| SP 2 283 303 |
NOR : SANP0220016A
(Journal officiel du 23 janvier 2002)
Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5190 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :
Art. 1er. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- almotriptan ;
- artéméther ;
- barnidipine ;
- corticoréline ;
- drospirénone ;
- frovatriptan ;
- iodohippurate¹³¹ I de sodium ;
- luméfantrine ;
- tégafur.
Art. 2. - Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
- ésoméprazole.
Art. 3. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 janvier 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm