| SS 2 224 519 |
NOR : MESS0220397A
(Journal officiel du 7 février 2002)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2001-768 du 27 août 2001 relatif à la procédure applicable aux spécialités génériques et modifiant le code de la santé publique et le code de la sécurité sociale,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 janvier 2002.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé,
H. Sainte-Marie
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(13 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 355 877-7 | Amiodarone Qualimed 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Qualimed). |
| 352 520-0 | Amoxicilline Qualimed 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Qualimed). |
| 352 519-2 | Amoxicilline Qualimed 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Qualimed). |
| 352 518-6 | Amoxicilline Qualimed 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable, 36 g (12 cuillères-mesure) en flacon (laboratoires Qualimed). |
| 349 131-7 | Amoxicilline Qualimed 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires Qualimed). |
| 358 306-0 | Celiprolol RPG 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires RPG Aventis). |
| 357 038-2 | Clozapine Merck 25 mg, comprimés sécables (B/7) (laboratoires Merck Génériques). |
| 357 039-9 | Clozapine Merck 25 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires Merck Génériques). |
| 357 040-7 | Clozapine Merck 25 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires Merck Génériques). |
| 357 046-5 | Clozapine Merck 100 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires Merck Génériques). |
| 357 047-1 | Clozapine Merck 100 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires Merck Génériques). |
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 346 408-8 | Loperamide Qualimed 2 mg, gélules (B/20) (laboratoires Qualimed). |
| 350 223-9 | Nifuroxazide Qualimed 200 mg, gélules (B/28) (laboratoires Qualimed). |
DEUXIÈME PARTIE
(6 renouvellements d'inscription)
Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :
| CODE CIP | PRÉSENTATION | DATE |
|---|---|---|
| 348 371-4 | Betahistine Bayer 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires Bayer Classics) | 24 février 2002 |
| 348 025-9 | Buspirone Merck 10 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires Merck Génériques) | 5 février 2002 |
| 348 576-5 | Captopril Biogaran 12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Biogaran) | 24 février 2002 |
| 348 577-1 | Captopril Biogaran 25 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires Biogaran) | 24 février 2002 |
| 348 578-8 | Captopril Biogaran 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Biogaran) | 24 février 2002 |
| 348 181-0 | Verapamil GNR LP 240 mg, comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (B/30) (laboratoires GNR-pharma) | 24 février 2002 |
TROISIÈME PARTIE
(4 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 334 301-9 | Cefadroxil Jumer 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Jumer). | 334 301-9 | Cefadroxil Alpharma 125 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Alpharma). |
| 334 300-2 | Cefadroxil Jumer 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Jumer). | 334 300-2 | Cefadroxil Alpharma 250 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Alpharma). |
| 334 297-1 | Cefadroxil Jumer 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Jumer). | 334 297-1 | Cefadroxil Alpharma 500 mg/5 ml, poudre pour suspension buvable en flacon (60 ml) avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Alpharma). |
| 335 640-1 | Cefadroxil Jumer 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires Jumer). | 335 640-1 | Cefadroxil Alpharma 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires Alpharma). |