Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement
sur les listes des substances vénéneuses

NOR : SANP0220018A

(Journal officiel du 23 janvier 2002)

Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5190 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Art. 1er. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- acide zolédronique ;
- alitrétinoïne ;
- bexarotène ;
- capécitabine ;
- dépréotide ;
- desloratadine ;
- lutropine alfa ;
- natéglinide ;
- octocog alfa ;
- protéine-lostéogénique humaine recombinante ;
- rasburicase ;
- sirolimus ;
- ténectéplase ;
- thyrotropine alfa ;
- toxine botulique de type b.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de la sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 janvier 2002.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm