| SP 2 263 162 |
NOR : MESS0220034A
(Journal officiel du 12 janvier 2002)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 (nouvelle codification L. 5123-2) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 janvier 2002.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
C. de Masson d'Autume
A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(8 inscriptions)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 356 605-0 | Calcium Bayer 500 mg, comprimé à sucer (B/60) (laboratoires Bayer Classics). |
| 352 897-7 | Gabitril 2,5 mg (chlorhydrate de tiagabine monohydraté), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires Sanofi Synthélabo France). |
| 354 964-3 | Luveris 75 Ul (lutropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon (B/1) (laboratoires Serono France SA). |
| 354 966-6 | Luveris 75 Ul (lutropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon (B/3) (laboratoires Serono France SA). |
| 354 967-2 | Luveris 75 Ul (lutropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon (B/10) (laboratoires Serono France SA). |
| 356 515-1 | Naaxia 19,6 mg/0,4 ml (acide N-acétyl aspartyl glutamique), collyre, 0,4 ml en récipient unidose (B/36) (laboratoires Thea). |
| 355 303-0 | Nyogel LP 0,1 % (maléate de timolol), gel ophtalmique, 5 ml en flacon compte-gouttes (laboratoires Ciba Vision Ophtalmics). |
| 352 317-0 | Otrasel 1,25 mg (chlorhydrate de sélégiline), lyophilisats oraux (B/30) (laboratoires Cephalon SAS). |
DEUXIEME PARTIE
(4 inscriptions)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 343 979-4 | Beclometasone Norton Healthcare 50 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires Norton Healthcare Limited). | 357 510-3 | Beclometasone Merck 50 microgrammes/dose, solution pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires Merck Génériques). |
| 343 976-5 | Beclometasone Norton Healthcare 250 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires Norton Healthcare Limited). | 357 509-5 | Beclometasone Merck 250 microgrammes/dose, solution pour inhalation, 200 doses en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires Merck Génériques). |
| 342 065-9 | Twinrix adulte 20 microgrammes/ml (virus hépatite A, antigène de surface de l'hépatite B purifié), solution injectable (IM) en seringue monodose verre (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham Biologicals SA). | 356 769-3 | Twinrix adulte, vaccin inactivé contre l'hépatite A et recombinant contre l'hépatite B adsorbé, suspension injectable en seringue avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires GlaxoSmithkline). |
| 343 105-4 | Twinrix enfant 0,5 ml (virus hépatite A purifié et inactivé, antigène de surface de l'hépatite B purifié), suspension injectable (360 unités Elisa Ha et 10 microgrammes AgHBs) en seringue monodose intramusculaire (B/1) (laboratoires Smithkline Beecham Biologique SA). | 356 768-7 | Twinrix enfant, vaccin inactivé contre l'hépatite A et recombinant contre l'hépatite B, suspension injectable en seringue avec aiguille séparée (B/1) (laboratoires GlaxoSmithkline). |