| SP 3 333 484 |
NOR : MJSK0270012A
(Journal officiel du 9 février 2002)
La ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 3613-1, L. 3622-4 et L. 3634-1 ;
Vu le décret n° 2000-378 du 28 avril 2000 concernant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble ;
Vu l'avis du 10 juillet 2001 du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé est complété ainsi qu'il suit :
« L'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble assure la coordination d'un réseau impliquant deux autres structures régionales, qui ont les mêmes missions :
- le service de biologie et médecine du sport de l'hôpital Edouard-Herriot des hospices civils de Lyon, dont le responsable, pour ces missions, est le professeur Jean-Marc Elchardus ;
- le service d'exploration fonctionnelle cardiorespiratoire et de médecine du sport du CHU de Saint-Etienne, dont le responsable, pour ces missions, est le professeur Michel Debout. »
Art. 2. - Le directeur des sports et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 janvier 2002.
La ministre de la jeunesse et des sports,
Marie-George Buffet
Le ministre délégué à la santé,
Bernard Kouchner