Bulletin Officiel n°2002-18

Arrêté du 30 avril 2002 portant nomination
à l'Observatoire d'éthique clinique

SP 3 331
1738

NOR : SANH0221620A

(Journal officiel du 5 mai 2002)

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 30 avril 2002, sont nommés membres de l'Observatoire d'éthique clinique, conformément au 2° de l'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2002 :

1° Au titre des représentants des comités d'éthique locaux

Laure Albertini-Dittrick.
Véronique Fournier.
Emmanuel Hiorsh.
Guy Llorca.
Jean-François Mattei.
Françoise Nicolas.
Michel Pierson.

2° Au titre des représentants des usagers

Alain-Michel Cerreti.
Claire Compagnon.

3° Au titre des chercheurs en sciences sociales et humaines

Philippe Bataille.
Alain Trousson.
4° Au titre des personnalités connues pour leur intérêt au développement de l'éthique médicale ou de la démocratie sanitaire
Mustapha Bouaziz.
Gilles Brucker.
Etienne Caniard.
Huguette Le Foyer du Costil.
Martine Lignières-Cassou.
Claude Sureau.
La vice-présidence de l'Observatoire de l'éthique clinique est assurée par Etienne Caniard.