| SP 2 22 1455 |
NOR : SANP0221268A
(Journal officiel du 19 avril 2002)
Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 5123-3,
Arrête :
Art. 1er. - Pour la mise en oeuvre du programme de santé publique portant sur les maladies rares, un groupe de travail est créé sur la SLA et les maladies neuromusculaires, chargé de la mise en oeuvre des actions en matière de structuration de l'offre de soins et des services à apporter aux personnes et familles atteintes par ces pathologies.
Art. 2. - Sont nommés en qualité de membres de ce groupe de travail les personnalités dont les noms suivent :
Pr Chabrol (Brigitte) ;
Dr Danel-Brunaud (Véronique) ;
Pr Eymard (Bruno) ;
Mme Fusselier (Michèle) ;
Pr Meininger (Vincent) ;
Pr Pouget (Jean) ;
Dr Sautegeau (Armelle) ;
Mme Tiennot-Herment (Laurence) ;
Pr Urtizberea (Jon Andoni) ;
Dr Tave-Jeannin (Maguy) ;
Dr Vacarie (Martine) ;
Dr Pollez (Bruno) ;
Dr Gilbert (Pascale) ;
Dr Stern (Martine) ;
Dr Weber (Françoise).
Art. 3. - Le secrétariat de ce groupe de travail est assuré par le bureau SD5 D de la direction générale de la santé.
Art. 4. - Cet arrêté prend effet à compter du 1er novembre 2001 et jusqu'en 2005.
Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 mars 2002.
Bernard Kouchner