| SS 2 223 2377 |
NOR : SANS0222001A
(Journal officiel du 26 juin 2002)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations du 30 janvier 2002 ;
Vu l'avis du comité économique des produits de santé du 12 mars 2002 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale d'assurance maladie,
Arrête :
Art. 1er. - Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) est remplacée ainsi :
E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie
NOMENCLATURE ET TARIFS
| CODE | NOMENCLATURE | TARIF (en euros) |
|---|---|---|
| Prothèse respiratoire pour trachéostomie réutilisable avec filtre et piège à sécrétion | ||
| Boîtier. - Il est pris en charge dans la limite d'une attribution tous les cinq ans. | ||
| 204E00.11 | Boîtier standard | 225,17 |
| 204E00.12 | Boîtier obturateur phonatoire pour laryngectomisés | 428,99 |
| Embase. - Elle est prise en charge dans la limite d'une attribution par an. | ||
| 204E00.21 | Embase standard | 45,51 |
| 204E00.22 | Embase renforcée ou spéciale, pour les porteurs de prothèses phonatoires et les morphologies des trachéostomies très difficilement appareillables | 66,59 |
| Adhésif double face hypoallergénique en polyéthylène occlusif, quelle que soit la forme. Il est pris en charge dans la limite de deux unités par jour. | ||
| 204E00.31 | Adhésif standard | 1,26 |
| 204E00.32 | Adhésif de surface supérieure ou égale à 90 cm² | 1,55 |
| 204E00.4 | Filtre en mousse de polyuréthane polyester souple réticulée à cellularité 100 % ouverte, dans la limite de trois filtres tous les trois mois | 5,79 |
| 204E00.5 | Piège à sécrétions | 80,65 |
| CODE | RÉFÉRENCE | SOCIÉTÉS | TARIF (en euros) | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs d'implant phonatoireElle est constituée d'un échangeur de chaleur et d'humidité, d'un réservoir de sécrétions et d'une valve phonatoire Cassette à usage unique Elle comprend un boîtier, un filtre échangeur, un récepteur de sécrétions, un clapet-valve phonatoire. La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour | ||||
| 204E01.11 | Cassette à usage unique Provox HME, ECH. La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 38,34 | 1er avril 2007 |
| 204E01.12 | Cassette à usage unique Provox HME, HiFlow ECH. La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 40,94 | 1er avril 2007 |
| 204E01.13 | Cassette à usage unique Provox HME, pour valve phonatoire à occlusion automatique « mains libres ». La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 40,94 | 1er avril 2007 |
| Support de cassette, autoadhésif, à usage uniqueIl comprend l'embase de cassette et l'adhésif Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par jour | ||||
| 204E01.21 | Support autoadhésif à colle standard Regular, Provox HME. La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 40,94 | 1er avril 2007 |
| 204E01.22 | Support autoadhésif sur film flexible à colle forte Flexiderm, Provox HME. La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 61,90 | 1er avril 2007 |
| 204E01.23 | Support autoadhésif sur film hydrocolloïde, Optiderm, Provox HME. La boîte de 20 unités. | Collin ORL | 101,54 | 1er avril 2007 |
| Accessoires Adaptateur de canuleSa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an | ||||
| 204E01.31 | Adaptateur de canule, Provox HME. | Collin ORL | 44,58 | 1er avril 2007 |
| Protecteur de doucheSa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an | ||||
| 204E01.32 | Protecteur de douche, Provox HME. | Collin ORL | 23,53 | 1er avril 2007 |
| Membrane pour valve automatique « mains libres », quelle qu'en soit la résistanceSa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an | ||||
| 204E01.33 | Membrane pour valve automatique « mains libres », Provox HME. | Collin ORL | 50,15 | 1er avril 2007 |
| Ensembles ou kits Kit pour valve automatique « mains libres »Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an Il comprend au minimum 1 valve automatique « mains libres », 2 supports autoadhésifs Flexiderm, 5 cassettes pour valve à occlusion automatique « mains libres », 1 membrane de chaque type (soit 3 au total), d'un flacon de nettoyage, d'ancillaire de réglage (tournevis et pince en plastique), des serviettes de nettoyage | ||||
| 204E01.41 | Kit pour valve automatique « mains libres », Provox HME. | Collin ORL | 315,79 | 1er avril 2007 |
| Kit de réglage pour valve automatique « mains libres »Il comprend un tournevis et une pince de réglage Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an | ||||
| 204E01.42 | Kit de réglage pour valve automatique « mains libres », Provox HME. | Collin ORL | 4,83 | 1er avril 2007 |
| Kit de nettoyage et de rangement pour valve automatique « mains libres »Il comprend un flacon pour déposer la valve Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an | ||||
| 204E01.43 | Kit de nettoyage et de rangement pour valve automatique « mains libres », Provox HME. | Collin ORL | 44,58 | 1er avril 2007 |
| Kit de démarrage de l'appareillageIl comprend 5 supports autoadhésifs de chaque modèle (soit 30 adhésifs), 40 cassettes standards, 10 cassettes haut débit, 1 protecteur de douche, des serviettes de nettoyage Sa prise en charge est assurée une fois par patient | ||||
| 204E01.44 | Kit de démarrage de l'appareillage Provox HME. | Collin ORL | 148,61 | 1er avril 2007 |
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie