| SP 3 334 970 |
NOR : MESH0220797A
(Journal officiel du 13 mars 2002)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 mars 2002, certaines dispositions des arrêtés du 1er juillet 2001 portant nomination de praticiens hospitaliers sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Par arrêtés de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 1er juillet 2001, les praticiens hospitaliers, les praticiens hospitaliers nommés pour une période probatoire et les praticiens hospitaliers associés dont les noms suivent sont nommés dans les établissements suivants : »
(Les listes restant sans changement.)