Bulletin Officiel n°2002-25

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juin 2002.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
563 577-2	Caspofungin MSD 50 mg (acétate de caspofungine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
563 578-9	Caspofungin MSD 50 mg (acétate de caspofungine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) + 1 système de transfert (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
563 579-5	Caspofungin MSD 70 mg (acétate de caspofungine), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
561 630-3	Cellcept 1 g/5 ml (mycophénolate mofétil), poudre pour suspension buvable en flacon + 2 seringues pour administration orale (laboratoires Roche).
358 592-3	Clinoleic 20 %, émulsion pour perfusion, 100 ml en poche plastique (B/24) (laboratoires Baxter SA).
358 594-6	Clinoleic 20 %, émulsion pour perfusion, 250 ml en poche plastique (B/20) (laboratoires Baxter SA).
358 595-2	Clinoleic 20 %, émulsion pour perfusion, 350 ml en poche plastique (B/12) (laboratoires Baxter SA).
358 596-9	Clinoleic 20 %, émulsion pour perfusion, 500 ml en poche plastique (B/10) (laboratoires Baxter SA).
358 597-5	Clinoleic 20 %, émulsion pour perfusion, 1 000 ml en poche plastique (B/6) (laboratoires Baxter SA).
563 854-6	Ditropan 5 mg (chlorhydrate d'oxybutynine), comprimés sécables (B/100) (laboratoires Sanofi-Synthélabo France).
352 120-2	Dolitabs 500 mg (paracétamol), comprimés orodispersibles (B/12) (laboratoires Théraplix).
353 343-5	Doxypalu 50 mg (monohydrate de doxycycline), comprimés (B/28) (laboratoires Biorga).
356 293-9	Doxypalu 100 mg (monohydrate de doxycycline), comprimés (B/28) (laboratoires Biorga).
563 397-4	Fabrazyme 35 mg (agalsidase bêta), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml (B/1) (laboratoires Genzyme SA).
562 139-1	Fasturtec 1,5 mg (rasburicase), poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/3) (laboratoires Sanofi-Synthélabo France).
358 316-6	Nalbuphine Renaudin 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Renaudin).

Arrêté du 11 juin 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics