	- Sucre brut.
	- Mélasses.
	- Résidus de sucrerie.
	- Cacao en masse.
	- Beurre de cacao.
	- Cacao en poudre sucré non destiné à la consommation en tant que tel.
	- Coquilles et pellicules de cacao.
	- Coques et pellicules de café.
	- Alcool éthylique.
	- Tartre et lie de vin.
	- Résidus de brasserie et de distillerie.
	- Malt.
	- Tabac manufacturé.
Produits du bois
12.01	Produits sylvicoles :
	- Grumes.
	- Bois de chauffage.
	- Bois d'industrie (pieux, piquets, feuillards) non traités.
	- Gommes naturelles (gommes caoutchouteuses, résines de conifères, gemme, gomme arabique).
	- Liège naturel brut ou débité.
	- Ornements végétaux (mousses, racines, feuillages décoratifs, arbres de Noël), écorces, matières végétales pour le tannage, rotin, bambou, osier, roseau, jonc, alfa, autres matières végétales pour vannerie.
	- Arbres sur pied.
12.02	Produits du travail du bois :
	- Laine, farine, plaquettes et particules de bois.
	- Sciures et déchets de bois.
	- Emballages en bois (palettes, caisses, cageots, tonneaux, cuves, tourets et tambours, en bois).
	- Articles décoratifs, articles d'ameublement, cadres, ruches, clôtures, rames et avirons, en bois (à l'exception du mobilier).
	- Articles en liège tels que flotteurs, blocs, plaques, feuilles et dalles en liège aggloméré.
	- Articles en toutes matières à vanner ou à tresser (sauf meubles ou sièges en rotin et tresses métalliques).
	- Contreplaqués, panneaux et placages à base de bois densifié.
12.03	Bâtiments préfabriqués en bois :
	- Hangars, baraques de chantier, abris de jardin, serres, cabines de plage, classes mobiles, chalets, en bois.
Produits d'extraction
13.01	Produits d'extraction énergétiques :
	- Charbon non aggloméré.
	- Agglomérés de houille.
	- Lignite.
	- Tourbe.
	- Pétrole brut.
	- Gaz naturel.
	- Sables et schistes bitumineux.
	- Minerais d'uranium.
13.02	Produits d'extraction non énergétiques :
	- Minerais de fer.
	- Minerais de cuivre.
	- Minerais de nickel.
	- Minerais d'aluminium.
	- Minerais de métaux précieux.
	- Minerais de plomb, de zinc et d'étain.
	- Autres minerais métalliques.
	- Marbres et autres pierres marbrières.
	- Granit, grès et autres pierres pour la construction.
	- Gypse et pierre à ciment.
	- Craie et dolomie.
	- Ardoise.
	- Sables.
	- Kaolin.
	- Argiles.
	- Pyrites et soufre brut.
	- Autres minéraux chimiques naturels.
	- Pierres gemmes.
	- Diamants industriels et abrasifs naturels.
	- Minéraux divers.
	- Sel destiné à l'industrie, au traitement des eaux, au déneigement, saumures pour l'industrie, eaux mères pour salines.
Produits textiles, cuirs, habillement
14.01	Matières premières textiles et cuirs :
	- Fils de fibres naturelles (soie, lin, coton, laine, jute).
	- Fils de fibres artificielles ou synthétiques.
	- Fibres de verre textile.
	- Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine.
	- Fils à coudre ou à tricoter.
	- Tissus à prépondérance de laine, soie, lin, jute, chanvre.
	- Tissus à prépondérance de coton.
	- Tissus à prépondérance de textiles artificiels ou synthétiques.
	- Tissus spéciaux (velours, peluches et tissus bouclés, tissus à point de gaze, tissus en fibres de verre).
	- Etoffes non tissées.
	- Etoffes à maille.
	- Tissus caoutchoutés.
	- Feutres (sauf vêtements en feutre).
	- Fils et cordes élastiques, fils et filets métallisés, tissus en fils et filets métallisés, fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes, nappes tramées pour pneumatiques, tissus enduits ou imprégnés, textiles techniques divers (mèches, tuyaux, courroies), pièces textiles de capitonnage.
	- Cuirs (non compris peaux, fourrures et cuirs bruts : 11).
14.02	Linge de maison, articles d'ameublement et de literie :
	- Couvertures, y compris électriques.
	- Linge de lit.
	- Linge de table.
	- Linge de toilette ou de cuisine.
	- Rideaux et voilages.
	- Petits articles (couvre-lits, housses pour sièges).
	- Articles de literie garnie (édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, couettes garnis intérieurement, sacs de couchage).
	- Tapis et moquettes.
14.03	Vêtements de dessus :
	- Pull-overs et articles similaires.
	- Vêtements en cuir, en fourrure ou en pelleterie factice.
	- Vêtements de dessus, en tissu ou en maille (manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, costumes, vestes, pantalons, shorts, ensembles, tailleurs, vestons, robes, jupes, fracs, smokings).
	- Vêtements de sport ou de loisir, en maille ou en tissu (survêtements, ensembles de ski, maillots de bain).
14.04	Vêtements de travail :
	- Combinaisons, vêtements de protection (hors NBC : 30), treillis militaires, pantalons et salopettes de travail, blouses et tabliers de travail.
14.05	Uniformes.
14.06	Vêtements spéciaux :
	- Vêtements en feutre, en non-tissés, en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastique, en caoutchouc, en plastique, bonnets de bain.
14.07	Vêtements de dessous, vêtements divers et accessoires de l'habillement :
	- Vêtements de dessous (pyjamas, slips, caleçons, chemisiers, tuniques, blouses, chemises de nuit, peignoirs, jupons, culottes, chemises et chemisettes, combinaisons, soutien-gorge, body, gaines, tee-shirts, maillots de corps, collants, socquettes, bas, chaussettes).
	- Layette.
	- Gants, ceintures, châles, écharpes, cravates, mouchoirs, bretelles, foulards, épaulettes, articles de chapellerie, etc., en tissu, maille, cuir.
14.08	Articles textiles divers (sauf usage unique) :
	- Articles textiles d'emballage (sacs ou sachets de jute ou autres fibres naturelles ou synthétiques).
	- Bâches, stores, pavillonnerie, voiles, matelas pneumatiques, articles de camping, en textile.
	- Parachutes, parapentes, y compris à usage militaire.
	- Articles textiles divers confectionnés (serpillières et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage, éventails, drapeaux et fanions).
	- Ficelles, filets, cordes, cordages, couffins, câbles et élingues, hamacs, moustiquaires, etc., en textile.
	- Articles non vestimentaires en non tissés.
	- Articles de rubanerie et de passementerie, tulles et dentelles, broderies.
	- Articles en feutre.
	- Boutons et fermetures à glissière.
14.09	Articles textiles divers à usage unique (sauf fournitures hôtelières pour la petite enfance : 37) :
	- Produits de la ouaterie (serviettes, tampons, bâtonnets, couches).
	- Autres produits textiles à usage unique.
14.10	Chaussures (quelle que soit la matière, sauf chaussures orthopédiques) :
	- Chaussures, articles chaussants et accessoires de chaussures, y compris chaussures de patinage ou isolantes, lacets.
14.11	Articles de voyage et de maroquinerie (quelle que soit la matière) :
	- Articles de sellerie et de bourrellerie : colliers, laisses, rênes, harnais, muselières, etc., bagages et articles de voyage et de maroquinerie, bracelets de montre (sauf accessoires de vêtements en cuir), parapluies, parasols et ombrelles, parties de parapluies, parasols et ombrelles.
Papier et produits de l'édition
15.01	Pâte à papier :
	- Pâtes chimiques de bois, à dissoudre : pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à l'industrie de la cellulose textiles artificiels, plastiques.
	- Pâtes chimiques de bois, à la soude : pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies sauf à dissoudre.
	- Pâtes chimiques de bois, au bisulfite.
	- Autres pâtes à papier : pâtes mécaniques ou chimiques de bois, pâtes de papier désencré recyclé, pâtes de papier obtenues à partir de matériaux divers alfa, chiffon, paille, linters de coton.
15.02	Papiers et cartons en l'état :
	- Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits : papier utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé.
	- Papiers kraftliner.
	- Autres papiers et cartons kraft : papiers et cartons utilisés pour les sacs de grande contenance, l'emballage direct et la production d'articles d'emballage, écrus ou blanchis, ni couchés, ni enduits.
	- Papiers pour cannelure : utilisés dans la fabrication de carton ondulé.
	- Papiers et cartons multicouches.
	- Papiers spéciaux divers : papier sulfite d'emballage, papiers et cartons feutres ou laineux, papiers et cartons filtres, papier à cigarette.
	- Papiers frictionnés : parchemin végétal (papier sulfurisé) et papier ingraissable.
	- Papiers et cartons assemblés : papiers et cartons « entre-deux » et papiers composites divers.
	- Papiers et cartons crêpés ou plissés (non compris cartons ondulés).
	- Papiers couchés d'impression-écriture : papiers et cartons à usage graphique couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques, papier couché léger, dit « LWC » et papier bible.
	- Papiers et cartons revêtus : papiers et cartons gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés.
	- Papiers et cartons décorés : papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier-cadeau) ; non compris les papiers peints.
	- Déchets et débris de papiers et cartons.
	- Papier à la main : papier ou carton formé feuille à feuille.
	- Papier support : papier support pour carbone, stencil ou surfaces photosensibles.
	- Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit : papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, ni couchés ni enduits.
	- Papier cristal et papier-calque.
	- Papiers et cartons kraft, couchés : papiers et cartons multiplis, couchés.
	- Papiers pour report : papiers carbone, autocopiant (non compris papiers support).
15.03	Emballages en papier ou en carton :
	- Carton ondulé : en bobine (SF), en plaques (DF, DDF) et ondulé mince (microcannelure).
	- Emballages en papier : sacs multiplis de grande contenance (pour ciment, farine), sacs, sachets, pochettes d'emballage en papier ou complexe papier-plastique ou papier-métal (exclus pochettes pour disque, enveloppes et pochettes postales).
	- Emballages en carton ondulé : caisses américaines, emballages de présentation, découpes et articles de calage en carton ondulé.
	- Emballages en carton compact : boîtes patissières, caisses et cartonnages pliants livrés à plat, emballages alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, emballages recouverts ou non recouverts, cartonnages publicitaires (PLV), emballages ronds (tubes, pots de yaourt), cornets, tonnelets à lessive, etc., en carton, façonnages divers sur carton compact (découpage, emboutissage, estampage).
	- Autres articles à base de pâte, papier ou carton : papier à cigarette découpé ou conditionné, filtres et articles filtrants en papier, tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton, boîtes à oeufs et articles en pâte moulée.
15.04	Livres scolaires :
	- Livres scolaires, manuels et cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent (enseignements primaire, secondaire et universitaire, en toutes matières).
15.05	Livres non scolaires et documents imprimés :
	- Littérature (romans, nouvelles, poésie, théâtre, critiques, biographies).
	- Essais et ouvrages documentaires (livres scientifiques, techniques et médicaux, sciences humaines et sociales, économie, droit, gestion, religion, atlas).
	- Livres pour la jeunesse.
	- Encyclopédies et dictionnaires : encyclopédies généralistes ou thématiques, dictionnaires de la langue française, unilingues, bilingues ou multilingues.
	- Bandes dessinées.
	- Partitions musicales.
15.06	Journaux, revues et périodiques d'information générale :
	- Journaux : quotidiens d'information générale, à diffusion internationale, nationale, régionale ou locale.
	- Revues et périodiques : hebdomadaires et magazines d'information générale, périodiques sportifs, d'information économique, domestique, culturelle, pour la jeunesse.
	- Abonnements électroniques de presse et à des publications en ligne (encyclopédies, dictionnaires).
15.07	Journaux, revues et périodiques spécialisés :
	- Journaux, revues et périodiques spécialisés scientifiques, économiques, juridiques, philosophiques, techniques.
15.08	Enregistrements sonores, images fixes et images animées :
	- Supports préenregistrés son et image quel que soit le support : disque, bande, cassette, vidéodisque, cd-rom, DVD, film vidéo.
	- Autres produits édités : microfiches, microfilms.
	- Cartes postales illustrées.
	- Photos, illustrations, gravures : reproductions d'oeuvres d'art et d'estampes, planches d'enseignement, affiches, cartes géographiques et globes terrestres.
15.09	Imprimés simples pour communication interne :
	- Notices techniques, répertoires, nomenclatures, annuaires, bottins administratifs.
15.10	Autres imprimés :
	- Tickets, billets, formulaires administratifs.
15.11	Supports d'impression :
	- Matrices, plaques, cylindres, etc., pour l'impression, clichés et formes imprimantes, caractères d'imprimerie, pierres lithographiques.
Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
16.01	Produits de la cokéfaction :
	- Cokes : cokes et semi-cokes de houille, lignite ou tourbe, charbon de cornue.
	- Goudrons : goudrons de houille et autres goudrons minéraux.
16.02	Produits pétroliers raffinés liquides :
	- Essences pour moteurs : ordinaire, supercarburant, avec ou sans plomb et autres additifs, mélanges pour moteurs deux temps, essences d'aviation et mélanges incorporant de l'éthanol.
	- Carburéacteurs de type essence (non compris le kérosène).
	- Kérosène et carburéacteurs de type kérosène.
	- Gazoles pour moteurs Diesel, fioul domestique.
	- Autres fractions moyennes : naphta et fractions moyennes pour pétrochimie.
	- Fiouls lourds de toutes teneurs en soufre pour tous usages, fractions lourdes et condensats à retraiter.
	- Huiles de pétrole : huiles pour moteurs, huiles de coupe, de rinçage, de démoulage, pour transformations ou transmissions hydrauliques, huiles usagées et huiles de recyclage (non compris les huiles à base de synthèse et les liquides de frein).
16.03	Produits pétroliers raffinés gazeux :
	- Butane et propane conditionnés en bouteilles, propane livré en vrac, GPL carburant, mélanges butane-propane pour aérosols.
	- Autres produits pétroliers gazeux : éthylène, propylène, butylène, butadiène liquéfiés et autres hydrocarbures ou mélanges gazeux.
16.04	Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux :
	- Graisses lubrifiantes : vaseline et graisses lubrifiantes, paraffines et cires de pétrole.
	- Coke de pétrole et résidus lourds.
16.05	Produits des industries nucléaires :
	- Uranium naturel et ses composés : concentrés d'uranium (plus de 80 % d'équivalent métal), oxydes, tétra et héxafluorures d'uranium, uranium métal et composés, cermets d'uranium et autres produits céramiques faiblement radioactifs.
	- Uranium enrichi : uranium métal, oxydes (pastilles) et hexafluorures d'uranium enrichis en isotope 235, uranium 233, plutonium et ses composés, éléments combustibles au plutonium.
	- Produits fertiles : uranium appauvri.
	- Isotopes et radioéléments.
	- Eléments combustibles pour réacteurs nucléaires.
Produits chimiques
17.01	Gaz industriels :
	- Gaz industriels simples : oxygène, azote, gaz rares (argon, krypton, xénon, néon, hélium), hydrogène gazeux ou liquide.
	- Gaz industriels composés : anhydride carbonique sous forme gazeuse ou solide, gaz médicaux (protoxyde et peroxyde d'azote).
	- Air liquide ou comprimé en bouteilles.
17.02	Colorants :
	- Colorants, pigments et agents tannants.
	- Oxydes de zinc et de titane.
	- Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt.
	- Autres pigments et oxydes minéraux.
	- Colorants de synthèse.
	- Produits tannants et teintures végétales.
	- Substances tannantes chimiques.
	- Matières colorantes inorganiques préparées.
17.03	Produits chimiques inorganiques de base :
	- Métalloïdes.
	- Composés métalloïdiques.
	- Eléments chimiques métalliques.
	- Anhydrides et acides minéraux.
	- Oxydes, hydroxydes et bases minérales.
	- Halogénures métalliques.
	- Hypochlorites, chlorates, perchlorates.
	- Sulfures et sulfates métalliques.
	- Phosphates ou nitrates.
	- Carbonates.
	- Autres sels métalliques.
	- Eau distillée et produits inorganiques non compris ailleurs.
	- Composés isotopiques d'éléments légers.
	- Sels cyanurés et persels.
	- Peroxyde d'hydrogène.
	- Phosphures, carbures, hydrures.
	- Composés des métaux des terres rares.
	- Soufre raffiné.
	- Cendres de pyrites.
	- Quartz et pierres synthétiques.
17.04	Produits chimiques organiques de base :
	- Hydrocarbures acycliques.
	- Hydrocarbures cycliques.
	- Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques.
	- Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures.
	- Autres dérivés halogénés des hydrocarbures.
	- Alcools gras industriels.
	- Monoalcools acycliques et dérivés.
	- Autres alcools de synthèse et leurs dérivés.
	- Phénol et dérivés.
	- Acides gras industriels.
	- Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés.
	- Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés.
	- Autres acides carboxyliques et leurs dérivés.
	- Composés cycliques ou acycliques à fonction amine.
	- Composés aminés à fonction oxygénée.
	- Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile.
	- Composés organiques à autres fonctions azotées.
	- Thiocomposés organiques.
	- Composés hétérocycliques divers ; acides nucléiques.
	- Esters des acides inorganiques.
	- Aldéhydes et dérivés.
	- Cétones, quinones et dérivés.
	- Ethers, peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée.
	- Composés organiques divers.
	- Dérivés de produits résineux ou végétaux.
	- Charbon de bois.
	- Dérivés de la distillation des goudrons.
	- Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier.
17.05	Produits azotés et engrais :
	- Acide nitrique et ammoniac.
	- Composés nitrés.
	- Engrais azotés.
	- Engrais phosphatés.
	- Engrais potassiques.
	- Engrais d'origine animale ou végétale (fumiers, lisiers).
	- Nitrate de sodium.
	- Engrais composés et complexes.
17.06	Matières plastiques de base, caoutchouc synthétique :
	- Polyéthylène.
	- Polystyrène.
	- Polychlorure de vinyle.
	- Polymères divers.
	- Polypropylène.
	- Polyacétate de vinyle.
	- Polyacryliques.
	- Polyamides.
	- Résines uréiques et mélaminiques.
	- Autres résines.
	- Silicones.
	- Résines thermoplastiques.
	- Déchets et débris de matières plastiques.
17.07	Produits agrochimiques :
	- Insecticides.
	- Herbicides.
	- Inhibiteurs de germination.
	- Désinfectants.
	- Fongicides et produits phytosanitaires divers.
17.08	Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie :
	- Peintures et vernis en phase aqueuse.
	- Peintures et vernis en milieu non aqueux.
	- Couleurs préparées et compositions vitrifiables.
	- Préparations et adjuvants divers.
	- Couleurs fines.
	- Encres d'imprimerie.
17.09	Parfums et produits de toilette :
	- Parfums et eaux de toilette.
	- Produits pour les lèvres et les yeux.
	- Préparations pour manucures et pédicures.
	- Poudres, fards, fonds de teint.
	- Produits pour les soins de la peau.
	- Produits capillaires.
	- Préparations capillaires non comprises ailleurs.
	- Dentifrices et produits d'hygiène buccale.
	- Autres produits de toilette et d'hygiène.
	- Articles d'hygiène en caoutchouc : préservatifs, en caoutchouc.
	- Articles de coiffure et de toilette : peignes, vaporisateurs.
	- Savons de toilette et de parfumerie.
	- Brosserie de toilette.
	- Rasoirs mécaniques et lames de rasoirs.
	- Rasoirs électriques.
17.10	Produits chimiques à usage industriel :
	- Huiles et graisses modifiées chimiquement.
	- Lubrifiants spéciaux.
	- Additifs pour lubrifiants et pour carburants.
	- Liquides pour transmissions hydrauliques et freinage.
	- Substances peptiques.
	- Eléments chimiques dopés.
	- Charbons actifs.
	- Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier.
	- Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie.
	- Produits chimiques industriels divers (pour la fonderie, mortiers et bétons ; sorbitol, échangeurs d'ions, dérouillants, préparations oenologiques, dégrippants, correcteurs).
Produits de santé (Les codes ATC correspondent à la classification Anatomical Therapeutic Chemical Classification)
18.01	Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) : voies digestives et métabolisme (codes ATC A).
18.02	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : sang et organes hématopoïétiques (codes ATC B).
18.03	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : système cardiovasculaire (codes ATC C).
18.04	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : médicaments dermatologiques (codes ATC D).
	Anti-parasitaires, insecticides et acaricides (codes ATC P), organes sensoriels.
18.05	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : système génito-urinaire et hormones sexuelles (codes ATC G), hormones systémiques (codes ATC H).
18.06	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : anti-infectieux généraux à usage systémique (codes ATC J).
18.07	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : antinéoplasiques et immunomodulateurs (codes ATC L).
18.08	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : muscle et squelette (codes ATC M).
18.09	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : système nerveux (codes ATC N).
18.10	Spécialités pharmaceutiques avec AMM : système respiratoire (codes ATC R).
18.11	Diverses spécialités pharmaceutiques avec AMM (codes ATC V).
18.12	Spécialités pharmaceutiques avec autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
18.13	Préparations pharmaceutiques :
	- Préparations officinales.
	- Préparations magistrales.
	- Préparations hospitalières.
	- Produits officinaux divisés.
18.14	Produits pharmaceutiques de nutrition parentérale et de nutrition entérale et produits de diététique spécialisés à fins médicales.
18.15	Eléments et produits issus du corps humain et produits thérapeutiques annexes :
	- Sang, tissus, cellules.
18.16	Articles de conditionnement pharmaceutiques et matières premières pharmaceutiques :
	- Tubes, blisters, flacons, sachets, cubitainers.
18.17	Médicaments radio pharmaceutiques, préparations radio pharmaceutiques, trousses et générateurs.
18.18	Dispositifs médicaux consommables généraux d'abord parentéral :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.19	Dispositifs médicaux consommables d'abord urologique, gynécologique, néphrologique.
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.20	Dispositifs médicaux consommables d'abord ophtalmo, ORL et maxillo-facial :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.21	Dispositifs médicaux consommables des voies digestives et métabolisme :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.22	Dispositifs médicaux consommables du système cardio-vasculaire périphérique :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.23	Dispositifs médicaux consommables de cardiologie (chirurgie cardiaque, cardiologie interventionnelle, rythmologie) :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.24	Dispositifs médicaux consommables d'abord pulmonaire et d'anesthésie réanimation :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.25	Dispositifs médicaux consommables de radiologie :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.26	Dispositifs médicaux consommables du système nerveux :
	- A usage unique stérile.
	- Implantable.
18.27	Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique d'épuration des milieux biologiques.
18.28	Dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
18.29	Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique d'abord, chirurgical et percutané, et consommables stériles d'instrumentation chirurgicale.
18.30	Dispositifs médicaux stériles à usage unique de fermeture des plaies chirurgicales ou non.
18.31	Objets de pansements et de soins.
18.32	Drapage et habillage stériles.
18.33	Dispositifs médicaux, consommables stériles divers.
18.34	Dispositifs médicaux consommables non stériles :
	- Gants d'examen, électrode électroencéphalographe.
18.35	Gaz et fluides médicaux.
18.36	Produits d'hygiène corporelle et divers à fins médicales.
18.37	Dispositifs médicaux d'équipements d'imagerie :
	- Imagerie par résonance magnétique.
	- Scanner.
	- Echographie.
	- Médecine nucléaire.
	- Radiographies et radioscopies mobiles.
	- TEP (tomographe à émission de positons).
	- Salles de radiologie numérisées et non numérisées.
18.38	Accessoires d'imagerie :
	- Machines à développer.
	- Reprographes films et lasers.
	- Lecteurs « plaques au phosphore ».
	- Cassettes et écrans.
	- Injecteurs.
	- Dosimétrie opérationnelle.
	- Traitement des effluents.
	- Sondes pour échographes.
	- Négatoscopes.
	- Accessoires de contrôle qualité d'imagerie.
18.39	Consommables d'imagerie :
	- Produits de développement pour films.
	- Films pour imagerie médicale.
18.40	Dispositifs médicaux d'équipement de bloc opératoire :
	- Tables, supports patients.
	- Eclairage opératoire.
	- Suspension techniques de bloc opératoire.
	- Microscopes opératoires.
	- Neuronavigation.
	- Robots et télémanipulateurs.
	- Cryochirurgie.
	- Séparateur de cellules.
	- Phakoémulsificateur.
18.41	Dispositifs médicaux de techniques opératoires :
	- Instrumentation chirurgicale réutilisable.
	- Bistouris électriques, à ultrasons et autres moteurs chirurgicaux.
	- Lasers thérapeutiques et diagnostics.
18.42	Dispositifs médicaux d'équipement d'anesthésie, réanimation et soins intensifs :
	- Système de monitorage, de perfusion, de nutrition.
	- Systèmes de réchauffement, distributeurs de gaz à usage médical.
	- Systèmes autonomes d'aspiration.
	- Accessoires autres qu'à usage unique.
	- Centrales de surveillance.
	- Incubateurs.
	- Cardiotocographes.
	- Suspensions techniques pour services d'anesthésie, réanimation, maternité.
	- Maternité (hors bloc).
18.43	Dispositifs médicaux d'équipements d'assistance fonctionnelle cardiaque :
	- Circulation extracorporelle.
	- Défibrillateurs non implantables.
	- Stimulateurs externes.
	- Pompe intra-aortique.
18.44	Dispositifs médicaux d'équipements d'assistance fonctionnelle respiratoire :
	- Ventilateurs (respirateurs).
	- CPAP : ventilateur à pression positive continue.
	- Humidificateur.
	- Nébuliseur.
18.45	Dispositifs médicaux d'équipement d'assistance fonctionnelle rénale :
	- Générateurs hémodialyse chronique et de réanimation.
	- Dialyse péritonéale.
	- Osmoseurs individuels et centraux.
	- Réseaux de distribution spécifique.
18.46	Autres dispositifs médicaux d'équipements d'assistance fonctionnelle :
	- Equipements non implantables.
18.47	Dispositifs médicaux d'équipements d'exploration fonctionnelle :
	- Electrocardiographe.
	- Baies de cathétérisme.
	- Epreuve d'effort.
	- Analyseurs de gaz médicaux.
	- Cabines pléthysmographiques.
	- Analyseur de la fonction respiratoire.
	- Electroencéphalographe, électromyographe.
	- Potentiels évoqués.
	- Réseaux spécifiques.
	- Polysomnographie.
	- Spirométrie.
	- Réfractomètres.
	- Focométres.
	- Unités d'examen ophtalmologiques.
	- Baie d'urodynamique.
	- pH-métrie et manométrie oesophagienne.
18.48	Dispositifs médicaux d'endoscopie, vidéoendoscopie et échoendoscopie :
	- Fibroscopes.
	- Vidéoendoscopes.
	- Echoendoscopes (avec echographes).
	- Endoscopes rigides et accessoires.
	- Sources de lumière froides.
	- Colonnes d'endoscopie.
	- Automates de désinfection des endoscopes.
18.49	Dispositifs médicaux d'équipements de thérapie :
	- Accélérateur de particules.
	- Cobalt.
	- Stimulateur de radiothérapie.
	- Calculateur de dosimétrie.
	- Appareils de mesure, de contrôle et de traitement en radiothérapie.
	- Fantômes de thérapie.
	- Projecteur de sources et appareils de curiethérapie.
	- Appareils de thérapie du sang.
	- Physiothérapie.
	- Matériels de kinésithérapie.
	- Matériels d'électrothérapie.
	- Lithotriteur extracorporel.
	- Photothérapie.
	- Caisson hyperbare.
	- Matériels d'oxygénothérapie.
18.50	Equipements médicaux et techniques divers :
	- Autoclaves et appareils de désinfection.
	- Conteneurs de stérilisation.
	- Machines à laver les instruments.
	- Appareils de désinfection (mobile).
	- Matériels de morgue.
	- Lits fluidisés.
	- Flux laminaires (autres que les hottes).
	- Sièges dentaires et accessoires.
	- Ostéodensitomètres.
18.51	Consommables de laboratoire liés à des équipements de diagnostic in vitro, micropipettes de précision.
18.52	Consommables de laboratoire pour électrophorèse, chromatographie, filtration.
18.53	Consommables de laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en verre, à usage unique et multiple.
18.54	Consommables de laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en plastique, à usage unique et multiple.
18.55	Consommables de laboratoires divers (autres matériaux).
18.56	Réactifs biochimie et réactifs immunochimie.
18.57	Réactifs hématologie-cytologie et réactifs hémostase.
18.58	Réactifs immunohématologie.
18.59	Réactifs anatomopathologie.
18.60	Réactifs microbiologie, culture cellulaire et réactifs immunologie infectieuse.
18.61	Réactifs biologie moléculaire.
18.62	Réactifs d'anticorps monoclonaux.
18.63	Réactifs et consommables pour FIV.
18.64	Equipements généraux de laboratoire :
	- Balances, étuves, bains, centrifugeuses.
	- Microscopes : y compris électroniques ou protoniques et diffractographes.
18.65	Equipements de biochimie.
18.66	Equipements d'hématologie.
18.67	Equipements de bactériologie.
18.68	Equipements de biologie moléculaire.
18.69	Equipements d'anatomopathologie.
18.70	Equipements médicaux et non médicaux liés à l'hospitalisation :
	- Fauteuils roulants.
	- Soulève-patients, araignées.
	- Brancards.
	- Baignoires pour brûlés.
	- Ambulances, SMUR.
	- Véhicules aménagés pour handicapés.
	- Lits.
	- Matelas médicaux, exceptés anti-escarres.
	- Lave-bassin.
18.71	Divers conditionnements pour services de soins :
	- Conditionnement pour déchets d'activités de soins à risque infectieux (sacs, cartons, fûts, boîtes pour déchets piquants, coupants et autres déchets à risques).
18.72	Désinfectants.
18.73	Médicaments vétérinaires et apparentés.
18.74	Dispositifs vétérinaires consommables.
18.75	Dispositifs vétérinaires d'équipements.
18.76	Dispositifs vétérinaires de diagnostic in vitro et de réactifs.
Produits en caoutchouc
19.01	Produits en caoutchouc :
	- Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme, pour cycles et motocycles, pour camions et autocars, pour tracteurs et pour l'aéronautique.
	- Chambres à air et bandages.
	- Profilés pour rechapage.
	- Pneumatiques usagés.
	- Pneumatiques rechapés.
	- Caoutchouc régénéré.
	- Demi-produits en caoutchouc.
	- Tubes et tuyaux en caoutchouc.
	- Courroies en caoutchouc.
	- Articles divers en caoutchouc.
	- Déchets de caoutchouc.
	- Produits divers en caoutchouc : joints et rondelles en caoutchouc moulés et découpés, bouchons, gommes, articles gonflables et protection des bateaux en caoutchouc.
	- Produits divers en ébonite.
Quincaillerie, outillage, produits en plastique, métal, ou verre (hors construction)
20.01	Produits en plastique ou en verre :
	- Tubes et profilés en plastique.
	- Profilés en matières plastiques.
	- Tubes et tuyaux rigides en matières plastiques.
	- Tubes et tuyaux souples en matières plastiques.
	- Plaques, feuilles et films en matières plastiques.
	- Plaques, feuilles et films en plastiques alvéolaires.
	- Plaques, feuilles et films en plastiques armés, renforcés ou stratifiés.
	- Sacs, sachets et housses en polyéthylène.
	- Sacs, sachets et housses en autres matières plastiques.
	- Boîtes, caisses, casiers en matières plastiques.
	- Bouteilles, bidons et bonbonnes en matières plastiques.
	- Autres articles d'emballage en matières plastiques.
	- Récipients en verre : bouteilles de toutes contenances, flacons et bonbonnes en verre, pots industriels, bocaux, flacons et autres verres d'emballages, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre.
	- Autres produits en verre technique : cloches horticoles, flotteurs pour la pêche, hublots de machines à laver.
20.02	Outillage :
	- Outils à main agricoles.
	- Lames de scies.
	- Outils à main divers.
	- Outillage pour machines.
	- Outils, robinetterie, manches en bois.
20.03	Produits en métal et quincaillerie :
	- Récipients métalliques.
	- Boîtes de conserve.
	- Boîtes métalliques pour boissons.
	- Articles métalliques de bouchage.
	- Câbles en métaux ferreux.
	- Ronces artificielles et barbelés.
	- Grillages et toiles métalliques.
	- Pointes et clous.
	- Fils fourrés pour le soudage.
	- Aiguilles et épingles.
	- Articles de visserie et ressorts.
	- Articles de boulonnerie - visserie filetés en acier.
	- Rivets et rondelles en acier.
	- Autres articles de boulonnerie - visserie filetés en métaux.
	- Ressorts.
	- Chaînes et chaînettes.
	- Joints métalloplastiques.
	- Allumeurs.
	- Brosserie industrielle.
	- Brouettes, diables, charrettes à bras, chariots de manutention sans moteur, buffets roulants, véhicules à traction animale.
	- Abrasifs appliqués sur support : meules à moudre, broyer, aiguiser, affûter, tronçonner, rectifier ou ébarder, meulettes, disques et pierres à aiguiser en toutes matières, y compris en diamant.
	- Boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs.
	- Ouvrages en fil de fer (cage, corbeilles, crochets à ardoise, chariots-paniers).
	- Bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal.
	- Plaques-adresses, plaques d'immatriculation, lettres et enseignes métalliques.
	- Piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal.
	- Fers à cheval, verrures pour lignes électriques.
	- Cloches, clochettes, sonnailles, timbres, grelots, gongs et sonneries.
	- Tuyaux flexibles en métal pour douches ou raccordement.
	- Echelles, escabeaux métalliques.
	- Ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les rayonnements).
	- Aiguilles à tricoter.
	- Anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage, cuivrage).
	- Petits articles métalliques domestiques.
Produits de la métallurgie et métaux non ferreux
21.01	Produits de la métallurgie :
	- Fontes : fontes de moulage ou d'affinage, liquides ou solidifiées (en gueuses, saumons).
	- Ferromanganèse carburé.
	- Eponges de fer.
	- Lingots et demi-produits en acier non allié.
	- Lingots et demi-produits en acier allié.
	- Produits plats CECA.
	- Fil machine.
	- Barres laminées à chaud.
	- Profilés laminés à chaud.
	- Palplanches.
	- Rails et matériel de voie laminé.
	- Scories, laitier et battitures ferreuses.
	- Ferrailles, vieilles fontes et déchets ferreux.
	- Déchets lingotés.
	- Tubes en fonte.
	- Accessoires de tuyauterie en fonte.
	- Tubes en acier.
	- Accessoires de tuyauterie en acier.
	- Barres étirées en acier non allié.
	- Barres et profilés étirés en acier allié.
	- Autres barres et profilés étirés en acier inoxydable.
	- Feuillards laminés à froid en acier non allié.
	- Laminés plats revêtus non CECA.
	- Autres laminés à froid non CECA.
	- Profilés formés à froid en acier non allié.
	- Profilés formés à froid en acier inoxydable.
	- Fils tréfilés en acier non allié.
	- Fils tréfilés en acier allié.
	- Ferromanganèse non carburé.
	- Ferrochrome.
	- Ferronickel.
	- Ferro-alliages particuliers.
	- Grenaille et poudre de fer.
	- Demi-produits forgés en acier non allié.
	- Demi-produits forgés en acier allié.
	- Barres forgées en acier non allié.
	- Profilés en acier obtenus par soudage.
	- Eléments de voies ferrées non CECA.
	- Profilés forgés en acier non allié.
	- Barres forgées en acier allié.
21.02	Métaux non ferreux :
	- Argent.
	- Or.
	- Platine et autres métaux précieux.
	- Plaqués ou doublés d'or.
	- Plaqués ou doublés d'argent et de platine.
	- Déchets et débris d'or.
	- Déchets et débris d'autres métaux précieux.
	- Aluminium brut.
	- Alumine.
	- Poudres et paillettes d'aluminium.
	- Barres et profilés en aluminium.
	- Fils en aluminium.
	- Tôles et bandes en aluminium.
	- Feuilles et bandes minces en aluminium.
	- Tubes et tuyaux en aluminium.
	- Cendres et résidus contenant principalement de l'aluminium.
	- Déchets et débris d'aluminium.
	- Plomb.
	- Zinc.
	- Etain.
	- Barres, profilés et fils en plomb.
	- Tables, feuilles et poudres de plomb.
	- Tubes, tuyaux et accessoires en plomb.
	- Poudres et paillettes de zinc.
	- Barres, profilés, fils, feuilles et laminés en zinc.
	- Tubes, tuyaux et accessoires en zinc.
	- Barres, profilés et fils d'étain.
	- Tôles, feuilles, bandes et poudres d'étain.
	- Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en étain.
	- Cendres et résidus contenant principalement du zinc, du plomb, de l'étain.
	- Déchets et débris de plomb, zinc ou étain.
	- Mattes et cuivre de cément.
	- Cuivre non affiné, non allié.
	- Cuivre affiné et alliages.
	- Poudres et paillettes de cuivre.
	- Barres et profilés en cuivre.
	- Fils de cuivre.
	- Laminés en cuivre.
	- Feuilles en cuivre.
	- Tubes et tuyaux en cuivre.
	- Cendres et résidus contenant principalement du cuivre.
	- Déchets et débris de cuivre.
	- Mattes de nickel et sinters.
	- Nickel et alliages.
	- Poudres et paillettes de nickel.
	- Barres, profilés et fils en nickel.
	- Tôles, bandes et feuilles en nickel.
	- Tubes, tuyaux et accessoires en nickel.
	- Autres métaux non ferreux.
	- Cendres et résidus de métaux non ferreux divers.
	- Déchets et débris de nickel.
	- Pièces de fonderie en fonte malléable.
	- Pièces de fonderie en fonte à graphite sphéroïdal.
	- Pièces de fonderie en fonte grise ordinaire.
	- Pièces de fonderie en acier.
	- Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux.
Equipements de radio, télévision et communication (y compris à usage militaire)
22.01	Composants électroniques :
	- Condensateurs de puissance.
	- Condensateurs fixes de faible puissance.
	- Condensateurs variables.
	- Résistances électriques non chauffantes.
	- Circuits imprimés.
	- Tubes cathodiques.
	- Tubes électroniques divers.
	- Transistors.
	- Dispositifs photosensibles et piézo-électriques.
	- Circuits intégrés.
	- Eléments pour condensateurs.
	- Eléments pour résistances électriques.
	- Eléments pour composants électroniques actifs.
22.02	Appareils de production audiovisuelle :
	- Equipements de régie de studio, de télédistribution, de télévision en circuit fermé.
	- Equipements pour la synthèse et la gestion des images ou le mixage du son.
	- Caméras de télévision.
22.03	Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et/ou de l'image :
	- Récepteurs radio.
	- Autoradios.
	- Récepteurs de télévision.
	- Platines disques.
	- Magnétophones.
	- Magnétoscopes et caméscopes.
	- Microphones.
	- Matériels électroacoustiques divers.
	- Amplificateurs électriques.
	- Récepteurs de radiotéléphones.
	- Pièces et éléments de « produits bruns ».
	- Antennes.
	- Supports de données.
22.04	Appareils de transmission audiovisuelle hors téléphonie :
	- Emetteurs et réémetteurs de radio et télévision, y compris équipements pour satellites.
	- Emetteurs-récepteurs de signaux hertziens pour commande, mesure ou signalisation.
	- Relais hertziens fixes ou mobiles.
22.05	Equipements de téléphonie :
	- Emetteurs et émetteurs-récepteurs de radiotélégraphie et de radiotéléphonie fixes ou mobiles.
	- Emetteurs-récepteurs de télécommunication à bord des satellites.
	- Emetteurs-récepteurs de CB, talkie-walkies, micros sans fil, combinés sans fil.
	- Matériel de commutation de ligne ou par paquet, standards téléphoniques.
	- Matériel de transmission : récepteurs, amplificateurs.
	- Matériel de télégraphie (télex, bélinographes).
	- Equipements pour salles de téléconférence et cabines téléphoniques.
	- Parties de matériel téléphonique.
22.06	Terminaux de téléphonie :
	- Radio-téléphones portatifs (cellulaires), y compris destinés aux véhicules.
	- Postes téléphoniques d'usagers et autres terminaux, récepteurs (télécopieurs, téléimprimeurs).
	- Terminaux vidéotex (Minitel).
22.07	Equipements de réseaux de télécommunication :
	- Routeurs.
	- Commutateurs.
	- Concentrateurs.
	- Modems.
	- Autres équipements de réseau téléphonique, y compris le câble nécessaire à l'installation de réseaux.
Instruments de précision, d'optique et d'horlogerie
23.01	Instruments d'aide à la navigation et de mesures géophysiques :
	- Instruments d'aide à la navigation pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux, y compris pilotes automatiques, centrales d'inertie, bases de temps embarquées, centrales aérodynamiques, équipements de commande de vol et systèmes de visualisation associés, sondes, sonars.
	- Instruments de mesures géophysiques, y compris radiosondes, capteurs de déplacements, boîtiers de synchronisation ou de restitution, proximètres, instruments de mesure angulaire, matériels de photogrammétrie topographie, nivellement, géodésie, hydrographie, océanographie.
23.02	Matériels de radiodétection, radionavigation et radiosondage :
	- Matériels de radiodétection, radionavigation et radiosondage au sol ou embarqués, tels que radars et leurs équipements de visualisation ou d'exploitation, systèmes de radionavigation et de contrôle de l'espace aérien (y compris enregistreurs de vol et radiogonomètres), équipements de conduite de tir de tous types, autodirecteurs pour missiles, électronique de munitions, équipements de contre-mesures électroniques, matériels de radiocommande pour modèles réduits.
23.03	Instruments de mesure des masses et des longueurs :
	- Instruments de mesure et de contrôle pour pesage, de précision ou de grande capacité.
	- Tables à dessins et instruments associés.
	- Instruments de mesure de longueur.
	- Instruments de mesure des masses..
23.04	Instruments de mesure des grandeurs électriques, électromagnétiques ou électrostatiques :
	- Instruments de mesure des radiations ionisantes, y compris détecteurs de neutrons.
	- Oscilloscopes et oscillographes cathodiques.
	- Instruments de mesure et de contrôle électriques.
	- Appareils de contrôle en télécommunications.
	- Instruments de mesure des grandeurs électromagnétiques.
	- Instruments de mesure des grandeurs électrostatiques.
23.05	Instruments de mesure des grandeurs physiques ou chimiques :
	- Thermomètres (sauf médicaux), baromètres, densimètres, aéromètres, pyromètres, hygromètres.
	- Appareils pour mesurer ou contrôler le niveau, la précision ou le débit des fluides, tels que manomètres et débimètres, y compris les compteurs de chaleur.
	- Instruments pour analyses et essais physiques ou chimiques tels qu'analyseurs pour la chimie, biochimie, analyseurs de gaz ou de fumées, chromatographes, spectromètres et spectrophotomètres, réfractromètres, appareils pour analyse par électrophorèse, appareils pour essais de viscosité, porosité, dilatation, tension, appareils pour mesures photométriques, calorimétriques, acoustiques.
23.06	Appareils pour le contrôle automatique :
	- Instruments et capteurs de mesure de toutes natures avec fonction de régulation, tels que thermostats et manostats.
23.07	Compteurs :
	- Compteurs d'eau, de gaz, d'électricité, de fluides divers, compteurs d'étalonnage.
	- Compte-tours, taximètres, podomètres, compteurs de vitesse, tachymètres, stroboscopes, compteurs de tops.
23.08	Appareils d'essais des matériaux et bancs d'essais :
	- Machines et appareils mesurant la dureté, la traction, la flexion, l'élasticité, la fatigue et les autres propriétés mécaniques des matériaux.
	- Machines à équilibrer les pièces mécaniques en mouvement.
	- Bancs d'essais pour moteurs et synchoscopes.
	- Bancs optiques pour mesure.
	- Comparateurs.
	- Projecteurs de profils.
	- Interféromètres.
	- Goniomètres.
23.09	Matériels optiques (y compris à usage utilitaire) :
	- Verres de lunettes.
	- Verres optiques.
	- Lunettes.
	- Montures de lunettes.
	- Parties et accessoires de montures de lunettes.
	- Eléments optiques.
	- Instruments optiques.
	- Dispositifs optiques.
	- Parties et accessoires de matériel optique.
	- Lunettes de tir de nuit ou par conditions de visibilité réduite.
	- Appareils de vision nocturne ou par conditions de visibilité réduite classés matériels de guerre.
	- Périscopes.
	- Hyposcopes.
	- Dispositifs d'observation.
	- Dispositifs de pointage et de réglage.
	- Appareils de visée.
23.10	Matériels photographiques (y compris à usage militaire) :
	- Objectifs photographiques.
	- Appareils de prises de vue spéciales photographiques.
	- Appareils photographiques.
	- Equipements photographiques de complément.
	- Lecteurs de microfiches.
	- Parties et accessoires de matériel photographique.
	- Projecteurs de diapositives.
	- Matériels photographiques destinés aux aéronefs et conçus pour des besoins militaires.
23.11	Matériels cinématographiques (y compris à usage militaire) :
	- Caméras cinématographiques.
	- Projecteurs de films.
	- Objectifs cinématographiques.
	- Appareils de prise de vue spéciale cinématographique.
	- Equipement cinématographique de complément.
	- Parties et accessoires de matériel cinématographique.
	- Ecrans de projection.
23.12	Préparations et produits de laboratoire pour la photographie et pour le cinéma.
23.13	Plaques, pellicules, films et surfaces sensibles pour la photo et pour le cinéma.
23.14	Montres, pendules et horloges :
	- Verres d'horlogerie.
	- Montres en métaux précieux.
	- Montres en métaux communs.
	- Pendulettes pour tableaux de bord.
	- Réveils, pendules et horloges.
	- Compteurs de temps.
	- Mouvements de montres.
	- Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés.
	- Chablons et mouvements de montres non terminés.
	- Ebauches de montres.
	- Mouvements d'horlogerie non terminés.
	- Boîtiers de montres.
	- Bracelets métalliques de montres.
	- Fournitures diverses d'horlogerie.
Matériels de transport
24.01	Véhicules automobiles (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Moteurs pour véhicules automobiles.
	- Voitures particulières (y compris d'occasion, y compris location sans chauffeur).
	- Carosseries automobiles.
	- Equipements pour automobiles : pour moteurs, autres équipements mécaniques et de carrosserie.
24.02	Camions et véhicules utilitaires (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Autobus et autocars (y compris d'occasion).
	- Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises (y compris d'occasion), tracteurs routiers et châssis complets de véhicules.
	- Tombereaux automoteurs.
	- Camions-grues.
24.03	Cyclomoteurs et cycles (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Cyclomoteurs.
	- Motocycles.
	- Pièces et équipements pour motocycles.
	- Cycles.
	- Equipements pour cycles.
	- Trotinettes, rollers.
24.04	Véhicules spéciaux (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux.
	- Véhicules utilitaires à usages spéciaux.
24.05	Conteneurs, caravanes, remorques (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Conteneurs.
	- Caravanes.
	- Remorques et semi-remorques.
	- Parties de remorques et semi-remorques.
24.06	Véhicules blindés (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Automobiles blindées.
	- Autres véhicules blindés, sauf chars de combat.
24.07	Matériels de transport naval (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Accastillage.
	- Ancres et grappins.
	- Hélices et pales d'hélices pour bateaux.
	- Tous matériels et équipements de navires : accessoires de coques, échangeurs de chaleur, gouvernails et stabilisateurs, matériels spécifiques de ravitaillement en mer.
	- Navires à passagers.
	- Navires citernes.
	- Bateaux frigorifiques.
	- Cargos vraquiers et porte-conteneurs.
	- Bateaux de pêche.
	- Pousseurs et remorqueurs.
	- Bateaux divers.
	- Plates-formes.
	- Structures flottantes.
	- Bateaux à dépecer.
	- Bateaux de plaisance à voile.
	- Bateaux de plaisance pneumatiques.
	- Bateaux de plaisance à moteur ou à rames.
24.08	Matériels ferroviaires roulants (accessoires et pièces détachées compris) :
	- Motrices électriques.
	- Motrices et locotracteurs diesel.
	- Autres locotracteurs.
	- Automotrices.
	- Véhicules pour le service des voies.
	- Voitures de voyageurs.
	- Wagons de marchandises.
	- Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant.
24.09	Produits de la construction aéronautique et spatiale (accessoires et pièces détachées inclus, y compris à usage militaire) :
	- Moteurs à explosion pour avions.
	- Turbopropulseurs et turboréacteurs.
	- Autres propulseurs à réaction.
	- Dispositifs de lancement et d'appontage.
	- Parties de moteurs à explosion pour avions.
	- Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs.
	- Planeurs et ailes delta.
	- Ballons.
	- Hélicoptères.
	- Avions légers.
	- Avions moyens.
	- Avions lourds.
	- Lanceurs et satellites.
	- Parties et éléments d'avions.
	- Drones, stations sol.
	- Joints et tuyauteries.
	- Roulements.
	- Plexiglass pour verrières d'aéronefs.
	- Matériels et produits aéronautiques pour radômes ou pour simulateurs de vol.
Mobilier
25.01	Literie :
	- Sommiers, matelas, articles de literie.
25.02	Sièges :
	- Domestiques, de bureau, de collectivités, d'atelier.
25.03	Cloisons.
25.04	Plans et tables :
	- De bureau, de réunion, scolaires, de restauration, de cuisine.
25.05	Mobilier de rangement :
	- Caissons de bureau ou de cuisine, armoires, classeurs, vestiaires, bibliothèques, rayonnages, buffets, bahuts, placards, meubles de chevet, vitrines d'affichage.
Monnaies et bijoux
26.01	Monnaies et bijoux :
	- Monnaies et médailles.
	- Diamants, perles fines et pierres précieuses.
	- Diamants industriels travaillés.
	- Bijoux, articles de joaillerie et orfèvrerie.
	- Parures en diamant.
Matériels de sport et matériels de jeux d'enfants pour jardins publics ou similaires
27.01	Matériels de sport :
	- Matériels pour sports collectifs.
	- Matériels pour sports de neige.
	- Matériels pour sports nautiques.
	- Matériels pour l'athlétisme.
	- Articles divers pour le sport.
	- Articles de pêche.
27.02	Matériels de jeux d'enfants pour jardins publics ou similaires :
	- Balançoires, toboggans.
Instruments de musique, jeux et jouets
28.01	Instruments de musique :
	- Pianos et clavecins.
	- Instruments à cordes.
	- Orgues et accordéons.
	- Instruments à vent.
	- Instruments de musique électroniques.
	- Instruments de musique divers.
	- Equipements musicaux divers.
	- Parties et accessoires d'instruments de musique.
28.02	Jeux et jouets (hors matériels de jeux extérieurs) :
	- Poupées.
	- Peluches.
	- Accessoires pour poupées.
	- Trains électriques et modèles réduits.
	- Jouets à roues.
	- Puzzles.
	- Autres jouets.
	- Jeux de cartes.
	- Jeux vidéo.
	- Jeux de salle ou de table et jeux à pièces.
	- Postiches et perruques.
	- Articles pour fêtes et divertissements.
	- Landaus et poussettes.
	- Articles de bijouterie fantaisie.
Manèges et attractions foraines
29.01	Manèges et attractions foraines.
Armes, munitions, explosifs, matériels et équipements de guerre, de maintien de l'ordre, de protection ou de sécurité
30.01	Armes à usage militaire (y compris leurs éléments et composants) :
	- Armes de poing.
	- Fusils, carabines, mousquetons.
	- Armes automatiques.
30.02	Autres armes à usage militaire (y compris leurs éléments et composants) :
	Autres armes telles que celles équipées d'un laser.
30.03	Armes à usage non militaire (y compris leurs éléments et composants) :
	- Armes à feu de poing.
	- Armes d'épaule de défense ou de tir sportif.
	- Armes de chasse.
	- Armes d'épaule à percussion annulaire.
	- Armes à air comprimé.
	- Armes d'alarme ou de starter.
	- Pistolets d'abattage.
	- Armes à feu tirant un projectile non métallique.
	- Armes blanches.
	- Dispositifs de projection de gaz lacrymogènes.
30.04	Canons, obusiers, mortiers (y compris leurs éléments et composants).
30.05	Munitions :
	- Munitions à usage militaire.
	- Munitions et projectiles à usage non militaire.
30.06	Bombes, torpilles, mines, missiles, roquettes, grenades et autres sortes de projectiles (y compris leurs éléments et composants).
30.07	Chars de combat et véhicules non blindés équipés à poste fixe ou munis d'un dispositif spécial permettant le montage ou le transport d'armes (y compris blindage et tourelle des chars de combat).
30.08	Navires de guerre (y compris leurs éléments et composants) :
	- Navires de guerre de toutes espèces, y compris leurs éléments de mise en oeuvre des armes ou de protection.
	- Chaufferies nucléaires.
	- Accumulateurs d'électricité pour sous-marin.
	- Systèmes de propulsion.
	- Rechanges pour turbo-propulseurs.
30.09	Avions et hélicoptères et autres aéronefs à usage militaire (y compris leurs équipements et accessoires) :
	- Avions conçus pour des besoins militaires et leurs éléments spécifiques classés matériel défense.
	- Hélicoptères conçus pour des besoins militaires et leurs éléments spécifiques classés matériel défense.
	- Autres aéronefs conçus pour des besoins militaires et leurs éléments spécifiques classés matériel défense.
	- Matériels de protection et de sécurité, équipements de pilotage et de contrôle de vol, appareils de navigation, destinés aux aéronefs, et conçus pour les besoins militaires.
	- Equipements spécifiques de ravitaillement en vol de carburant.
	- Rechanges pour cellules et éléments de structure.
	- Equipements d'emport, de largage ou de lancement de bombes.
	- Equipements d'emport, ou de largage de charges parachutées.
30.10	Postes de tir, lance-missiles et véhicules lance-missiles.
30.11	Equipements de détection conçus pour les besoins militaires :
	- Equipements de détection aérienne ou terrestre et radars.
	- Equipements de détection sous-marine et sonars.
	- Dispositifs d'écoute.
30.12	Matériels ou équipements de contre-mesures électroniques, d'écoute, de cryptologie, de brouillage, leurres et leurs systèmes de lancement.
30.13	Explosifs, artifices et équipements pyrotechniques (y compris à usage militaire) :
	- Artifices, explosifs et poudres.
	- Détonateurs, systèmes pyrotechniques et accessoires de mise à feu.
30.14	Matériels et équipements de maintien de l'ordre :
	- Matraques, menottes, alcootest, etc.
30.15	Matériels et équipements de protection ou de sécurité :
	- Portiques de détection des métaux ou des explosifs, détecteurs anti-intrusion.
	- Articles de protection : harnais de sécurité, casque de maintien de l'ordre, des forces armées, anti-bruits, pour pompiers, de chantier.
	- Equipements et vêtements de protection contre les risques nucléaires, biologiques ou chimiques.
Produits pour la construction, le revêtement routier et la signalisation
31.01	Matériaux de construction :
	- Menuiseries de bâtiment en matières plastiques.
	- Articles divers en matières plastiques pour le bâtiment.
	- Matériaux à base de silice fossile : briques, dalles et pièces analogues en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses.
	- Autres matériaux céramiques réfractaires : matériaux réfractaires de construction (briques, dalles) ou de revêtement en céramique réfractaire (à base de magnésie, dolomie, chromite, alumine).
	- Mortiers réfractaires : ciments, enduits, bétons, pisés, réfractaires, en poudre ou prêts à l'emploi.
	- Articles en céramique réfractaire : pièces diverses en céramique.
	- Carreaux en céramique : carreaux de revêtement, dalles et tomettes en céramique ou en terre cuite, émaillées ou non, sur support ou non, carreaux de type mosaïque.
	- Briques en terre cuite : briques de construction en terre cuite pleines, perforées ou creuses.
	- Tuiles en terre cuite : tuiles et accessoires pour couverture en terre cuite, conduits de fumée, boisseaux, claustras et autres poteries de bâtiment en terre cuite.
	- Produits divers en terre cuite : tuyaux, drains et écoulements pluviaux en terre cuite.
	- Clinkers de ciment.
	- Ciments broyés : ciments portland et ciments alumineux calciques, ciments rapides et liants hydrauliques à maçonner.
	- Chaux vive, éteinte et chaux hydraulique.
	- Plâtres durs et fins pour moulage.
	- Matériaux de construction en béton : tuiles, carreaux, dalles, blocs, pavés, hourdis, en béton.
	- Eléments préfabriqués en béton pour la construction : poutrelle et dalles préfabriquées pour planchers en béton ; éléments de façade, volées d'escaliers et conduits préfabriqués, en béton, éléments pour voirie (bordures, caniveaux) et traverses en béton, équipements pour épuration (fosses septiques et accessoires) en béton, poteaux et candélabres en béton, plaques et poteaux de clôture en béton.
	- Tuyaux en béton : tuyaux divers en béton, cylindriques, ovoïdes, etc., armés, précontraints ou non.
	- Constructions préfabriquées en béton : baraques de chantier, abris de jardin, garages.
	- Eléments en plâtre pour la construction : carreaux et plaques, cloisons sèches à parement plâtre.
	- Béton prêt à l'emploi.
	- Mortiers et bétons secs : mortiers et bétons non réfractaires, sous forme pulvérulente, prêts à l'emploi, enduits de ragréage ou de parement présenté sous les mêmes formes.
	- Ouvrages en bois-ciment : matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec un liant hydraulique.
	- Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires.
	- Autres ouvrages en plâtre : ouvrages ornementaux à base de plâtre (statues, fresques) ou stuc et moulages.
	- Autres ouvrages en béton : bacs à fleurs, éléments décoratifs.
	- Ouvrages en marbre ou en travertin : plaques en marbre ou travertin pour le revêtement de sols et murs, ouvrages de marbreries funéraires, dallages en marbre reconstitué, ouvrages ornementaux en marbre ou en albâtre.
	- Ouvrages en autres pierres : pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierres, éléments de pierre pour monuments funéraires, plaques d'ardoise, dallages et éléments de bardage et de couverture en ardoise, objets d'ameublement, de décoration et sculptés en pierre, cheminées ou manteaux en pierre.
	- Pièces isolantes en matières plastiques.
	- Verre plat non travaillé.
	- Verre coulé : verre coulé ou étiré, en feuilles, ni trempé, ni travaillé ; verre à vitre et verre d'horticulture ; verre armé, coloré ou imprimé (cathédrale), profilé ou plaqué.
	- Verre flotté : glace flottée, verre douci ou poli en feuilles, ni trempé, ni travaillé, glace armée, colorée ou plaquée.
	- Verre plat transformé.
	- Verre de sécurité.
	- Fibres de verre isolation : fibres de verre en mats, en panneaux, en coquille, en nappe, en masse, pour isolation ; laine de verre (exclue la laine de roche).
	- Moulages en verre pour le bâtiment : pavés, dalles, tuiles, en verre pour la construction, verre multicellulaire et vitraux.
	- Constructions métalliques préfabriquées.
	- Tabliers de pont et passerelles métalliques.
	- Pylônes métalliques.
	- Ossatures métalliques.
	- Menuiseries et fermetures métalliques.
	- Produits asphaltés : matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité, bardeaux.
	- Produits bitumeux : mastics bitumeux, cut-backs et produits similaires.
	- Poutres, planches, voliges, lattes, bois profilés, lames pour parquets, lambris, moulures, baguettes, plinthes.
	- Charpentes et menuiseries de bâtiment en bois (portes, fenêtres, volets, coffrages en bois, bardeaux, escaliers, placards).
31.02	Equipements pour la construction :
	- Equipements annexes de construction (boîtes aux lettres, bancs, éléments de clôture).
	- Revêtements de sol et tapis en caoutchouc.
	- Revêtements en matières plastiques.
	- Linoléum.
	- Ouvrages moulés en fonte pour voirie.
	- Articles sanitaires en matières plastiques.
	- Bornes d'incendie.
	- Réservoirs en matières plastiques.
	- Bornes fontaines.
	- Appareils sanitaires en céramique : éviers, lavabos, cuvettes et réservoirs de WC, baignoires, articles divers pour la salle de bains et la cuisine.
	- Miroirs et vitrages isolants.
	- Ampoules en verre pour récipients isolants.
	- Ampoules et tubes en verre pour éclairage.
	- Isolateurs en verre.
	- Autres produits en verre technique : verrerie pour mosaïques et panneaux décoratifs.
	- Serrures pour le bâtiment.
	- Autres serrures.
	- Ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre.
	- Ferrures.
	- Baignoires et éviers métalliques.
	- Verrerie d'éclairage en verre.
	- Verrerie d'éclairage en matière plastique.
	- Papiers peints : revêtements muraux en papier, revêtements muraux textiles.
	- Equipements blindés.
31.03	Produits composites pour revêtements routiers :
	- Enrobés pour revêtements routiers.
	- Bitumes et asphaltes naturels.
	- Bitumes fluxés.
	- Emulsions de bitumes.
	- Granulats.
31.04	Equipements et dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation :
	- Equipements et matériels de signalisation, y compris lumineuse, pour la circulation routière, aérienne, maritime ou fluviale.
	- Dispositifs de retenues (glissières).
Chauffage et climatisation, réservoirs, citernes
32.01	Chauffage et climatisation, réservoirs, citernes :
	- Réservoirs et citernes métalliques.
	- Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression.
	- Radiateurs pour le chauffage central.
	- Chaudières pour le chauffage central.
	- Parties de chaudières pour le chauffage central.
Matériels et équipements électriques et d'éclairage (hors quincaillerie)
33.01	Matériel électrique :
	- Générateurs de vapeur.
	- Auxiliaires des générateurs de vapeur.
	- Réacteurs nucléaires.
	- Eléments de réacteurs nucléaires.
	- Moteurs et génératrices à courant continu.
	- Moteurs universels.
	- Moteurs à courant alternatif monophasé.
	- Moteurs à courant alternatif polyphasé de faible puissance.
	- Moteurs à courant alternatif de moyenne puissance.
	- Moteurs à courant alternatif de grande puissance.
	- Génératrices (alternateurs) de toutes puissances.
	- Groupes électrogènes à moteur Diesel.
	- Groupes électrogènes à moteur à explosion.
	- Transformateurs à diélectrique liquide.
	- Transformateurs sans diélectrique liquide, de faible puissance.
	- Transformateurs sans diélectrique liquide, de forte puissance.
	- Réactances électriques.
	- Parties de moteurs et génératrices électriques.
	- Parties de transformateurs et réactances.
	- Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension.
	- Armoires de commande électrique pour basse tension.
	- Armoires de commande électrique pour haute tension.
	- Parties de matériel de distribution et de commande électrique.
	- Isolateurs et pièces isolantes en céramique.
33.02	Equipements électriques et d'éclairage :
	- Fils pour bobinage.
	- Câbles coaxiaux.
	- Fils et câbles électriques pour basse tension.
	- Fils et câbles électriques pour haute tension.
	- Conducteurs et câbles optiques.
	- Piles électriques neuves.
	- Parties de piles.
	- Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs.
	- Autres accumulateurs au plomb.
	- Accumulateurs alcalins.
	- Parties d'accumulateurs électriques.
	- Phares et projecteurs scellés.
	- Lampes tungstène-halogène.
	- Lampes à incandescence d'éclairage général.
	- Autres lampes à incandescence.
	- Lampes et tubes à décharge.
	- Appareils électriques d'éclairage autonomes.
	- Lampadaires, lampes de bureau et lampes de chevet.
	- Appareils d'éclairage non électrique.
	- Enseignes lumineuses, panneaux lumineux.
	- Lustres, plafonniers et appliques.
	- Lampes flash.
	- Guirlandes électriques.
	- Appareils d'éclairage électrique extérieur.
	- Autres appareils d'éclairage électrique non compris ailleurs.
	- Parties de lampes.
	- Parties d'appareils d'éclairage.
	- Faisceaux d'allumage.
	- Electroaimants et aimants permanents.
	- Appareillage électrique spécialisé.
	- Isolateurs spéciaux.
	- Parties d'appareils électriques spécialisés.
	- Equipements électriques d'allumage.
	- Equipements électriques de démarrage.
	- Equipements électriques divers pour véhicules.
	- Parties de matériels électriques pour moteurs et véhicules.
	- Appareils d'illumination d'objectifs à usage militaire.
Electricité, gaz, eau
34.01	Electricité :
	- Electricité distribuée.
	- Combustibles nucléaires irradiés.
34.02	Combustibles gazeux distribués.
34.03	Eau :
	- Eau potable.
	- Eaux non potables.
Machines et équipements
35.01	Equipements mécaniques :
	- Moteurs hors-bord.
	- Moteurs marine à explosion.
	- Moteurs Diesel, sauf pour véhicules automobiles.
	- Turbines à vapeur.
	- Turbines hydrauliques.
	- Turbines à gaz.
	- Parties de turbines à vapeur.
	- Parties de turbines hydrauliques.
	- Parties de turbines à gaz.
	- Moteurs hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne.
	- Autres moteurs hydrauliques ou pneumatiques.
	- Pompes volumétriques pour huile et carburant.
	- Autres pompes volumétriques alternatives.
	- Pompes volumétriques rotatives.
	- Autres pompes et élévateurs à liquide.
	- Pompes à vide.
	- Pompes à air, à main ou à pied.
	- Compresseurs frigorifiques.
	- Compresseurs d'air remorquables.
	- Turbocompresseurs.
	- Compresseurs volumétriques alternatifs.
	- Compresseurs volumétriques rotatifs.
	- Autres compresseurs.
	- Parties de moteurs hydrauliques ou pneumatiques.
	- Parties de pompes à liquides.
	- Parties de pompes à air et compresseurs.
	- Détendeurs, clapets et soupapes.
	- Robinetterie sanitaire et de chauffage.
	- Robinetterie et vannes industrielles.
	- Pièces de robinetterie.
	- Roulements.
	- Chaînes mécaniques.
	- Arbres de transmission.
	- Paliers et coussinets.
	- Boîtes de vitesses et engrenages.
	- Volants et poulies.
	- Embrayages et organes d'accouplement.
	- Billes, galets, rouleaux et aiguilles.
	- Maillons de chaînes mécaniques.
	- Parties d'organes de transmission diverses.
35.02	Machines d'usage général :
	- Brûleurs.
	- Fours industriels à combustible.
	- Fours industriels électriques.
	- Pièces détachées de fours.
	- Echangeurs de chaleur.
	- Dispositifs de conditionnement de l'air.
	- Equipements frigorifiques industriels.
	- Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz.
	- Appareils de ventilation non domestique.
	- Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique.
	- Appareils de distillation et de rectification.
	- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides.
	- Filtres à air et filtres à huile pour moteurs thermiques.
	- Equipements d'emballage, de conditionnement, de routage, d'expédition.
	- Chaîne d'emballage.
	- Appareils de pesage.
	- Dispositifs automatiques de pesage.
	- Appareils de projection et extincteurs.
	- Centrifugeuses.
	- Matériel de calandrage.
	- Machines automatiques de vente de produits.
	- Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température.
	- Parties de générateurs de gaz.
	- Parties d'appareils de centrifugation, filtration, épuration liquides et gaz.
	- Parties d'appareils divers d'usage général, conditionnement, pesage, projection.
	- Parties de machines non électriques non compris ailleurs.
	- Machines à laver la vaisselle de type industriel.
	- Pièces de machines à laver la vaisselle de type industriel.
35.03	Matériels de levage et de manutention :
	- Palans.
	- Treuils et cabestans.
	- Crics et vérins.
	- Ponts roulants, portiques et grues.
	- Chariots de manutention automoteurs.
	- Matériels de manutention continue.
	- Autre matériel de levage et de manutention.
	- Parties de matériel de levage et de manutention.
	- Equipements pour grues.
	- Elévateurs, transporteurs et convoyeurs pour mines.
	- Equipements de levage et de manutention aéronautiques.
35.04	Ascenseurs et monte-charges.
35.05	Machines agricoles :
	- Motoculteurs.
	- Tracteurs agricoles légers.
	- Tracteurs agricoles moyens.
	- Tracteurs agricoles lourds.
	- Tracteurs agricoles d'occasion.
	- Matériel de labour.
	- Autres matériels de préparation du sol.
	- Matériel de semis et de plantation.
	- Distributeurs d'engrais.
	- Autres matériels de culture.
	- Tondeuses à gazon.
	- Faucheuses.
	- Autres appareils de fenaison.
	- Ramasseuses-presses.
	- Matériel de récolte des grains, fruits et légumes.
	- Matériel pour la protection des cultures.
	- Remorques agricoles.
	- Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs et des fruits.
	- Matériel d'exploitation laitière.
	- Autres matériels d'élevage.
	- Matériels agricoles pour le traitement du grain.
	- Autres matériels agricoles.
	- Pièces et parties de matériel agricole.
35.06	Machines-outils :
	- Machines-outils opérant par procédés spéciaux.
	- Centres d'usinage, machines-outils à fonctions multiples.
	- Tours travaillant par enlèvement de métal.
	- Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage du métal.
	- Machines à fileter ou tarauder travaillant par enlèvement de métal.
	- Machines-outils de finition des surfaces métalliques.
	- Machines-outils à commande numérique travaillant par formage.
	- Machines-outils à commande manuelle travaillant par formage.
	- Presses et machines à forger.
	- Machines d'étirage et de travail du fil.
	- Machines-outils pour matériaux minéraux.
	- Machines-outils à bois.
	- Machines-outils portatives à moteur incorporé non électrique.
	- Machines-outils portatives à moteur électrique incorporé.
	- Matériel pour le soudage et le brasage.
	- Porte-outils.
	- Porte-pièces.
	- Plateaux diviseurs.
	- Parties de machines-outils à métaux.
	- Parties de machines-outils à bois et autres matériaux.
	- Parties de machines-outils portatives non électriques.
	- Parties de machines-outils portatives électriques.
	- Parties de matériels de soudage.
35.07	Machines pour l'imprimerie :
	- Machines pour le façonnage, le brochage et la reliure.
	- Machines pour la composition.
	- Machines d'impression offset.
	- Autres machines d'imprimerie.
	- Parties de machines d'imprimerie.
35.08	Autres machines d'usage spécifique :
	- Matériels et ensembles pour la métallurgie.
	- Parties de machines pour la métallurgie.
	- Machines de havage, forage et abattage.
	- Bouteurs et bouteurs-biais.
	- Niveleuses.
	- Décapeuses.
	- Compacteuses et rouleaux compresseurs.
	- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses frontales.
	- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses rotatives.
	- Pelles mécaniques, excavateurs.
	- Lames pour bouteurs et bouteurs-biais.
	- Autres matériels de travaux publics.
	- Matériels pour la préparation des minéraux.
	- Tracteurs de chantier.
	- Parties de matériels de havage, forage et abattage.
	- Parties de matériels pour la préparation des minéraux.
	- Ecrémeuses.
	- Machines et appareils de laiterie.
	- Machines et appareils pour la minoterie.
	- Machines et appareils pour la préparation des boissons.
	- Machines et appareils pour la cuisson des pâtes.
	- Machines et appareils divers pour l'industrie alimentaire.
	- Machines et appareils divers pour la préparation du tabac.
	- Parties de matériel de laiterie ou pour préparation de boissons.
	- Autres parties de matériels pour les industries alimentaires.
	- Parties de matériels pour la préparation du tabac.
	- Machines pour la préparation textile.
	- Métiers à filer.
	- Métiers à tisser.
	- Machines et métiers à tricoter.
	- Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile.
	- Machines pour industries textiles spécialisées.
	- Machines à laver le linge de type industriel.
	- Machines à coudre industrielles.
	- Machines pour le travail du cuir.
	- Parties de machines de filature, tissage ou tricotage.
	- Parties d'autres machines textiles.
	- Machines à coudre domestiques.
	- Machines pour l'industrie papetière.
	- Pièces de machines pour l'industrie papetière.
	- Essoreuses à linge.
	- Séchoirs à bois et à papier.
	- Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques.
	- Moules et modèles.
	- Autres machines spécialisées.
	- Autres parties de machines spécialisées.
	- Tables d'enveloppe.
	- Soudeuses de films.
	- Cercleuses.
	- Stackers.
35.09	Appareils domestiques :
	- Réfrigérateurs et congélateurs domestiques.
	- Lave-vaisselle domestiques.
	- Lave-linge domestiques.
	- Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques.
	- Aspirateurs et robots de cuisine.
	- Fers à repasser et sèche-cheveux.
	- Petits appareils électrothermiques ménagers.
	- Chauffe-eau électriques.
	- Radiateurs électriques.
	- Fours à micro-ondes.
	- Cuisinières, fours, tables de cuisson domestiques électriques.
	- Résistances chauffantes.
	- Parties d'appareils électroménagers divers.
	- Cuisinières, fours et tables de cuisson à gaz.
	- Appareils de chauffage non électriques.
	- Générateurs et distributeurs d'air chaud.
	- Chauffe-eau à gaz.
	- Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques.
35.10	Bancs d'essais, moyens de test, groupes de générations auxiliaires :
	- Moyens de tests hydrauliques.
	- Moyens de tests électriques.
	- Moyens de tests pneumatiques.
	- Bancs de test pour carburants.
Machines de bureau et équipements informatiques
36.01	Machines de bureau :
	- Machines de traitement de texte.
	- Machines à écrire.
	- Machines à calculer et machines comptables.
	- Parties et accessoires de machines à écrire.
	- Photocopieurs.
	- Matériel offset de bureau.
	- Dictaphones.
	- Agendas électroniques.
	- Machines de bureau diverses.
	- Parties, accessoires et consommables (hors papier) de machines de bureau diverses.
	- Parties accessoires et consommables (hors papier) d'appareils de photocopie.
36.02	Micro-ordinateurs et stations de travail :
	- Micro-ordinateurs.
	- Portables.
	- Stations de travail de toute nature (cette catégorie homogène regroupe aussi bien l'unité centrale que les configurations intégrées des produits visés, y compris les modems).
36.03	Gros ordinateurs (Mainframe), serveurs, calculateurs spécialisés :
	Exemples de calculateurs spécialisés : calculateurs numériques, calculateurs scientifiques, calculateurs pour contrôle de processus industriel, calculateurs pour le tir conçus pour des besoins militaires (cette catégorie homogène regroupe aussi bien l'unité centrale que les configurations intégrées des produits visés).
36.04	Extensions de puissance :
	- Processeurs supplémentaires.
	- Extensions de mémoire centrale.
	- Extensions de capacité disque.
36.05	Périphériques :
	- Unités d'entrée ou de sortie telles que imprimantes, claviers, consoles, bornes interactives, écrans, unités de disques, lecteurs de cd-rom, graveurs de cd-rom, microphones, enceintes, scanners, matériel de reconnaissance optique de caractères, lecteur optique, lecteurs de code à barres, crayon optique, souris, webcam, lecteurs de DVD, caméras, tables graphiques.
36.06	Equipements de réseaux informatiques :
	- Câblage et éléments passifs de réseau (câbles, supports et équipements d'extrémité, armoires de brassage).
	- Equipements actifs de réseau étendu (appareils destinés à émettre et/ou à recevoir sur un réseau étendu quel que soit le média utilisé, câbles optiques ou hertziens destinés à un réseau informatique).
	- Equipements de sécurité logique pour réseau informatique (systèmes de chiffrement, réseaux virtuels privés, signature électronique).
36.07	Consommables et autres fournitures :
	- Supports informatiques : disquettes, cd-rom, DVD.
	- Consommables pour imprimantes (sauf papier).
	- Autres consommables techniques tels que tapis de souris, filtres pour écran.
	- Pièces détachées.
	- Eléments de connectique.
Produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie
37.01	Produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie :
	- Papiers sanitaires et domestiques : papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, articles d'essuyage ménager, serviettes et nappes en papier.
	- Articles cellulosiques d'hygiène : garnitures périodiques et autres articles en ouate de cellulose, vêtements et protèges-vêtements en papier à jeter.
	- Vaisselle en papier ou en carton : plats, assiettes, gobelets en carton, couverts à usage alimentaire.
	- Blocs filtrants : blocs et plaques filtrantes en pâte à papier.
	- Produits gras : white spirit, essence de thérébenthine, alcool à brûler.
	- Glycérine.
	- Agents tensioactifs.
	- Savons.
	- Produits de nettoyage.
	- Désodorisants ménagers.
	- Cires artificielles.
	- Produits à briller.
	- Produits à récurer.
	- Produits décapants: acétone, acides, javel, trichlore, eau oxygénée, amoniac.
	- Colles et gélatines.
	- Huiles essentielles.
	- Articles ménagers en matières plastiques.
	- Verres à boire.
	- Verrerie domestique : plats en verre ou en vitrocérame pour la cuisson ; plaques de cuisson en vitrocérame ; objets divers pour le service de table et articles décoratifs en cristal ou en verre ordinaire.
	- Vaisselle (de ménage ou pour collectivité) en porcelaine : services de table, à thé, à café, et accessoires divers pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots) ou divers : cendriers, vases.
	- Bouchons.
	- Dessous de plat.
	- Cintres.
	- Articles pour la cuisine et la table, en bois ou en liège.
	- Ornements en céramique : bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique, vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières.
	- Couteaux et ciseaux.
	- Allumettes.
	- Petites recharges de gaz.
	- Bougies, chandelles, cierges.
	- Fleurs artificielles.
	- Briquets et articles pour fumeurs.
	- Articles divers de coutellerie.
	- Couverts pour la table.
	- Brosserie de nettoyage.
37.02	Fournitures hôtelières pour la petite enfance :
	- Tétines.
	- Biberons.
	- Couches et changes complets pour bébés.
	- Produits de toilette spécifiques pour bébés à fins non médicales.
Petites fournitures de bureau
38.01	Petites fournitures de bureau :
	- Enveloppes et pochettes postales.
	- Etiquettes en tous genres, adhésives ou non, imprimées ou non.
	- Produits d'édition divers : calendriers, blocs éphémérides, décalcomanies.
	- Papeterie scolaire et commerciale : cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas albums pour timbres et photographies.
	- Autres articles de papeterie.
	- Encres de bureau et de dessin.
	- Rubans adhésifs sur support plastique.
	- Articles scolaires et de bureau en matières plastiques.
	- Articles divers en matières plastiques : statuettes et articles d'ornement en matières plastiques, garnitures pour meubles.
	- Stylos et crayons à bille.
	- Patères et porte-manteaux.
	- Stylos à plume.
	- Assortiments d'articles pour écriture et parties.
	- Crayons.
	- Porte-clés.
	- Instruments de bureau divers.
	- Fournitures métalliques de bureau.
	- Petits articles métalliques de bureau.
	- Articles d'ornement métalliques.
	- Articles de maroquinerie pour bureau.
Transports des personnes
60.01	Transports ferroviaires des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés).
60.02	Transports aériens des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés).
60.03	Transports maritimes, fluviaux et côtiers des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés).
60.04	Transports routiers et urbains des personnes non handicapées (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés) :
	- Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers : RER, métro.
	- Tramway, trolleybus, bus et cars.
	- Transports urbain et suburbain de passagers, spéciaux : ramassage scolaire, transport de personnel, navette d'aéroport, en zone urbaine ou suburbaine.
	- Transport routier interurbain de passagers.
	- Transport routier interurbain de passagers, spécial : ramassage scolaire, transport de personnel, navette d'aéroport, interurbain.
	- Services de taxi.
	- Transports de personnes par véhicule à traction humaine ou animale.
	- Autres transports terrestres de passagers.
60.05	Transports routiers et urbains des handicapés (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés).
60.06	Téléphériques, remontées mécaniques et funiculaires.
60.07	Agences de voyage et autres services touristiques :
	- Voyages organisés (montage de prestations indissociables de transport, hôtellerie).
	- Commercialisation de séjours ou de titres de transports.
	- Billeterie.
	- Excursions.
	- Spectacles et autres manifestations.
	- Services d'information touristique.
	- Services des guides touristiques.
60.08	Location de tous véhicules avec chauffeurs, pilote ou équipage, pour transport de personnes.
Transports de marchandises
61.01	Transports de produits de santé.
61.02	Transports ferroviaires de marchandises.
61.03	Transports aériens de marchandises.
61.04	Transports maritimes, fluviaux et côtiers de marchandises.
61.05	Transports routiers et urbains de marchandises.
61.06	Transports par conduites de pétrole, gaz et autres produits.
61.07	Transports spatiaux de marchandises.
61.08	Location de tous véhicules avec chauffeur, pilote ou équipage, pour transport de marchandises - location de machines ou d'outillages avec opérateur.
61.09	Déménagements et garde-meubles.
61.10	Organisation du transport de fret (hors routage) :
	- Stockage, formalités de douane, contrôles sanitaires.
	- Courtage et affrètement.
	- Messagerie : groupage et dégroupage.
	- Fret express.
	- Organisation de transports internationaux.
	- Formalités d'assurances, fiscales, bancaires.
	- Vérifications des factures, emballages, contenus.
	- Réception et acceptation des marchandises.
Services auxiliaires des transports
62.01	Manutention et entreposage.
62.02	Services des gares ferroviaires :
	- Services de billeterie, réservation, information, salle d'attente, consigne des bagages, prise en charge des voitures accompagnées, péages pour l'utilisation d'infrastructures ferroviaires.
62.03	Services des gares routières :
	- Services de billeterie, réservation, information, salle d'attente, consigne des bagages, Abrisbus, centrales d'appel ou de réservation.
62.04	Péages et droits de stationnement.
62.05	Services portuaires, maritimes ou fluviaux :
	- Services liés à l'exploitation des installations portuaires, quais, embarcadères et autres terminaux maritimes ou fluviaux.
	- Services de halage, passage des écluses et ascenseurs à bateaux.
62.06	Services de signalisation par phares et balises, de pilotage et de remorquage portuaire, de sauvetage et de renflouement de navires.
62.07	Services des installations aéroportuaires :
	- Services de billeterie, réservation, information, salle d'attente, consigne, enregistrement et prise en charge des bagages.
	- Services d'acheminement des voyageurs jusqu'aux avions, contrôles de sécurité et autres services au sol.
	- Services de hangar, de remorquage des avions et d'anti-incendie.
62.08	Contrôle de l'espace aérien.
Services des télécommunications
63.01	Services de téléphonie filaire (abonnements et communications).
63.02	Services de téléphonie mobile (abonnements et communications).
63.03	Services de réseaux de transmission de données (abonnements et communications) :
	- Services de réseaux dédiés.
	- Services de messagerie électronique : services de réseau et services connexes (matériels et programmes) nécessaires pour pouvoir envoyer ou recevoir des messages par voie électronique, services d'accès au réseau internet.
	- Service de téléconférence.
	- Services de vidéo.
63.04	Maintenance des matériels de téléphonie et des équipements de télécommunication.
63.05	Maintenance des équipements de réseaux de télécommunication.
63.06	Installation et montage des matériels de téléphonie :
	- Câblage.
63.07	Services de conseil en télécommunication :
	- Services de conseil en architecture, en configuration de systèmes, et en développement de téléphonie.
	- Services de conseil en exploitation pour la téléphonie : audit des contrats, élaboration des cahiers des charges, assistance à la consultation d'opérateurs en téléphonie.
Services des postes (hors monopole postal)
64.01	Acheminement de lettres et colis à vitesse normale.
64.02	Courrier express, activité de coursiers, courrier recommandé, services de boîtes postales, de poste restante ou de réexpédition.
64.03	Personnalisation de documents par édition informatique, mise sous enveloppe ou film, pose d'étiquettes :
	- Impression d'informations sur des listings ou imprimés, mailing.
64.04	Routage :
	- Regroupement par liasses de colis ou d'imprimés pour préparer leur expédition.
Assurances
65.01	Assurances du patrimoine. - Contrats dommages aux biens.
65.02	Assurances des personnes (maladie, accident, décès).
65.03	Assurances automobiles (responsabilité civile, dommages aux véhicules, garantie du conducteur).
65.04	Assurances construction (dommages-ouvrage, tous risques chantiers, responsabilité du constructeur).
65.05	Assurances transports terrestres (responsabilité, personnes, corps, facultés).
	NB. - Corps signifie moyen de transport, facultés désigne la marchandise transportée.
65.06	Assurances aviation, maritimes, lacustres et fluviales (aérodromes, manifestations aériennes, responsabilité civile, transport de personnes, corps, facultés).
	NB. - Corps signifie moyen de transport, facultés désigne la marchandise transportée.
65.07	Autres assurances de responsabilité (hors 65.03 à 65.06).
65.08	Autres assurances.
65.09	Activité de conseil en assurance (élaboration de cahiers de charges, évaluation du patrimoine, gestion des contrats et des dossiers de sinistres).
Services financiers et comptables
66.01	Crédit-bail.
66.02	Intermédiation financière et activité de conseil :
	- Expertise financière.
	- Ingénierie financière.
	- Planification financière.
	- Services de courtage en crédit et prêts.
66.03	Autres services d'auxiliaires financiers : gestion de chèques-restaurant ou vacances.
66.04	Assistance et conseil en comptabilité, fiscalité, expertise comptable.
66.05	Services bancaires :
	- Frais bancaires généraux.
	- Frais cartes bancaires.
	- Garantie bancaire pour l'export.
Services informatiques
67.01	Schéma directeur et audit en organisation.
67.02	Assistance à maîtrise d'ouvrage.
67.03	Assistance à maîtrise d'oeuvre.
67.04	Achat et développement de progiciels.
67.05	Achat et développement de logiciels.
67.06	Maintenance logicielle :
	- Assistance technique aux utilisateurs, corrective ou préventive.
	- Réécriture, amélioration ou correction de programmes existants.
	- Suivi des applications, mise à jour de la documentation.
	Remarque : ce service n'a de sens que s'il est compté à part de la fourniture de logiciels ou de la gestion d'installations informatiques.
67.07	Traitements informatiques :
	- Traitement à façon de données, tabulations, calculs, etc., sans étude de logiciel spécifique.
	- Location de temps-machine, sur le système informatique d'un tiers, en temps partagé avec d'autres utilisateurs.
	- Mise à disposition de matériels ou de réseaux informatiques (« énergie informatique » ou « secours informatique » par exemple).
	- Travaux spécialisés dans la saisie de données.
	- Perforation de cartes ou bandes.
	- Conversion de fichiers.
	- Saisie optique.
	- Préparation de données à saisir.
	- Hébergement de sites internet.
67.08	Infogérance d'un système d'information :
	Services d'externalisation d'un système d'information (infogérance globale, spécialisée, partielle ou de fonction, infogérance d'exploitation, infogérance de systèmes distribués).
67.09	Services de banques de données :
	- Mise à disposition de données préexistantes (horaires, données scientifiques, données juridiques), organisées pour la consultation ou l'exploitation à travers un serveur informatique.
	- Services techniques nécessaires pour accéder aux banques de données et les consulter.
	- Constitution de fonds documentaires non informatisés, sur microfiches par exemple.
	- Commercialisation de droits à utiliser ou à céder des informations mises en formes.
67.10	Maintenance des gros ordinateurs, serveurs et calculateurs spécialisés.
67.11	Maintenance des micro-ordinateurs, mini-ordinateurs, stations de travail, périphériques informatiques.
67.12	Maintenance des équipements de réseaux informatiques.
Services d'hôtellerie et de restauration
68.01	Hébergement en hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse, refuges, camping ou autres.
68.02	Services de restauration :
	- Restauration collective sous contrat.
	- Restauration individualisée (restaurants, « self », débits de boissons).
68.03	Services des traiteurs (hors restauration collective) :
	- Réceptions.
Services de sécurité
69.01	Surveillance d'immeubles, garde, protection par vigiles ou télésurveillance.
69.02	Transports de fonds.
69.03	Location de véhicules blindés avec personnel de conduite et/ou de sécurité.
69.04	Gardes du corps.
69.05	Conseil en sécurité sur les chantiers.
69.06	Conseil en sécurité (hors chantiers).
69.07	Protection civile :
	- Prévention et lutte contre les incendies, les inondations, les marées noires et autres catastrophes.
	- Surveillance des plages.
	- Sauvetage en mer ou en montagne.
	- Assistance aux personnes accidentées.
Services d'études, de conseil et d'assistance
70.01	Gestion de personnel : recrutement, conseil, organisation.
70.02	Organisation des services : démarche qualité, audit, conseil, contrôle de gestion.
70.03	Prestations de secrétariat et traduction.
70.04	Etudes, conseils et assistance en urbanisme, politique de la ville et aménagement : y compris services de maîtrise d'oeuvre pour les projets urbains.
70.05	Enquêtes et sondages (hors communication).
70.06	Etudes à caractère général (hors communication).
70.07	Etudes et recherches scientifiques fondamentales et appliquées.
70.08	Etudes à caractère technologique.
Services liés à la réalisation d'opérations de construction (bâtiments, infrastructures, ouvrages industriels)
71.01	Maîtrise d'oeuvre (hors services de maîtrise d'oeuvre pour les projets urbains) et ordonnancement, pilotage et coordination.
71.02	Conduite d'opération.
71.03	Etudes, analyses et contrôles nécessaires à la réalisation d'un ouvrage (à l'exclusion des analyses et essais des matériaux, produits et matériels d'installation et d'équipement immobilier - 80) :
	- Etudes nécessaires à la programmation d'un ouvrage (y compris diagnostic, études économiques, topographiques et de sol) et à la gestion de l'opération.
	- Contrôles techniques, essais et missions de sécurité liées à la construction.
Services de communication
72.01	Agences et conseil en communication et publicité.
72.02	Campagnes de communication (information, publicité, relations publiques).
72.03	Achat et gestion d'espaces publicitaires.
72.04	Organisation de colloques et événements (foires, salons).
72.05	Réalisation de stands (salons, foires).
72.06	Publications (conception).
72.07	Etudes, sondages et enquêtes de communication.
72.08	Services photographiques et audiovisuels de communication : y compris services des laboratoires photographiques et cinématographique.
72.09	Travaux graphiques de communication :
	- Réalisation de transparents, maquettes de mise en page, esquisses.
	- Création de logos.
	- Création de chartes graphiques.
72.10	Conception et réalisation de sites internet :
	- Tous sites internet, intranet ou extranet.
72.11	Traitement de l'information :
	- Analyse de la presse.
	- Revue de presse écrite.
	- Veille sur les contenus de sites internet.
	- Relations presse.
	- Fournitures de scripts sur la presse audiovisuelle.
72.12	Mise en place de plates-formes téléphoniques.
Services de nettoyage
73.01	Nettoyage courant des locaux.
73.02	Nettoyage spécialisé (graffitis, locaux d'élevage).
73.03	Nettoyage spécifique des sols.
73.04	Nettoyage spécifique des vitres.
73.05	Nettoyage et entretien des locaux sensibles (blocs opératoires, salles informatiques).
73.06	Ramonage.
73.07	Désinfection, dératisation, désinsectisation.
73.08	Nettoyage de véhicules.
73.09	Blanchisserie, teinturerie.
73.10	Location-entretien de linge (y compris hospitalier).
73.11	Services de décontamination nucléaire, biologique ou chimique.
73.12	Location-entretien d'appareils d'hygiène.
Services d'assainissement, de voirie et de traitement des déchets
74.01	Assainissement des réseaux d'eaux usées :
	- Gestion et entretien des égouts.
	- Evacuation et traitement des eaux usées.
	- Evacuation et traitement des boues d'épuration.
	- Vidange et nettoyage des puisards, fosses septiques, bassins de décantation et bacs de dégraissage.
	- Maintenance des stations d'épuration et de relevage.
	- Nettoyage et dégorgement des canalisations intérieures des immeubles.
74.02	Assainissement des réseaux d'eaux pluviales.
74.03	Enlèvement, tri et stockage des ordures ménagères.
74.04	Traitement des ordures ménagères.
74.05	Enlèvement, tri, stockage et traitement des déchets autres que ménagers ou nucléaires :
	- Déchets industriels, humains, animaux, médicaux, biologiques ou chimiques.
74.06	Nettoyage des voies et lieux publics (hors bâtiment) : voirie, plages, aires de stationnement.
74.07	Maintenance du mobilier urbain.
74.08	Maintenance de l'éclairage public.
74.09	Maintenance des équipements et dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation.
74.10	Retraitement nucléaire (déchets ou combustibles épuisés).
Services juridiques (1)
75.01	Services de conseils juridiques : dans les différents domaines du droit, y compris en matière de propriété industrielle.
75.02	Services d'établissements d'actes authentiques et des auxiliaires de justice.
75.03	Services de représentation juridique.
Services sanitaires et sociaux
76.01	Prestations de services de soins et d'examens hospitaliers dans le cadre des relations interétablissements (1) : y compris analyses d'imagerie.
76.02	Prestations de services hospitaliers de stérilisation et de désinfection (1).
76.03	Prestations de services hospitaliers de dispensation de médicaments (1).
76.04	Prestations de services de soins médicaux effectuées par des praticiens généralistes et spécialistes (1) : y compris les actes d'anatomo-cyto-pathologie, les analyses d'imagerie et les services de prévention médicale.
76.05	Prestations de services de soins dentaires et orthodontiques (1) : y compris les services dentaires de prévention.
76.06	Prestations de services d'intérim de sages-femmes, d'infirmières et de personnels soignants et paramédicaux (1).
76.07	Prestations de transport sanitaire d'urgence et d'ambulance (1).
76.08	Services des banques d'organes, de tissus et des autres produits issus du corps humain (1).
76.09	Services de collecte et de traitement du sang (1).
76.10	Services de protection maternelle et infantile (1).
76.11	Services de prévention et de soins vétérinaires (1), y compris les services d'analyses officielles réalisées dans le cadre des contrôles sanitaires vétérinaires relatifs à la protection de la santé humaine et de la santé animale.
76.12	Services d'aide sociale à l'enfance (1) : comprend les services d'action sociale en faveur :
	- des enfants et jeunes ;
	- des enfants et jeunes en difficulté (mineurs protégés) ;
	- des enfants handicapés.
76.13	Services d'accueil à la petite enfance (notamment les services de crèche et de garderie) (1).
76.14	Services d'accueil, d'hébergement, de réinsertion, de soin et d'aide à domicile en faveur des personnes âgées, handicapées ou en difficulté, et action sociale en faveur des malades hospitalisés (1).
76.15	Contrôle et analyses biologiques et autres analyses de laboratoire pour la santé humaine ou animale, à l'exclusion des analyses officielles réalisées dans le cadre des contrôles sanitaires vétérinaires relatifs à la protection de la santé humaine et de la santé animale.
76.16	Contrôle, essais et analyses biologiques et physico-chimiques de produits alimentaires et agro-alimentaires, à l'exclusion des analyses officielles réalisées dans le cadre des contrôles sanitaires vétérinaires relatifs à la protection de la santé humaine et de la santé animale.
Services récréatifs, culturels et sportifs (1)
77.01	Services de conception, de production, de distribution, de projection, de traduction et de promotion ou de publicité de films ou d'oeuvres audiovisuelles et multimédias (comprend notamment les activités cinématographiques et de vidéo).
77.02	Services de spectacles musicaux, de danse, de théâtre, de représentation artistique et de cirque, de spectacles de sons et lumières fournis par des producteurs ou des artistes amateurs ou professionnels (comprend également les bals et discothèques).
77.03	Services auxiliaires des activités de spectacle portant sur la réalisation et l'installation de décors, d'éclairages et de sonorisation, sur la conception et la réalisation de costumes, sur la scénographie, sur la traduction des spectacles et sur la vente de billets.
77.04	Services d'enseignement artistique.
77.05	Services d'agence de presse écrite, photographique, radio ou télédiffusée ou cinématographique.
77.06	Services d'agence de reportage en direct aux stations de télévision.
77.07	Services d'acquisition, de catalogage, de conservation, de restauration et de recherche de livres et publications similaires, de disques, de vidéos et de supports multimédias (comprend également les services de prêt comme les bibliothèques, les ludothèques, les médiathèques).
77.08	Services de gestion (acquisition, catalogage, conservation et recherche) d'archives publiques.
77.09	Services d'exploitation et de restauration d'archives publiques ou historiques.
77.10	Services de gestion, de conservation et de restauration des collections des musées, y compris les services de gestion, de conservation et de restauration du patrimoine mobilier protégé au titre de la loi du 31 décembre 1993 ou conservé dans les monuments historiques.
77.11	Services de conception d'expositions temporaires.
77.12	Services de préservation des sites classés ou inscrits et conception de projets culturels y afférents.
77.13	Services relatifs à la préservation des jardins botaniques ou zoologiques et des réserves naturelles.
77.14	Services d'organisation et de promotion des manifestations sportives.
77.15	Services d'évaluation, d'enregistrement ou de contrôle des prestations sportives.
77.16	Services d'exploitation des installations sportives.
77.17	Services de parcs de récréation, de plages, de parcs d'attraction.
77.18	Services de centres de vacances et de centres de loisirs sans hébergement, classes de découverte, séjours jeunes et linguistiques.
77.19	Services d'animation culturelle, socioculturelle et de loisirs, y compris organisation de loteries.
77.20	Services de spectacles pyrotechniques dès lors qu'ils relèvent de la création d'un spectacle.
77.21	Services concernant les actions éducatives péri- et postscolaires.
Services d'éducation, services de qualification et d'insertion professionnelles, services de formation professionnelle
78.01	Services d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire et supérieur à caractère général, technique ou professionnel (y compris apprentissage et hors enseignement artistique) (1).
78.02	Services de qualification et d'insertion professionnelles (1) :
	- Services réalisés sous la forme de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, de formations ou d'expériences préqualifiantes ou certifiantes et destinés aux jeunes sans emploi, aux personnes rencontrant des difficultés ou de maintien dans l'emploi, aux personnes handicapées.
78.03	Formation professionnelle initiale destinée aux agents des collectivités publiques (hors services de qualification et d'insertion professionnelles).
78.04	Préparation aux concours ou examens professionnels destinée aux agents des collectivités publiques.
78.05	Formation professionnelle continue destinée aux agents des collectivités publiques :
	- Bureautique et informatique (professionnels et utilisateurs).
	- Juridique.
	- Financière, budgétaire et économique.
	- Langues.
	- Management et ressources humaines.
	- Techniques administratives.
	- Hygiène et sécurité.
	- Nouvelles technologies et communication.
	- Politiques sanitaires et sociales.
78.06	Services des écoles de conduite destinés aux agents des collectivités publiques :
	- Auto-écoles, écoles de pilotage.
Services immobiliers
79.01	Services des agences immobilières :
	- Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de biens immobiliers.
	- Services d'expertise immobilière ou foncière.
79.02	Services d'administration d'immeubles :
	- Ensemble des prestations nécessaires au fonctionnement d'un immeuble (y compris prestations d'état des lieux, d'affacturage, de relevé de compteurs, de diagnostic d'amiante, plomb, etc.).
79.03	Conseil en immobilier.
79.04	Services de promotion immobilière.
Services de contrôle, d'analyse et d'essai de produits, matériaux, fluides ou équipements (hors construction)
80.01	Contrôle technique automobile.
80.02	Contrôles et analyses de l'environnement :
	- Sol, eau, air et autres fluides.
80.03	Essais et analyses en vue de la délivrance d'une attestation de conformité (certification, normes, contrôles réglementaires périodiques de conformité et de sécurité) :
	- Tous essais et analyses visant à établir la conformité d'un produit, matériel ou matériau à un référentiel (pour obtenir notamment une marque ou un label) ou à un règlement.
80.04	Analyses et essais de produits et biens d'équipement et de travail pour amateurs et professionnels :
	- Tous essais et analyses de produits et biens d'équipement et de travail, tels les équipements de protection individuelle, les machines-outils, les élévateurs, les machines électroportatives, en vue de l'obtention d'un marquage CE ou d'une autorisation de mise sur le marché.
80.05	Analyses et essais d'équipements de la personne :
	- Tous essais et analyses d'équipements de la personne, essentiellement dans le domaine des textiles et de l'habillement pour vérifier la résistance à l'usure, l'imperméabilité, la tenue des teintures, la toxicité des produits qui peuvent être mis en contact avec la peau ou les muqueuses.
80.06	Analyses et essais des biens sportifs et de divertissement :
	- Tous essais et analyses en vue d'assurer la sécurité des usagers d'équipements sportifs, d'aires de jeux, de jouets et de jeux.
80.07	Analyses et essais des produits et biens d'équipement ménager :
	- Tous essais et analyses électriques, mécaniques ou de compatibilité électromagnétique, réalisés dans le cadre de la surveillance du marché, et permettant d'assurer la sécurité et la loyauté des produits et biens d'équipement ménagers.
80.08	Analyses et essais des matériaux, produits et matériels d'installation et d'équipement immobilier :
	Hors services de contrôles des constructions (71).
80.09	Analyses et essais d'équipements de mesure, de test et de santé :
	- Prestations d'étalonnage répondant à des exigences réglementaires de métrologie.
	- Essais des matériels de test médicaux.
Services de maintenance (non prévus ailleurs)
81.01	Maintenance des véhicules de transport de personnes :
	- Automobiles, autobus.
81.02	Maintenance des camions et des véhicules utilitaires.
81.03	Maintenance des cycles et cyclomoteurs.
81.04	Maintenance des produits de la construction aéronautique.
81.05	Maintenance des produits de la construction navale (à usage non militaire).
81.06	Maintenance des matériels ferroviaires roulants.
81.07	Maintenance d'engins spéciaux :
	- Grues, chasse-neige.
81.08	Maintenance des lanceurs et satellites.
81.09	Maintenance des engins militaires :
	- Tout engin militaire dont la maintenance n'est pas spécifiquement prévue dans la présente nomenclature.
81.10	Maintenance d'équipements mécaniques :
	- Moteurs et turbines, pompes, compresseurs, systèmes hydrauliques, engrenages et organes de transmission, roulements.
81.11	Maintenance de machines d'usage général :
	- Fours et brûleurs, équipements aérauliques et frigorifiques industriels, autres machines d'usage général.
81.12	Maintenance de machines-outils :
	- Pour métaux, bois, soudage.
81.13	Maintenance de machines d'usage spécifique :
	- Pour la métallurgie, l'extraction, la construction, l'industrie agroalimentaire, l'industrie textile, l'industrie du papier et carton, autres machines spécialisées.
81.14	Maintenance des armes, munitions et explosifs à usage non militaire, et des matériels et équipements de maintien de l'ordre ou de sécurité.
81.15	Maintenance des appareils ménagers.
81.16	Maintenance des machines de bureau (hors informatique) :
	- Photocopieurs.
81.17	Maintenance des machines et appareils électriques :
	- Moteurs, générateurs, transformateurs.
81.18	Maintenance des matériels d'imagerie.
81.19	Maintenance des matériels de bloc opératoire.
81.20	Maintenance des matériels d'anesthésie réanimation, soins intensifs.
81.21	Maintenance des matériels d'assistance fonctionnelle et d'exploration fonctionnelle.
81.22	Maintenance des matériels d'endoscopie de vidéoendoscopie et d'échoendoscopie.
81.23	Maintenance des équipements médicaux et techniques divers.
81.24	Maintenance des équipements médicaux de thérapie.
81.25	Maintenance des équipements de laboratoire.
81.26	Maintenance des machines et matériels de chauffage.
81.27	Maintenance des matériels sanitaires et de plomberie.
81.28	Maintenance d'installations de levage et de transport électro-mécaniques :
	- Ascenseurs, monte-charge, escaliers et trottoirs roulants, lève-handicapés motorisés, travellators.
81.29	Maintenance d'installations et d'équipements de protection contre l'incendie.
81.30	Maintenance d'installations et d'équipements de contrôle des accès, de portes automatiques.
81.31	Maintenance de matériels et équipements pour la gestion de biens immobiliers :
	- Domotique, télérelevage.
81.32	Maintenance des matériels optiques, de précision et photographiques (y compris montres, pendules, horloges).
81.33	Maintenance d'équipements de radio, télévision et communication (hors télécommunication et téléphonie).
81.34	Maintenance des instruments de mesure et contrôle.
81.35	Maintenance des instruments de musique.
81.36	Maintenance des matériels agricoles.
81.37	Maintenance des armes, munitions et explosifs à usage militaire.
81.38	Maintenance des bombes, torpilles, mines, missiles, roquettes, grenades et autres sortes de projectiles.
81.39	Maintenance des chars et autres véhicules de combat, de transport ou de montage d'armes.
81.40	Maintenance des équipements ou matériels de détection, contremesure, d'écoute, de cryptologie, de brouillage, de leurre, à usage militaire.
81.41	Maintenance des navires de guerre et des équipements navals à usage militaire.
81.42	Maintenance des aéronefs à usage militaire : cellules et équipements associés.
81.43	Maintenance des moteurs pour aéronefs et équipements associés à usage militaire.
81.44	Maintenance des moyens électriques, électroniques, et simulation pour aéronefs à usage militaire.
81.45	Maintenance des équipements à dominante fluide pour aéronefs à usage militaire (vérins, trains d'atterrissage).
Travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie
82.01	Conception graphique, maquette.
82.02	Pré-presse :
	- Travaux de composition et de photogravure, flashage.
82.03	Travaux d'impression offset.
82.04	Autres travaux d'impression ou de reprographie.
82.05	Travaux de façonnage de produits imprimés.
82.06	Autres travaux de la chaîne graphique :
	- Travaux de reliure, de restauration, de finition.
82.07	Reproduction d'enregistrements sonores et vidéo.
Services personnels
83.01	Coiffure et soins de beauté.
83.02	Entretien corporel :
	- Cures, relaxation, massages.
83.03	Toilettage, dressage et tatouage des animaux.
83.04	Services funéraires.
83.05	Ecrivains publics.
83.06	Services domestiques :
	- Agence de placement d'employés de maison, jardiniers, cuisiniers.
83.07	Réparation d'articles personnels ou domestiques :
	- Chaussures, bagages, vêtements, bijoux.
Services annexes à l'agriculture, la pêche, l'élevage, l'horticulture, la chasse et l'industrie agro-alimentaire
84.01	Services annexes aux cultures productives :
	- Préparation des terres.
	- Protection et traitement des cultures.
	- Taille, récolte et conditionnement des produits.
	- Exploitation des systèmes d'irrigation.
	- Ensilage.
84.02	Maintenance des espaces verts, parcs, jardins, plantations ornementales : y compris maintenance des jeux d'enfants installés dans les parcs et jardins.
84.03	Services annexes à l'élevage :
	- Insémination.
	- Tonte.
	- Hébergement et entretien des animaux.
	- Equarissage.
84.04	Services annexes à la pêche, la pisciculture et l'aquaculture.
84.05	Services annexes à la sylviculture et au travail du bois :
	- Services des pépinières forestières.
	- Entretien et gestion des forêts.
	- Evaluation et débardage du bois.
	- Services d'imprégnation du bois.
84.06	Services annexes à la chasse :
	- Entretien des réserves de chasse.
	- Repeuplement en gibier.
84.07	Transformation, préparation, stérilisation, conservation des aliments et boissons.
Services industriels
85.01	Services de confection et d'ennoblissement textiles :
	- Confection textile (y compris pour l'ameublement).
	- Teinture et apprêt de fils et de fibres.
	- Blanchiment de tissus et d'étoffes.
	- Teinture de tissus et d'étoffes.
	- Impression des textiles.
85.02	Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures :
	- Liquéfaction ou gazéification d'hydrocarbures aux fins de transport.
	- Forage d'hydrocarbures.
85.03	Services du traitement des métaux et de mécanique générale :
	- Travaux de grosse forge et de forge libre.
	- Travaux d'estampage.
	- Travaux de frittage.
	- Revêtements métallique des métaux.
	- Revêtements non métallique des métaux.
	- Traitement thermique des métaux.
	- Autres traitements de surface des métaux (anodisation, décapage, polissage).
	- Façons de décolletage.
	- Façons d'usinage par enlèvement de métal.
	- Reconstruction de moteurs thermiques.
	- Travaux d'orfèvrerie (soudure, ciselure, émaillage).
85.04	Prestations connexes de l'ameublement :
	- Laquage, vernissage, dorure, peinture sur meubles.
	- Capitonnage, garnissage de meubles.
	- Service des tapissiers décorateurs.
	- Marqueterie, sculpture, gravure sur bois, encadrement.
	- Rénovation de meubles.
85.05	Services de conditionnement à façon (hors routage) :
	- Conditionnement à façon de marchandises diverses (aliments, médicaments, produits ménagers, articles de mercerie ou quincaillerie) par tous procédés.
	- Emballage sous film plastique rétractable.
	- Remplissage de sacs et sachets.
	- Emballage ou étiquetage de colis et produits divers.
Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la terre (hors services liés à la réalisation d'opérations de construction de bâtiment, infrastructures ou ouvrages industriels)
86.01	Etudes et conseils en sciences de la terre :
	- Etudes et conseils en sciences de la terre préalables à tout projet minier faisant appel à la géophysique, la géologie.
	- Etudes de faisabilité et d'impact, chiffrement économique du projet minier correspondant.
86.02	Services de prospection souterraine :
	- Collecte d'informations sur le sous-sol par toutes techniques (sismographie, gravimétrie).
86.03	Services de prospection de surface :
	- Collecte d'informations sur la surface terrestre par toutes techniques (géodésie, nivellement, photogrammétrie) et relevés hydrographiques.
86.04	Services d'établissement de cartes, photo-interprétation, systèmes d'informations géographiques :
	- Etablissement des fonds de carte de toutes natures (géologie, géodésie, océanographie, hydrographie, topographie) et pour tous usages (transports, navigation, loisirs, cadastre).
	- Elaboration des systèmes d'informations géographiques.
	- Services de photo-interprétation.
86.05	Services météorologiques.
(1) Les services de l'article 30 du code des marchés publics figurent dans la présente nomenclature afin de permettre uniquement à la personne responsable du marché de les identifier dans les documents qui devront être remis au comptable.

BESOIN	FAMILLE HOMOGÈNE	SUBDIVISION POSSIBLE de la famille homogène concernée
Services d'éducation et de formation professionnelle.	Services concernant les actions éducatives péri- et postscolaires : 77.21.	Ensembles uniques de services : 1. Formation des enfants à l'euro. 2. Action de sensibilisation à la sécurité routière. 3. Action de sensibilisation aux droits et devoirs du citoyen.
		Prestations récurrentes.	Opération n° 1 : soutien scolaire pour les élèves des classes primaires.
			Opération n° 2 : soutien scolaire pour les classes d'enseignement technique.
			Opération n° 3 : soutien scolaire pour les élèves des classes secondaires.
	Formation professionnelle continue destinée aux agents des collectivités publiques (hors actions de qualification et d'insertion professionnelle) : 78.05.	Ensembles uniques de services : 1. Formation des personnels communaux à l'euro. 2. Formation des agents appelés à gérer le nouveau site internet de la commune.
		Prestations récurrentes.	Opération n° 1 : formation des personnels techniques.
			Opération n° 2 : formation des personnels à l'informatique.
			Opération n° 3 : préparation des personnels aux concours administratifs.
	Services de qualification et d'insertion professionnelles : 78.02.	Ensemble unique de services : 1. Alphabétisation.
		Prestations récurrentes.	Opération n° 1 : informatique.
			Opération n° 2 : langues.
			Opération n° 3 : comptabilité et gestion.

Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics

Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue
aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics