SS 2 224 2310 |
NOR : SANS0221978A
(Journal officiel du 18 juin 2002)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handi-capées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juin 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
I. - Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont, désormais :
CODE CIP | PRÉSENTATION |
---|---|
340 960-0 | Lanzor 15 mg (lansoprazole), microgranules gastrorésistants en gélules (B/30) (laboratoires Aventis). |
345 490-2 | Lanzor 15 mg (lansoprazole), microgranules gastrorésistants en gélules sous plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires Aventis). |
CODE CIP | PRÉSENTATION |
---|---|
340 959-2 | Ogast 15 mg (lansoprazole), microgranules gastrorésistants en gélules (B/30) (laboratoires Takeda). |
345 484-2 | Ogast 15 mg (lansoprazole), microgranules gastrorésistants en gélules sous plaquettes thermoformées (B/30) (laboratoires Takeda). |