Bulletin Officiel n°2002-12

La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619, L. 5123-2 et L. 5123-3 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 2002.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
355 332-0	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/7) (laboratoires AstraZeneca).
355 333-7	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires AstraZeneca).
355 334-3	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires AstraZeneca).
562 828-1	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/50) (laboratoires AstraZeneca).
355 328-3	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/7) (laboratoires AstraZeneca).
355 330-8	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/14) (laboratoires AstraZeneca).
355 331-4	Inexium 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires AstraZeneca).
355 338-9	Inexium 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires AstraZeneca).
355 339-5	Inexium 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires AstraZeneca).
562 829-8	Inexium 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (B/50) (laboratoires AstraZeneca).
355 336-6	Inexium 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/14) (laboratoires AstraZeneca).
355 337-2	Inexium 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires AstraZeneca).

Arrêté du 12 mars 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics