Bulletin Officiel n°2002-3

Décision n° 2001-149 du 18 décembre 2001 portant nomination du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques, à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AG 6
208

NOR : MESG0130793S

(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et L. 5323-4 et R. 5263-3 ;
Vu la décision DG n° 2001-148 du 18 décembre 2001 portant création, à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, d'un groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques,

Décide :

Article 1er

Sont nommés membres du groupe de travail sur les essais cliniques des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques dont les noms suivent :

Article 2

M. le professeur Revuz (Jean) est nommé président.

Article 3

Le directeur des laboratoires et des contrôles est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 18 décembre 2001.

Le directeur général,
P. Duneton