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NOR : RECR0200068A
(Journal officiel du 23 février 2002)
Le ministre de la recherche et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, et notamment son article 13 ;
Vu l'arrêté du 30 mars 1998 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la recherche médicale,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les neuf commissions scientifiques spécialisées suivantes sont créées à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
1 Microbiologie et maladies infectieuses ;
2 Immunologie, inflammation, onco-hématologie ;
3 Santé publique, environnement, systèmes de soins ;
4 Systèmes cardiovasculaire et respiratoire - muscle - hématologie/hémostase/angiogenèse ;
5 Systèmes épithéliaux normaux et cancéreux ;
6 Régulations hormonales ;
7 Sciences des techniques appliquées à la médecine ;
8 Neurosciences et organes des sens ;
9 Métabolisme, nutrition, toxicologie.
Art. 2. - La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées créées à l'article 1er ci-dessus est fixée du 1er mars 2003 au 28 février 2007.
Art. 3. - Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 février 2002.
Le ministre de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de la recherche,
K. Schwartz
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm