SS 2 223 1911 |
NOR : MESS0221492A
(Journal officiel du 4 mai 2002)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations du 9 janvier 2002 ;
Vu l'avis du comité économique des produits de santé du 6 février 2002 ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie ;
Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles,
Arrêtent :
Art. 1er. - Au titre II (orthèses et prothèses externes), le chapitre 3 (appareils électroniques correcteurs de surdité) est modifié comme suit :
« Chapitre 3
« Appareils électroniques correcteurs de surdité
GÉNÉRALITÉS
Le prix de vente au public doit être conforme à la réglementation en vigueur.
I. - Définition des appareils électroniques
correcteurs de surdité
Les appareils électroniques correcteurs de surdité sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique marqués CE.
II. - Conditions de prise en charge
des appareils électroniques correcteurs de surdité
Les audioprothèses figurant sur la liste des produits et prestations remboursables répondent au moins aux conditions suivantes :
1° Etre marquées CE ;
2° Avoir obtenu, en terme de performance, une note supérieure à 3 pour les lunettes auditives et à 5 pour les autres types d'appareils électroniques correcteurs de surdité ;
3° Avoir satisfait aux conditions prévues par la réglementation en vigueur applicable aux prix de ces dispositifs.
La prise en charge d'un appareil électronique correcteur de surdité est assurée sur prescription médicale.
La prise en charge de l'appareillage simultané des deux oreilles peut être assurée pour les patients dont le déficit auditif le nécessite, quel que soit leur âge.
Dans ce cas, l'allocation forfaitaire annuelle d'entretien peut être attribuée par appareil.
La prise en charge de cette allocation, pour l'adulte, l'adolescent et l'enfant, est assurée sur justification des dépenses.
Le conditionnement de l'appareil électronique correcteur de surdité comporte une étiquette détachable autocollante à apposer sur le volet de facturation adressé aux organismes de prise en charge. L'étiquette comporte les mentions suivantes :
Le distributeur final mentionne sur cette étiquette le prix de vente public (TTC) de l'audioprothèse, adaptation comprise.
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
L'évaluation de l'audioprothèse est réalisée par un laboratoire compétent et indépendant d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord instituant l'Espace économique européen selon la grille d'évaluation décrite ci-dessous.
Pour l'appréciation des spécifications techniques d'un appareil électronique correcteur de surdité non inscrit sur la liste des produits et prestations remboursables, le laboratoire dispose de trois appareils fournis par le fabricant pour effectuer les tests.
Lorsque l'appareil a déjà été inscrit sur la liste prévue pour les patients jusqu'à leur vingtième anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif, un seul appareil est fourni, par le fabricant, au laboratoire pour l'évaluation. Si la différence entre la note obtenue lors de cette évaluation est supérieure à un point par rapport à la note obtenue lors de l'inscription de l'appareil, deux autres appareils sont fournis au laboratoire pour l'évaluation.
Pour réaliser l'évaluation d'un appareil électronique correcteur de surdité, le fabricant fournit au laboratoire les pièces suivantes :
et les éléments suivants :
Dans le cas d'un appareil dérivé (suppression d'un ou plusieurs réglages par rapport à l'appareil de base), le fabricant fournit également :
Le laboratoire transmet le rapport d'évaluation au demandeur, qui dispose d'un délai de quinze jours à compter de la date d'envoi par le laboratoire pour faire des observations éventuelles.
GRILLE D'ÉVALUATION
A. - Evaluation de l'efficacité
de dispositifs et réglages
A.1. L'écrêteur (4 points maxi)
Procédure : variation du niveau de sortie N à la fréquence de référence pour un niveau d'entrée de 80 dB, la commande de gain étant dans la position du gain à 10 %.
I
C, L, B
N (en décibels) | N (en décibels) | NOMBRE DE POINTS |
---|---|---|
N < 3 | N < 5 | 0 |
3 N < 6 | 5 N < 10 | 2 |
N 6 | N 10 | 4 |
A.2. Tonalité H (4 points maxi)
Procédure : variation des niveaux N/H à 400 Hz diminuée de la variation des niveaux N/H à 3 200 Hz, relevées sur les courbes de réponse à 60 dB d'entrée, la commande de gain étant dans la position du gain de référence.
(Lecture directe sur le réseau de courbes à 60 dB d'entrée)
N (en décibels) | NOMBRE DE POINTS |
---|---|
N < 6 | 0 |
6 N < 12 | 2 |
N 12 | 4 |
A.3. Tonalité L (4 points maxi)
Procédure : variation des niveaux N/L à 3 200 Hz diminuée de la variation des niveaux N/L à 400 Hz, relevées sur les courbes de réponse à 60 dB d'entrée, la commande de gain étant dans la position de gain de référence.
(Lecture directe sur le réseau des courbes à 60 dB d'entrée)
La classification est identique à la tonalité H (voir A.2).
A.4. Dispositifs de compression (6 points maxi)
a) Procédure pour compression
agissant sur toute la gamme de fréquence
Variation du niveau de sortie N à la fréquence de référence pour un niveau d'entrée de 80 dB, la commande de gain étant dans la position de gain à 10 %.
(Lecture directe sur la courbe de transfert)
b) Procédure pour compression
agissant uniquement sur les basses fréquences
Variation du niveau de sortie N à la fréquence de 400 Hz pour un niveau de 80 dB, la commande de gain étant dans la position de gain à 10 %.
(Lecture directe sur la courbe de transfert complémentaire)
c) Procédure pour compression
agissant uniquement sur les hautes fréquences
Variation du niveau de sortie N à la fréquence de 2 500 Hz pour un niveau d'entrée de 50 dB, la commande de gain étant dans la position de gain à 10 %.
(Lecture directe sur la courbe de transfert complémentaire)
La classification est commune pour les dispositifs concernés en a, b et c.
I
C, L, B
N (en décibels) | N (en décibels) | NOMBRE DE POINTS |
---|---|---|
N < 3 | N < 5 | 0 |
3 N < 6 | 5 N < 10 | 3 |
N 6 | N 10 | 6 |
A.5. Entrée audio (2 points maxi)
Simplification : cette entrée étant souvent en option, les points sont attribués après simple vérification de son fonctionnement.
A.6. Bobine d'induction captrice (2 points maxi)
Simplification : dans la mesure où il n'est pas possible de déterminer l'efficacité « idéale » d'une bobine, les points sont attribués après simple vérification du fonctionnement.
Remarque : le laboratoire doit pouvoir, au moment de l'évaluation, mettre en évidence le fonctionnement de l'entrée audio et de la bobine d'induction.
Ainsi, si l'entrée audio est fournie en option sur un modèle d'appareil, les appareils remis pour l'évaluation doivent nécessairement en être munis.
B. - Evaluation des caractéristiques particulières
B.1. Gain
B.1.1. Rapport R (%) = 100 x Gain 10 % (Ne = 50 dB)
Gain 10 % (Ne = 50 dB)
B.1.1. Rapport R (%) = 100 x
Gain intégral
(10 points maxi)
La valeur gain 10 % à reporter dans le calcul est celle correspondant au gain pour un niveau d'entrée de 50 dB, la commande de gain de l'appareil étant en position de gain à 10 %.
Cette procédure est choisie afin de ne pas pénaliser les appareils non linéaires en position normale.
La valeur gain 10 % (Ne = 50 dB) est lue directement sur la courbe de transfert, la valeur du gain intégral sur la courbe de potentiomètre.
Cas particulier :
Dans le cas d'appareils en appui osseux, compte tenu du positionnement dans le canal auditif externe, les valeurs relevées ci-dessus doivent être augmentées de 15 dB avant d'effectuer le calcul de R %.
R (%) | NOMBRE DE POINTS |
---|---|
R < 50 | 0 |
50 R < 60 | 2 |
60 R < 70 | 4 |
70 R < 80 | 6 |
80 R < 90 | 8 |
R 90 | 10 |
B.1.2. Gain 10 % (10 points maxi)
La commande de gain est réglée de manière à obtenir une distorsion harmonique totale au plus égale à 10 % dans la bande passante de l'appareil, pour un niveau d'entrée de 80 dB.
Le gain est ensuite mesuré à la fréquence de référence Fo.
GAIN 10 % (en décibels) | ||
---|---|---|
C, L, B | I | NOMBRE DE POINTS |
G < 30 | G < 15 | 0 |
30 G < 35 | 15 G < 20 | 2 |
35 G < 40 | 20 G < 25 | 4 |
40 G < 45 | 25 G < 30 | 6 |
45 G < 50 | 30 G < 35 | 8 |
G 50 | G 35 | 10 |
B.2. Bruit interne engendré par l'appareil (10 points maxi)
La mesure du bruit interne engendré par l'appareil est évaluée en prenant comme niveau d'entrée 40 dB, l'appareil étant réglé au gain de référence.
R (%) | NOMBRE DE POINTS |
---|---|
28 < BI 30 | 1 |
26 < BI 28 | 2 |
24 < BI 26 | 4 |
22 < BI 24 | 6 |
20 < BI 22 | 8 |
BI 20 | 10 |
B.3. Position de la pastille (10 points maxi)
La valeur gain 10 % à reporter sur la courbe de potentiomètre est celle correspondant au gain pour un niveau d'entrée de 50 dB, la commande de gain de l'appareil étant en position de gain à 10 %.
Cette procédure est choisie afin de ne pas pénaliser les appareils non linéaires en position normale.
La valeur gain 10 % (Ne = 50 dB) est lue directement sur la courbe de transfert.
Pour les appareils surpuissants (niveau de sortie supérieur à 130 dB pour les fréquences de 500, 1 000 et 2 000 Hz pour un niveau d'entrée de 60 dB), la position de la pastille est prise sur une droite reliant le gain à 0 % au gain à 100 %.
Cas particulier :
Dans le cas d'appareils ne disposant pas de commande de gain, ce critère est sans objet.
Quand l'appareil est muni d'un potentiomètre interne de gain, la dynamique supplémentaire apportée doit entrer en ligne de compte ; la position de la pastille est celle référencée à la dynamique totale comme le montrent les schémas ci-après.
POSITION PASTILLE (%) : | NOMBRE DE POINTS |
---|---|
20 | 0 |
20 < 35 | 2 |
35 < 50 | 4 |
50 < 65 | 6 |
65 < 80 | 8 |
> 80 | 10 |
B.4. Consommation (2 points maxi)
La consommation étant liée aux possibilités d'amplification de l'audioprothèse, la notation proposée en tient compte : pour une amplification donnée, la consommation ne peut dépasser une valeur limite.
Procédure : consommation de courant à la fréquence de référence, pour un niveau d'entrée de 60 dB, la commande de gain de l'appareil étant en position de gain de référence.
Classification :
Gain référence 45 dB consommation 1 mA.
45 < gain référence 55 dB consommation 1,5 mA.
55 < gain référence 65 dB consommation 3 mA.
Gain référence > 65 dB consommation 15 mA.
C. - Dispositifs supplémentaires
Ce sont des dispositifs que l'appareil possède en plus et qui sont connus à ce jour.
Appareils programmables :
Nombre de bandes (> 2).
Ne sont pris en considération pour ce critère que les appareils disposant d'un minimum de 3 bandes, chaque bande offrant au minimum la possibilité de 2 réglages.
Pas de progression ( 5 dB)
Les pas de progression seront évalués sur les courbes de transfert entrée-sortie des dispositifs : gain, PC, systèmes de contrôle automatique de gain.
L'appareil devra au minimum disposer de deux de ces réglages.
Réglage de la fréquence de recouvrement (multicanaux)
Possibilité d'ajuster la fréquence séparant les canaux de traitement.
Multiprogramme intégré (commutateur sur l'appareil)
Accès à un minimum de 2 programmes personnalisés. Chacun d'eux doit offrir la possibilité d'agir sur plusieurs réglages simultanément.
Télécommande
Fonctions simples :
Accès à une ou plusieurs des fonctions suivantes : volume, tonalité, bobine téléphonique...
Fonctions étendues :
Accès à un minimum de 2 programmes personnalisés. Chacun d'eux doit offrir la possibilité d'agir sur plusieurs réglages simultanément.
Double microphone
Microphones commutables en position directionnel et omnidirectionnel.
Dispositif anti-larsen
Les dispositifs anti-larsen doivent avoir une atténuation supérieure à 3 dB et peuvent être de deux sortes :
Système auto-adaptatif
Système à au moins 2 canaux adaptatifs.
II. - MÉTHODE DE NOTATION D'UNE AUDIOPROTHÈSE
A. - Synthèse de la notation
NOMBRE DE POINTS/64 (60 pour intra) | |
---|---|
Partie A | |
Ecrêteur | 4 |
Tonalité H | 4 |
Tonalité L | 4 |
Dispositifs de compression | 6 (maximum) |
Entrée audio (excepté intra) | 2 |
Bobine téléphonique (excepté intra) | 2 |
Nombre de points partie A | 22 (18 pour intra) |
Partie B | |
Rapport R | 10 |
Gain 10 % | 10 |
Bruit | 10 |
Pastille | 10 |
Consommation | 2 |
Nombre de points partie B | 42 |
B. - Détermination des notations intermédiaires
Parties A et B
Nt = 64 pour les contours et 60 pour les intra-auriculaires ;
Note absolue : Na = (x points/Nt) ;
Note relative : Nr = (x points/nb de points max. relatifs aux rubriques concernées) ;
Note totale AB :
Nab = (Na + Nr)/2.
Cas particulier : devant l'inutilité d'avoir d'autres réglages que celui du gain sur les appareils à appui osseux, la note totale Nab se réduit à la note relative :
Nab = Nr.
III. - DÉFINITIONS DES LIMITATIONS
OU EXTENSIONS
1. Appareils dérivés
Un appareil ne peut être dérivé que par suppression de fonction par rapport à l'appareil d'origine.
Il ne fait pas l'objet d'une évaluation complète. Cependant, le calcul de la note finale Nf est revu afin de tenir compte de la suppression des critères liés aux fonctions non retenues par rapport à l'appareil d'origine.
Chaque appareil dérivé porte de ce fait une appellation différente de celle de l'appareil d'origine.
2. Configurations d'un intra-auriculaire
Configuration complète
Cet appareil est caractérisé par son circuit électronique et son écouteur. Le microphone, choisi dans la liste des modèles ou séries proposés par le fabricant, doit être celui qui présente la bande passante la plus étendue. La configuration ainsi définie de l'appareil est dite complète.
Cependant, dès lors qu'un appareil possède un ou des circuits de contrôle automatique de gain, chaque version est considérée comme une configuration complète, même si la version linéaire a déjà été présentée en tant que configuration complète.
Les documents d'accompagnement doivent inclure la liste des modèles ou séries de microphones possibles pour chaque configuration complète présentée.
Toute configuration complète fait l'objet d'une évaluation séparée et porte sa propre appellation.
Remarque
La notion d'appareil dérivé par suppression de fonction (type tonalité, écrêtage, potentiomètre interne de gain) reste valable.
Il ne fait pas l'objet d'une évaluation complète. Cependant, le calcul de la note finale Nf est revu afin de tenir compte de la suppression des critères liés aux fonctions non retenues par rapport à l'appareil d'origine.
Chaque appareil dérivé porte de ce fait une appellation différente de celle de l'appareil d'origine.
Configuration simplifiée
Un appareil ne peut être à configuration simplifiée par rapport à la version complète que lorsque la réduction de la bande passante est opérée par un changement :
De ce fait, configurations simplifiées et configuration complète associée portent des appellations identiques.
Toute configuration simplifiée ne fait pas l'objet d'évaluation particulière.
BULLETIN D'IDENTIFICATION
D'UN APPAREIL ÉLECTRONIQUE
Correcteur de surdité
Nature ou fonction de l'appareil :
Désignation commerciale complète :
Modèle/type :
Domaine d'utilisation :
Catégorie administrative :
Numéro selon la nomenclature des équipements hospitaliers :
1° Titulaire du marquage CE :
Nom (personne physique ou morale) :
Adresse :
Numéro de téléphone :
Numéro de télex et/ou télécopie :
2° Constructeur :
Nom (personne physique ou morale) :
Lieu de fabrication :
Référence catalogue du modèle :
3° Marquage CE :
Numéro de l'organisme notifié :
Date de fin de validité :
Bulletin d'identification d'un appareil électronique correcteur de surdité, type :
1. Désignation de l'appareil
La désignation commerciale complète :
La marque :
La série ou le modèle :
La désignation ou le type :
L'identification gravée sur l'appareil :
2. Configuration générale
2.1. Type de prothèse
Principe :
Configuration :
- contour d'oreille
- boîtier
- lunette auditive
- intra-auriculaire
- configuration de base
- variante
- autres (préciser)
A réglage programmable
Télécommandable
2.2. Description
2.2.1. Microphone
NATURE | MARQUE | NUMÉRO catalogue fabricant | IMPÉDENCE nominaleORIGINE |
---|
2.2.2. Ecouteur
NATURE | MARQUE | NUMÉRO catalogue fabricant | IMPÉDENCE nominaleORIGINE |
---|
2.2.3. Vibrateur
MARQUENUMÉRO (catalogue fabricant) |
---|
2.2.4. Amplificateur
Classe A classe AB Classe B Classe D
Transistor(s) : Nombre :
TYPE | MARQUEORIGINE |
---|
TYPE | MARQUEORIGINE |
---|
2.2.5. Programmateur
Type :
Marque et/ou fabricant :
Origine :
Module associé :
Préciser :
Logiciel de programmation :
Type de liaison avec la prothèse :
Préciser :
Dans le cas d'une liaison non électrique avec la prothèse, préciser le nombre de codes d'accès différents :
2.2.6. Télécommande
Type de liaison avec la prothèse :
2.2.7. Réglages au niveau de la prothèse
OUI NON
- commutateur OTM
- autre (préciser)
- commutateur électronique de la tonalité
Nombre de positions :
- contrôle continu de la tonalité
- potentiomètre interne de gain
- limitation du niveau de sortie :
- écrêtage
- limitation de gain
- contrôle automatique de gain :
- permanent
- AGCI
- AGCO
- Kamp
- Cag basse fréquence
- autres réglages (à préciser)
2.2.8. Réglages accessibles avec le programmateur
RÉGLAGES | MINI | MAXIPAS de progression |
---|
2.2.9. Réglages accessibles au malentendant
2.2.9.1. Par la télécommande
Réglages directement contrôlables à partir de la télécommande :
RÉGLAGESTYPE DE VARIATIONS |
---|
CONFIGURATIONSTYPE DE VARIATIONS |
---|
2.2.9.2. En cas de défection de la télécommande
(réglages accessibles et comment ?)
RÉGLAGES | TYPE DE VARIATIONSMODE D'ACCÈS |
---|
2.2.10. Accessoires
Bobine dite « téléphonique » :
Entrée audio.
3. Dispositif d'alimentation du système
FONCTION | LOCALISATION | TYPE DE SOURCE (*) | NOMBRE | TENSION VCONSOMMATION mA | |
---|---|---|---|---|---|
(*) Pour les alimentations secteur, préciser le type de protection contre les chocs électriques : Classe I Classe II |
4. Caractéristiques
4.1. Fréquence de référence : fo = Hz
4.2. Gain de référence (conduction aérienne) : dB
4.3. Niveau de force de référence (conduction osseuse) : dB
4.4. Courbe de réponse fondamentale.
NOMENCLATURE ET TARIFS
Le tarif de responsabilité couvre :
Dans le coût de l'adaptation, par l'audioprothésiste, de l'appareil électronique de surdité, le tarif comprend :
1° La prise en charge du patient :
Couvrant le nombre de séances chez l'audioprothésiste, nécessaires à l'appareillage comprenant notamment :
2° L'information du patient sur les différents appareillages disponibles et réalisables, leur utilisation, leur entretien, leur coût, les conditions de remboursement par les organismes de prise en charge.
3° L'adaptation ou l'application prothétique, la délivrance et le contrôle immédiat de l'appareillage couvrant le nombre de séances chez l'audioprothésiste nécessaires à l'adaptation de l'appareil aux besoins du patient comprenant notamment :
4° L'éducation prothétique :
Les conseils d'adaptation, de manipulation de l'appareil, l'information sur le changement des piles, sur les conditions d'utilisation de l'aide auditive en fonction des situations sonores. L'information du patient sur l'entretien de l'aide auditive.
5° Le suivi prothétique régulier et le contrôle permanent de l'appareil nécessaires, pendant toute la durée de l'appareillage du patient par la même audioprothèse, comprenant au minimum :
Les contrôles effectués lors de ce suivi comportent tous les tests nécessaires à la vérification de l'efficacité de l'appareillage : contrôle de l'audition et courbes de l'appareillage.
6° La gestion administrative du dossier du patient, et notamment l'élaboration du (ou des) compte(s) rendu(s) d'appareillage au médecin prescripteur et au médecin traitant.
CODE | NOMENCLATURE | TARIF EN EUR pour les patients au-delà du 20e anniversaire non atteints de cécité |
---|---|---|
Appareil électronique correcteur de surdité pour les patients au-delà de leur 20e anniversaire, non atteints de cécité | ||
La prise en charge est assurée pour les patients au-delà de leur 20e anniversaire, non atteints de cécité selon la nomenclature suivante : | ||
Contour d'oreille ou intra-auriculaire | ||
La prise en charge de l'appareillage stéréophonique est assurée sur la base des tarifs correspondant à chacun des deux appareils prescrits. | ||
203A01 | Appareil de classe A : | 199,71 |
Entrent dans cette classe les appareils assurant une amplification essentiellement linéaire et disposant d'une note minimale de 5 selon les parties A et B de la grille d'évaluation décrite dans la partie « Spécifications techniques ». La prise en charge est assurée pour les patients : - ayant une surdité simple avec un type de perte homogène en fréquences (ce qui exclut les pentes de ski) ; - vivant dans un environnement sonore calme ; - et ayant une activité sociale simple et/ou réduite. | ||
203A02 | Appareil de classe B : | 199,71 |
Entrent dans cette classe les appareils disposant : - d'une note minimale de 8 selon les parties A et B de la grille d'évaluation décrite dans la partie « Spécifications techniques » et - d'au moins un dispositif supplémentaire décrit dans le paragraphe C de la grille. | ||
La prise en charge est assurée pour les patients ayant une perte auditive avec restriction de la dynamique et/ou asymétrie légère à moyenne. | ||
203A03 | Appareil de classe C : | 199,71 |
Entrent dans cette classe les appareils disposant : - d'une note minimale de 9 selon les parties A et B de la grille d'évaluation décrite dans la partie « Spécifications techniques » et - d'au moins trois dispositifs supplémentaires décrits dans le paragraphe C de la grille. | ||
La prise en charge est assurée pour les patients : - ayant une perte auditive légère à sévère avec restriction de la dynamique et/ou asymétrie importante, ou une perte auditive avec fréquences bien conservées ; - et vivant dans un environnement sonore fluctuant. | ||
203A04 | Appareil de classe D : | 199,71 |
Entrent dans cette classe les appareils disposant : - d'une note minimale de 10 selon les parties A et B de la grille d'évaluation décrite dans la partie « Spécifications techniques » et - d'au moins cinq dispositifs supplémentaires décrits dans le paragraphe C de la grille. | ||
La prise en charge est assurée pour les patients : - ayant une perte auditive légère à profonde, avec un profil audiométrique complexe ; - et vivant dans un environnement sonore fluctuant et/ou pour les patients ayant besoin d'une gestion automatisée des environnements sonores. | ||
203A05 | Lunettes auditives | 199,71 |
203A06 | Boîtier avec ses accessoires (écouteur, embout surmoulé, fil en V) | 199,71 |
CODE | NOMENCLATURE | TARIF EN EUR pour les patients jusqu'à leur 20e anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif |
---|---|---|
203A | Appareil électronique correcteur de surdité pour les patients jusqu'à leur 20e anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif : contours, intra-auriculaires, lunettes auditives, boîtiers. La prise en charge d'un appareil électronique correcteur de surdité est assurée pour les patients jusqu'à leur 20e anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif pour les appareils électroniques correcteurs de surdité figurant dans la liste suivante et selon les tarifs correspondant à chaque référence. La prise en charge de l'appareillage stéréophonique est assurée sur la base des tarifs correspondant à chacun des deux appareils prescrits. |
CODES | RÉFÉRENCES | MARQUES | SOCIÉTÉS | TARIF EN EUR pour les patients jusqu'à leur 20e anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif | DATE DE FIN de prise en charge |
---|---|---|---|---|---|
203A | N 002 | API | API | 745,93 | 1er septembre 2003 |
203A | A 12 + | Widex | Acourex | 620,62 | 1er septembre 2003 |
203A | A 18 + | 698,06 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 9 + | 710,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | G3 | 686,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ES 8 | 730,99 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 12 E | 760,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 32 E | 775,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 8 E | 775,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L X E | 785,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 6 E | 775,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ES 9 | 745,93 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 12 | 820,48 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 32 | 835,42 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 8 | 850,21 | 15 janvier 2006 | ||
203A | L 8 S | 841,82 | 1er septembre 2003 | ||
203A | D 32 | 880,09 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Q 32 | 880,09 | 1er septembre 2003 | ||
203A | L 6 | 850,21 | 15 janvier 2006 | ||
203A | A 4 | 875,82 | 7 juillet 2005 | ||
203A | D 8 | 820,48 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Q 8 | 820,48 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Senso P 37 | 1 047,17 | 18 février 2004 | ||
203A | A 3 | 895,64 | 7 juillet 2005 | ||
203A | L 9 | 880,09 | 15 janvier 2006 | ||
203A | Q 9 | 880,09 | 1er septembre 2003 | ||
203A | CX | 1 117,30 | 1er septembre 2003 | ||
203A | CX avec BT | 1 117,30 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 8 | 1 118,82 | 1er septembre 2003 | ||
203A | D X | 930,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Q X | 930,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 9 | 1 168,37 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Senso P7 X | 1 075,53 | 26 août 2004 | ||
203A | Senso P 38 | 1 193,37 | 18 février 2004 | ||
203A | C 19 | 1 170,35 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 18 | 1 168,37 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Senso P 7 | 1 097,94 | 23 novembre 2004 | ||
203A | Senso P8 X | 1 225,23 | 15 octobre 2004 | ||
203A | C 8 + | 1 178,43 | 23 novembre 2004 | ||
203A | C 9 + | 1 178,43 | 23 novembre 2004 | ||
203A | Senso P 8 | 1 178,43 | 23 novembre 2004 | ||
203A | CX + | 1 190,32 | 23 novembre 2004 | ||
203A | C 19 + | 1 211,21 | 23 novembre 2004 | ||
203A | CIC + | 1 232,09 | 23 novembre 2004 | ||
203A | C 18 + | 1 211,21 | 23 novembre 2004 | ||
203A | Saphir 48 CWR | Hansaton | Audiomedi | 718,95 | 1er septembre 2003 |
203A | Diamant/46 HPPC | 723,52 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Diamant/46 PPAGCI | 620,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Twist 49 P | 763,77 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Twist 49P-AI | 779,47 | 28 septembre 2003 | ||
203A | Diamant 46 HPAGCL | 783,13 | 28 mai 2003 | ||
203A | Dixy 49 | 844,26 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DQ/49 4 C | 878,56 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Jazz 925 2 C prog | 917,29 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Dixy 49 Power | 918,96 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Dixy 49 Twice | 919,42 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DQ/49 4 C II VC | 936,65 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Jazz 49 2 C II | 954,64 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Jazz 800 2 C prog | 960,73 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico 925 EQ II | 805,54 | 15 mars 2004 | ||
203A | Dixy 49 Twice II VC | 978,27 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Jazz 925 2 C prog II | 979,64 | 1er septembre 2003 | ||
203A | HA / 49 2 CD | 1 035,74 | 14 décembre 2004 | ||
203A | HA / 49 2 C | 1 062,11 | 25 août 2004 | ||
203A | 700 Digital CIC | 1 066,53 | 25 août 2004 | ||
203A | 925 Digital | 1 066,53 | 25 août 2004 | ||
203A | 925 Digital MM | 1 126,29 | 23 novembre 2004 | ||
203A | HA / 49 2 CII | 1 124,77 | 25 août 2004 | ||
203A | 925 Digital II | 1 129,19 | 25 août 2004 | ||
203A | 925 Digital MM II | 1 190,32 | 23 novembre 2004 | ||
203A | DX 700 CIC | 1 211,51 | 7 juillet 2005 | ||
203A | DX 925 | 1 211,51 | 7 juillet 2005 | ||
203A | DX/49 6C II VC | 1 250,84 | 7 juillet 2005 | ||
203A | DX 925 MM II | 1 336,22 | 7 juillet 2005 | ||
203A | L 61-0 | Philips | Beltone | 638,61 | 11 février 2004 |
203A | M 61-K | 638,61 | 7 juillet 2005 | ||
203A | M 61-OD | 638,61 | 9 mai 2005 | ||
203A | M 41 | 659,80 | 1er septembre 2003 | ||
203A | S 46-O | 679,01 | 7 juillet 2005 | ||
203A | M 61-0 | 680,23 | 19 février 2004 | ||
203A | P 49-0 | 680,84 | 1er septembre 2003 | ||
203A | P 61-0 | 680,23 | 19 février 2004 | ||
203A | M 60-O | 701,57 | 7 juillet 2005 | ||
203A | S 41-0 | 723,37 | 1er septembre 2003 | ||
203A | M 11 | 716,21 | 1er septembre 2003 | ||
203A | P 47 | 732,67 | 9 mai 2005 | ||
203A | S 41 U | 739,84 | 1er octobre 2003 | ||
203A | P 60 PP | 756,45 | 10 septembre 2003 | ||
203A | Optima IC | Beltone | Beltone | 756,45 | 23 décembre 2004 |
203A | M 61 P | Philips | Beltone | 765,14 | 9 mai 2005 |
203A | P 21-0 | 775,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | P 61 | 775,66 | 19 février 2004 | ||
203A | Optima MAX | Beltone | Beltone | 779,47 | 23 décembre 2004 |
203A | Opera + DSA | 779,47 | 23 décembre 2004 | ||
203A | Petite + STD | 779,47 | 23 décembre 2004 | ||
203A | M 71-O | Philips | Beltone | 779,47 | 7 juillet 2005 |
203A | S 41 | 786,94 | 1er septembre 2003 | ||
203A | S 47 I | 786,94 | 9 mai 2005 | ||
203A | Prima 1000 | Beltone | Beltone | 786,94 | 23 décembre 2004 |
203A | Opera + Kamp | 790,75 | 23 décembre 2004 | ||
203A | M 21-A | Philips | Beltone | 792,58 | 1er septembre 2003 |
203A | M 61 | 796,55 | 19 février 2004 | ||
203A | P 71-0 | 800,05 | 7 juillet 2005 | ||
203A | S 71-0 | 800,05 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Optima DSA | Beltone | Beltone | 801,88 | 23 décembre 2004 |
203A | Invisa STD | 806,30 | 23 décembre 2004 | ||
203A | S 41 I | Philips | Beltone | 808,13 | 1er septembre 2003 |
203A | S 41 T | 808,44 | 19 février 2004 | ||
203A | Optima Kamp | Beltone | Beltone | 813,16 | 23 décembre 2004 |
203A | M 21-0 | Philips | Beltone | 814,38 | 1er septembre 2003 |
203A | Opera + IC | Beltone | Beltone | 824,90 | 23 décembre 2004 |
203A | P 47 IH | Philips | Beltone | 829,93 | 9 mai 2005 |
203A | P 71-P | Philips | Beltone | 861,18 | 1er septembre 2003 |
203A | Petite Plus Kamp P | Beltone | Beltone | 898,53 | 23 décembre 2004 |
203A | D 61-10 | Philips | Beltone | 888,02 | 10 avril 2005 |
203A | Invisa Kamp-P | Beltone | Beltone | 898,53 | 23 décembre 2004 |
203A | Opera Kamp P | 898,53 | 23 décembre 2004 | ||
203A | Optima Kamp P | 898,53 | 23 décembre 2004 | ||
203A | D 11-10 | Philips | Beltone | 899,75 | 10 avril 2005 |
203A | Prima 2000 Kamp P | Beltone | Beltone | 919,12 | 23 décembre 2004 |
203A | P 71 KP | Philips | Beltone | 924,91 | 1er septembre 2003 |
203A | P 21 P | 939,09 | 1er septembre 2003 | ||
203A | S 71 P | 924,91 | 1er septembre 2003 | ||
203A | M 21 P | 984,52 | 11 février 2004 | ||
203A | Invisa CSP II-P | Beltone | Beltone | 1 024,46 | 23 décembre 2004 |
203A | Petite Plus CSP II-P | 1 024,46 | 23 décembre 2004 | ||
203A | Prima 2000 CSP II-P | 1 026,44 | 23 décembre 2004 | ||
203A | D 61-20 | Philips | Beltone | 1 064,40 | 10 avril 2005 |
203A | D 11-20 | 1 066,23 | 10 avril 2005 | ||
203A | Opera CSP II-P | Beltone | Beltone | 1 066,23 | 23 décembre 2004 |
203A | Optima CSP II-P | 1 066,23 | 23 décembre 2004 | ||
203A | D 11-40 | Philips | Beltone | 1 107,39 | 10 avril 2005 |
203A | D 61-40 | 1 163,49 | 10 avril 2005 | ||
203A | D 71 | 1 265,02 | 27 juillet 2004 | ||
203A | D 21 | 1 286,52 | 27 juillet 2004 | ||
203A | S 1695 | 747,61 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Spectra PP + | Rexton | Biotone | 602,63 | 1er septembre 2003 |
203A | Energy PL | 719,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Energy P | 739,53 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo PAO | 759,50 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo PAI | 783,13 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo ATC | 821,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Horizon R 1 | 829,32 | 1er septembre 2003 | ||
203A | RX PRO | 854,93 | 1er septembre 2003 | ||
203A | RX 02 | 860,73 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo Kamp + | 859,81 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo Kamp VC + | 859,96 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piccolo Gran'D | 880,70 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Horizon 2 Pro | 899,75 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Horizon R 1 + | 883,14 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Horizon R 2 | Rexton | Biotone | 921,25 | 1er septembre 2003 |
203A | Horizon R 2 + | 939,09 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Horizon III | 941,53 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Horizon 2 Pro + | 958,45 | 1er septembre 2003 | ||
203A | RX 2 Pro | 981,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | D2D | 1 035,74 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Rexton D | 1 103,88 | 16 mars 2004 | ||
203A | Horizon V + | 1 059,06 | 19 novembre 2004 | ||
203A | Rexton RX 12 | 1 151,60 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 3 D | 1 315,64 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Amico T.MH.M. | Coselgi | Biotone | 891,98 | 1er septembre 2003 |
203A | Rexton 3DD + | Rexton | Biotone | 1 270,21 | 15 janvier 2006 |
203A | Baha Classic 300 | BAHA | Entific Medical Systems | 1 676,94 | 10 novembre 2004 |
203A | 130 | Viennatone | GN ReSound | 647,45 | 1er septembre 2003 |
203A | 123-3 AGCI | Danavox | GN ReSound | 390,88 | 1er septembre 2003 |
203A | 135 | Viennatone | GN ReSound | 695,17 | 1er septembre 2003 |
203A | 134 S | 647,45 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 147 | 686,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 144 PP | 702,18 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 143 Kamp | Danavox | GN ReSound | 714,68 | 1er septembre 2003 |
203A | X 130 K | Viennatone | GN ReSound | 725,20 | 1er septembre 2003 |
203A | 132 | 735,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 131 CD | Danavox | GN ReSound | 737,09 | 1er septembre 2003 |
203A | X 130 DUO | Viennatone | GN ReSound | 725,20 | 1er septembre 2003 |
203A | 143 V | Danavox | GN ReSound | 766,36 | 1er septembre 2003 |
203A | 124 | Viennatone | GN ReSound | 757,82 | 1er septembre 2003 |
203A | 143 AGCI | Danavox | GN ReSound | 758,59 | 1er septembre 2003 |
203A | 143 PPV | 786,94 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 145 DFS | 741,97 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 143 PP AGCI | 757,52 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 146 VASM | Viennatone | GN ReSound | 826,27 | 1er septembre 2003 |
203A | BT 2 ES | ReSound | GN ReSound | 914,69 | 1er septembre 2003 |
203A | 146 S | Viennatone | GN ReSound | 916,68 | 1er septembre 2003 |
203A | 153 DSD Kamp | Danavox | GN ReSound | 956,62 | 1er septembre 2003 |
203A | 8262 | Sonar | GN ReSound | 958,45 | 1er septembre 2003 |
203A | BTP | ReSound | GN ReSound | 963,94 | 1er septembre 2003 |
203A | BT 2 | ReSound | GN ReSound | 973,39 | 1er septembre 2003 |
203A | B T 2S | 973,39 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 8200 S | Sonar | GN ReSound | 958,45 | 1er septembre 2003 |
203A | DSD Kamp | Danavox | GN ReSound | 978,57 | 1er septembre 2003 |
203A | BT 2 T | ReSound | GN ReSound | 984,67 | 1er septembre 2003 |
203A | 8269 | Sonar | GN ReSound | 1 016,38 | 1er septembre 2003 |
203A | Danasound 163 | Danavox | GN ReSound | 1 023,85 | 1er septembre 2003 |
203A | 8200 P | Sonar | GN ReSound | 997,02 | 1er septembre 2003 |
203A | BT 5 | ReSound | GN ReSound | 1 133,76 | 1er septembre 2003 |
203A | BZ 5 | 1 187,43 | 1er septembre 2003 | ||
203A | BA 4 T | 1 055,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 2000 BT | 1 258,92 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Danasound 173 | Danavox | GN ReSound | 1 103,12 | 1er septembre 2003 |
203A | BT4 | ReSound | GN ReSound | 1 114,25 | 1er septembre 2003 |
203A | Danasound | Danavox | GN ReSound | 1 128,58 | 1er septembre 2003 |
203A | Danalogic 601/IC5 | 1 190,93 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Danalogic 163 D | 1 221,42 | 26 août 2004 | ||
203A | Danalogic 501 D | 1 231,79 | 26 août 2004 | ||
203A | 515 | Viennatone | GN ReSound | 719,56 | 1er septembre 2003 |
203A | 315 Contact | 895,03 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ALPP II | 718,95 | 1er septembre 2003 | ||
203A | CO Contact Star | 968,05 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Coan | 715,90 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 8264 | Sonar | GN ReSound | 837,40 | 1er septembre 2003 |
203A | 8265 | 857,98 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 8272 | 899,75 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 8273 | Sonar | GN ReSound | 920,33 | 1er septembre 2003 |
203A | IE 4 | ReSound | GN ReSound | 962,11 | 1er septembre 2003 |
203A | 8263 | Sonar | GN ReSound | 962,11 | 1er septembre 2003 |
203A | ED3 | ReSound | GN ReSound | 978,27 | 1er septembre 2003 |
203A | E A 4 | 1 015,31 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 8270 | Sonar | GN ReSound | 1 024,46 | 1er septembre 2003 |
203A | IC 4 | ReSound | GN ReSound | 1 086,81 | 1er septembre 2003 |
203A | CC 4 | 1 149,16 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ISTD | Intrason | Intrason | 605,53 | 7 juillet 2005 |
203A | 131 PP | 667,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 271 PP AGCI | 702,18 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 311 Alpha' I | 744,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | PP1 | 792,13 | 7 juillet 2005 | ||
203A | AGCO-D | 816,82 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 221 DEQ II | 827,04 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DST | 742,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Alpha'P | 833,74 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 610 ALPH'I | 836,79 | 7 juillet 2005 | ||
203A | 341 Multi Pro | 850,21 | 1er septembre 2003 | ||
203A | IP3 | 853,26 | 7 juillet 2005 | ||
203A | 331 Deq II Pro | 868,20 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Alpha' K | 876,73 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 351 Alpha' P | 877,95 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DEQ II | 899,75 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Alpha'KP IP6 | 919,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | WDRC Multipro | 937,71 | 1er septembre 2003 | ||
203A | AGCID II | 941,53 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 611 DEQ II PRO | 946,40 | 7 juillet 2005 | ||
203A | 531 DEQ II PRO/R | 957,68 | 1er septembre 2003 | ||
203A | AGCI DP | 962,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DEQ II PRO | 962,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Eazy Pro | 1 003,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Deq II Pro Power | 1 087,42 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DIGITALIS DSP II | 1 128,58 | 19 novembre 2004 | ||
203A | DIGITALIS 411-DSP* | 1 247,03 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DIGITALIS DSP 01* | 1 354,51 | 1er septembre 2003 | ||
203A | DIGITALIS DSP III | 1 222,18 | 23 novembre 2004 | ||
203A | DIGITALIS DSP III P | 1 242,76 | 23 novembre 2004 | ||
203A | C 102 PP | ISO-Sonic | Iso-Sonic | 623,52 | 1er septembre 2003 |
203A | C 103 PP | 701,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 102 AGC | 671,23 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 103 AGC | 671,23 | 1er septembre 2003 | ||
203A | I 100 | ISO-Sonic | Iso-Sonic | 745,93 | 1er septembre 2003 |
203A | C 103 H-AGC | 686,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | C 102H-AGC | 686,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | I 102 | 854,78 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Mega Power MP 97 | Interton | Iso-Sonic | 739,53 | 1er septembre 2003 |
203A | I 103 | ISO-Sonic | Iso-Sonic | 872,62 | 1er septembre 2003 |
203A | Reflex 1 | 813,01 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Integra AD-PP | Interton | Iso-Sonic | 839,84 | 1er septembre 2003 |
203A | Reflex 2 | ISO-Sonic | Iso-Sonic | 879,17 | 1er septembre 2003 |
203A | Integra KD | Interton | Iso-Sonic | 909,97 | 1er septembre 2003 |
203A | Integra KD -VC | 909,97 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Reflex PRO | ISO-Sonic | Iso-Sonic | 960,73 | 1er septembre 2003 |
203A | Integra KD-SEQ | Interton | Iso-Sonic | 968,05 | 1er septembre 2003 |
203A | Supra MDD | 997,93 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Supra MDD-SEQ | 1 055,71 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Quantum | 1 075,07 | 10 avril 2005 | ||
203A | 2 SE-B | SONIC innovations | Iso-Sonic | 1 126,14 | 7 juillet 2005 |
203A | BTE | 1 095,04 | 23 décembre 2004 | ||
203A | Quantum Plus | 1 133,61 | 10 avril 2005 | ||
203A | ITC 10 | 1 202,37 | 24 septembre 2004 | ||
203A | CIC 10 | 1 202,37 | 24 septembre 2004 | ||
203A | 2 SE-I | 1 180,41 | 7 juillet 2005 | ||
203A | ITC 312 | 1 202,37 | 24 septembre 2004 | ||
203A | ITE 13 | 1 250,08 | 24 septembre 2004 | ||
203A | B 16 | Coselgi | Iso-Sonic | 683,28 | 1er septembre 2003 |
203A | B 112 | 623,52 | 1er septembre 2003 | ||
203A | AMICO | 891,98 | 1er septembre 2003 | ||
203A | SP 10 | Stromboni | Medisound | 608,58 | 1er septembre 2003 |
203A | Prince | Coselgi | Minitone | 668,34 | 1er septembre 2003 |
203A | Dynamic II Pro 13 | Minitone | Minitone | 962,11 | 2 novembre 2005 |
203A | Dynamic II Pro 312 | 1 081,47 | 2 novembre 2005 | ||
203A | Dynamic II Pro 10 | 1 086,81 | 15 janvier 2006 | ||
203A | ES 312 | Newson | Newson | 654,77 | 1er septembre 2003 |
203A | ES 10 | 654,77 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ES 13 | 679,92 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Mini Profil classe D | 662,39 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Profil DAT | Newson | Newson | 593,64 | 1er septembre 2003 |
203A | Mini Profil AGC | 632,51 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Profil A2 | 566,81 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ES CLD | 736,94 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Profil A2K | 656,29 | 1er septembre 2003 | ||
203A | ES AGCI D | 771,24 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Dynamic T AGS | 790,60 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Dynamic PP4 | 820,02 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Digitrim A & M | A&M Hearing Ltd | Newson | 862,25 | 2 novembre 2005 |
203A | ES Dynamic PRO | Newson | Newson | 941,53 | 1er septembre 2003 |
203A | AM 800 PRO | A&M Hearing Ltd | Newson | 972,62 | 26 août 2004 |
203A | Audinet CS | Phonak | Phonak | 531,89 | 1er septembre 2003 |
203A | Classica PPCLP | 574,28 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Audinet PP CL | 647,15 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Classica PPCP | 659,65 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Pico CS | 523,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte 3 PP-C-L-P | 680,99 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Pico Forte 3 PP - CP | 702,18 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Audinet PPC | 709,50 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audinet PP CS | 709,50 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte PPCL | 723,37 | 1er septembre 2003 | ||
203A | PicoForte PPCL P2 | 625,04 | 10 avril 2005 | ||
203A | Pico CSHT | 721,69 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte C | 744,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Inca LIN | 755,69 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audinet PPCH | 766,36 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audinet PPCP | 766,36 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Super Front PPC 2 | 766,36 | 1er septembre 2003 | ||
203A | SuperFront PPC 4 | 768,19 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Super Front PPC L 4 | 768,19 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Pico Forte SC 2 | 776,88 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Inca KAMP | 779,47 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 9000 AF | 781,30 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte C2 | 786,94 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte PPC | 786,94 | 1er septembre 2003 | ||
203A | PicoForte PPC P2 | 664,37 | 10 avril 2005 | ||
203A | Pico Forte 3 SC - D | 798,22 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Pico SC | 678,70 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Super Front PPSCL | Phonak | Phonak | 800,05 | 27 juillet 2004 |
203A | Inca SC | 803,10 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audinet CD | 731,91 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audinet CHD | 731,91 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Classica CD | 808,13 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Super Front PPCLA | 808,13 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte 3 PP-SC | 819,41 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Pico Forte PP SC | 803,71 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Pico Forte PPSC 2 | 830,85 | 24 juillet 2004 | ||
203A | Pico Forte SCD 2 | 819,26 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Pico SCH | 751,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Varionet SCD 2 | 784,66 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Inca AF-SC | 824,90 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 9000 AF-SC | 857,37 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Super Front PPSC | 859,81 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Classica PPSC | 819,26 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Inca MC | 898,53 | 10 septembre 2003 | ||
203A | Piconet 231 X | 938,48 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piconet 2 P2 | 960,73 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Piconet 232 X AZ | 966,68 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Piconet 2P2 AZ | 958,45 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Astro SC | 1 003,27 | 11 février 2004 | ||
203A | Epica E2 | 1 003,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sona P 2 | 1 003,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Astro MC | 1 024,46 | 11 février 2004 | ||
203A | Sono Forte 331 X | 973,54 | 10 avril 2005 | ||
203A | Sono Forte 332 X AZ | 1 035,43 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Novo Forte E 3 | 1 074,00 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Micro Zoom P2 AZ | 1 190,32 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Novo Forte E4 | 1 094,89 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Power Zoom P 4 AZ | 1 132,24 | 27 juillet 2004 | ||
203A | Sono Forte 2P3AZ | 1 094,89 | 27 juillet 2004 | ||
203A | 22 | 1 363,20 | 10 avril 2005 | ||
203A | 2 11 dAZ | 1 356,49 | 25 mai 2005 | ||
203A | 21 dAZ | 1 425,86 | 10 avril 2005 | ||
203A | 311 dAZ | 1 415,03 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Multi Focus Intra Conque | Oticon | Prodition | 872,62 | 1er septembre 2003 |
203A | Personic 440 | 712,70 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Personic 410 | 650,35 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Personic 425 | 659,80 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 390 PL | 695,32 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Multi Focus Compact Power | 701,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Multi Focus Compact Mild | 716,05 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Opus 2 Power | Bernafon | Prodition | 759,50 | 1er septembre 2003 |
203A | Opus 2 Super Power | 760,72 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Multi Focus Compact | Oticon | Prodition | 760,11 | 1er septembre 2003 |
203A | Opus 2 Mini | Bernafon | Prodition | 776,27 | 1er septembre 2003 |
203A | Primo Focus Compact | Oticon | Prodition | 788,77 | 1er septembre 2003 |
203A | 380 P | 784,66 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Compact Digifocus | 1 116,69 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Primo Focus | 805,54 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audioflex 110 | Bernafon | Prodition | 921,10 | 1er septembre 2003 |
203A | Micro Focus | Oticon | Prodition | 841,52 | 1er septembre 2003 |
203A | Digilife.COM | 1 103,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Swift 90 + | 880,09 | 25 mai 2005 | ||
203A | Audioflex 300 | Bernafon | Prodition | 880,09 | 1er septembre 2003 |
203A | Audioflex 100 | 891,67 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Audioflex 120 | 891,67 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Dualine | 917,29 | 11 septembre 2003 | ||
203A | Dualine 300 | 917,29 | 18 février 2004 | ||
203A | Dualine 310 | 917,29 | 18 février 2004 | ||
203A | Dualine DL. 100 DSP* | 1 103,88 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Swift 70 + | Oticon | Prodition | 918,96 | 25 août 2005 |
203A | Ergo ITE | 920,33 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Primo Focus CIC | 941,53 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Primo Focus PRO 2 | 972,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Ergo | 954,64 | 14 décembre 2004 | ||
203A | Digifocus | 1 116,69 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Digilife.COM CIC | 1 026,29 | 10 avril 2005 | ||
203A | Digilife.COM MIC | 1 026,29 | 10 avril 2005 | ||
203A | Digi Focus DFI* | 1 242,92 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Digilife.COM ITE | 1 047,17 | 10 avril 2005 | ||
203A | Digifocus II Compact | 1 166,84 | 19 novembre 2004 | ||
203A | Digifocus II CIC | Oticon | Prodition | 1 211,51 | 19 novembre 2004 |
203A | Digifocus II MIC | 1 211,51 | 19 novembre 2004 | ||
203A | Smile 110 | Bernafon | Prodition | 1 152,97 | 7 juillet 2005 |
203A | Smile 400 CIC* | 1 191,85 | 9 mai 2005 | ||
203A | Digifocus II ITC | Oticon | Prodition | 1 253,28 | 19 novembre 2004 |
203A | Digifocus II ITE | 1 253,28 | 19 novembre 2004 | ||
203A | Digifocus II ITE T | 1 253,28 | 19 novembre 2004 | ||
203A | Digifocus II Compact Power | 1 193,37 | 10 avril 2005 | ||
203A | Smile 200 ITE* | Bernafon | Prodition | 1 211,51 | 9 mai 2005 |
203A | Smile 111 | 1 211,51 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Smile 310 ITC* | 1 232,09 | 9 mai 2005 | ||
203A | Smile 320 ITC* | 1 253,28 | 9 mai 2005 | ||
203A | Smile 321 ITC* | 1 253,28 | 9 mai 2005 | ||
203A | Adapton 5, comprenant : boîtier + écouteur + embout surmoulé + fil V | R. Jouve | Productions Jouve | 942,13 | 1er septembre 2003 |
203A | Adapton 3, comprenant : | R. Jouve | Productions Jouve | 903,11 | 1er septembre 2003 |
boîtier + | 837,55 | ||||
écouteur + | 19,67 | ||||
embout surmoulé + | 35,22 | ||||
fil V | 10,67 | ||||
203A | UE 3 AGCN | Unitron | Sarffa | 801,58 | 1er septembre 2003 |
203A | US 80 PPL | 659,19 | 1er septembre 2003 | ||
203A | E 8 PP AGC | ES (GAES) | Sarffa | 659,95 | 1er septembre 2003 |
203A | ICON AOHP 4 | Unitron | Sarffa | 705,23 | 1er septembre 2003 |
203A | Esteem C | 679,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | E 8 AGC | Atlas | Sarffa | 681,14 | 1er septembre 2003 |
203A | Micro 2 HAGC | 680,84 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Esteem KAMP | Unitron | Sarffa | 705,84 | 1er septembre 2003 |
203A | US 80 PP | 719,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | UE 10 | 737,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Ikon LIN | 760,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Esteem CD Linear | 745,93 | 1er septembre 2003 | ||
203A | US 80 S | 763,92 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Ikon AGCI | 800,05 | 1er septembre 2003 | ||
203A | UM 60 AGCO | 819,26 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Ikon AGCO | 821,40 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sound F/X + 4 | Unitron | Sarffa | 858,59 | 1er septembre 2003 |
203A | Sound F/X P + 4 | 878,56 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sound FX Pro V 1 | 899,75 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sound FX PRO | 919,12 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sound FX P PRO | 939,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Sound FX Pro V 2 | 962,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | N02 | 1 273,86 | 7 juillet 2005 | ||
203A | N02 BTE | 1 308,77 | 15 janvier 2006 | ||
203A | B 112/2/SMT | Coselgi | Siemens | 551,87 | 10 avril 2005 |
203A | 130 AGC | A & M | Siemens | 566,81 | 23 décembre 2004 |
203A | 566 H | Siemens | Siemens | 701,11 | 7 juillet 2005 |
203A | 568 W | 723,52 | 7 juillet 2005 | ||
203A | 562 A | 723,52 | 25 mai 2005 | ||
203A | 564 P | 723,52 | 25 mai 2005 | ||
203A | Viva 703 | 723,52 | 23 décembre 2004 | ||
203A | 684 PAO | 760,72 | 1er septembre 2003 | ||
203A | LSI/S | 557,96 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 284 PP AGCI + | 454,91 | 23 décembre 2004 | ||
203A | S 1 | 821,85 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Saphir 2000 | 859,20 | 1er septembre 2003 | ||
203A | S 2 | 854,78 | 25 mai 2005 | ||
203A | 204 | 880,09 | 25 mai 2005 | ||
203A | Triton 3004 | 920,49 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Viva Pro | 930,40 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Swing I | 941,53 | 1er septembre 2003 | ||
203A | S 3 + | 939,85 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Viva 2 Pro | 960,73 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Viva 2 Pro ITE | 972,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Music Power | 975,52 | 17 juin 2004 | ||
203A | Music BTE | 1 005,40 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Music ITE | 1 053,12 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Music D* | 1 118,82 | 16 mars 2004 | ||
203A | Music DD* | 1 178,43 | 16 mars 2004 | ||
203A | 8 DC | 1 103,88 | 25 mai 2005 | ||
203A | Music Di* | 1 151,60 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 4 D | 1 367,47 | 1er septembre 2003 | ||
203A | 4DF | 1 370,52 | 16 mars 2004 | ||
203A | 4 DI* | 1 370,52 | 10 novembre 2004 | ||
203A | 8 DS | Siemens | Siemens | 1 288,80 | 10 avril 2005 |
203A | 8 D | 1 347,04 | 25 mai 2005 | ||
203A | 8 DF | 1 347,04 | 10 avril 2005 | ||
203A | 8 DI | 1 373,87 | 10 avril 2005 | ||
203A | 104 | 859,96 | 15 janvier 2006 | ||
203A | A 13 Kamp MMP | Starkey | Starkey | 936,65 | 1er septembre 2003 |
203A | CQL MC CP | 960,73 | 1er septembre 2003 | ||
203A | B 13 PC | 641,51 | 1er septembre 2003 | ||
203A | B 13 AGC | 665,29 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 675 TSP | 753,25 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey A13 HDP Super | 741,82 | 25 mai 2005 | ||
203A | Starkey L.A. | 872,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey A 13 Kamp | 762,25 | 25 mai 2005 | ||
203A | Starkey A 13 Samp | 783,44 | 25 mai 2005 | ||
203A | Starkey D.L. | 872,62 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey PPS | 824,90 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey H | 847,31 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey TCD | 847,31 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Nodis | 859,20 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 13 Kamp PRG | 877,95 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey SY | 879,17 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 13 Sequel PRG | 880,39 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 13 Sequel MC PRG | 918,96 | 1er septembre 2003 | ||
203A | CQL CP | 962,11 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 13 Sequel MC MMP | 977,81 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 675 Sequel AV MPP | 997,93 | 1er septembre 2003 | ||
203A | A 13 Sequel AV MMP | 1 006,93 | 23 décembre 2004 | ||
203A | A 13 Sequel MMP | 1 016,99 | 1er septembre 2003 | ||
203A | D13 Aries MM | 1 056,32 | 7 juillet 2005 | ||
203A | Starkey MC II CP | 1 127,97 | 24 août 2005 | ||
203A | D9 | 1 250,08 | 1er septembre 2003 | ||
203A | Starkey GII | 1 211,51 | 10 avril 2005 | ||
203A | A 13 Gemini AV MM | 1 193,37 | 15 janvier 2006 |
CODE | NOMENCLATURE | TARIF POUR LES PATIENTS jusqu'à leur 20e anniversaire et les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif (en euros) | TARIF POUR LES PATIENTS au-delà du 20e anniversaire non atteints de cécité (en euros) |
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Entretien et réparations : | |||
203C00 | Allocation forfaitaire annuelle d'entretien couvrant l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations, main d'oeuvre comprise | 36,59 | 36,59 |
Toutefois, la fourniture des pièces désignées aux références 203C01, 203C02, 203C03, 203C04 et 203C05 ci-après pourra donner lieu à facturation en plus de l'allocation forfaitaire. | |||
203C01 | Ecouteur | 5,32 | 5,32 |
203C02 | Microphone | 9,17 | 9,17 |
203C03 | Potentiomètre | 4,52 | 4,52 |
203C04 | Vibrateur à conduction osseuse | 10,63 | 10,63 |
203C05 | Embout auriculaire | 53,36 | 4,91 |
La prise en charge des embouts auriculaires est assurée dans la limite : - de 4 embouts par an et par appareil pour les enfants jusqu'à leur deuxième anniversaire ; - de 1 embout par an et par appareil pour les patients jusqu'à leur vingtième anniversaire, ainsi que pour les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif ; - de 1 embout par an, dans les autres cas. |
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité sociale,
P.-L. Bras
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud