Bulletin Officiel n°2002-18

Arrêté du 29 avril 2002 portant nomination à la Commission statutaire
nationale compétente pour les praticiens hospitaliers

SP 3 334
1750

NOR : MESH0221567A

(Journal officiel du 5 mai 2002)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 29 avril 2002 :
Est nommé en qualité de président de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers : M. Magniny (Bernard), conseiller d'Etat honoraire, en remplacement de M. Girard (Jean-François).

1. En ce qui concerne les changements d'établissement
6. Section psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) :
M. Dominique Brengard, membre suppléant, centre hospitalier Maison-Blanche de Neuilly-sur-Marne.

2. En ce qui concerne la nomination du membre suivant
3. Section anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU) :
Mme Roujas (Françoise), hôpital Henri-Mondor, centre hospitalier universitaire de Paris, est remplacée par Mme Elman (Annie), hôpital Beaujon, centre hospitalier universitaire de Paris ;
Mme Tannières (Marie-Lucienne), centre hospitalier universitaire de Paris (Foch), est nommée en qualité de membre suppléant.

3. En ce qui concerne les changements d'établissement
intervenus pour les membres désignés ci-après
6. Section psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat universitaire de psychiatrie :
M. Mazet (Philippe), hôpital de la Pitié-Salpêtrière, centre hospitalier universitaire de Paris.
Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers, donty les membres ont été désignés par arrêté du 14 octobre 1998 modifié par arrêté du 7 mai 1999.