Bulletin Officiel n°2002-18

Arrêté du 30 avril 2002 portant modification de la composition de comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

AG 6
1695

NOR : AGRG0201056A

(Journal officiel du 5 mai 2002)

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche, du ministre délégué à la santé et du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 30 avril 2002 :
Sont nommés membres du comité d'experts spécialisés « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat du comité :
M. Turck (Dominique) et M. Lamaison (Jean-Louis), en remplacement de M. Navarro (Jean) et M. Bertail (Patrice), démissionnaires.
Est nommé membre du comité d'experts spécialisés « biotechnologies » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat du comité :
M. Guillemain (Joël), en remplacement de M. Gripon (Jean-Claude et M. Goma (Gérard), démissionnaires.
Sont nommés membres du comité d'experts spécialisés « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat du comité :
Mme Carpentier (Brigitte), M. Gérard (Jean-François) et Mme Rigal (Simone), en remplacement de M. Douriez (Didier), démissionnaire, et M. Morlot (Michel), décédé.
Sont nommés membres du comité d'experts spécialisés « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat du comité :
M. Faroult (Bertrand), M. Ganière (Jean-Pierre) et M. Miéli (Luc), en remplacement de Mme Boulard (Chantal), Mme Chaslus-Dancla (Elisabeth), M. Thiaucourt (François), Mme Veissier (Isabelle) et Mme Wyers (Monique), démissionnaires.
La démission du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de M. Molina (Jean-Michel) et M. Desenclos (Jean-Claude) est acceptée.
La démission du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de M. Artuso (Thierry), M. Cuq (Jean-Louis), M. Kloareg (Bernard) et Mme Sagnier (Anne) est acceptée.