AG 2 23 394 |
NOR : MESG0230018A
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, et notamment l'article 35 ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'administration aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires, et notamment l'article 5 ;
Sur la proposition du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget,
Arrête :
Article 1er
La composition du comité médical siégeant auprès de l'administration centrale du ministère chargé de l'emploi et de la solidarité, est renouvelée comme suit.
Médecine générale
Membres titulaires
Mme le docteur Sebeyran (Suzanne).
Mme le docteur Vignalou (Laurent.
Membres suppléants
Mme le docteur Sauvegrain-Massin (Isabelle).
M. le docteur Papritz (Jacques).
Médecine interne
Membre titulaire
M. le docteur Veil (Nicolas).
Membre suppléant
M. le docteur Margulis (Jean).
Pneumologie
Membre titulaire
M. le professeur Lebeau (Bernard).
Membre suppléant
M. le docteur Magar (Yves).
Psychiatrie
Membres titulaires
Mme le docteur Mazaltob-Andréoni (Claudie).
M. le docteur Ousset (Gérard).
Membre suppléant
M. le docteur Guionnet (Claude).
Oncologie
Membre titulaire
M. le docteur Maury (Jean-René).
Membre suppléant
M. le docteur Nizri (Daniel).
Dermatologie
Membre titulaire
M. le docteur Dolivo (Marc).
Membre suppléant
M. le docteur Jossay (Michel).
Neurologie
M. le docteur Loutre (Jean-Claude).
Cardiologie
Membre titulaire
M. le docteur Carcone (Pierre).
Membre suppléant
M. le docteur Ghanassia (Jean-Pierre).
Néphrologie
M. le professeur Meyrier (Alain).
Rhumatologie
Membre titulaire
M. le docteur Bertagna (François).
Membre suppléant
M. le docteur Hainault (Michel).
Endocrinologie
M. le docteur Gheron (Gérald).
Gastro-entérologie
Membre titulaire
M. le docteur Biclet (Philippe).
Membre suppléant
Mme le docteur Grandjouan (Sophie).
Ophtalmologie
Mme le docteur Ecoffet (Michelle).
Article 2
Les membres du présent comité sont désignés pour une période de trois ans à compter du 29 janvier 2002.
Article 3
Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère.
Fait à Paris, le 24 janvier 2002.
Le directeur de l'administration générale
du personnel et du budget,
C. Lannelongue